CHAPITRE IX
DE LA PROSTITUTION EXERCÉE DANS CERTAINES iMAISONS GARNIES.
Idée d'un garoi. — Ce qu'est la population qui s'y ri-fiigie. — l'eintuie de ceux que cliiiisissent la plupart des prostituées. — Il existe un certain uombrc de ces filles loi^ées dan;- quelques maisons moins sales que les autics. — liaisons |)Our lesquelles les prostituées aiment mieux être en garni que chez les dames de maisons. — Inconvénients qui en résultPiif. — Obstacles apporté* par les logeiirs à la répression des délits de la prostitution. — Lois et ordonnances faites a ce sujet en différents temps et en différentes circonstances. — Tentatives inutiles de MM. Angles, Delavau et Dcbelleyme ])our expulser les ])roslituées des garnis, — Preuves qu'il faut des locaux particuliers pour y réfugier ces filles, — Conduite de l'administration dans tout ce qui regarde la police des pros'.i tuées réfugiées dans les garnis. — Prudence et réserve que celte surveilUnce exige. — Importance et gravité des fonctions des commissaires de j)olice. — Répugnance de tous ces magistrats pour ce qn regarde, la surveillance des maisons de débauche. — Inconvénient d'accorder aux antiennes dames de maisons un livret de logeuse. — Questions légales stir l'élendue des droits de l'autorité h l'égard des dames de maisons. — Nouvelles preuves de l'indispensable nécessité d'endroits partii'uliers pour y loger les prostituées. — Tout démontre qu'il est du devoir de l'autorité de favoriser les dames de maisons. — Les maisons garnies destinées aux prostituées exigent des règlements particuliers,
11 existe à Paris des milliers (Tintlividus qui n'ont pas (le (lomicil'î, qui couchent aujourd'hui sur un point et demain sur un autre, et qui se réfugient tous les soirs dans ces maisons, où, pour une rétribution quelquefois très forte, et le plus sou\ent fort modique, on leur procure au moins le coucher et le couvert.
C(^ ne sont pas seulement les étrangers habitant pas-
sagèrement Paris qui se logent de cette manière; une foule d'ouvriers appartenant pour la plu[)art à la classe des célibataires et qui n'ont pas quitté la capitaledepuis dix, quinze et vingt ans, préfèrent ce genre de vie à l'habitalion d'une chambre isolée ; on peut dire, en général, et sans crainte de se trooiper, que cette [)opuiation aj)parlient à tout ce qu'il y a do plus crapuleux et de j)lus itilime dans la société; elle n'est composée que de gens sans prévo>ance et sans aveu, vivant au jour le jour, assurés que les hôpitaux ne leur manqueront pas, dans les cas de maladies ou d'infirmités.
Le nombre drs hôlels et maisons garnies de toute espèce cjui existent à Paris est de trois mille etquelques cents; leur population ordinaire est de trente-cinq à quarante mille individus; mais elle varie singulièrement suivant les saisons et l'activité des affaires.
On connaît le luxe de quelques-uns de ces hôtels garnis, la bonne tenue d'un grand nombre, la propreté et l'état suflisamment coiiforlable qui se font remarquer dans ceux de troisième et de quatrième ordre ; aussi ne sont-ils fréquentés que par les |)ersonnes qui jouissent d'une certaine aisance et qui attachent quelque importance à la composition des maisons dans lesquelles elles se retirent. Des femmes entretenues peu- .'. vent se trouver et se trouvent en effet d.ms toutes ces ^liaisons ; des prostituées propres et décentes peuvent y être attirées, mais elles n'y demeurent pas, ou ne s'y trouvent pas connues poiir ce qu'elles sont véritablement.
C'est dans les lieux les plus infimes, dans ces repaire.*) dégoùtan'.v où l'on héberge j)our six, quatre et même pour deux sous, que se réfugient la majeure partie des
hH'i
prostituées, celles qui jjeuvent à peine, avec le j^ain de la journée, [iour\oir à leur nourriture et mettre de côté la modique t^omme qu'il leur faut donner pour ne ()as coucher en plein air. J'ai visité quelques-uns de ces garnis ; car c'est ainsi qu'on les a|)pelle, et ce n'est pas sans éprouver l'impression d'un sentiment pénible que j'ai vu des créatures iiumairies réduites à se loger dans des réduits de cette espèce, et cela dans la capitale de la France ! Je pourrais en faire l.i description, mais pour en donner une idée plus juste, j'aime mieux laisserparler l'inspecteur-général des hôtels garnis, en extrayant quelques passages du rapport remarquable qu'il adressa au préfet de police, à l'occasion du choléra (1). On n'y parle que de masures en ruitie, de paille destinée au coucher tombant en pourriture, d'obscurité, d'odeur infecte, de malpropreté sans exemple. Voici, au reste, quelques-uns de ces |)assages :
» /? n" Cette maison se fait remarquer par
son excessive malpropreté; c'est un vrai foyer d'infection ; il n'y loge que des voleurs, des contrebandiers, des vagabonds et des Killes jiubliques; il est impossible d'y entrer, pour faire le relevé des mutations, sans être suffoqué.
w /• n° Cette maison doit fixer l'attention
à cause de !-a composition et de sa malpropreté. On n'y voit pas de lits, mais des grabats dégoûtants ; des débris d'animaux, des intestins, tous les résidus d'une gargote pourrissent dans la cour; toutes les chambres donnent sur un corridor complètement privé d'air et de lumière;
(1) Voyez : Notes sur les ravages du choléra-morbus dans les maisons garnies de Paris en 1832, par le docteur Villermé {Annales d'hygiène publique, 1834, t. XI, p. 385).
48& PROSTITDTION
les plombs et les latrines, à cha(iue étage, sont dégoûtants d'ordures et de matières fécales : c'est le séjour le plus hideux du vice et de la misère.
R n° La cour de cette maison a quatre
pieds carrés et est remplie d'ordures ; c'est sur elle que s'ouvrent les chambres qui sont encombrées de monde : les latrines, crevées au cinquième étage, laissent tomber les matières fécales sur l'escalier, qui en est inondé jusqu'au rez-de-chaussée. Beaucoup de cabinets n'ont pas d'autre ouverture que la porte qui donne sur cet escalier : c'est un repaire de filous, de voleurs, de souteneurs de filles publiques, des plus sales prostituées, et de tout ce qu'il y a de plus abject en hommes et en femmes.
