‹ De la Protection des Enfants Assistés et Moralement AbandonnésChapitre 36 sur 63 · EAU · texte numérisé non relu

EAU

décrivant un demi-cercle, présentait au dehors son côté concave, et, achevant son évolution, apportait l'enfant dans l’intérieur de l'hospice ». Il pouvait être également constitué par une ouverture percée dans le mur de l’hospice, garnie de deux portes, l'une intérieure, l’autre extérieure, entre lesquelles, à l'intérieur, se trouvait un petit berceau où l'on déposait l'enfant; le mouvement imprimé à la porte extérieure agitait une clochette qui donnait immédiatement éveil aux surveillants.

Cet usage nous est venu d'Italie, où il remontait aux époques les plus lointaines; en France même, il était très ancien ; il s'était substitué aux crèches antiques et rudimentaires établies à la porte des églises, afin de diminuer les chances de mort des enfants exposés, en empêcliant qu'ils ne fussent déposés dans la fange ou dans la neige.

C'est le décret de 1811 qui, dans son art. 3, l'institua obligatoirement dans notre pays : chaque hospice, dit cet article, devait avoir un tour ; en fait, les prescriptions de la loi étaient inappliquées : sur 303 hospices dépositaires, 58 n’en eurent à aucune époque ; bien plus, six (1) de ces établissements refusèrent catégoriquement d'adopter le système (2).

La conséquence immédiate de cette introduction du tour par la voie légale ne pouvait manquer de se

(1) Bas-Rhin, Doubs, Gers, Haut-Rhin, Haute-Saône, Vosges.

(2) Déjà, avant 1811, la loi du 28 juin 1793 avait décidé l'établissement, dans chaque district, d’une maternité où la fille enceinte pouvait se réfugier pour faire ses couches. Ce texte, excellent à raison de la protection préventive qu'il accordait à la mère et à l'enfant, a été repris et précisé dans un projet de loi émis en 1890 par le conseil supérieur de l'assistance publique.

DANS at

produire, et d’une façon singulièrement onéreuse pour le budget des hospices ; le nombre des abandonnés s’éleva bientôt, de 62,000 qu'il était en 1800, à 82,748 en 1815, à 106,667 en 1821, à 130,945 en 1833. Cette progression énorme, qui grevait lourdement les finances départementales, amena une réaction violente contre le tour, contre les facilités données à l'abandon, contre le relâchement des mœurs et les trafics plus où moins répugnants auxquels certaines sages-femmes n’hésitaient pas à se livrer. On commença par déplacer les enfants, en les échangeant entre divers arrondissements ou départements ; on se flattait ainsi de diminuer le nombre des admissions en faisant perdre aux parents la trace deleurs enfants. L'espoir, sans doute, ne fut pas vain, puisque sur 36,493 enfants déplacés en 1827, 16,339, soit 45 070, furent retirés par leurs parents ou gardés par leurs nourriciers. Mais l'effet produit fut des plus déplorables : des protestatons sans nombre s’élevèrent; 1l fallut songer à mieux. Un moyen restait, radical: diminuer le nombre des tours, les supprimer ensuite : l’administration en usa, et c’est ainsi que nous voyons ces appareils disparaître peu à peu: en 1834, on en ferma 7, en 1835, 21; en 1862 il n’en restait que 5; à l'heure actuelle, il n’en existe plus aucun; fle dernier fonctionnait encore en 1892 à Alger, où 1l recevait chaque année 50 enfants environ apportés d'Algérie, de Tunisie et même de France (Bull. de la Société internationale pour les questions d’assistance, mai 1892, p. 76).

Ce qu'il y a de caractéristique dans ces dispart-

tions graduelles, c’est qu'elles se sont opérées sous l'empire de l'usage, sans l'intervention d'aucune loi; les Préfets avaient reçu, quant à la réglementation des tours, pleins pouvoirs, sauf l’avis des conseils généraux ; les uns les maintinrent, en prescrivant la diminution des heures d'ouverture ; d’autres, surtout à partir de 1837, les firent surveiller, mesure malheureuse s'il en fut, puisqu'elle ne tendait rien moins qu'à arracher aux déposants le secret de leur identité (1); la plupart les supprimèrent purement et simplement, surtout après l'avènement de la Monarchie de Juillet, époque où le gouvernement avait une propension marquée à donner la préférence au système d'admission à bureau ouvert, et à développer la pratique si salutaire des secours aux filles-mères. Ces suppressions n’en demeuraient pas moins illégales, et l’on ne se fit pas faute de les attaquer comme telles; mais il fallut bien s'inchiner devant le fait accompli, et substituer au système disparu un système nouveau : ce fut celui de l'admission réglementée.

