REFORMES MATERIELLES ET DE PENALITE

Basées sur U doctrine des quatre principes expiatoire , -^ exempiaire ,

•— obyUaoire , •— pénitentiaire.

Dbpvis qfoe, dans son rapport au Roi^ du 9 avril 1819, 1!kl. le dac Decazes a prochmé que, « quaud le^ lois infligent une peine, ce n*est point une i>ehgeance qu'elles exercent ; et que l'existence matérielle du condamné , sans être meilleure en prison qu'elle ne serait sll était libre , doit néanmoins n'être pas doidoureuse »» Tenthousiasme phUantropique , mis en fermentation par les doctrines et les prédications de la Société Royale , a fait irruption dans le temple de la justice et s'est fait jour dans nos prisons ^ pour y protéger les coupables ccmtre la mndide des gens honnêtes.

ix Assurément , tous les bons esprits sont d'avis de ccmcilier , autant que possible , avec la nécessité de la répression , avec les exigences de la sûreté publique, avec la juste rigueur des peines, les sentimens de commisération et d'humanité. Mais la

philantropie va plus loin ; elle se met , en quelque sorte, du côté des criminels contre la société; et c'est toujours aux plus fameux malfaiteurs qu'elle prodigue ses préférences. Maint philantrope laisserait mourir de faim un ouvrier honnête, qui s'éprend d'un beau zélé pour ce même homme , si quelque méfait vient à le conduire à Brest ou à Toulon.

» D'après cela> on pe doit pas s'étonner des plans merveilleux proposés par les philantropes , dans leurs utopies. Il leur faudrait, pour les voleurs, des maisoM péffUtentiaires (on ne veut plus du mot deprison)\ qui fassent des espèces d'établissemens non-seulement propres et salubres , ce qui est très juste , mais encore presqu 'agréables. Là, les malfaiteurs auraient une vue pittoresque , pour le cas où ils seraient amateurs de la Nature ; des logemens bien disposés ; une promenade platitée de beaux platanes , comme le jardin d'Âcadénius. C'est au point que les condamnés, en subigMat \em peine , se trouveraient beaucoup plus heureux que lé peuple de nos villes et de nos camp^igiie^; les, individus pour qui le sentiment moral n'est pas un frein puissant, seraient violenunent tentés de commettre un délit, afin de prendre leurs quartiers d'hiyer et d amasser des économies dans ces refi%es<S£ommodes , où tant d'avantages compenseraient, et au delà , la privation momentanée d'une inutile liberté ^ » •

I M. Théodore Mu&ET. Observations sar roavra(|;e de M. Morcau-

C'est un fait que je puis attester, et dont iboi-même j'ai été plus d'une fois témoin , que plus d'un filbii de Paris se faîi rèemprisonher , dans la môHè saiison , pour pouvoir enîsuite iràvailkr plus à son aisé , àpi'ès s'être refait pair quelques mois de prisoii.

interrogez les birecteurs des miaisons centrales ; tous vous répondront :

Celui de Ctairvouic : <c Sur 655 condamnés en récidive, SÙ6 sont réputés n'avoir agi que dans Tumque iut de retourner en prîson , pour 'j trouver des moyens d'existence assures et une vie ^Tûs facile » \