" Rue du Favhourg n" Maison occupée
depuis le haut jusqu'en bas par des chiffonniers, des mendiants, des joueurs d'orgue, des filles publiques rôdeuses, des Italiens faisant voir des animaux, des souteneurs. Toute coite population couche sur des chiffons ramassés dans les rues, et dont un dépôt existe au rezde-chaussée : c'est l'abjection la plus complète qu'on puisse voir.
» R Il" C'est ici le repaire de tout ce qu'il
y a de plus dégradé ; on n'y reçoit que des voleurs, des filles publiques, des forçats libérés, des mendiants, des vagabonds, des joueurs, des filous de toute espèce. La malpropreté la plus grande règne partout; les fenêtres n'ont, au lieu de vitres, que du papier huilé, les chambres sont infectes; à chaque élage, les ordures qu'on jette sur les lieux d'aisances relluent sur l'escalier (1). »
(1) La descriplion faite de oes garais tels qu'ils existaient en 1832 est exacte, mnis il a paru depuis des lois et des ordonnances de police
DANS LtS MAISONS GARNIES, kH3
Je me borne à ces citations, (J'.iutant plus curieuses qu'elles sont extraites d'un travail qui n'a été entrepris que dans des vues de salubrité et nullement pour recliercher quelques particularités relatives à la prostitution. Ces citations sufliront pour démontrer la position dunslaquelle se trouve la dernière classe des prostituées, c'est-à-dire de celles qui logent ce qu'on appelle à la nuit, aujourd'hui dans un endroit, demain dans un autre, et jamais d'une manière stable.
Il faut cependant avouer que les [»rostituées logées dans les garnis ne sont pas toutes réduites au degré de misère dont je viens de présenter le tableau ; car quelques-unes vont dans les maisons où on leur donne un lit, et souvent même une chambre; mais elles ne s'y trouvent jamais qu'avec la dernière classe d(îs ouvriers. Leur |)résence dans une maisor) y lait afiluer les mauvaissuji'ts; ellesy amènent ceux qu'elles ont raccrochés au dehors : il n'est donc pas élonnant que Iva logeurs les soutiennent, comme nous avons vu les rogoniistes, les teneurs d'estaminets et les cabaretiers les protéger et les défenilre.
11 parait qu'il est difficile d'assigner d'une manière certaine les causes qui font que les prostituées préfèrent la vie des garnis à celle qu'elles [leuvent mener chez les dames de maisons; du moins je n'ai jamais été satisfait des renseignements que j'ai pris à ce sujet. On peut
qui ont permis à l'administration d'intervenir d'une manière plus efficace dans la surveillance de ces maisons au point de vue de l'hygiène publique et de la salubrité. Nous cilerons notamment la loi du 13 avril 1830 sur les logements insalubres, et [ordonnance de police du 23 novembre 1853 sur la salubrité des habilalions ivoy. Annales d'hygiène publique et de médecine légale, 1830, t. XLIV, p. 439. — 1833, t. XLIX, p. 440. — 1854, 2* série, t. I, p. 446). (A. T. et P. D.;
^86 PROSTlTUTlOft
cependant hasarder sur ce point les conjectures suivantes :
4° L'amour de l'indépendance qu'elles portent à l'excès, et qui est un des principes dominants de leur caractère.
2" La haine qu'elles ont pour les dames de maisons, chez lesquelles il leur est impossible de gagner la moindre chose, et qui sont leur dernière ressource quan(i elles se trouvent par trop pressées par la misère et par la (aim ; la facilité qu'on leur laisse de rentrer à toute lieure de la nuit, d'y amener qui bon leur semble, et surtout des militaires, que les dames de maisons redoutent singulièrement.
3° La possibilité, lorsqu'elles sont malades, de se soustraire d'une manière complète aux recherches et 5 la surveillance de l'administration : pour cela elles prennent des noms supposés, et ne se l'ont inscrire sur les livres des logeurs que sous le titre d'ouvrières, de brodeuses, de journalières, ou de domestiques sans place; par cette tactique elles restent souvent inconnues pendant trois mois el plus.
Û° Pour celles qui ne sont pas malades, la perspective d'échapjier plus aisément à la séquestration en ne subissant les visites sanitaires que deux fois par mois, au lieu de cinq et six fois comme cola a lieu chez les dames de maisons.
5° Peut-être, pour quelques-unes, la possibilité de choisir I(!S gens qui les abordent et de refuser ceux qui leur déplaisent.
6° La laideur extrême et l'horrible tournure d'un certain nombre, qui font qu'aucune dame de maison, même du dernier étage, ne voudrait les recevoir dans
son établissement : elles sont donc obligées, par la force même des choses et par leur position, de rester dans ces garnis.
1° Efifin la protection toute particulière qu'elles reçoivent de la part des logeurs et logeuses qui leur font souvent crédit pour leur coucher, jiour leur nourriture et même quelquefois pour des vêtements. Ces logeurs et logeuses, louant plus cher aux filles publiques qu'à tous les autres individus, en avant quelquefois jusqu'à quinze ou vingt, et sachant qu'elles font affluer chez eux les étrangers, pourraient-iis reculer devant la perspective de quelque gain à faire? Pense-t-on que des êtres dépourvus pour la plupart de moralité, et vivant le plus souvent eux-mêmes en concubinage, puissent imaginer qu'il existe des moyens illicites de s'enrichir? Aussi mettent-ils tout en usage pour plaire à ces filles; et comme ils savent que le meilleur moyen d'arriver à ce but est de les soustraire à la sur\eillance de l'administration, il n'est pas de ruse qu'ils n'emploient pour cela.
Comme les agents de l'administration des Mœurs, qui seuls connais'-eiit les filles publiques et qui savent les distinguer des autres, ne peuvent pas entrer à toute heure dans les hôtels garnis, ainsi qu'ils le font dar)s les maisons tolérées et reconnues; comme ils sont obligés de s'y faire accompagner par le commissaire de police, auquel seul ce droit est attribué, et qu'on ne peut enlever à ses fonctions ordinaires que pour des cas d'une certaine gravité, il en résulte qu'on ne peut pas remédier à des désordres que l'on connaît, dont on gémit, " mais qu'il a fallu jusqu'ici tolérer.
