‹ De la propriété et de ses formes primitivesChapitre 53 sur 131 · Voyez mon Économie rurale de la Belgique · texte numérisé non relu

Voyez mon Économie rurale de la Belgique

U PROPRIÉTÉ PRIMITIVE

l'Angleterre, qu'on rencontre dans le village de Wichelen sur l’Escaut. Elles s’appellent en flamand tvissel meerschen « prairies à échange ». Les co-propriétaires ont le droit de faucher successivement les différents lots, en faisant ainsi le tour de la prairie commune. De cette façon, chacun jouit alternativement de l’avantage d’occuper les meilleures parties et l’égalité est maintenue '.

La ville de Termonde avait probablement autrefois une mark <? commune, car elle possédait jadis de nombreux troupeaux de porcs, de chèvres, de moulons. Les anciens réglements défendent de laisser courir les truies dans les rues de la ville; mais pour les jeunes porcs, ils peuvent sortir par troupeaux, sous la garde du berger. Qui en estropie par méchanceté paye l’amende '.

On trouvait naguère encore à Gand, sur un pâturage qui évidemment avait été unemarke, un droit d’usage tout à fait exceptionnel en ce que les usagers avaient quitté la localité où le droit avait pris naissance. Ce pâturage appelé Hernisse avait une étendue d’environ 50 hectares. Des règlements, émanant des baillis, écoutète et échevins der herrlykheid, roede ende vierrhaere van Sinle Baefs, apprennent que les prairies étaient anciennement grevées d’un droit d'une nature toute particulière qui rappelle celui des allmenden suisses. Le droit de faire paître des vaches, chaque année, sur les prés de la grande Hernisse et alternativement tous les deux ans sur ceux de la petite Hernisse, était reconnu par un règlement de 1592, uniquement au profit de certaines personnes ayant habité la commune de Saint-Bavon en 1758, c’est-à-dire à l'époque où le territoire de Saint-Bavon fut compris dans la nouvelle enceinte des fortifications de Gand. Néanmoins pour maintenir le nombre fixé primitivement, des habitants aisés de l'échevinage de Saint-Bavon pouvaient être admis à suppléer aux vacatures, à la condition de prouver que, de père en fils, il descendaient d’habitants de

I. M. Errera, à qui je Rois ces détails, a étudié spécialement à Cbatelineau, une propriété collective, celle des masuirt, où se retrouvent plusieurs des traits caractéristiques de l’allmend suisse. L'institution des masuirs était jadis très répandue; elle a laissé des traces dans bien d'autros localités du pays wullon : à Vitrival, Liguy. Wancennes, Ileer, etc.

î. V. Ordonnances de police de la ville de Termonde publiées par l'autorité communale ; t H08).

Saint-Bavon, en remontant jusqu'à des personnes qui y habitaient en 1578 et qui avaient pu, à cettedate, être qualifiées de copropriétaires. En vue de l'exacte observation de ce qui précède, il était prescrit que les ayants droit fussent inscrits, à la diligence des f/eernismeesters (Maîtres de la Hernisse), sur un registre spécial, avec déclaration sous serment de leur parenté et filiation.

La nomination des Hernismeeslers se faisait annuellement par élection à deux degrés. Les habitants de Saint-Bavon devaient choisir quatre électeurs, lesquels formaient une liste de huit notables, parmi lesquels le bailli, écoutéte et échevins choisissaient les quatre Hermsmeeslers. Ceux-ci prêtaient serment à leur entrée en fonction. Aucune bêle à cornes n'était admise dans les deux Remisses qu'à la condition d'avoir vélé depuis lel" janvier. Le droit pour celui qui descendait d'un habitant de Saint-Bavon de 1578 d’envoyer paître une vache dans l'Hornisse était incessible. Si le descendant d’un habitant de Saint-Bavon qui portait le nom de Vreye Barenaer retournait sur ie territoire de Saint-Bavon et y habitait dans une maison libre située sur Saint-Bavon (in een huis staende op Sint-Baefs), il ne pouvait néanmoins envoyer à la pâture qu’une seule vache (art. 8 du règlement du 17 mai 1707). Enfin pour remplir les fonctions de Hernisweester, il fallait avoir de son chef le droit d’envoyer une vache dans l'Hernisse, c'est-à-dire être soi-même un vreye Bavenaer'. Dans un procès récent le droit de jouissance sur les Hernisses n'a pas été reconnu par les tribunaux, parce que le code civil n’admet pas de droit d’une nature semblable.

Près d’Audenarde dans la commune de Bevere on trouve une espèce de communauté appelée Donk qui possède des prairies régies comme l’était la Hernisse de Gand.

Merlin, dans son répertoire, au mot Bouillon, rappelant ce que César dit des partages périodiques de terres qui se faisaient chez les Germains, rapporte que « cet usage avait été conservé dans le duché de Bouillon, en ce que la plupart des habitants ont encore fort peu de terre en propre. Le prince possède une assez grande étendue de terres qui fait tout le circuit du duché. Ce terrain est appelé le Ban-l' k'véque, parce que les Evêques

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