En vertu de la nouvelle méthode, toute personne qui voulait abandonner un enfant devait, en le présentant à l'hospice, — et à peine de fin de nonrecevoir, — 1° répondre à un questionnaire en règle, portant à la fois sur son identité et le lieu de

(1) «Le tour surveillé manque de franchise et de dignité, en tendant un piège à la mére, en faisant du tour une sorte de guet-apens, en cachant la police sous le manteau de la charité » (Albert de Melun : Moniteur Universel, 1850, p. 1082; Journal des Économistes, t. XXII, p. 373).

son domicile (1); 2 produire certaines pièces, parmi lesquelles l’acte de naissance de l'enfant, un certificat du maire constatant qu'à raison de son indigence, d’infirmités ou autres circonstances, la mère ne pouvait élever son enfant. En outre, un secours temporaire était préalablement offert à la mère; le refusait-elle ? On procédait sur son compte à une enquête, et si son indigence n'était pas suffisamment établie, on lui imposait d'office le secours, ou on refusait simplement l'admission.

Ce système déplorable, encore en vigueur dans nombre de nos départements, dont le principe avait été posé en 1849 par une commission nommée par le gouvernement, et que devait confirmer définitivement un règlement de 1862, entraînait fatalement, à raison même de l'obligation où était la mère de se faire connaître, la suppression du secret ; or, supprimer le secret, c'est complètement méconnaître l'intérêt de l’enfant, car c'est écarter la mère, par crainte des divulgations nécessaires, du chemin de l’hospice ; c’est raréfier, dans d’étroites limites, le nombre des admissions. D'autre part, imposer le secours, c'est, nous l'avons déjà vu, laisser l'enfant à la garde de parents souvent dénaturés; c’est lui faire expier cruellement la faute dont il est le fruit, c'est, comme l’a dit très Justement M. Monod, le mettre en grave danger de mort; dans les deux cas

(1) D'après une décision prise le 20 février 1861 par les Ministres de l’intérieur et de la justice, les sages-femmes elles-mêmes ne sont pas dispensées de répondre en s’abritant derrière le secret professionnel, privilège qui résulte pour elles de l'art. 378 code pénal: le bénéfice de cet article leur est enlevé par l’art. 56 du code civil.

c’est aller plus loin : c’est donner une prime à l'infanticide et à l'avortement (1), et il n'est pas étonnant, comme l'ont fait remarquer MM. Thulié (Rapport au Conseil général de la Seine en 1878) et Lafabrègue (Enfants assistés) que les agissements de certains inspecteurs départementaux qui, pour ménager les deniers publics, violaient le principe du secret et sacrifiaient ainsi l'existence autrement précieuse de nombre d’enfants, aient fini par provoquer dans les esprits une orientation nouvelle et un retour marqué vers un état de choses disparu.

En présence des nombreux inconvénients que présente le système de l'admission réglementée, nous comprenons fort bien que des hommes, fermementconvaincus, soientvenusréclamer le rétablissement du régime antérieur. Déjà, en 1856, Troplong et Portalis déposaient au Sénat une proposition aux termes de laquelle chaque département devait posséder au moins un hospice où fonctionnât un tour (2). Cette proposition, restée sans succès, fut reprise en 1877 sous forme de pétition, par le docteur Brochard qui voyait dans la suppression du tour et la généralisation des secours aux filles-mères la cause principale de la marche ascendante de l'infanticide et de l'avortement, notamment pendant la période comprise entre les années 1822 et 1874. La pétition du docteur Brochard fut énergiquement appuyée par un rapport de M. Bérenger (/. Off. du

(1) Voir à ce sujet Brochard: La vérité sur les tours, et Marjolin : Mémoire sur le rétablissement des. tours.