Ces désordres ont de tout temps été signalés par les
usa PKOSTirUTlON
agents de l'administration ; aussi n'onl-ils pas hésité à dire, dans une foule de circonstances, que sous le rapport du bon ordre, de la décence et de la salubrité, la maison de prostitution la moins bien tenue était de beaucoup préférable à un garni qui recevait des filles publiques.
Il n'est donc pas étonnant que chaque fois qu'il a été question de la prostitution et des prostituées, l'article des maisons garnies ait été examiné; (]u'on ait considéré ces lieux comme un point capital dans les réformes qu'il s'agissait d'opérer, et que les logeurs aient été regardés comme un des plus grands obstacles à leur accomplissement ; quelques lignes suffiront pour faire connaître à cet égard les efforts qui ont été tentés par les différentes administrations qui se sont succédé.
Les capitulaires de Chiirlemagnc donnent le premier exemple des peines imposées à ceux qui logeaient chez eux des prostituées : ces peines étaient le fouet, la prison et l'exposition au carcan.
Sous saint Louis, en l'25Zi, une ordonnance défend de louer à des prostituées, sous peine de la confiscation de la maison.
En 1367, une ordonnance du prévôt de Paris, en les cantonnant dans certaines rues, défend à toute personne de leur louer en aucun autre endroit, sous peine de perdre le loyer.
En 13G8, une pareille ordonnance fut faite pour la rue Chapon, qui venait d'être enfermée dans l'enceinte bâtie par Charles V; et en 137/4, une autre semblable fut appliquée aux rues Beaubourg, Simon-le-Franc et autres circonvoisines. Toutes ces ordonnances furent
sanclioruiéeî? par un arrêt tiu jiarlemeiit du !2/i janvier I086.
Didércnls objets étrangers au logement des lilles de débauche ont élé réglés dans l'inti'rvalle de 1386 à lùl9;mnis Io6 mars de cette année, nouvelle défense fut faite à toutes personnes de leur louer des maisons ailleurs que dans les lieux autorisés; en renouvelant cette défense, le Ik septembre l/i^O, on ajouta l'obligation à toute teneuse de maison de n'y pas ouvrir de cabaret.
En 15/i/i. 1560 et en 1565, époques auxquelles on s'occupa beaucoup de mesures répressives de la prostitution, de nouvelles défenses furent faites de louer à des filles publi(jues; mais, dit le commissaire Lamarre auquel j'emprunte ces détails, tous ces movens répressifs n'empochèrent j>as qu'il n'y eût partout des prostituées, ce qui força tous les magistrats de police (jui se succédèrent à faire revivre de temps en temps les anciennes ordonnances, et cela lorsque le mal devenait trop grand,
Cesordonnances furentrenouvoléesle 19 juillet 1619, le 30 mars 1635 et le 17 septembre 16/|./i; on les maintint en vigueur jusqu'en 1684 j en 1719, il en parut une nouvelle, plus sévère que toutes les autres, mais dont les résultats furent à peu près les mêmes.
Jusqu'en 1778, c'est-à-dire [)endant presque tout le règne de Louis XV, on ne s'occupa d'aucun nouveau règlement sur les prostituées, bien que le désordre des mœurs, franchissant à celte époque ses anciennes limites, eût permis à ces filles de se livrera leurs penchants naturels, et de se montrer avec toutes leurs turpitudes, ce qui aura toujours lieu lorsqu'elles ne seront pas réprimées. Quand il fallait sévir dans des
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circonstances trop fjraves, on exhumait l'ordonnance de 1719 011 de 1713, mais on ne s'inquiétait plus des logeurs et de ceux qui, sous un tilre ou sous un autre, recevaient chez eux des prostituées : pourvu qu'il n'y eût pas de tapage dans leurs maisons et de plaintes trop fondées de la part des voisins, on leur laissait faire tout ce qu'ils voulaient.
Il faut arriver à l'administration du lieutenant de police Lenoir pour trouver sur les logeurs des règlements complets qui leur défendent de recevoir et de loger chez eux des prostituées. Ce fqt le 6 novembre 1778 que ce magistrat publia, à ce sujet, une ordonnance qui est devenue célèbre, qui n'est pas abrogée, et qui sert aujourd'hui de règle chaque fois qu'il faut sévir contre des désordres trop grands pour être tolérés ; la j)eine contre les délinquants était de 500 livres d'amende.
Je viens de dire qu'il faut arriver à l'ordonnance de 1778 pour trouver des règlements complets sur les logeurs : c'est qu'en efl'et il n'en est fait mention que d'une manière indirecte dans les ordonnances précédentes, qui ne parlent que de ceux qui logent et louent leurs maisons à des [»rostiluées, sans dire s'ils sont hôteliers ou propriétaires.
A partir de l'ordonnance de 1778, quarante ans s'écoulèrent sans que les maisons garnies aient été l'objet d'une surveillance et de m-'sures particulières sous le rapjiort des prostituées qui v logent; du moins ce qui s'est passé à cet égard n'est pas venu à ma connaissance ; il en fut seulement question dans quebiues conférences, miiis uniquement |)Our indiquer le tort qui çn résultait pour les dames de maisons qui voyaient
DANS LES MAISONS GAKNIES. k9\
souvent leurs établissements désertés lorsqu'un de ces garnis venait s'établir à leur porte.
Le désordre entretenu par ces j^arnis fixa d'une manière particulière l'altenlion de M. Anj^lès, lorsque ce magistral éclairé arriva à la Préfecture de police; sur le rapport d'une commission créée pour examiner celte affaire, il adressa à tous les commissaires de police une longue circulaire, dans laquelle il leur demandait un état exact, non seulement dos lieux publics de prostitution qui se trouvaient (ians leurs ijuartiers, mais encore des maisons garnies où la prostitution était flaijrante^ le nom, la demeure, le degré de moralité ou d'immoralité de celui qui tenait le garni ; des renseignements sur l'intérieur des localités, souvent disposées (le manière à favoriser les désordres, devaient faire partie de cet état.
