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alors que le total des délinquants des deux sexes mineurs de seize ans était de 1813, il tombait, l’année suivante, à 1795, et en 1894 à 1710. Comment expliquer cette baisse sensible, et progressive, dans un département où la population est si dense, si compacte, où le nombre des mendiants, vagabonds, ivrognes, malfaiteurs de toute catégorie, en un mot de gens sans aveu, dépasse prodigieusement celui des autres départements, où l'exemple doit, par conséquent, peser d’un poids singulier sur les êtres environnants, si ce n’est. à l'influence bienfaisante de la loi de 1889, à la façon intelligente dont elle est appliqué, à la sollicitude avec laquelle l’assistance publique recueille les descendants de ces dégénérés, et cherche à endiguer le flot, partout croissant, de la criminalité? Cette conclusion se trouve d’ailleurs pleinement jusüfiée quand on constate que la diminution de la criminalité existe surtout, dans le département de la Seine, pour les garçons, qu'elle est presque nulle pour les filles, et que pourtant le nombre des pupilles du sexe masculin est plus du double de celui de ces dernières (2404 garçons pour 1129 filles).

Il est un autre résultat dont 1l convient de se féliciter : c’est que cette même loi a facilité la protection des enfants traduits en justice. L'assistance publique de la Seine a créé à Paris, en 1893, un établissement, dit asile temporaire, dans lequel sont conduits les jeunes prévenus, au leu d’être incarcérés pendant la durée de l'instruction; la plupart d’entre eux sont également affectés au service des

moralement abandonnés, et soustraits par là aux

promiscuités inévitables et aux conséquences souvent déplorables d’un séjour en prison (1). Il serait

à désirer que la création d’asiles de cette nature se généralisât dans tous les départements.

De plus, la loi de 1889 permet de mettre fin à des

pratiques vraiment scandaleuses, dont certains pa-

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rents sont parfois lestristes héros : voulant se débarrasser à tout prix de leurs descendants, ils les maltraitent intentionnellement et excipent ensuite de leurs sentiments de désobéissance ou de légitime révolte pour requérir leur envoi en correction ; les juges, — et en particulier ceux de la Seine, — avant de faire droit à une telle requête, s’entourent de renseignements, ordonnent malgré les termes prohibitüfs de l’art. 378 du code civil, une enquête, et bien souvent larequête des parents est non seulement rejetée, mais encore aboutit à une instance en déchéance intentée contre eux, d'office, par le Parquet (2). Même sans aller jusque-là, les magistrats recherchent si l'inconduite apparente de l'enfant n'a pas sa raison d'être dans les traitements dont il est l’objet, dans l'éducation déplorable qu'il a reçue, si, par suite, l'application de la loi de 1889 ne peut être requise en sa faveur, afin de substituer à son envol en correction, son affectation au service des moralement abandonnés, où il restera jusqu'à sa ma-

(1) En 189%, 281 enfants sont passés par l'asile temporaire ; 194 ont été recueillis par l'assistance publique; 61 ont été affectés au service des moralement abandonnés, et 33 placés dans la catégorie des assistés.

(2) M. Bonjean, dans son livre intitulé: Enfants révoltés et parents coupables, déclare que sur 100 demandes, 40 sont rejetées, et que 10 °/o aboutissent à des instances en déchéance:

jorité ; toutefois nous devons le reconnaître, cette sage interprétation ne peut recevoir la sanction des tribunaux quand le père agit par voie d'autorité, car l’art. 376 est formel, et le juge doit délivrer l'ordonnance d'envoi en correction; c’est là, disonsle en passant, un attribut exorbitant de la puissance paternelle, et dont nous verrions avec plaisir voter l'abolition, ou tout au moins la modification.

