I. — Législations ancieimM

Nous avons dit que pour être complet dans Texposé des droits des divers peuples il faudrailmuUiplîer sa géographie par son histoire, et suivre révolution du droit ches chacun des peuples, et ne pas donner seulement son état actuel.

Nous n'avons pas Tinlention de remplir toute cette tâche, mais nous croyonsnti1e,àtilredecuriosité,loutau moins,d'eQ fournir un tableau sommaire. Nous laissons de côté le droit romain et notre droit ancien dont nous avons déjà parlé.

En Grèce, la polygamie était admise, les fils naturels nés des concubines étaient assimilés aux légitimes, puis rbabîtude de la monogamie s'introduisit, d'abord dans TAttique. Lesenfants naturels n'avaient aucun droit de parenténi de succession, et étaientexclusde toute fonction civile et religieuse. Les enfants nés d'une étrangère étaient presque assimilés aux bâtards. Il n'y avait pas de légitimation, mais on pouvait adopter l'enfant naturel.

Chez les Germains, la monogamie dominait, sauf exception pour les chefs ; le fils naturel pouvait rechercher la paternité et celle-ci lui donnait les mômes droits qu'aux légitimes, et môme avec le consentement des légitimes, une part de la succession ; lesenfants adultérins et incestueux n'étaient pas exclus. Les mariages entre personnes de rangs différents étaient réprouvés. Chez les Lombards, en particulier, Tenfant naturel succédait à son père, mais ses droits étaient réduits de moitié ; cependant le père pouvait élever leur part avec le consentement des autres enfants, celte faculté lui fut plus

(i) Voir l'ouvrage précité de M. délia Galia.

à côté du mariage était institué le concubioat qui au bout de vingt ans se convertissait en naariage par prescription, ce qui entraînait rétablissement de la communauté et la légitimation. Celle-ci avait lieu aussi par mariage subséquent, à défaut d'enfants nés de ce mariage, ou par le fait que la conception avait suivi les Oançailles. La recherche de la paternité était admise et dans ce but Tenfant provoquait son père en combat singulier. Il n*héritait qu'après le petit-fils et le grand-père. Il ne pouvait recevoir en don au delà d'une certaine somme, à moins de consentement de la famille. En Danemarck, le concubinat était admis et la concubine devenait épouse légitime quand elle élait trois hivers chez son concubin ; reniant naturel héritait de sa mère, mais de son père seulement s'il avait été reconnu solennellement, et il ne pouvait recevoir que la moitié d*une part d'enfant légitime.

Chez les Slaves, la polygamie régnait d'abord ; les enfants nés des concubines des rois pouvaient régner à défaut des enfants nés de Tépouse. Il est probable que ces enfants pouvaient hériter dans les mêmes cas. Dans le vieux droit russe cependant il n'héritait pas de son père, mais la recherche de la paternité était admise.

Le droit canonique combattait l'institution du concubinat. Il fut défendu d*abord aux prêtres, plus tard aux laïques. On distinguait l'enfant naturel simple, d'une part, et d'autre part l'adultérin, l'incestueux et le sacrilège. L'enfant naturel, d'abord celui d'un ecclésiastique, fut exclu des ordres sacrés; il n'était admis que dans les ordres religieux. L'enfant naturel, même l'adultérin et l'incestueux, pouvait exiger des aliments de son père, mais il n'avait aucun droit à sa succession. La légitimation pouvait avoir lieu par mariage subséquent ou par rescrit du prince.

Le droit statutaire Italien, c'esi-à-dire celui en vigueur à l'époque des communes avant l'introduction des codes des divers Etats, permettait le concubinat, mais il était défendu

d'avoir plus d'une coDcubine ou à la foisune femme légitime et une concubine. En outre, il y avait des mariages clandestins et des mariages morganatiques ; plus tard le concubinat fut défendu. Les enfants naturels furent d*abord exclus de toutes les charges publiques. Mais ils pouvaient rechercher la paternité par tous moyens de preuves ; souvent la notoriété publique suffisait, ou l'indication par la mère. On n'excluait pointles adultérins ni les incestueux. Une fois reconnu, l'enfant naturel avait certains droits, même il avait dans le Milanais la même part successorale quelesautres enfants; ailleurs ils n'avaient droit qu'à une fraction. La légitimation était admise, même pour les incestueux et les adultérins ; celle par rescrit du prince pouvait émaner du Pape ou des Communes ; mais les enfants légitimés n'étaient pas assimilés aux légitimes, ne possédaient ni les droits de famille ni ceux de succession ; après l'introduction du droit romain, ils furent plus favorisés.