Il leur recommanda en outre de visiter souvent ces garnis, d'y aller de minuit à une heure, pour constater quels sont les logeurs qui^ ne se bornant pas à loger des femmes publiques^ favorisent en outre la prostitution. Suivant le préfet, (ouïes les contraventions aux mœurs, soit du fait des logeurs, soit du fait des individus qu'ils logent, allaient être déférées aux tribunaux avec plus de rigueur que jamais; il ajoutait, en terminant : « Je suis fondé à croire, d'après les disj)Ositions par moi faites en particulier, que le ministère public requerra successivement la fermeture d'un certain nombre de ces maisons scandaleuses. »
Cette circulaire est remar(iuable en ce qu'elle ne défend pas d'une manière positive aux logeurs de recevoir et d'héberger des filles publiques, mais seulement de favoriser chez eux la prostitution ; on entrevoyait alors
qu'il fallait que les filles publiques logeasseul quelque part, et que les garnis élaient les seuls lieux où elles pussent se retirer; celle mesure n'eut pas de suite; j'ignore si un seul logeur fut déféré aux tribunaux ; peul-ôlre devinrent-ils [)lus c.irronspecls |)ar suile de la surveillance active des commissaires de police, et |)ar la crainte d'êlre déférés à la justice.
Il fallut s'occuper de nouveau des logeurs sous l'administration de M. Delavau; une circulaire, en lout semblable à celle de M. Angles, fut adressée aux commissaires de police, le l/j juin 1823; ceux-ci envoyèrent des états très bien dressés, non-seulement de toutes les maisons tolérées, mais encore des lieux où s'exerçait la prostitution. Ces étals sont remarquables par les réllexions qui les accompagnent : presque tous contiennent des lamentations sur la déj)ravi>tion des mœurs, sur la démoralisation générale, sur la corruption du siècle, sur la nécessité d'opposer des digues à ce résultat déplorable de l'oubli de tout principe et de tout sentiment religieux; enlin, chacun promettait d'apporter tout son zèle dans l'accomplissement des nouveaux devoirs qui lui étaient imposés. 11 paraît que pendant quelques mois la surveillance des commissaires de police fut en effet très grande dans tous les garnis de Paris, ce qui causa la ruine de [)lusieuis loueurs et la gêne d'un très grand nombre; c'est ce (jui les engagea à faire circuler parmi eux, pour obtenir des signatures, une pétition énergique qu'ils se proposaient d'adresser à la chambre des députés, atin de réclamer plusieurs droits qu'on leur conteslait, et notamment celui de recevoir chez eux des demoiselles. J'ignore si celle pétition, dont j'ai eu la copie daiis les mains, est restée en
projet, OU si e!!e a élô véritablement adressée à la chambre; la force des choses rendit ce zèle inutile; les commissaires se lassèrent, et tout prouve qu'elles restèrent après la circulaire ce qu'elles avaient été auparavant, à l'exception toutefois de quelques cas trop scandaleux, qui furent déférés aux tribunaux et punis par eux.
Enfin, arriva à la Préfecture de police un magistrat aussi actif qu'intelligent, que l'exercice du ministère public axait rendu inflexible, et devant la volonté duquel (eus les obstacles devaient céder : on devine déjà que j'ai voulu parler de IM. Debelleyme.
Une des premières mesures prises par ce magistrat contre le scandale de la prostitution, fut d'interdire aux filles publiques l'entrée du Palais-Royal et le raccrochage dans les rues et à la porte de leurs maisons, ce qui n'avait jamais pu s'opérer, ce qui se fit sans contrainte, et excita le contentement général.
Enhardi par ce succès, M. Debellexme voulut, par
une mesure semblable, arrêter les désordres qui se
commettaient dans les garrn"s; pour cela, il enjoignit
aux commissaires de police de surveiller avec le plus
grand soin ces lieux, et de sévir contre tous les logeurs
délinquants. Dans sa circulaire du 30 septembre l^i^S,
I rappelait l'arliclc 5 de l'ordonnance de police du
6 novembre 1778, qui défend formellement aux hôte-
iers de louer à des lilles publiques, sous peine de cinq
ents livres d'amende; il ajoutait que le tribunal de
tremière instance du département de la Seine (chambre
le police correctionnelle) avait récomment décidé que
f'ette ordonnance était toujours en vigueur, et qu'on
ouvait s'en appuyer dans toutes les circoustances.
k9k PROSTITUTION
Ces ordres furent exécutés à la lettre; mais qu'en résulla-t-ii ? C'est que toutes les lilKs que les logeurs ne purent pas cacher et dissimuler par les mojens qui leur sont familiers, étant mises à la porte, restèrent dans les rues, et se trouvèrent obligées d'aller demander un asile dans tous les corps-de-garde, lorsqu'elles n'y étaient pas amenées par des patrouilles qui les ramassaient dans leurs rondes, sous les portes et sur les degrés de nos édifices publics.
Ce résultat inattendu démontra bientôt la nécessité de modifier l'ordonnance; par une nouvelle circulaire du 10 octobre suivant, les commissaires de police eurent ordre de sur.seoir pendant un mois à son exécution ; c'était, y disait-on, afin de faciliter à ces ûlles, logées dans les garnis, le temjjs de se placer dans des maisons de tolérance. Mais à l'expiration de ce terme on devait expulser de nouveau les prostituées des maisons des logeurs, non pas cette fois par une mesure brusque et générale, mais successivement, en commençant par les maisons les plus mal famées, et en ayant soin d'en donner avis aux logeurs.
Cette nouvelle mesure fut-elle exécutée? Tout démontre qu'il n'en fut rien, car M. Mangin, successeur de M. Debelieyme, voyant, en 1829, que quelques maisons de logeurs fourmillaient de filles publiques, leur enjoignit d'opter entre une maison de tolérance, dont on leur délivrerait le livret, ou la tenue de leur garni, dans lequel ils cesseraient de recevoir des prostituées. Quelques femmes prirent des maisons de tolérance, les autres restèrent simples logeuses j mais elles continuèrent à héberger des prostituées, sans qu'il fût possible de les en empêcher.
DANS LES Maisons garnies. ii95
Il reste donc démontré, par une expérience des plus complèles, qu'il n'est pas plus possible, dans une ville comme Paris, d'empêcher les prostituées de se réunir et de se lo^er dans certains garnis, que déviter la présence de ces filles dans toutes les réunions d'hommes j et comme il faut prendre ces malheureuses comme elles sont, sans penser à chantier leurs goûts et leurs habitudes, l'adminisiration est, sur ce point comme sur tant d'autres, obligée de tolérer ce qu'elle ne saurait empêcher. Elle doit se contenter de cacher le mal, d'en atténuer les effets, de le diminuer le j lus possible; et pour arriver à ce but, son devoir est d'exercer une surveillance de tous les instants, sans jamais se lasser de poursuivre un ennemi toujours prêt à franchir les barrières qu'on lui imposé.