Malheureusement, l'œuvre du législateur, pour salutaire qu'elle soit, reste incomplète ; nous y relevons de trop nombreuses lacunes, lacunes de fait et lacunes de droit. Les réformes qu'il préconise et qu'il autorise, particulièrement en matière de dessaisissement, ne sont réellement appliquées qu'à Paris; l’assistance provinciale n’imite pas, en général, la généreuse initiative du département de la Seine; est-ce indifférence? Nous voudrions plutôt voir dans l'insuffisance des ressources et la imitation des budgets départementaux la cause de cette inertie regrettable. Quoi qu'il en soit, nous signalerons plusieurs imperfections qui, soit en fait, soit en droit, atürent à la loi des critiques fondées.

Et d’abord, la loi de 1889 exige, pour que l’enfant puisse être enlevé à ses parents, que la peine de la déchéance soit prononcée contre eux; elle n'attache la déchéance, — en dehors, bien entendu, des cas de déchéance obligatoire, — qu’à leur indignité, et comme la proclamation en justice de cette indignité est une flétrissure pour le père, les tribunaux hésitent à la prononcer; ils sacrifient done l'enfant; et cependant n’arrive-t-1l pas souvent que cette indignité existe, mais ne peut être prouvée ?

que même n'existant pas chez les parents, l'enfant, par ses instincts vicieux, a cependant besom d'une protection que sa famille est, pour des raisons diverses, dans l'impossibilité de lui donner? Que dire de ces petits êtres, miséreux et misérables à la fois, qu'on voit errer lamentablement dans les rues, en quête d’une mauvaise action à commettre, et fournissant au monde des vagabonds, des mendiants, des prostitués, un pourcentage désolant? Contre eux, là loi est désarmée; beaucoup de ces enfants appartiennent à d’humbles, mais honnêtes familles, que le travail retient à l’atelier, et que la loi ne saurait attemdre; pourquoi ne point les enfermer, comme on enferme en Angleterre cette catégorie de Jeunes ivrognes invétérés, auxquels on a donné le nom si suggestif d'Arab-boys? Mais, dit-on, le droit de puissance paternelle est là, qui s’y oppose ! Vraiment, c'est bien mal comprendre l'intérêt de l’enfant que de pousser à ce point le respect de ce droit; nous avons vu, d’ailleurs, à quelles conséquences de pareils scrupules peuvent conduire. En outre, n'y a-t-1l pas le dessaisissement volontaire, que l'administration peut solliciter des parents? sans doute! mais si les parents refusent ? si l'administraton — ce qui, malheureusement, arrive fréquemment en province, — hésite, recule devant la gêne et l'embarras que l'éducation de semblables enfants va

lui procurer? (1) — Les Parquets poursuivront pour

(1) M. Rollet, membre du Comité de défense pour la répression de la prostitution des mineures de 16 ans, déclarait qu'il n'avait jamais vu appliquer la loi de 1889 pour protéger une fille arrêtée comme prostituée !

vagabondage ! D'accord ! mais alors c'est l'envoi en correction, avec les résultats que l’on connaît! et comment poursuivre, si tel enfant vicieux n'a pa: abandonné le domicile de ses parents?

En réalité, ce qu'il faut dire, ce dont 1l faut convenir, c'est qu'en ce qui concerne cette catégorie de déshérités, la loi n’a pas suffisamment armé le bras des juges; 1l aurait fallu édieter contre eux des mesures spéciales, les prescriptions de la législation actuelle étant insuffisantes : le législateur a entendu subordonner la protection de l'État à l'indignité des parents, au lieu de la subordonner simplement à l'intérêt de l'enfant : il a eu tort. |

