DE PROSTITUTION

La débauche conduit la jeune fille au dégoût du travail. Bientôt l'oisiveté, la coquetterie, la gourmandise et l'attrait du plaisir l'entraînent à faire secrètement métier de son corps; elle devient prostituée clandestine.

Mais il faut d'abord fixer le sens des mots. La distinction entre la prostituée publique et la prostituée

clandestine est purement administrative. Par conséquent, dans les pays où la prostitution n'est l'objet d'aucune surveillance particulière, ni d'aucune restriction, il n'y pas de prostituées publiques ou clandestines dans le sens que nous ajoutons à ces qualifications; il n'y a que des prostituées plus ou moins effrontées et scandaleuses.

La prostitution clandestine est comme l'apprentissage de la prostitution publique; l'ordre logique exige donc que les questions qui se rattachent à l'une soient examinées avant celles qui se rattachent à l'autre.

La police aie droit et le devoir de réprimer sur la voie publique ou dans les lieux publics les faits scandaleux, c'est-à-dire contraires à la morale et aux bonnes mœurs; elle remplit ainsi l'importante mission de protéger la moralité, la sécurité et la salubrité publiques. En réalité la prostitution ne donne prise à la police que sur la voie publique ou dans les lieux publics, car c'est là qu'elle produit du scandale et qu'elle attente à la morale publique, et si la police peut pénétrer dans le domicile pour y poursuivre des actes de prostitution, c'est seulement lorsqu'ils ont été préparés, provoqués et commencés, sinon accomplis publiquement, c'est lorsqu'ils se rapprochent assez de l'outrage public à la pudeur pour lui être assimilés. D'ailleurs subsidiairement ces actes peuvent être considérés comme dangereux pour la santé des citoyens l.

1. Art. 330 du Code pénal. « Toute personne qui aura commis un outrage • public à la padeur sera punie d'un emprisonnement de trois mois a un an, et >» d'une amende de 16 franc s a 200 francs > — Art. 334. « Quiconque aura at- » tenté aux mœurs en excitant, favorisant ou facilitant habituellement la dé- . bauche ou la corruption de la jeunesse de l'un ou de l'autre sexe, au-des- > sous de vingt et un ans, sera puni d'un emprisonnement de six mois à deux » ans et d'une amende de 50 francs, a 500 francs. »

La doctrine que je soutiens est depuis longtemps adoptée par l'autorité publique dans quelques villes importantes.

Le règlement concernant la prostitution dans la ville de Bordeaux, en date du 31 octobre 1851, est ainsi motivé :

* 1° Vu les lois des 24 avril 1790 et 18 juillet 1837 sur les attributions municipales ;

» 2^> Vu les art. 330 et suivants du Gode pénal, relatifs à la répression des attentats aux mœurs ;

» Et 4° Vu la lettre de M. le procureur du roi, en date du 18 mars 4833, établissant en principe la légalité de l'action de l'autorité municipale dans les me" sures à prendre pour la répression de la débauche publique*. »

L'arrêté du préfet du Bas-Rhin relatif au règlement de police sur les filles publiques de Strasbourg, en date du 20 novembre 1856, vise également l'article 330 du Gode pénal outre les lois qui régissent la police municipale 2.

Il en est de môme de l'arrêté du maire de Nantes en date du 14 février 1844 3.

Le fait caractérisque du commerce de la prostituée clandestine, comme de la prostituée inscrite, donnant prise à l'intervention de la police, et qu'il importe de définir nettement, consiste à aller chercher ou à envoyer chercher sur la voie publique des hommes inconnus, afin d'exercer avec eux des actes libidineux moyennant salaire. Pour le Brothel, c'est l'enseigne, et à défaut d'enseigne c'est la notoriété; ce sont les allées