tihrisloi^e , *âe tÉidt actjuetdes prisons 'eh 'J^rànce, '( O^dâdiâitfe dh

— .« Pvmi to^f les o^pMe* eh matière àb jprisoo , penonoe D*e6t allë aussi loin que M. BaUanche. Nous ne confondons Bnllement'cet ëcrivain- ^nôinîstè, avec nos jongleiurs de philâniropie : sealboiiûéB'ët fkurîik intentions ne samieiit Mrè 1*blijèt HSiii doiite') ittiil il » i« wtfSkiér de soumettre trop aisément la réalité k ses rêves d^honnête homme. Il y a deux ou trois ans , M. BaUanche publia » dahs W France littéraire ^ sous le u'tre de la FOUkesexpùàiofu, tm plan ^lilt^tifihs fô^èWlte. Là , dUÉ|tie eondiuttné doit avoir Une tàhie abondaiite et variésy u4e jMie pc;lite maison , un joli petit verger, un joli petit jardin avec bordure de buis et de réséda » où il cultivera des fleurs et boira du lait; enfin tout ce 1^e âremàhdèîit ' les poèties daiis leurs àccéi diii^ciir -clàiil]^. INiÉs cette retraite chaimaii^» lecôhp^ile éenr moralisé par une

ou de tuteur à cheveux blancs, qui le ramènera doucement au bien par la contempkitiondu irègne végétal et PédlicâUon des abeilles. Xldieurn^a rien oublié i si ce n'est de nous dire; en quoi condbter^èfit lé^ ^jtpiiMU. L'eau e& vient a la bouche, et plus d'un individu serait capable de dévaliser on d'assonuner le premier venu , pour loger en garni dans cet Eldorado iis coquids. » (Ï6ïé)*

Cëltil é'Èfhbfun : «t L'e&cdé du bien-èlre dans les pHi$6taâ contlribiie Vfakettd)llibl«meitt beàucoof à raecroissement effroyable des fécidi#s*» ;

Cièltii û'EpHei : « Le régiiM â^oel o'Mt pas assez ^^ëite , ^ s'il esï un Mt certain , <ï'eit qne , pour beaticoùp de détenus , la pHdon a des^barmes et^lls y troilVetai <Ées jéuissaAces dêptafvééS qui sont tout

iMài de VbumetrauM : « U ti'est ^e ttap trài^fM ié ttôâditë déS !rècidiiiie6 , qui esf en fnr^gfiBâdMi »^ cè&dàntè détmis (dûsièfurs aUlièês > peut étM Mfttoié ^ é» )^ie, att régfanè <fôp dota: de nus mainns iclôntiràllès »;

Ëéitti de Gmhk : ix Tant que lèi HlriN^ «totmffMt inoSte li'^VaSitaigcl» ttehs mk ^pàmoÊt dllMiines liftirës iijîuè dàtà Icfui* |H^Mn , 9s ne craiMlrdlll f I» d^y Teavtét » ;

Clehi de ËnMgfiss : ^ Le M^iÀËè ^uel dés Mi^m téiMrâilës qui dan§ le ftSt ne £^ttt, pëuf les »6ei£^ visités , que de VéifEaftlèis pensbnimb /ft'éiM tiueanè* ment répressif »;

%ehfi 3e flirîn^ t *« Les Salaisons dei^^es éÉk^ent si p^eù hes cOndaknifiës , qn^sfËsditSt ^e ^proMMë de léttrs ijttgeflINtas , *SM îsblHlâteMt ^comttie une fa^«iir 4'y éifé fraiij^és le jpiKfe ftotipMiÉ^ûi foiSÊSÛe>, leur correspondance en donne la preuve tous les jours » ;

Celui au 1Shnt'S(iint''1ttichél : « Le régime actuel est trop dquK; dans nos maisons, les détenus sont nourris , vêtus , bien couchés ; ils ont du irffVsH , de

l'argent; le nécessaire en tout leur est largement donaé; ils y revimnent avec plaisir; voilà la cause principale des récidives > » ;

Enfin celui de Loos : « C'est une grave erreur de croire que, pour la classe ordinaire des individus qui peupl^^nt \m prisons , le bien^tre n'y soit qu'apparent^ la nourriture insuffisante» et le: travail iine ^dui^eté. Je pourrais citer cent exemples pour un de condamnés libérés qui se sont dit en sortant : si je ne trouve pas de raMouroes dehors » je sais où on a son pain assuré ^ et côBomient on fait pour y revenir. Que serait-ce donc, grand Dieu! s'il advenait jamais qu'on se jetât dans les perfectibilités sentimentales dont on naeMK^e.de toutes paprts notre régioie des prisons ^ » !

