Sisson’s Trusts, Jones c. Trappes, 1905, 1 Ch

pas les déposer aux mains de l’un d'entre eux (1).

Dans un cas où il s'agissait de titres au porteur espagnols (2), le vice-chancelier Wood observait que « sans aucun doute les titres pouvaient être conservés chez les banquiers dans une boîte à trois serrures, munies de trois clés différentes, chaque clé étant entre les mains d’un trustee différent ; mais comme l'intérêt de ces titres était payable sur coupons deux fois par an, ce qui rendait nécessaire à cet effet l’ouverture biennale de la boîte, la prudence ordinaire ne rendait pas nécessaire cette manière de procéder, d'autant plus que le banquier aurait l'obligation de vérifier que les coupons seuls étaient enlevés de la boîte, et que ni la boîte ni les valeurs n’étaient enlevées ». La Cour se rangea à cet avis, de sorte que quand des trustees sont expressément autorisés à conserver des valeurs au porteur à coupons, ils peuvent les gérer comme le feraient des hommes d'affai-

res prudents, et les déposer à leur nom commun chez

1. Candler c. Tillett, 22 Beav. 257; — Lewis c. Nobbs, 8 Ch. D. 591 ; — Dent c. De Pothonier, 1900, 2 Ch. 529.

2. Mendes c. Guedalla, 1862, 8 Jur. (N. S.). 878 ; — et Lewis c. Nobbs, 1878, 8 Ch. D. 591 : deux trustees nantis de titres au porteur, considérés comme bon placement, convinrent que chacun d'eux détiendrait une moitié des titres. L’un des trustees s'enfuit, L'autre fut jugé responsable en raison de ce que le devoir des trustees était de conserver les titres sous leur action commune, et d'empêcher la transmission de ces titres sans leur coopération à tous les deux.

LT

les banquiers du trust sur simple reçu donné par les banquiers.

En cas de titres au porteur, chaque trustee est responsable du mésusage des titres détenus par lui ou par ses co-trustees ; cette règle a été établie dans un cas où il s'agissait de titres de chemins de fer russes achetés par deux trustees ; chacun des deux trustees prit possession de la moitié de ces titres, mais l’un d’eux disposa de la moitié détenue par lui et en employa les produits dans son propre intérêt. L'autre trustee aurait dû veiller à ce qu'aucune disposition abusive ne fût faite des titres (r).

En général, il est du devoir des trustees de conserver sous leur propre contrôle leurs titres nominatifs aussi bien que leurs valeurs au porteur. Mais en certains cas pourtant, par exemple à l’occasion de la réalisation d’un patrimoine, il sera souvent nécessaire que

les titres soient sous la garde du solicitor des trustees.

1. Un trustee, sauf autorisation par l'acte du trust, ne peut conserver où acquérir aucun titre au porteur émis en vertu de l’Indian Stock Certificate Act de 1863, du National Debt Act de 1870, du Local Loans Act de 1875, ou du Colonial Stock Act de 1875 (Trustee Act de 1893, sect 7). Mais rien n'impose à la Banque d’Angleterre ou d'Irlande, ou à toute personne autorisée à émettre des titres au porteur, l'obligation de rechercher si la personne qui réclame un titre de ce genre, est ou non un trustee ; et aucune responsabilité n’est encourue en cas de transfert du titre à un trustee ; le titre n'est nulle-

ment invalidé.

SN

Tandis que des valeurs telles que billets ou effets payables au porteur ne doivent jamais être laissées sous le contrôle d’un solicitor ou agent. Si, de par la nature du trust, une référence aux titres est rarement requise, il estjuste d'exiger qu’ils soient enfermés dans une banque ou un lieu de dépôt sûrs, les trustees gardant les clés, mais au cas où les biens du trust sont en cours de développement, quand il s’agit d’un patrimoine en voie de formation, la jurisprudence décide que, eu égard aux circonstances, les trustees ont le droit de laisser les titres à la garde de leurs solicitors (1). Néanmoins, en l’absence de circonstances spéciales, un trustee n’a pas le droit d'enlever à la garde d’un co-trustee des titres et valeurs non négociables.

En cas d’aliénation irrégulière de valeurs mobilières du mineur, ces valeurs peuvent être suivies entre les mains d’un acquéreur volontaire, informé ou non du trust, sauf en cas de bonne foi irrésistible de ce dernier. S'il n’était pas informé du trust au moment de l'achat, mais découvre ce trust par la suite, et obtient alors seulement un transfert de la part du trustee, il ne sera pas protégé. Un sous-acquéreur non informé par un acquéreur informé n’est pas responsable, car sa bonne foi suffit à le protéger, et la mauvaise foi du vendeur

ne saurait lui nuire. Si un trustee détenteur d'actions