Ce n’est pas tout : tandis que dans le département de la Seine nous constatons une entente parfaite entre la magistrature et l'administration, pour le plus grand bien des enfants poursuivis en justice, nous avons le regret de remarquer qu'il n’en est pas de même dans la majorité des autres départements. Là, en effet, les juges d'instruction, au lieu de rechercher silescirconstancesne leur permettent pas de demander la déchéance ou le dessaisissement, se contentent d'appliquer purement et simplement l’ancienne circulaire du 10 mars 1876; au lieu de

soumettre les enfants à la procédure des flagrants

délits, ils procèdent contre eux, — conformément à ladite circulaire, — à une instruction, ce qui est

excellent ; mais ce qui l’est moins, c'est qu'il arrive que, selon la nature des renseignements qu'ils ont pu recueillir, ils se bornent où bien à rendre en leur faveur un non-lieu — remettant ainsi à l'enfant à sa famille, c’est-à-dire les exposant inconsciemment et

involontairement aux dangers de la récidive, — ou bien à prononcer leur renvoi en police correctionnelle ; ils y sont acquittés, mais envoyés en correction, solution aussi désastreuse dans un cas que dans l’autre. Ne serait-il donc pas préférable qu'une circulaire ministérielle intervint, enjoignant aux Parquets de signaler à l’assistance publique les enfants arrêtés, pour qu'elle pâtprovoquer le dessaisissement, volontaire ou non. et permettre de la sorte leur placement dans les familles ? (1).

La loi de 1889 est appliquée fermement quand 1l s’agit de la déchéance ; elle reste lettre morte en tant qu'elle se réfère au dessaisissement. Les tribunaux ne devraient cependant pas oublier que cette seconde partie de la loi est plus importante encore que la première ; qu'appliquer effectivement à une innombrable catégorie d'enfants, — celle des vicieux et des vagabonds, — la protection que le législateur entend leur donner, est une œuvre sociale de premier ordre; il serait souhaitable que les juges se pénètrent davantage, à cet égard, de l'importance de leur rôle, et donnent à la société les satisfactions qu'elle est en droit d’en attendre.

Toutes les critiques que nous venons d’énumérer portent sur l'application même de la loi; mais elle renferme en soi des lacunes théoriques. En veut-on un exemple ? Son titre même nous le fournit : la loi s'applique à la déchéance de la puissance pater-

(1) Nous dirons toutefois, à l'honneur de la magistrature, que, dans les grandes villes où fonctionnent des associations protectrices de l'enfance coupable, les juges d'instruction préviennent ces associations, afin de leur permettre de recueillir les jeunes délinquants.

nelle ; or cette puissance paternelle n'existe, légalement, et, légalement aussi ne peut être atteinte, qu'en tant qu'il s’agit d'enfants légitimes ou naturels reconnus ; mais quel sera le sort des naturels non reconnus ? Le législateur ne s’en occupe pas ! Et ce sont précisément, parmi les enfants naturels, les plus nombreux, partant les plus intéressants! (1) Aussi comprenons-nous fort bien qu'un tribunal (Vervins, 26 mai 1893, D., 93-2-403) se soit vu dans l'obligation de déclarer qu'il y avait impossibilité absolue à prononcer la déchéance d'une puissance paternelle qui n'existe pas! Il n’en est pas moins vrai qu'une telle situation est extrêmement préjudiciable à ceux qui la subissent; sans doute, à la rigueur, pourrait-on soutenir que l’art. 23 de la loi de 1889 permet au Préfet d'intervenir et de demander au tribunal de dessaisir les particuliers en la garde desquels ces enfants peuvent se trouver placés ; mais l'application de cet article serait-elle, en pareille hypothèse, à l’abri de toute critique? La loi vise en effet, dans cet article, les personnes auxquelles les enfants ont été confiés dans les conditions prévues par la loi, et il est permis de se demander si l'assimilation, dans ce cas, est possible ; il aurait fallu un texte formel à cet égard, et l’on peut espérer que lors de la discussion du projet de loi de 1892 que nous aurons l'occasion d'étudier au cours de ce travail, un oubli aussi regrettable sera

réparé.

(1) Sur 16.000 naturels en 1895, 2.009 seulement avaient été l'objet d’une reconnaissance.