Frappé d^ cea dangereux écarts de la pbUanljropie ecHrcririnma , un Ministre de l'intérieur fa^it entendre ces sévères paroles à la Société Royale des prisons : « Le régime matériel. des maisons centrales a reçu les améliorations qu'il était possible d'y introduire : on ne pourrait aller plus loin sans blesser la morale publique ^ ».

. Mais ce n'était pas dire assez. La morale publique » en efSei^ est depuis Içng-temps blessée » dans nos maisons centrales et dans nos bagnes , . par les primes d'encouragement qu'on y décerne ap crjime , sous la

i Analyse des réponses des Ifirecteurs.aux ijuesUons nùnislér. ^ p. 54 et 55.

3 Examen des théories pénitentiaires, t< I ^ p. li^. 3 S^Dcc du 39 janvier iSSo.

forme et le nom d'améliorations matérielles qui en exdaent jusqu'à l'apparence même du châtiment.

Et non-seulement la morale publique est blessée par<^t excès de bien-être prodigué aux grands coupables 9 mais elle Test bien plus encore par Texcès contraire dont sont victime», dans nos prisons départementales, les simples prévenus, et les petits délinquans.

J'ai stigmatisé 9 de toute la vigueur de med con-^ viètions et de ma pluine, dans mon ouvrage de VEiai aduel des prisons m France, «e renveniement immoral , impie , absurde , de toutes les idées d'ordre , d'humanité, de justice, qui fait que l'intensité de là peine subie est en raison contraire de la gravité du crime commis , et j'ai demandé que la Réforme nous délivrât de toutes ces réformes qui ne sont qu'une insulte au bon sens et un crime flagrant ocmtre la saine raison.

C'est là la grande Réforme qu'il s'agit d'opérer.

Pour cela, — je ne cesserai de le répéter, -^ il faut substituer dans nos prisons le systâhe pénal au système anli-pAio/ acituel.

Le ÇTSTÈME PENAL , philosophiquement , chrétiennement et légalement parlant , embrasse et met en jeu quatre principes constitutifs dbtincts, dont Faction simultanée est nécessaire pour l'accomplissement total de ses fins :

Le principe saUsfactoire ou d'expiation;

Le principe abviaioire ovl à'empêdmf^eni;

Le principe exemplaire ou d'iiilniiMiaftofi ; Le principe jpénttailiatVe en de repen^.

C'ert «ne hfeéiie (SràmMUê de dire que la peine prononcée n'est pas une vmgeamee; i|ne la pane sokîe ne doit pnt étoe une daukur*

Qnand on crime est cooflom t le pouvoir soeûd a non-seulement le droit de demander compte au coo* paUe de son action» mais encore le devoir d'infliger à celui que les Romains rc^^irdai^ comme dévoué à la vengeance des dieux (deo ê(mt)% le mal appelé peim, et eoâsidéitè déjà par \Afim comme le résuttat d'une létrâtution équitabfe ^ ««^ P<9na e^ no(9» vnr* lacTA^ dît Upièn; la peine est la ve/ngetmm de la faute "».

€ette Mn^eanca n'est a«ti^«h#se que la eaii^atstm que la Justice oxige ia coupable envers la Société qu'il a injuriée.

Vm^mmee, dans ce caa^ est ^nonûne dejmtiee.

Tirer ^imf^ùiiiee 4'wn aime» c'est donc en tnrer juMicê.

Voilà pourquoi Dieu est af^lé ««ngsur dans FJË* criture.

Vejii pem^qmn il est ék ipie Oisu m fautwr du majqniimnà, mais mm du mal qui souille ^.

] Juiiiva , Leçons sur les prisons , t. I , p« 237. 3 L. i3i y^ de verb, sign» 5o , 16.