I" Ceci m'amène naturellement à l'examen de la surveillance exercée par l'administration dans les garnis qui viennent de nous arrêter si !onglem[js.
Les maisons et les hôtels garnis ont toujours été considérés comme des lieux publics; aussi, les commissaires et les agents de police ont-ils le droit d'y entrer àtoute heure de jour et de nuit, et cela sans mandat Sj)écial, en se faisant simplement reconnaître; l'article 10 de la loi du 19 juillet 1791, sur l'organisation de la police municipale, le dit formellement. Voyons à quoi peuvent servir ces visites.
Eu règle générale, l'administhition tolère les filles dans les garnis; mais elle ne souffre pas qu'elles s'y prostituent.
Su[)posons maintenantqu'une fille ait, dans un garni, une chambre à sa disposition, et (ju'elle y amène dans a journée des individus, ramassés par elle sur tous les
'l96 PROSTITDTIO^
points de Paris; comment pourra-t-on prouver qu'elle s'y prostitue ? Que pourra-t-on lui faire , si on la trouve simplement avec dos hommes, soit dans les chambres communes, soit dans une chambre particulière? JN'est-on pas obligé ici de fermer les yeux et de gémir sur des désordres qu'on ne peut empêcher?
Il faut donc l'existence du flagrant délit, pour être en droit de sévir contre elles; il faut, pour que l'autorité puisse les atteindre, qu'elles soient trouvées couchées avec un homme. Dans ce cas, la conduite des agents de l'administration a singulièrement varié, suivant les temps, suivant les circonstances, et suivant les idées particulières ûes personnes qui ont été chargées de la direction de la police.
Quelquefois, et cela a lieu dans tous les moments de zèle et de terreur où il s'agissait d'opérer quelque réforme, i! suffisait (ju'une fille fût trouvée dans le môme lit avec un homme, pour être arrêtée et cojidamnée à un mois de prison.
Dans d'autres circonstances, on ne fit rien, si elles pouvaient prouver que les hommes avec lesquels elles se trouvaient étaient leurs amants; on se contenta même quelquefois d'exiger qu'elles indiquassent le nom de ces hommes; mais si ces individus leur élaietit entiè-' rement inconnus, elles étaient alors arrêtées et punies d'une détention plus ou moins longue, suivant les circonstances et suivant la position de l'homme avec lequel elles avaient été trouvées.
Dans une circulaire ancienne, il était recommandé aux commissaires de police, lorsqu'ils trouveraient des hommes même sans papiers, couchés dans des garnis avec des filles, de concilier l'indulgence que peut mé-
riter un moment d'oubli, avec les précautions que prescrit, avant tout, l'ordre pulMc.
Il est, en effet, des circonstances dans lesquelles cette indulgence et cette précaution ne sauraient être trop recommandées aux personnes chargées de la visite des garnis; en voici un exemple : A une de ces époques de sévérité dont j'ai parlé plus haut, deux hommes furent trouvés couchés avec deux filles |)ubliques, dans un des plus sales gart)is des environs des Invalides. Saisis et arrêtés, ils furent obligés, pour recouvrer leur liberté, de se faire réclamer: l'un par son corps (c'était un militaire), l'autre par ses maîtres (c'était le cuisinier d'une grande maison). J'ai trouvé consigné sur le rapport fait à ce sujet, que cet excès de précaution pourrait avoir des suites fâcheuses, non-seulement pour l'administration, mais plus encore pour les individus qu'on forçait à se faire connaître.
On voit, par ce qui précède, l'inefficacité de toutes les mesures prises par l'administration pour empêcher les filles publiques d'habiter les garnis et de s'y prostituer comme dans les maisons tolérées ; les visites qu'on fait dans ces lieux ont particulièrement pour but d'y rechercher les mineures qui fuient l'autorité et la maison paternelles, et ces filles qui se livrent à la prostitution sans être inscrites, ou qui, malgré leur inscription, cherchent à se soustraire aux visites sanitaires.
Ces visites dans les maisons garnies étant reconnues utiles, je dirais presque indispensables, soit pour saisir les individus qui s'y cachent, soit pour tenir dans une réserve nécessaire, et les logeurs et ceux qu'ils reçoivent, deviennent une des plus graves et des plus importantes fonctions des commissaires de police; elles tV RDiT. 1. ;)!2
intéressent, au plus haut degré, les mœurs publiques, et rendent ces fondions, dans bien des circonstances, aussi fastidieuses que pénibles.
Ceci nous explique la raison pour laquelle les commissaires de police ont toujours montré une répugnance extrême à se mêler de tout ce qui regarde les prostituées et la prostitution. Dans une foule de procèsverbaux de conférences tenues par différentes commissions pour la répression de la prostitution dans les garnis, j'ai trouvé la remarque que l'on n'était jamais secondé par ces magistrats pour agir efficacement dans cette répression. Ces remarques se représentent tous les ans et à toutes les épo(]ues, quel que soit le chef de l'administration. Mais c'est surtout dans les rapports qu'ils font au sujet des nouvelles maisons publiques qui demandent à s'établir dans leur circonscription, que cette opposition se manifeste : il est rare qu'ils donnent un avis favorable ; souvent même en avouant que les localités sont con\enables et l'emplacement bien choisi, leurs conclusions sont désavantageuses, et tendent à montrer qu'on ferait beaucoup mieux de transporter sur un point hors de leur surveillance l'établissement projeté; il faut avouer que plusieurs d'entre eux sont bien mal partagés sous le rapport des mauvais lieux et des lieux suspects qu'ils ont à surveiller. Mais comment éviter celte inégale répartition? et n'est-il pas avantageux, dans quelques circonstances, de concentrer le plus possible la prostitution pour la surveiller avec plus de facilité, et diminuer par là le nombre et la gravité des désordres? Lorsqu'on accepte une place, quelle qu'elle soit, il faut en remplir toutes les fonctions, et à bien plus forle raison lors(ju'une population se repose
Dans les maisons carnies. Îi99
sur vous (kl «oiii de son repos, et lorsqu'aux (onctions dont vous êtes chargé se trouve attaché l'intérêt qui doit passer avant tous les autres, celui des mœurs et de la morale publiques.