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Et que penser de la rédaction et de la comparaison des art. À et2? L'art. 1 parle dela déchéance obligatoire, qui s'applique, — le texte le dit formellement, aux ascendants comme aux parents, à l'égard de tous les enfants ; rien de tout cela dans l'art. 2; que conclure ? Qu'en matière de déchéance facultative, les ascendants ne pourront être atteints, car notre loi est de droit étroit. Irons-nous jusqu'à dire que la déchéance facultative, une fois prononcée, n'aura d'effet qu’à l'égard de celui ou de ceux des enfants qui ont été l’objet de la brutalité ou de l'influence pernicieuse des parents, au lieu de s’appliquer à tous? Nous le pourrions peut-être, en présence du silence de la loi, mais ce serait, à coup sûr, méconnaitre l'esprit dont elle s'inspire, et la jurisprudence a dû parfaire sur ce point l’œuvre incomplète du législateur. (Dalloz, 1893-2-401) (Par contre, la généralisation que la jurisprudence fait ici, par analogie, de l'application de l'art. 1 l'entraîne parfois trop loin : pourquoi, par exemple, quand, dans une famille nombreuse, un seul enfant est maltraité par son père, tandis que les autres sont, de sa part, l’objet d'une réelle affection, — cela se voit fréquemment, — pourquoi, si la déchéance est prononcée en vertu du $ 6 de l'art. 2, en étendre l'effet à tous les enfants ) ?

Combien d’hypothèses, d’ailleurs, que l'expérlence — une expérience douloureuse, — nous révèle tous les jours, la loi n'a-t-elle pas prévues? Tantôt c’est un père quiabandonne ses enfants, que la mère maltraite; le père existant, exerçant, tant

qu'il n’est pas déclaré juridiquement absent, la puis-

sance paternelle, la question se pose alors de savoir si la déchéance est possible contre la mère; tantôt c'est une mère divorcée à qui les enfants ont été confiés, et qui les brutalise; tantôt enfin c’est une marâtre qui martyrise, en l'absence de son mari, les enfants d’un premier lit, alors que le père a pour eux la plus grande tendresse. Que faire alors dans ces divers cas? Faudra-t-1l done, pour atteindre la mère, frapper le père irresponsable? Les tribunaux sont, hélas, bien forcés d’en arriver là! (V. Naney, 30 mars 1896, affaire Lambert).

Il y a donc beaucoup à faire encore pour amender la loi, et la compléter. D'autre part, en la prenant telle qu’elle s'offre à nous actuellement, même avec ses lacunes, et si nous ne consultons que les statistiques, nous pourrions croire, en présence de l’augmentation croissante du nombre des moralement abandonnés, à son application de plus en plus large ; en réalité, parmi les 17,699 enfants affectés, en 1897, au service des moralement abandonnés, beaucoup appartenaient à des parents indigents qui, dans l'impossibilité matérielle de les ‘élever, avaient délégué leurs droits à l'assistance publique, alors que ces enfants eussent dû, rationnellement, être affectés au service des assistés proprement dits; or la loi de 1889 n'est pas une simple loi d’assistance, elle est à la fois une loi d'assistance, de répression et de préservation: c’est en tenant compte de ce triple caractère, et en l’appliquant exclusivement à ceux auxquels elle est tout naturellement destinée, que l'administration pourra réaliser vraiment la pen-

sée du législateur. Des réformes législatives nous

pee

ont été promises (projet de loi de 1892); en attendant qu'elles reçoivent la sanction des deux Chambres, c’est aux tribunaux, par une interprétation plus large encore, et particulièrement en matère de dessaisissement par une initiative plus grande, à les devancer (1).

Statistique.