3 Deus est auctor mali quod est pœna ; non auiem malt <pwâ est cii//?a { S. ThwM* , S; TW^> , p. 1 , 9Bf^. fe , ^. Il ).

Le mal ifoi pmà eBi éoût y far sa oatare mèiae, é sur rbamonie généfalederuniver^^et « TËtat, e& piratMffit, tte &it qu'aecomplir et réaltoer «ûe loipluliMte, une loi étenudle ^ exige lajas^ rétrBkotkm 4e riiijiutiee par la peiaev Rfifrèntiaiit extérieur de l'idée ée juBtiee^ TËtet a la «atssioii Ae rtdiser , p« le moyen de «on droit de ponir^ t'empila de l'ordre da&s le OMMde eenoel* 9ar k jMwie donc le eoupable reçoit ce qui lui était dù^^ ».

« La peine rectifie le désotdve; qu'on péefae , c'est un déswdft; mais qu'on soit ^ni ^and on pècli09 c'est la règles Vous rerenez donc par la peine dns l'orAre que tmb éloignes par la iaute* Uais^ue Ton pèche inq^unément, e'estle conAle du d^i^dre : ce s^^ait le désordre /non de Thommé qui pèétie» ina» de Dieu qui ne^ funpuît pa3 ^ » l

Quand on dil : cet atlentat crie wngmmce, eètà veut dke qu'il demande sotà/beliofi.

La iotisfaciiùn, dans Tordre poUtique aussi bifén que dans Tordre religtoux , s'obtient par V expiation , c'est-à--4ire par ki douleur de la p<Âne offerte en saci^lee i la vmdicte humaine ou diTine.

C'est dans ce sens qu'il faut étendre ce mot ftsueu^L du comte de Maistre : Téchafaud est un autel.

Dans Toràre religieux, nous voyons qu'après la

I JCUVfty U^. «1^. p. 239.

a MMU, sur liÉPongiU,^ t. X, p, 5tt, éàkU in-it-

sortie d'Egypte , les Isra^tes adorèrent le Veau d'or dans le dés^t : ils mumuirèrent souvent contre Dieu. Dieu leur pardonna leur péché à la prière de Bfoïse. Mais en pwiition de ce péché qu'il pardonnait , il les condamna à passer quarante ans dans ce désert , et à ne janaift^nte'er dans la terre promise '.

David commit un adultère et un homicide; il s*en rq»^ntit : Dieu lui panfonaa son crime. Mais le Prophète Natan Iniidit de la part de Dieu, qu'en punttion tde ce crime pardonné, il sonfifrirait dans sa famille les afflictions les plus dures et les plus humiliantes. Un péchés d'orgueâ que opmmit ensuite ce prmce» lui {ut pardonpié , et fut puni en même temps par une peste jde trois jours ^ .

Dans l'ordre politfqiie » «il y à long^temps qu'on a lancé Tanathème philosophique^ souvent accompaff^ de sarcasmes-^ contre ceux qui osent encore prononcer le mol d'expiation. Toutefois sont-ils si ooupsd^ou si ridi^uleà?

» D'abord ceux qui rejettent d'une manière absolue toute idée d'e^q^ialioUt devraient, pour être conséquens, bannir de leurs émts, l'expression de justice, car il n'y a et il ne peut y avoir qu'une justice. On peut la nier ; on ne sâuiaît en reconnaître deux , dont l'une serait juste , et l'autre néoessairemmt injuste. Or la justice, dans sa plurtiâ pén^e,

1 Nombres y xiv. ao. ai. 22. et suiv. ^

a II. Reg. lij. 10. i3. i4> etc. i. Paralip.ssJL.etc.

n'est que le mal rétribué pour le mal, avec moralité et mesure; en un mot, Texpiation. Donc partout DÛ ridée d'expiation n'entre^ pour rien , il ne peut éti^e question de justice. L'emploi de ce mot n'est permis qu'à ceux qui regardent la justice sociale comme une émanation et un accomplissement partie], ^tts certaines conditions , de la justice morale. La vérité et la méfhode exigent également qu on mette les tiiots d'accord avec les idées ; Au lieu de nous parler de justice pénale , on devrait nous parler de psychologie poliHqm "^ ».