Celte digression sur les commissaires de police terminée, je passe à l'examen d'une nouvelle question relative aux garnis, et qui consiste à savoir si une dame de maison qui se retire peut être autorisée à se mettre à la tête d'un de ces établissements.
Tant qu'il a été nécessaire d'avoir une autorisation pour tinir un gîirni ou pour ouvrir un lieu public de prostitution, on a rarement, et seulement pour des cas tout particuliers, accordé à la même personne les deux autorisalions à la fois; il fallait nécessairement opter. Mais pendant longtemps on ne fit ;;ucune difficulté de faire passer une femme de l'état de logeuse à celui de dame de maisori et de celui de dame de maison à l'état de logeuse, et cela d'après leur bon plaisir et leur simple demande ; mais en 1817, pendant l'adnnnistration de M. Angles, lorsqu'on vint à examiner avec attention ce qu'étaient les garnis par rapport à la prostitution , on remarqua bientôt qu'une des principales sources du désordre qu'on rej)rochait à ces garnis provenait de ces mutations, et qu'une des premières mesures à prefidre était d'y mettre obstacle. La commission nommée à cette époque pour l'examen des garnis pro|)Osa au préfet de refuser dorénavant à toute dame de maison qui quitterait son genre d'industrie le livre de logeuse qu'elle viendrait demander; cette commission lit remarquer que, le plus orihnairemenl, ces femmes ne déposaient leur livre de dame de maison que pour se soustraire à la taxe et à la gène (|ue leur imposait la sur-
veiilance de l'administration, qu'elles ne faisaient que transporter dans un local ayant le titre de garni une industrie honteuse, et qu'il en résultait des mutations sans nombre qui mettaient la confusion dans les registres et le désordre dans les moyens de recherches.
Il paraît que ce premier essai ne fut pas couronné de succès, car, en 1822, on vit de nouveau une foule de dames de maisons rendre leurs livres pour prendre des garnis ; ce qui eut lieu à la suite de quelques mesures exercées contre elles et contre les filles qui se trouvaient dans leur établissement. Dans un rapport adressé à ce sujet au préfet, j'ai trouvé ce passage remarquable : « Beaucoup de ces dames de maisons ne pouvant plus trouver de filles qui veulent entrer chez elles, et voyant leurs maisons vides, n'ont eu d'autre parti à prendre que de demander la permission de louer en garni. On n'a pas pu les empêcher d'exercer une industrie que les lois ne défendent pas. C'est encore aujourd'hui l'état qu'embrassent presque toutes les dames de maisons lorsque leurs établissements sont fermés par ordre de l'autorité.
Mais, en y faisant quelque attention, on ne tarda pas à voir qu'elles n'employaient ce moyen que pour se soustraire aux règlements de la police, recevoir chez elles plus facilement des prostituées, et s'établir plus aisément où elles voulaient, en prenant un titre qui ne pouvait effrayer personne. L'affaire parut assez grave pour mériter d'être soumise à l'examen d'une commission, dont faisait partie M. Masson, un des plus anciens commissaires de police de Paris, homme d'un savoir pratique très remarquable.
Cette commission décida que, pour arrêter le mal, il
fallait dorénavant ne jamais délivrer de livre de garni, sans s'être préalablement assuré si la personne qui le demandait avait tenu auparavant une maison de tolérance; que, dans ce cas, il fallait refuser avec une fermeté inébranlable, quels que fussent les solliciteurs ; que lorsque les dames de maisons seraient assurées d'avance qu'elles ne pourraient jamais obtenir de garni, elles ne seraient pas tentées de recourir à ce subterfuge pour se débarrasser d'une surveillance importune, et que, forcées par la nécessité, elles se soumettraient à ce qu'on exigerait d'elles. Cette mesure fut approuvée par le préfet, et devint règle de conduite pour les agents de l'administration.
Dans cette commission, on posa la question suivante: Peut-on empêcher un hôtelier de recevoir et de loger des filles publiques? Le commissaire de police Masson répondit par l'aflirmative, et il appuya son 0[)inion sur les observations suivantes : « En vain dirait-on que la loi du 22 juillet 1791 n'assujettissant l'hôtelier qu'à une simple déclaration et à la tenue régulière d'un registre, ne prononce contre lui de peines que dans les cas prévus par la loi du 27 vendémiaire an iv (17 mai 1796), articles 73 et 475 du Code pénal ; que, hors ces formalités et ces cas, l'autorité n'a rien à leur dire.
" En raisonnant ainsi, on tomberait dans une grande erreur, et c'est par la législation même que je le prouve.
» La police des maisons garnies ne peut pas être soumise à des règles uniques, uniformes, générales pour toutes les villes du rovaume. Elle a, il est vrai, des règles générales, mais elle est aussi police locale et soumise à des règles locales.
5Q2 PKOSTITUTIUN
» La police des maisons garnies dans les villes de guerre n'est pas et ne peut être la même que dans les villes ouvertes; celle d'une frontière n'est pas toujours la même que celle d'une autre frontière; celle d'un port a encore ses usages particuliers.
» Ainsi, sous ce rapport, Paris ne peut pas ressembler à une autre ville du royaume; il y a donc nécessité de règlements locaux, suivant les localités.
» Presque tous les règlements qui défendent aux hôteliers de recevoir chez eux de* filles publiques, sont anciens; mais l'article kSli du Code pénal dit positivement que dans toutes les matières qui n'ont pas été réglées par le [)résent Code, et qui sont régies par des lois et règlements particuliers, les cours et tribunaux continueront à les observer. Ces lois et ces règlements n'ont pas été rapportés, donc M. le préfet a le droit de refuser à des dames de maisons la permission de tenir hôtel garni , et de leur retirer ce droit s'il le juge à propos. )^
Ces conclusions du commissaire de police Masson ont d'autant plus lieu de nous surprendre, que c'était un homme d'une expérience consommée, sévère dans l'exécution des règlements , mais qui disait toujours « qu'il (allait, en bonne police, savoir supporter ce qu'on ne pouvait empêcher. Une pareille intolérance de la part de cet homme, ne viendrait-elle pas de ce qu'il avait eu assez de crédit pour éloigner toutes les maisons publiques de prostitution du quartier des marchés, dont il fut exclusivement chargé pendant sa longue administration? N"ai-jc pas d'ailleurs fait remarquer l'ojjposition partieulièrc des commissaires de police, pour tout ce qui regarde les prostituées et la prostitution? Pour-
DANS LES MAISONS (iVUNIES. 503
quoi voudrait-on que le commissaire de police Massoii ne partageât pas, sous ce rapj)ort, les antipathies de ses confrères?