Nous avons ainsi étudié, dans les cinq premiers chapitres, les différentes catégories d'enfants assistés, el nous nous sommes arrêté assez longtemps à l'étude et au commentaire de la loi de 1889, qui régit l’une des plus importantes d’entre elles, celle des moralement abandonnés. Nous ne voudrions pas terminer cette classification sans donner, dans une vue d'ensemble, le chiffre des pupilles de toutes classes recueillis par l'assistance publique depuis la moitié du siècle dernier. Ce qui frappe, à première vue, quand on consulte les statistiques, c’est le nombre sans cesse croissant de ces déshérités. En

(1) Le nombre des déchéances prononcées par application de la loi de 1889 a été, en 1891, de 806, en 1892 de 1057; le nombre des parents frappés et des enfants préservés pendant la même période a été de 1.107 pour les premiers, de 2.000 pour les seconds. Au 14 mai 1898, l'effectif des enfants assistés nés de parents déchus de leur puissance en vertu du titre I de la loi, était de 9.720. Au 31 décembre 1899, le nombre des maltraités et moralement abandonnés était, pour toute la France, de 11.988, de 17.699 l’année suivante (Voir rapport Roussel, annexe, tableaux D. et E.).

1833, le nombre des pupilles, pour une population de 32 millions d'habitants, s'élevait à 130,945, en 1834, à 129,222. Des dispositions très sévères, inspirées uniquement par le désir de réduire les dépenses, furent prises, et le nombre des enfants s'abaissa progressivement jusqu'à 95,234 en 1839; puis ce nombre se releva lentement; il était de 100,087 en 1848. A cette époque, les circonstances politiques changèrent de nouveau, des restrictions furent apportées aux admissions : aucun effort ne fut tenté pour combattre l’excessive parcimonie de certaines assemblées départementales: l'effet cherché fut obtenu: en 1859, le chiffre précédent tomba à 76,520. Depuis 1870, le nombre des pupilles est allé en progressant : en 1890, 1l atteignait 95,692 ; en 1894, 104,691 ; le 31 décembre 1897, :1l montait au chiffre effrayant de 128,274. Ainsi la progression a été en 13 ans (1884-1897) de 34,9 Or0. Que penser d’une telle progression ? Évidemment, elle est de nature à éveiller les plus légitimes préoccupations; l'éloquence de ces chiffres dénote, incontestablement, les singuliers symptômes, les effets trop tangibles, les ravages déplorables que la misère, l'indigence, un individualisme féroce, et la dépravation provoquent dans certaines classes de la nation. Sans doute l'accroissement incessant des victimes de ces calamités sociales est de nature à nous inspirer les plus vives inquiétudes, à raison des charges énormes qu'il fait peser sur les budgets départementaux, et, surtout si l'assistance infantile devient un jour nationale, sur celui de l'État; mais ce qui est particulièrement de nature

Hoi

à nous créer de réels soucis, le danger le plus menaçant, et qui relève moins du législateur que du moraliste et du sociologue, c’est, à coup sûr, moins l'extension forcée des services de l'assistance, que l'oubli grandissant des devoirs les plus élémentaires, le relâchement des liens de famille et de la morale: il y a, dans certaines couches sociales, comme un ferment de veulerie, d’égoïsme outrancier, de lâcheté dont 1l faudrait anéanur le germe, et il y aurait à accomplir contre ceux qui en sont les lamentables héros une véritable œuvre de rénovaüon et de régénérescence morales.

Toutefois, si nous devons déplorer l’augmenta- {ion incessante du nombre des admissions, nous ne devons pas, par contre, quelques lourdes que deviennent les obligations et les charges qu'il nous impose, regretter qu'un service publie soit là, pour recueillir ceux qui sont appelés à en bénéficier. Ce qui doituniquement nous guider dans l’œuvre sthumaine et si noble de l’assistance, c'est l'intérêt de l'enfant, parce que c’est l'intérêt du plus faible, et aussi parce que dans les conditions où se débat actuellement toute nation, et particulièrement la France, l'intérêt de l'enfant se confond le plus souvent avec l'intérêt du pays. Nous l'avons déjà dit à propos de l'enfant secouru : mieux vaut le recueillir que de forcer sa mère à le conserver, s’il ne trouve pas près d’elle l'affection qu'il en doit attendre. Félicitons-nous donc des efforts qui sont faits pour recueillir ces enfants, leur donner une famille nouvelle, car ils

sont, en définitive, ceux de la patrie.

BIMERE II