III. — Père vivant en concubinage
D'après ce que nous avons vu plus haut, si les pouvoirs du père ont été amoindris en cas de second mariage, c’est afin d'éviter qu’il ne se montre trop sévère pour ses enfants, sous l'influence d’une nouvelle femme. Si tel est le motif de notre disposition, ne devrait-on pas l’appliquer au cas où le père ou la mère n’est plus remarié, mais vit en concubinage ? Car, il est bien certain que l'influence d’une concubine peut être aussi néfaste, sinon plus, pour l'enfant, que celle d’une bellemère. |
On avait fait valoir ces raisons devant la Cour d’AIger qui, cependant, décida que l’article 380 n’était pas applicable au père vivant en concubinage (2). Cette solution se défend facilement. L'article 380 pose une regle d'exception; en vertu de ce principe que : Cexceptio est strictissimæ interpretationis », elle ne doit pas être étendue à un cas que la loi n’a pas prévu explicitement.