(2) Voir Moniteur Universel, 1856, p. 390 et 394,

20 mai 1877), qui déposa lui-même, le 17 février 1878, sur le bureau du Sénat, un projet de loi reproduisant dans ses parties essentielles celui de Troplong et de Portalis. Toutes ces propositions n'eurent même pas l'honneur de la discussion, et restèrent aussi infructueuses que devaient l'être plus tard les motions présentées à la Chambre, en 1881, par M. de Lacretelle, en 1890, par M. de la Ferronays (J. Of. du 12 novembre 1890), en 1891, par M. Laurent au Conseil général de la Seine, en 1897, par M. Dulau; cette dernière proposition avait pour but d'appliquer, en tenant compte de notre étal social actuel, le programme de la loi du 28 juin 1793, qui prévoyait l'installation dans chaque hospice d’une maternité secrète et d’un tour, avec, en plus, des distributions de secours, pendant trois ans, aux mères indigentes.

Quelle était donc la cause d’un semblable revirement ? Pourquoi cet engouement si subit en faveur d’un système qui n'avait pas donné, à l'expérience, les espérances qu'on était en droit d'en attendre ? Le tour possède-t-1l donc des avantages insoupçonnés que l’ancienne réglementation n'avait pas fait suffisamment ressortir et que l'application plus intelligente de mesures nouvelles devait mettre en lumière ? Il est assez difficile de se prononcer sur cette question extrêmement complexe des avantages et des inconvénients du tour; elle a suscité en effet les discussions les plus passionnées, parmi des hommes dont l’ardeur combalive n'avait cependant d'égale, en cette matière, que leur amour de l’enfance et de l'humanité: elle a rencontré de très

chauds partisans, elle s'est heurtée à d'irréductibles adversaires ; elle a eu l'honneur d’être soutenue et défendue par Lamartine (1), elle s’est attiré les critiques de Théophile Roussel et de Jules Simon | Nous allons essayer de dégager les arguments que l'on peut faire valoir pour et contre l'institution des tours.

Et d'abord, disent ses partisans, l'existence du tour diminue le nombre des avortements et des infanticides ; en effet, pourquoi la mère chercherait-elle à se livrer à de telles manœuvres? le tour n'est-il pas là pour lui donner la possibilité de cacher sa faute ? Supprimez le tour : elle, qui ne réfléchit aux conséquences de cette faute que quand elles deviennent visibles et constituent un danger pour sa sécurité, sa moralité, son honneur, va, dans un moment d’affolement, ou bien provoquer artificiellementetcriminellementsa délivrance ou bien l’attendre pour supprimer ensuite, soit violemment soit par un manque de soins voulu et prémédité, l’étincelle de vie qui anime le corps de son nouveau-né; que lui importe, aprèstout,ladécouverte de son crime ? N’estce pas le plus souvent l’acquittement? Direz-vous que le système d'admission à bureauouvert préviendra toujours ces tristes pratiques? Non !car cesystème exige un aveu, sinon toujours de l'identité, du moins celui de la maternité ; c’est la publicité donnée à la faute, et de cette publicité-là, la mère n'en veut pas! Périsse plutôt l'enfant! En voulez-vous une

(1) Discours prononcé le 30 avril 1838 à la Société de morale chrétienne.

preuve ? Jetez un coup d'œil sur les statistiques: elles vous diront que le nombre des infanticides s’est élevé en raison directe de la suppression progressive des tours. De plus, pour les mêmes motifs, le tour diminue le nombre des expositions, comme celui des infanticides ; il sauvegarde l'honneur des familles, le secret des mères étant absolu; enfin, comme l’abandon fait de cette manière entraîne la séparation immédiate et à jamais définitive de la mère et de l'enfant, l'administration n’a nullement à craindre des restitutions ultérieures et des retraits qui ne sont pas toujours dictés par l'affection maternelle et conformes à l'intérêt de l'enfant.

Tels sont, brièvement résumés, les arguments que les partisans du tour font valoir en sa faveur et qui les conduisent à lui donner la préférence sur tout autre mode d’admission, soit d'admission réglementée, soit d'admission à bureau ouvert.

