Adye c. Feuilleteau, 1783, 3 Swans, 84 n

4. Adey c. Arnold, 1852, 2 D. M. et G. 432; — Holland c. Holland, 1869, 4 Ch. 449.

Enfin, en vertu du Judicial Trustees Act de 1896 (1), si la Cour estime qu'un trustee est personnellement responsable d’une violation de trust, mais que ce trustee a agi honnêtement et raisonnablement et mérite d’être excusé, elle peut décharger ce trustee en tout ou partie de sa responsabilité ; — pouvoir que la Cour a fréquemment exercé (2).

Un des chefs de la responsabilité du trustee consiste à rendre compte à son cestui que trust des actes par lui effectués. Ce compte peut être de deux sortes : ce sera d’abord un compte de tous les fonds ou deniers mentionnés par l'acte de trust ou acquis au trust par la suite ; l’autre compte, dressé en supplément du premier, sera un compte des fonds ou deniers dûs au trust, mais que le trustee a négligé de recouvrer par négligence ou faute volontaire (3).

La responsabilité du trustee embrasse non seulement les actes faits par ce trustee lui-même, mais aussi les actes des agents et co-trustees de ce trustee, dans certaines circonstances. En principe, le trustee

ne sera responsable que des fonds et valeurs effecti-