La,^tice pénale est donc une ven^once sociale ^ ; la vengeance sociale une légitime satisfaction ; la satisfaction une expiation; l'expiation une âoideur réelle du corps et de Tâme 5.

Ce n'est pas tout que le principe expiatoire vmge la société du crime commis; il faut encore que le priqcipe chviatoire Vempêche' d'en recevoir les atteintes.

Obmér ail mal , c'est prendre les mesures pour \e prévenir; c'est aller au devant de ses conséqueâc€|s fSxnèsiés; c'est mpicher qu'il n'aille plus loin.,

I Kouif Traita âedroU p^nal^t*T^ y ^é^iS.

a Pourquoi , par exemple , ne prononce-t-on pas la peine du bannissement contre des crimes bas et communs que fait commettre la misère

ou Toisivétë ? Cest que leurs auteurs ne perdraient rien ^ changer de lieu j

« tout pays est bon aux gens de rapine ». Au contraire , on applique le

bannissenientaux personnes qui ontuaefomiUe,uD<s paV:>«^ .C'est, la peine

vengeresse des criminels qui ont quelque choie dans TtËtat., .

3 ^q/. ci-après p, S71 , note I. .r •• .

Dau ce système , le» frimu piH p<Mir jbujt à%Aé^ tenir les ooopables,, et de les empêcher de deiremr

pîrcts.

C'est le sjstâme de MM. d'Araim et 4e Weyel^» et d'un awtre écriywi «UraïaQ^ q^î a dirigé pei^d^ long^eidps l'ose des fKrinc»pa^s|Nri|^ns de r^ujMriqlie- Suivant ces tiûis piAlieistes > « la fioissiQn ^de 4'jirtWk n'Mt pas d'entreprendre ramélipEpliQp ipcuafe à(^ condamnés; son activité a'étaiit dwî;^ giie jfij^ntce les aetîoiis amiraireg à la Ltn, il n'a pibs ;i ^^'o^fqper des motifs intérieurs de ces àctàons^^h^nm^il^^^ citoyens ne pent jamais ^tre le M d^ ^ l^forts ; elle peut tout au plus Tintéreaser d'une maniéire n^^otflv^ , en«e sens qu'il s'oppose-à ce qui poqffaît Ifi troiililer. En appliquant ces principes à l-adinii|istrat|<Hi d^ prisons, l'État n'aurait d'autre mission que celle d'mpieherUw^ {«'îswilî^ par jUh<s les

moyens qui sonim;son po)i^0ir;.ne 4^vj8ipt>^.servir de^ees moyras ifcie pta^ f«^ ^^x^cr^lipIlM^cune oecofîon de s:'amâliorer, «i|i|S.S;ipf«î^ter 4^ j'fflet qu'As prodmraiit sur le moral du 4éteB|i'' ».

C'est ce système qve HM. de .jBçnpc^ ^t,^ Tocqueville ont appelé « le plus parfait qui soit, peut-être, dans l'état acttiel et réel idès choses* ».

Si le f rinfi^)e Q^j^ptre 2(git négativeppient , sous

1 LkùktLUiTTEyJBMt des prmns. en -AUûm^gf^* r^ .jltf^m\*^^i^ d' Julius, t. 2, p. B57, et366.

a Du Système pénitentiaire y introd. , p. |ai.

tes Tcrroax, à l'égard du condamné, le principe txemplaire agit activement, en dehors delà prison , à regard des individus en liberté qui seraient tentés de devenir coupables, «c C'est un usage de notre justice 9 dit Montaigne , d'en condamner aulcuns pour Tadvertissement des aultres. De les condamner parce qu'ils ont failly , ce serait bestise , car ce qui est fait ne se peult desfaire ; mais c'est afin qu'ils ne faillent plus de mesme , ou qu'on fuye l'exemple de leur faulte ; on ne corrige pas celui qu'on pend , on corrige les aultres par lui ^ x>.

