V. Huusski Vttlnik, liv. Il, p. Î

î. Ilousski nnrod i üosoudurslpo , p 69-71 pt M. von Keussler indique les principales sources de l'histoire du régime agraire et des classes rurales eu Hu«»ie daus son ouvrage déjà cité licichic/ite de Oüuer lichen Uet-nidtbtiilzet, p. 16.

La nécessité d’un partage périodique ne se faisait sentir que quand la population s’était fixée définitivement et était devenue ( assez nombreuse pour qu'elle ne pût plus 6e contenter du système intermittent d'exploitation. C’est ce qui explique que la part de chaque famille, Vutschastok, estd’abord l’objet d’une possession viagère et même héréditaire, et que le partage ne s’introduit que plus tard ; c’est exactement ce qui s’est fait de nos jours encore chez les cosaques.

Au quatorzième siècle nous trouvons le wolosl avec son conseil des anciens comprenant plusieurs villages, selo, qui ont chacun leur chef, golovi, leurs centeniers, solskie, et leurs anciens, staroslis. Au seizième siècle, les communes jouissent encore d’une très grande indépendance. Le code de 1199 et celui de 1530 reconnaissent et protègent leurs privilèges vis-à-vis des grands et des représentants du prince, mais bientôt après, sous Jean IV et surtout sous son successeur Fedor, les impôts deviennent écrasants et, pour empêcher l’émigration, un oukase de 1532 attache les paysans à la glèbe et, en échange, leur accorde un droit sur la terre qu’ils cultivent.

Le régime communal ancien diffère sous certains rapports de celui qui est en vigueur aujourd’hui. Chaque membre de la commune obtenait autant de terre qu’il en pouvait cultiver. Cette part s’appelait udel, ulschaslok et aussi sherebi, mot qui correspond aux loosgïiter, aux lots el qui rappelle le tirage au sort. L’ensemble du bien d’un paysan, avec les droits d’usage y attachés, était le dwor. Le dwor comprenait la maison et le jardin ou verger, usadba, la terre cultivée, obsha , d’une étendue moyenne de 9 à 15 dessialines, les prés à faucher, les pâturages, les bois, les étangs et les rivières pour la pèche. C’était exactement le Bauergut ou Jlube germanique. Certaines différences existent cependant entre la mark germanique et la mark russe. Celle-ci était restée plus démocratique, le droit à un lot de terre étant reconnu à tous, même aux étrangers facilement adoptés par les familles. Chez les Germains, les simples habitants, les Brisasse» étaient exclus du partage, et de bonne heure certaines familles avaient usurpé une part plus grande, tandis que d’autres avaient laissé périmer leur droit. La mark germanique, dès le moyen âge, avec le grand village au centre, formait une organisation fixe, fermée et pour ainsi dire cristal i i-

son, tandis qu’en Russie lu wern avec ses immenses étendues de terres incultes, ses hameaux dispersés au loin, ses colons poussant toujours plus avant leur culture nomade, était encore en voie de formation. La commune russe reposait sur les mêmes principes que chez les Germains et les autres races, mais les circonstances extérieures, surtout le mode plus primitif de culture, en modifiaient l’application. Aujourd'hui même, dans les steppes du midi, l’organisation agraire en est à peine au point où elle se trouvait en Germanie à l’époque de Tacite, il. Mackensie-Wallace y a noté une coutume qui était en vigueur en Allemagne dans les temps les plus reculés. Quand on trace les limites entre deux marks voisines, on amène des enfants pour assister à l'opération et on leur applique de vigoureux soufflets, afin que ce fait se grave bien dans leur mémoire et que, toute leur vie, ils puissent en rendre témoignage.

Au quatorzième et au quinzième siècle, quand la population devenue plus dense fut amenée, par nécessité, à maintenir la terre en culture permanente avec assolement triennal, le partage périodique et la rotation obligée, flurzwang , se généralisèrent. L'idée que le sol de la commune appartenait collectivement à tous les habitants était dans l’instinct juridique du peuple; à l'origine il n’y avait pas lieu d'appliquer le principe, parce que chaque famille pouvait mettre en valeur, suivant ses besoins, des parties inoccupées de la steppe et de la forêt. On constate ainsi celte phase très importante du progrès économique et de l'évolution de la propriété foncière où le partage périodique est précédé par la prise de possession libre, le «droit de domaine eminent du clan restant sous-entendu.

