I. Cursus der Institut. (1811), 1, p. 129-134, II, p

L’AfiE D'OR.

« constituée par l’association des familles, sont liées entre elles « par d’intimes rapports ; et longtemps après la fondation de « Home, on rencontre souvent de véritables communistes vivant « et exploitant le sol ensemble. La langue du vieux droit atteste « que la richesse a consisté d’abord en troupeaux et en droits « réels d’usage, et que ce ne fut que plus lard que la terre fut « divisée entre les citoyens à litre de propriété privée’. »

Dans le volume que Mommsen a consacré à l’histoire politique de Home, Rœmiches Staalsrecht 1887, 1, l’illustre historien apporte de nouvelles preuves à l’appui de sa thèse. Il montre que le régime agraire des Latins primitifs était semblable à celui des Germains au temps de César. D’après lui, les mots employés et les faits connus permettent d'affirmer que la notion de propriété privée et héréditaire ne s'appliquait qu'aux objets mobiliers. Les termes qui, chez les Romains, désignaient la propriété privée et l'avoir héréditaire étaient fnmilia, les biens de famille, et pecunia, le bétail’. Ces expressions qui désignent les biens du cultivateur ne peuvent évidemment, d'après Mommsen, comprendre la propriété héréditaire du sol. Le mode d'acquisition qui s'appelait mancipium , saisie au moyen de la main, de manu capere, n'était pas applicable aux immeubles. Pour l'action en répétition de la propriété, la saisie par la main était aussi indispensable (V. Gains, IV, ll>, 17). La notion de polestas, la puissance de disposer de l’objet qui était le fondement de l'idée première de la propriété chez les Romains { polcsta *, manus, nianciputn) nv pouvait s'appliquer qu'aux objets mobiliers, le bétail, les esclaves, les instruments

1. V. Mommsen, liât, rom,, trait. d'Alexandre, I, !0G, 350. Gcéron (de Rep.. 3. 9, IA) s’exprime ainsi ,au temps de Romulus) : Erat res in péroré et focorum possessiontbus ex guo recuniosi et locup/etes vocabantur. — A uma priniuin agros, guo» betlo Itomulus repérât, ilivifit viritim civibus. Coilf. l’intarrh, (Juest. rom., 15. Denys d'Halicaruasse attribue également à Romulus le partage des terres en trente districts de curies; à N u ma , la plantation île» bornes et l'introduction de la fête du Iheu Terme ( Terminalia ). Denys. I, '. 3, il- V. au»«i Plutarrh.. Snma, 16.

3. Ou trouve dan* les Douze Tables les stipulation* suivantes relative* A la succession; V, t : Ailgnalus prorimus familiam babelo; V, .5 : Cen'des /amiliam kabento. Les expression» familir emptor et familier ernsritn /.e prouvent également que fanilia signifie l'avoir héréditaire. Pecunia a cm sens très semblable; V, 7 : Arlgnalum genliliumgue in eo (furiosa’i perunio'/’ic ejus polestas esta; V, 3 : VU legassit su/ter pecunia tutelaee sur rei; X, " : Qui coronam parti ipse pecuniavt ejut.

aratoires, et non au sol. Les épargnes personnelles de l'esclave ou du lilsde famille s’appelaient peculium, de pectts, avoir consistant en bétail, parce que la principale richesse était en efTet le bétail.

Le récit des historiens qui rapportent que Komulus a attribué deux jugera à chaque citoyen, comme domaine héréditaire [herediunt), prouve aussi que primitivement Ja terre n’était pas propriété personnelle', sauf bien entendu, la demeure et l'enclos.

Troplong pense que c’est Numa qui créa la propriété privée héréditaire, divisit numa agros civibus (Plutarque, Vie de Numa, 6), mais dans ce passage il s’agit de terre conquise. Dès que commence le régime agricole avec résidence fixe, la propriété foncière s’applique à celle ci.

Dans les Douze Tables, hnrlus signifie la maison du cultivateur et herediunt la terrain cultivé, le jardin qui l’entoure. Heredium est même pris comme synonyme de horlus (Pline, XIX, 2, 7). Chez les Latins, comme chez les Germains, dans le mir russe, dans la dessa javanaise et partout où le régime primitif de la propriété foncière collective a existé, la demeure et le jardin ou le verger qui l’entourent sont seuls propriété privée et héréditaire.

