III. — Législatioiis slaves

Nous n'étudierons ici que la législation Russe au Nord et incidemment celle de la Pologne qui s'y trouve enfermée, et la législation Serbe au Sud.

Le monde slave ne présente pas dans cette partie de la législation une grande originalité. Nous empruntons à M. Lehr le court aperçu qui va suivre.

A. — Droit r tisse.

Le droit russe distingue les enfants nés d'un mariage putatif ou de fiançailles régulières, les enfants légitimes et les enfants naturels proprement dits.

D'un autre côté, la législation n'est pas uniforme ; elle diffère sur bien des points, 1^ en Russie, 2» en Pologne, S^ dans les provinces Baltiques.

i* Enfants issus d'un mariage putatif ou de fiançailles régulières.

Dans les provinces Baltiques un tel enfant est légitime, pourvu que lanullité du mariage putatif ait été ignorée de Tun des époux. En Russie, au contraire, le tribunal est seulement autorisé, lorsqu'un des époux a été entraîné par rase ou par violence à contracter le mariage nul, &

soumettre i TEmpereur les enfants issus du mariage, et le souverain peut leur donner quelques-uns des droits d'enfant légitime.

S'il s'agit d'un enfant né à la suite de fiançailles^ la loi russe et la loi polonaise ne le distinguent pas des autres enfants naturels, mais d'après le droit des provinces baltiques cet enfant est légitimé par le mariage subséquent, ou la fiancée est assimilée par une décision judiciaire à une épouse divorcée de son séducteur. Il en est de même lorsque la jeune fille s*est livrée par suite d'une promesse de mariage. Dans ce cas, l'assimilation i l'enfant légitime est complète. En Pologne l'enfant né de fiançailles n'est pas assimilé au légitime, mais sa mère a droit à une pension, si elle ne peut seule Tentretenir.

2* Enfants légitimés.

En Russie jamais de légitimation de plein droit par le père, môme lorsqu*il y avait eu fiançailles. La seule légitimation admise est celle per rescriptum principis. En droit baltique le mariage subséquent légitime toujours. En Pologne il en est ainsi lorsqu'il y a eu reconnaissance antérieure, ou concomitante, ou qu'il y a possession permanente d'état.

3^ Enfants naturels proprement dits.

Il faut soigneusement distinguer la loi Russe, celle des provinces baltiques et la loi Polonaise.

a) La loi Russe, le Svod, ne s'explique pas sur les droits des enfants naturels, ni sur la question de la re-

cherche de la paternité ; il dit que Tenfant, fût-il élevé par ceux qui se prétendent ses père et mère, n'a aucun droit à leurs biens, ni au nom de famille du père.

Ni reconnaissance volontaire, ni reconnaissance forcée, mais ce régime n'est effectif que dans la noblesse. Dans les autres classes l'enfant naturel peut être, non reconnu par son père, mais adopté.

6) Dans les provinces baltiques la reconnaissance volontaire est admise ; elle peut résulter aussi d'un jugement constatant que le père a cohabité avec la mère dans le délai compris entre le dixième mois et lel83*"* jour avant la naissance de Tenfant ; la présomption qui en résulte peut être combattue par la preuve ou par l'aveu de la mère qu'elle a cohabité avec d'autres hommes pendant la même période. Quant aux effets, Tenfant reconnu ne porte pas le nom de son père et ne suit pas sa condition. Le père doit concourir avec la mère à l'entretien; cette dette grève même sa succession ; c'est le père qui dirige l'éducation de l'enfant. En outre, cette législation s'occupe directement du droit de la femme séduite, même qui n'est pas devenue mère ; elle oblige le séducteur, au choix de celui-ci, à la doter ou à l'épouser, à moins que la femme n'ait déjà eu des relations coupables avec un autre, ou que ce soit elle qui ait séduit, ou qu'elle ait reçu paiement, ou se soit livrée depuis à d'autres hommes ou se soit mariée, ou ait refusé le mariage. Si la coha* bitation a eu lieu entre fiancés, la femme peut forcer au mariage, sans que le fiancé ait désormais l'option. Si celui-ci s'y refuse, il est tenu pour marié, et la flan-

mme divorcée avec les avantages de cette en est de même, en dehors des âançàilles, eune fille s'est donnée par suite de promesse ), sauf certaines exceptions ; cette action ne ais mois & partir de la cohabitation.

)gne la loi du 23 juin 1835 adopte les disposîde français sans modification.

Iode pénal de l'empire russe considère ta unefemme non mariée comme un délit, lorseu au moyen de promesse de mariage ; si est exercée sans cette promesse par un simla faiblesse de la femme, elle constitue ent, seulement puni de peines moindres. L'en- 1 a-t-il un droit dansia succession de son père re ? Non, si l'on s'en tient aux dispositions de la réponse difTëre s'il s'agit de la bourgeoisie le la classe des paysans ; c'est alors le droit )ui l'emporte.

! on peut tester; l'enfant naturelqui est resté ille prend sa part virile au moment de la li- Juant à la Pologne, elle suit les dispositions inçais et rien n'y a dérogé, si ce n'est en ce t naturel, lorsqu'il a reçu unedot, n'a plus de :cession. Telles sont les dispositions du droit

B. — Droitserbe.

oi y fut très rigoureuse et toute recherche ité était interdite. Actuellement cette recher-

che est admise, mais seulement au cas d'enlèvement ou de viol.

Les enfants naturels n'héritent pas de leur père ni de leur mère, mais ceux*ci peuvent disposer librement en leur faveur.

Ces trois législations, celle des peuples latins, des peuples germaniques et des Slaves, forment l'ensemble de celles des nations de civilisation occidentale. Il serait curieux d'examiner sur ce point les législations des peuples de centres de civilisation différents, mais outre que cette revue est difficile parce que les documents suffisants font défaut, cette recherche serait plus curieuse qu'utile. En effet, Tétat social auquel ces lois se superposent est une substruction absolument différente. C'est ainsi que les mahométans ne reconnaissent aucun droit à l'enfant naturel en principe parce qu'il est le fruit de la fornication qui est un délits en réalité et en pratique parce que la polygamie est permise et que l'enfant naturel ne peut plus résulter que d'une liaison passagère et purement physique. Il n'y avait donc pas d'enseignement à tirer pour nous de cet examen.

C'est ainsi encore que le projet de Code civil japonais n'a pu comprendre le titre de la famille parce que la différence de mœurs était trop grande et résistait à l'adaptation du droit occidental.

Telle est la géographie de droit sur la question qui nous occupe. Il est temps d'en induire, ainsi que de son histoire, mais beaucoup plus de celle-ci, les principes essentiels communs pour les contrôler et les éten-

,u moyen de la raison, laquelle légifère en dernier rt sur les points que l'histoire, que la géographie oit a préalablement éclairés ; mais auparavant en- 1 nous faut étudier le fait & son tour, le fait subsm du droit, malheureusement moins saisissable, pouvoir plus sûrement conclure, lorsqu'il aura ses enseignements & ceux de l'évolution taistorit de la législation comparée.

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