Il me semble avoir démontré, par tout ce qui précède, que les maisons garnies destinées à loger les prostituées sont aussi inévitables dons une ville comme Paris, que les prostituées elles-mêmes; il se commet des désordres dans ces maisons, on ne saurait le nier, mais ils sont jusqu'à un certain point cachés. Et d'ailleurs que seraient nos rues, nos placer publiques, nos carrefour>:, et jusqu'au dessous de nos portes, si plus de deux mille j>rostituées étaient obligées d'y passer la nuit? Or, c'est ce qui arriverait inévitablement si l'on parvenait à les expulser des lieux où on les reçoit maintenant.
Ainsi se trouve de nouveau confirmée la vérité de ce que j'ai dit en finissant l'histoire des dames de maisons, qu'il est du devoir d'une sage administration de les protéger et d'en augmenter le nombre, par tous les moyens possibles. On doit le faire, non en vue de favoriser des êtres qui sont à juste titre regardés comme ce qu'il y a de plus vil et de plus abject au monde, mais en considérant qu'au moyen de cette protection on atténue un mal qu'il est impossible de détruiri-, qu'on diminue par là le scandale, et qu'on peut empêcher une foule d'imprudents des deux sexes de se livrer prématurément à des excès qu'ils eussent peut-être évités si l'occasion ne s'était pas présentée pour eux.
Ne concluons pas de tout ceci que les maisons garnies destinées aux prostituées ne doivent pas être soumises à des règlemets particuliers. Ces règlements me paraissent au contraire très importants et dignes de
50/j PROSTITUTION
toute la sollicitude des magistrats ; qu'ils ne soient pas uniformes, mais, d'après la judicieuse observation du commissaire Masson, qu'ils répondent aux mœurs et aux habitudes des localités; qu'à Paris, par exemple, ces maisons soient connues et distmctes des autres, et que pour en éloigner l'étranger inexpérimenté ou la jeune domestique sans place, on n'y tolère pas cette enseigne : Ici on loge à la nuit. Les renseignements que j'ai pris auprès d'un grand nombre de personnes m'ont l'ait connaître le mal qu'ont fait ces enseignes; aussi m'est-il impossible de les voir sans être pénétré d'un sentiment de peine que je ne saurais exprimer (1).
[Jamais, en règle générale, l'administration n'a toléré les filles dans les garnis. C'est par exception qu'il y en a eu et qu'on y en rencontre encore. Ce sont celles que leur âge et leurs infirmités font repousser des maisons de tolérance, même de celles de la dernière classe. L'autorisation de loger en garni est mentionnée sur leur carte. Toute fille rencontrée en garni, non pourvue de cette autorisation, est en contravention et susceptible de punition.
En dehors des raisons d'ordre et de sûreté qui ont motivé l'interdiction des garnis aux filles, il est des considérations de moralité qui imposent à l'administration, sous la surveillance de laquelle reposent les bonnes mœurs, l'obligation de ne pas laisser les prostituées en contact avec une foule d'ouvrières qui pourvoient difficilement à leur existence par un travail pénible et peu lucratif, et que l'état de gêne permanent oii elles se trouvent expose davantage aux séductions et à la cor-
(1) Voyez la note page 484.
ruption. On a pu se montrer plus ou moins sévère à l'égard des logeurs qui consacrent leur établissement à la prostitution , mais on n'a jamais cessé de les poursuivre. Ces poursuites s'exercent par application de l'article 5 de l'ordonnance du 6 novembre 1778 du lieutenant-général de police Lenoir, et qui est ainsi conçu :
Art. 5. — Enjoignons à toutes personnes tenant hôtels, maisons et chambres garnis, au mois, à la quinzaine, à la huitaine, à la journée, d'écrire de suite , jour par jour, et sans aucun blanc, les personnes logées chez eux, et de ne souffrir dans leurs hôtels, maisons et chambres, aucuns gens sans aveu, femmes ni filles de débauche se livrant à la prostitution, le tout à peine de 200 livres d'amende (1).
f En 183/t, l'administration sévit à outrance contre les hôteliers des rues de la Bibliothèque, Pierre-Lescaut, du Chantre et Fromenteau, qui recelaient un nombre considérable de prostituées, de souteneurs et gens sans aveu, et présentaient de véritables dangers pour la sûreté et la santé publiques.
De leur côté, les logeurs se concertèrent pour organiser la défense, et, au moyen d'une collecte, payèrent des avocats pour faire déclarer que l'ordonnance de 1 IIS était abrogée et l'action de l'administration illégale. Plus de deux cents souteneurs se réunirent aux logeurs. Voici le texte et le considérant du jugement rendu le 21 novembre 1834, par le tribunal correctionnel de la Seine, en cette affaire.
Le tribunal :
Attendu qu'il résulte du procès-verbal dressé le 7 octobre dernier par le commissaire de police B..., et des aveux de L. R..., qu'il a
(1) Le texte complet de l'ordonnance figure au vol. II, chap. Législation ET POLICE DES PROSTITUÉES, (A. T. et P. D.)
506 PKOSTITUTION
souffert, dans le garni tenu par lui, des femmes et lilles de débauche se livrant à la prostitution ;
Attendu que ce fait ne rentre dans aucun des cas qualifiés par le Code pénal, mais qu'il est formellement prévu par l'ordonnance de 1778 qui, aux termes de l'article 484 du Code précité, doit être observé jfCLr les tribunaux comme tous autres règlements en matière non réglée par ledit Code ;
Faisant applidition de l'article 5 de ladite ordonnance de 1778 dont il a été fait lecture par le président;
Condamne L. R... à 200 francs d'amende (maximum) et aux dépens.
Un arrêt du h janvier suivant, de la Cour d'appel, confirma le jugement rendu le 21 novembre précédent contre L. R.
