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hypothèques, le trustee doit produire les actes d'hypothèques ; quand ils sont placés en consolidés, le trustee doit, sur la demande de son pupille, donner à ce dernier pouvoir de vérifier à la banque les comptes du trustee et de s’assurer que les titres sont libres de charge et de réclamation (1). Mais un trustee n'est pas tenu de déclarer à son cestui que trust, les charges que ce dernier lui-même a créées, ni les noms des titulaires de charges qui ont notifié leurs charges.

Si un trustee emploie des capitaux du trust à un placement non autorisé, le cestui que trust peut, s'il le veut, approuver l’opération et se mettre en possession des biens achetés (2) ; mais il peut aussi repousser l’opération, et alors, au cas où le vendeur était informé du trust et de la violation du trust, le cestui que trust peut poursuivre les capitaux entre les mains de ce vendeur; au cas où le vendeur n’était pas informé, le cestui que trust est réduit à un seul recours; il peut tenir le trustee comme personnellement res-

ponsable des capitaux dépensés avec intérêt de 5 0/0.

Mais le trustee n’est pas tenu de fournir des renseignements qui nécessitent des dépenses : /n re Bosworth, Martin c. Lambe, 58 L. J. Ch. 432.

1. In re Cowin, 1886, 35 Ch. D. 159; — Lord c. Bouverie, 1891, 3 Ch. 82, p. 99; — In re Tillott, 1892, 1 Ch.:86 ; — In re Dartnall, 1895, 1 Ch. 454.

2. Maut c. Leith, 1852, 15 B, 524; — In re Norris, 1869, 4 Ch. 280.

Pire

Mais quand il a des recours alternatifs, une fois qu’il a choisi le plus conforme à ses intérêts, il est lié par son choix. Et il ne peut à la fois approuver et repousser l'opération, ni obtenir satisfaction partielle (1), ou indéterminée. Par exemple, il ne peut prendre un placement non autorisé à estimation et poursuivre le trustee pour la différence ; il a droit seulement de prendre un placement non autorisé en le traitant comme autorisé (2). De même, s'il adopte les actes accomplis par des exécuteurs qui ont continué un commerce du testateur, et réclame les bénéfices réalisés (3), il doit adopter ces actes sans restriction et indemniser ces exécuteurs des dettes qu'ils ont encourues en continuant le commerce (4). Mais, en principe, à la mort d’un commerçant, son capital doit être réalisé, s’il est engagé dans son commerce, à moins d'autorisation spéciale de continuer le commerce, contenue dans le testament ; et des gardiens qui agissent de bonne foi, ne seront pas rendus responsables

dans tousles cas pour n'avoir pas immédiatement opéré

1. Heathcote rc. Hulme, 1819, 1 Jac., et W°, 122; Wightwick c. Lord, 1857, 6 H. L. Cas’ 219, p.235: = Myse c. Foster, 1874, L. R. 7 H. L. 318, 356.