Sont-ils topiques? Non! répondentses adversaires. Le tour est une prime donnée aux entraînements de la passion ; 1] favorise l’immoralité, il est l’auxiliaire de la séduction; plus de crainte, plus d'inquiétude, plus de morale, plus même de respect humain ! C'est ouvrir toute grande la porte au débordement des passions ! Ce système a permis, alors qu'il fonctionnait encore, à des parents dénaturés de se débarrasser d'enfants même légitimes, à certaines mères de se faire une source de profits du dépôt de leurs enfants que, chose incroyable, elles revenatent ensuite chercher comme nourrices! à des sagesfemmes, de tirer de lucratifs et honteux bénéfices

d’une profession accessoire à la leur, et qui Consis-

tait à transporter au tour les enfants des filles-mères qu'elles venaient d’accoucher (1). Aussi a-t-on pu appeler le tour « la plus belle machine à démoralisation qu'on ait pu inventer » (2). Il n’y a peut-être pas, ajoutent-ils, de plus sévère condamnation du tour que son silence: l'instrument n'a pas d’yeux pour voir, il est muet comme une tombe, mais 1l n’a pas non plus une bouche pour adjurer. Autre chose est de jeter un petit être vivant dans une ouverture, et d'affronter, comme dans le système d'admission à bureau ouvert, les regards d’un témoin ; ce témoin a beau être le plus indulgent, le plus apitoyé des juges, 1l n’en reste pas moins une créature humaine, un représentant de l'humanité : la moindre de ses paroles fait jaillir les larmes, éveille la conscience et le sentiment maternels. La grande erreur des avocats posthumes du tour est de s’imaginer que la boîte cylindrique répond à tout, qu’elle suffit à elle seule à protéger la vie de l'enfant, qu'elle est pour ainsi dire le dernier mot de la prévoyance et de la philanthropie. Et d’ailleurs, est-1l bien vrai, comme le prétendent ces mêmes partisans, que la suppression des tours ait augmenté le nombre des infanticides et des avortements ? Rien n'est moins prouvé! (3). Sans doute, dit-on, le nom-

(1) Voir sur ces abus : Semichon : Histoire des enfants abandonnés, p. 237 et 261; Lallemand: Histoire des enfants abandonnés et délaisses, p. 278.

(2) Journal des Économistes, t. CXXXIV, p. 383 et t. CXXX VII, p. 309.

(31 Si nous nous en référons à cet égard à la statistique, nous constaterons avec M. Levasseur, que celte affirmation des partisans du tour, si elle est vraie en ce qui concerne la période qui s'étend de 1830 à 1860

bre de ces crimes a sensiblement augmenté lors de la suppression des tours; soit! mais la cause en estelle exclusivement dans cette suppression ? Cette augmentation n'est-elle pas due à une action plus vigilante de la justice où à une amélioration des moyens d'information ? Ne semble-t-il pas plutôt que le tour lui-même soit de nature à provoquer ces hideuses manœuvres? Car enfin, si, comme l’a dit Lamartine, « le tour n'a pas d'yeux pour voir », il accepte indistinctement tout ce qu’on lui apporte, même des cadavres, et il est malheureusement certain que nombre de mères y apportaient leurs enfants à demi étouffés (1), de telle sorte que l'administration de l'hospice devenait la complice inconsciente des crimes des parents. Le rétablissement des tours ne serait pas, d’ailleurs, un moyen radical d'empêcher ces crimes: comme l’a judicieusement fait remarquer le D' Thulié (Rapport au Conseil général de la Seine, 1878), ce n’est pas la difficulté d'abandonner l'enfant qui pousse la jeune

c'est-à-dire à une époque où les tours ont commencé à se fermer progressivement, ne l’est plus à partir de cette date. En effet, depuis ce moment, aucun tour ne fonctionnait plus, et, chose étrange, le nombre des infanticides a diminué très sensiblement (Voir sur cette question de statistique l'étude de M. Levasseur, professeur au collège de France, dans Lallemand: Sur la question des enfants abandonnés et délaissés au XIX° siècle).

M. de Watteville constate lui-même, dans son rapport sur les tours, les abandons, les infanticides et les morts-nés, que, de 1826 à 1854, l'augmentation des infanticides la plus faible s’est produite dans les départements qui ont fermé jusqu'à 6 tours, tandis que la plus forte s’est produite dans ceux qui n’en avaient fermé que deux.

1) Le Dr Dubreuil déclare dans le Journal des Éconormnistes, t. CXXX VI, p. 496, que de 1820 à 1837, 59 enfants ont été trouvés morts au tour de Bordeaux.

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