C'est la même pensée qu'expriment admirablement

MM. de Beaumont et de Tocqueville , lorsqu'ils

disent : « La loi péndk^^aiia grande et imposante

mission qui ne s'accomplit pas toute dans l'intérieur

des prisons. Ce n'est pas seulement pour réformer

les criminels qu'on les prive de leur liberté ; c'est

d'abord pour les punir ^ et ce châtiment , quand on le

leur inflige t ce n'est pas eux seulement qu'on a en

vue. La répression s'adresse à la société elle-même ;

à ceux de ses membres que la terreur des peines

retient seule; à ces êtres faiUes qui chancelleraieiit

entre le crime et la vertu» si le crime. n'était pas

malheureux ; à toutes ces âmes dépravées qui ne

distinguent le bien que par les peines dont la loi

flétrit le mal. L'intérêt social qui n'est autre que

I fffaûyliv. 3,«hap. 8.

l'intérêt de la masse hanaéte, exige donc que les méchans soient punis avec sévérité M> •

M. Guizot a dit plus admirablement encore :

« Quel est le but fondamental de toute peine , de toute législation pénale? Ce n'est pas seulement de punir ou de réprimer le condamné ; il s'agit surtout de prévenir des crimes pareils. Il s'agit , non-seulement y de mettre celui qui a commis le crime hors d'état de nuire de nouveau, mais d'empêcher que ceux qui seraient tentés de commettre des crimes semblables et de devenir coupables à leur tour, ne se laissent aller à cette tentation.

)> L'intimidation préventive et générale , tel est le but principal, le but dominant des lois pénales; il fmi , pour qu'il y ait uiilita aociale dons les peines > qu'elles effraient et contiennent le grand nombre; c'est là l'utilité générade , l'utilité permanente.

» Et il faut bien que les peines aient cet effet ; car il faut choi^ , dans ce monde , entre Fintimidaiion des honnêtes gens et l'intimidation des malhonnêtes gens.

)> Qu'on ne dise pas que nous invoquons ici la fcNToe matéridle d'une législation brutale; c'est la force morale que nous invoquons; il n'y a point de moralité, point dé vraie moralité sans la crainte.

» Il faut le sentiment profond , permanent , éner** gique d'un pouvoir supérieur» d'un pouvrâ* toujours

I Du Système pMtentiaire ^ inxtod, f. iSf.

capable d'atteindre et de fmmr. Dans rkiléffiëUF de la famille, dans Tiutévieiir de la soeiétè, dana les rapporte de l'^Mmie a^ee son Dieit» il y a de la crainte ; il y en a Béceasaîrement ; qui K eramt rien> bienlèt ne feq^ete j^ rica. La naÉuee^ anosale de rhoottne a besoin d'être contemie par une puissance extérieure , de mémeqae, dans sa natnre physique, ma sang , tonte son organisatmi , ont besoin d'être contenus par l'air extérieur, par la pression atmof* spbériqoe qui pose snr lui. Opérez le vide antmr eu corps de l'homme , à l'instant vous verrez son ofigaL* nisation se détruire ; elle ne sera plus contenue* Il en est de mène de sa nature morale. II. faut qu'un pouvoir constant , tenegique ^ redoutable , veille sur f homme èl l^rxontieuBe -t -Baiis^ -quoi vous livrez l'homme à^ toute Tinlempérance , à toute la démence de l'égeisme individuel > » .