Les logeurs ne jugèrent pas à propos d'aller jusqu'en cassation, et cherchèrent désormais dans la ruse les moyens d'échapper à la surveillance de Tadministratiou qui ne se ralentissait pas. Aidés par les souteneurs, ils établirent une contre-police, construisirent des cachettes et ouvrirent d'une maison à l'autre des communications par oiî les filles s'échappaient à un signal* donné. Toutes ces ruses furent promptement déjouées, et les logeurs ruinés par les amendes, abandonnés par les filles, fermèrent leurs établissements
Il ne subsiste plus rien ajourd'hui de toutes ces rueS' et maisons.
Un certain nombre de propriétaires et principaux locataires, avant à leur tour spéculé sur la prostitution en louant aux filles, à des prix exorbitants, tout ou partie de leurs maisons qtie des tapissiers garnissaient de meubles à des prix plus exorbilarits encore, les désordres qu'on venait de faire disparaître des garnis se reproduisirent dans les maisons particulières, et l'administration dut requérir des poursuites contre les propriétaires, principaux locataires et marchands de meubles,.
oujours en vertu de l'ordocinance de 1778, qui porte :
Akt. 2. — Défendons à tous propriétaires et principaux locataires des maisons de cette ville et faubourgs, d'y louer ni sous-louer les maisons dont ils sont propriétaires ou locataires qu'à des persouues de bonne vie et mœurs et bien famées, et de ne souffrir en icelles aucuQ lieu de débauche, à peine de 500 livres d'amende.
Art. 4. — Défendons à toutes personnes, de quelque état et condidition qu'elles soient, de sous-louer jour par jour, huitaine, quinzaine, §iu mois ou autrement, des chambres et lieux garnis à des femmes ou filles de débauche, ni de s'entremettre directement ou indirectement auxdites locations, sous la peine de 400 livres d'amende.
Les jugements et arrêts auxquels ces poursuites donnèrent lieu, intéressant les pro[)riétaires, principaux locataires et habitants de la ville de Paris, nous reproduisons les plus récents.
Au mois de décembre 18/i5, le commissaire de police du quartier***, [)résunfïant qu'une fille C... était en contravention au.v règlements de police, se présenta au domicile occupé par cette fille dans une maison de la rue T. . . Ce magistrat trouva dans une chambre séparée un sieur M..., qui prétendit être chez un ami et n'avoir rien de commun avec la fille C..., qui habitait le logement voisin. A l'égard de cette dernière, le commissaire de })olice prit les mesures administratives autorisées par les règlements, et il dressa procès-verbal contre M. ..
A la suite de ce procès-verbal, M... fut traduit en police correctionnelle pour avoit contrevenu aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance du 6 novembre 1778.
Le tribunal remit l'affaire à huitaine, et le sieur S..., principal locataire de la maison, fut compris dans les poursuites pour contravention à l'article !2 de l'ordonnance de 1778.
Le 30 décembre 1845, lelribunal renditce jugement :
Le tribunal, en ce qui touche la prétendue abrogation de l'ordonnance de 177S :
Attendu que cette ordonnance n'a été abrogée par aucun acte législatif, et que, aux ternies de l'article 484 du Code pénal, dans toutes les matières qui n'ont pas élé réglées par ledit Code pénal, et qui sont régies par des lois et règlements particuliers, les tribunaux doivent continuer à les observer;
Attendu que les matières réglées par ladite ordonnance de 1778 n'ont été l'objet d'aucune disposition législative subséquente, que cette ordonnance a donc conservé force légale, et doit continuer h être appliquée ;
Attendu d'ailleurs que ladite ordonnance, émanant du lieutenantgénéral de police, n'est que la reproduction d'anciennes ordonnances royales qui édiclaient des peines dont celles prononcées par l'ordonnance dont s'agit ne sont que le rapport;
Sans s'arrêter au moyen de droit tiré de la non-applicabilité de ladite ordonnance et statuant au fond :
Attendu que S... a sous loué un appartement, dont il est principal locataire, à une fille publique se livrant à la prostitution ; que M... s'est entremis sciemment dans ladite location en servant d'intermédiaire entre la fille C... et S..., ce qui constitue les délits prévus et punis par les articles 2 et 4 de l'ordonnance de 1778, vu les dcliis, et toutefois modérant la peine, condamne S... et M..., chacun, et solidairement, à 50 francs d'amende et aux dépens.
S... et M... ont interjeté appel de ce jugement, et le 18 février 1846, la Cour a rendu cet arrêt :
La Cour, en ce qui touche la question d'abrogation de l'ordonnance du 6 novembre 1778, adoptant les motifs des premiers juges; en ce qui touche S... :
Considérant qu'il n'est pas établi par l'instruction et les débats que S... ait eu connaissance que la fille C. .. fût femme de débauche, et se livrât à la prostitution;
En ce qui touche M..., considérant que l'article 4 de l'ordonnance de 1778 ne s'applique qu'à la location des chambres et lieux garnis; qu'il ne s'agit pas d'une location de ce genre dans la cause;
Mais considérant que l'article 3 de ladite ordonnance punit d'une amende de 400 livres ceux qui ont surpris les propriétaires et principaux locataires en introduisant dans leurs maisons et appartements
des femmes de débauche ; qu'il résulte de l'instruction et des débats que M... a contrevenu à cette disposition eu s'eutreniettant dans la location faite par S... à la fille C..., sachant que cette fille se livrait à la prostitution, circonstance qu'il a dissimulée à S...; qu'ainsi l'amende prononcée contre lui par les premiers juges se trouve justifiée ;
Met le jugement et ce dont est appel au néant en ce qui touche S... ; au principal, renvoie S... des poursuites; confirme le jugement dont est appel en ce qui concerne M..., et le condamne aux frais faits contre lui.
Par jugements rendus le G décembre 1851 îi la 7' chambre du tribunal de la Seine :
Plusieurs propriétaires de la rue de B..., notamment la dame A..., la dame B..., le sieur B... et le sieur B..., ont été condamnés à l'amende pour avoir reçu, à titre de locataires, des filles publiques dans leurs maisons. On leur a fait application de l'article 2 de l'ordonnance du 6 novembre 1778.
Aucun des condamnés n'a interjeté appel.
Nous terminerons ces développements par l'état numérique des contraventions à l'article 5 de rordonnance de 1778 et l'article :^2t[i du Code pénal, constatées contre les logeurs depuis dix ans.]
Contraventions à l'article 33 i du Code pénal, et à Varticle 5 de rOrdonnance du 6 novembre 1778, constatées contre les logeurs pendant 10 ans (1845 à 185i).
ANNÉES