En Grèce, la demeure et l’enclos s’appelaient s’pxoç, en latin herctum, d’où par contraction horlus. « C'est, comme dit M. Fustel de Coulange, aux âges primitifs de la race aryenne, l’enclos

I. Varro, Oc lie rusl., I, 10, 2 : bina jugera, quoi a Romulo primum dit t a dicebantur virilim, qu.e heredtm sequerentur , herediunt appcllarunt ; hoc poslea centum cenluria. — Pline, H. -N , XIII, 2, 7 : Bina tum jugera populo lioinano salis eraut nuilique majorent modum altribuit. — Le» bina jugera constituant les plus anciens lots de terre sont aussi mentionnés par Tite-Livc, VI, 36, Il ; par Juvenal, XIV, 163; par Sicculus Flaccus, p. 153; par Festus, ep , p. 63 : Cenlurialus ager in ducenu jugera distnbuilus, quia Bomulus ccntenis civibus ducenta jugera tribmt. S. Tite-Live, VIII, 2 » , Il (anno 425 de Rome) : Bod in anno Anxur trecenti in coloniaux aussi sunl , bina jugera agn acceperunl. La cenluria pris daus le sens d'un terrain de ccnlum heredia ou de 2no jugera est souvent mentionnée par les auteurs : Varro, de 1. 1., V, 35; Columelle, V, I, 9; Isidor, XV, 15, 9 : Cenluria primum a ccnlum jugerihue dicta est, post nuplicatu retinuil nomen. Le Hundred , la centaine germanique qui existe eucore en Angleterre, désigne au début uu groupe de famille, puis plus tard le district qu'elles occupent. Voici ce que Stiibhs dit à ce sujet : « Par le terme géographique de Hundred, nous devons entendre les pagi ou districts d'étendue différente qu’occupaient les cent guerriers. » i'onsl. hislor. of Engl and, vol. I, p. 98.

L’AGE D’OR

assez étendu, dans lequel la famille a sa maison, ses troupeaux et le petit champ qu'elle cultive » ( Cité antique. II, fi). L’ensemble de ces enclos était ordinairement entouré d'une haie vive ou d’une palissade, afin de préserver les terres cultivées comme propriété individuelle héréditaire des troupeaux paissant sur les terres collectives. Celte enceinte s’appelait en langue germanique z un ou lun, d’où le mol toivn en anglais signifiant village, hminus en bas latin et luin, jardin en hollandais.

Si le sol n'était pas l’objet d'une propriété privée et héréditaire, à qui donc appartenait-il, à la tribu ou aux genles, au groupe familial? Faute de textes, il est difficile, dit Mommsen, de trancher la question pour les temps primitifs; mais il est certain, d'après lui, que la propriété de la gens a précédé la propriété individuelle, laquelle ne s'est dégagée que peu à peu de la collectivité familiale. N’est-il pas probable que le territoire communal ou « tribal » aura été d’abord périodiquement partagé, comme chez les Germains, entre les genles et les cognaliones hominum, lesquels uuront cultivé la terre au moyen de leurs esclaves et de leurs troupeaux ? Quand les nécessités d’une culture plus intensive auront fait renoncer aux partages annuels ou périodiques, les genles seront restés propriétaires de leur lot, et alors on aura eu un régime agraire semblable à celui qu'on trouve chez les Slaves méridionaux où existe la zadruga, la famille constituant une personne morale perpétuelle qui possède la terre, la maison et tout l'avoir mobilier, et au sein de laquelle il n’y a jamais ouverture de succession.

A l'appui de l’opinion de Mommsen on peut encore invoquer en Allemagne Niebuhr, Arnold, Bachoren, et en Italie deux écrivains qui sc sont spécialement occupés de la question, le sénateur Pantaleoni ( Sloria civile e coslituzionale di Rama), et G. Ilerlagnolli (l)e lie vicende delC agricultura in Ilaliu). Je leur emprunte quelques citations dont on ne peut méconnaître la valeur. Virgile peint une époque antérieure au régime agricole. Kneid, VIII; Queis negue mos neque cullus erat nec jungere tauros, sed ramis alque asper victu venatus alebal. Aristote ( Pol . VII, 10). parle du temps où les populations italiques passèrent du régime de la chasse à celui de l'agriculture. Les peuples chasseurs ne connaissent pas la propriété individuelle, le territoire appartient en indivis il la tribu. L’agriculture à ses débuts