Cette transformation se poursuit encore de nos jours. Dans la nouvelle Russie, les colonies établies pendant ce siècle, sur la steppe, avaient d'abord le régime de l'occupation libre : chacun prenait autant de terre et de prairie qu'il en avait besoin; mais, la population augmentant, des contestations s'élevèrent et, pour y mettre fin, le partage périodique s’introdui-it et se généralisa dans les provinces de Kerson, de Tauride, de Woronesh et de Samara. Même fait chez les cosaques du Don. Primitivement chacun pouvait couper des arbres, cultiver la terre, faire pâturer son bétail à sa guise, et tout le territoire était propriété indivise de toute la nation. Plus tard il fallut partager le terri-

toire entre les Stanilsas. Le domaine de chaque stanilsa , appelé jurt, était soumis au droit de libre occupation ; mais, la population augmentant, il fallut aussi recourir au partage périodique, qui fut définitivement réglé en 1835. Les partages se font par tête. Chaque individu mêle âgé de dix-sept ans a droit à 15 dessiatincs de terre arable. M. Mackenzie- Wallace constate que ce régime a mis fin aux querelles et a amélioré le sort des pauvres en rétablissant l’égalité. Les prairies sont fauchées en commun et le foin partagé.

Chez les cosaques de l’Oural, le droit d’occupation pour les prés à faucher est réglé de la manière suivante : Au jour fixé tout co-usager obtient le droit de s’approprier toute l'herbe contenue dans le cercle qu’il peut tracer à la faux, du soir au matin. En Suisse, dans les cantons alpestres, on retrouve un usage presque semblable- Le 13 août, « le faucheur sauvage », le Wildheuer qui, au lever du soleil, occupe l'une de ces pentes gazonnées qui se voient au sommet des rochers, dans des endroits presque inaccessibles, a le droit d'y faire le foin, qu’il jette ensuite dans la vallée après l’avoir pressé dans un filet.

En Sibérie, grâce à l’étendue des terrains inoccupés, les paysans transmettent héréditairement les terres qu'ils mettent en valeur; mais ils ne peuvent les aliéner hors de la famille, et le domaine éminent de la commune est reconnu, car déjà dans beaucoup de localités, notamment dans la province de Tobolsk, l’inégalité s’étant accrue avec la population, le partage périodique a été introduit '.

Certaines villes ont encore des communaux que l'on partage. Ainsi la ville de Mologa, dans la province de Jaroslaw, possède un pâturage qui est divisé en onze parts et chacune des onze solnis ou groupes de bourgeois obtient successivement chaque part, de manière qu'en onze ans chaque sotni a joui de tous les lots. Les sotnis rappellent les « Ithodes » d’Appenzell.

Des faits résumés par M. vonKeussler, il semble résulter que dans l’ancienne Russie le droit de chacun à obtenir une part égale du domaine communal n'était pas aussi général qu'aujourd'hui. C’est la substitution de l’impôt par télé à l'ancien impôt foncier qui a donné à ce droit plus d'extension et plus de

I. V. Biélajew, Housskiija Besseda, 18C0, t. II, p. 119 et N. Flerowski, Poloyenie rabotcliagvo It.'ussa fi llossi. Saint- Petcrsbourg, 1809, p. 75.

LES COMMUNAUTES OE VILLAGE EN RUSSIE

rigueur. Chaque individu devant payer l’impôt et la commune en étant responsable, celle-ci avait intérêt à fournir à chacun assez de terre pour qu’il pôt livrer sa part de la somme totale due, et cette part étant la même pour tous, le lot de terre devait aussi être égal.

Quand on trouve les communautés de village avec propriété collective chez tous les peuples slavps, chez les Germains, chez les peuples de l’antiquité, en Amérique, en Chine, dans l’Inde, à Java, en un mot dans toutes les sociétés qui sortent de l'état nomade et pastoral pour adopter le régime agricole, il est impossible d’admettre qu’en Russie cette institution, encore en vigueur aujourd'hui, ait été introduite seulement A la suite des lois de Fëdor Ivanovilch, de Boris Godounow et de Pierre 1".

Le principe de la propriété collective communale a existé il l'origine en Russie, comme partout ailleurs. Seulement la vaste étendue des terres inoccupées favorisait l'éparpillement des familles et la prise de possession individuelle. Le partage périodique ne s’est introduit, généralement, comme nous le voyons encore sous nos yeux, que quand l’accroissement de la population n'a plus permis il tous de prendre a leur gré un lot disponible dans la forêt ou dans la steppe. L’impôt par tête et l'obligation solidaire de la commune a hAlé le mouvement, parce que chacun, afin de pouvoir payer sa part de l’impôt, devait avoir son lot de terre.