1 Séance de la Clnimlire desDëputës, da ao août i835. — Ce système ^intimidation qui a mis le sceau de son nom à Vimpopularité de M. Gtiizot, mfntotse, n^avait pas peu tmUribaë, sept aa»'auparavant , a sceller d'an autre nom Timmense popukuité nationale de M. Guizot , profeiMUF d'hiittiirti Voioi en qoel^jirmes s'exprimaitt, le 2^ mai iSaS, cet homme ^État célèbre , au mlUen des applaudissem^as, 4^ i^^te la jeanease d^aloie pnssée religieoaeaient aiHOur de sa dbaûre : « U y. a , Meaaiears, dans les instiliitîABa de TËglise , un lait, en, général, trop, pfçu remM-qué : c'est son système pétti|tenliaîre. Sti vona éludi^ la nati)kr«,des peines de rÉçUie , dea pénitences pid>liipies 911. étaient^ son pjrin(Bip/|i mode4ecMtSment, vouaverrcK qu'eUes ont sujtoot pour ob^et d'es^lleri dans rftme du eoupaMe , le. rzpentir / dans celle d^ assi^^aji^; ,, i»,i^rrçur morale de l'exemple. Il y a bien uoo autre idée qu^ Vy inéte^ une idée é^expiiiiion» Je ne sais, en tbèai générale , s^it est. pffs^fbj^.de séparer Tidée de Vexpiation de celle de la peine , et s^il n'y a pa4 dans 4ou(e

Préoédamment M. Damon avait dit :

d Le but politique de toute peine est de prévenir les crimes. Sans doute Tamendement du ccmdamné concourt à ce but, en jnréseryant la société des crimes où ses mauvais penchans l'auraient entrdné; mais le but n'est complètement atteint que par le salutaire efiGroi que la peine inspire : Tintimidation , bien plus que l'amendement, constitue l'ejffet préservatif de la peine ; car Tamendement n'opère que sur un coupable ; l'intimidation agit sur la société entière > x>.

Lors donc que M. Charles Lucas propose de n'sfpliqner le principe d'intimidation qu'aux condamnés à. de courtes détentions seulement , il se mépi^end évidemment sur le caractôr« 4>t lo bul de rintimidation. Et quand M. Marquet-Vasselot le combat sur le même terrein , il ne fait que tomber dans la même erreur.

Encore une fois , le principe d'intimidation n'agit qu en dehors de la prison. Ce principe n'est autre

peine, indépendamment da' besoin de provoquer lo repentir do ODapàUei et de dëtowner oeax qui pourraient être tentés de le devenir , nn secret et impérieux besoin à^expier le tort commis j mais , laissant de côté cette question , il est évident que le repentir '9t Vexemple sont le but que se proposé rÉglise dans tout son système pénitentiaire. UTest-oe pas là aussi , Messieurs , le but d'une législation vraiment philosophique ? M^est-ce pas au nom de toes principes que , dans le damier siècle et de nos jours , les publicistes les plus éclairés ont réclamé la réforme de la législation pénale européenne ? . . . ( Applaudissemtns ).

1 Rapport k la Gh. dei Dép» sur lo Gode peu. modifié f séance du II nov. i83i.

que le principe êxemj^aire : et c'est pour cette raison que les Latins appelaient exemplum le coupable châtié, et exécuté.

Quant au principe, i^^iranltatre que j'ai placé le dernier dans Tordre des quatre prindpes fondamen* taux du s¥STiMB PÉNAL , uos réfomuiteurs modernes le placent en tête des trois autres , lesquels , disent-ils , ont fak leur temps. Us en ont même feit un système exclusif, dominant le système pénal tout entier. Selon eux , le but unique de la peine est de moraliser le coupable; et pour arriver à ce but, ils vicient le principe , et dénaturent le caractère de la peine. Cest en cela surtout q^e pèche , et que j'ai coodiattu /le principe pénitentiaire introduit conmie système de moralisâtion dans le régime de nos prisons. Sans contredit a lorsque la justice humaine condamne un homme à une peine moindre que la capitale , elle fait deux choses à l'égard du coupable ; elle le châtie » ce qui est l'œuvre de la justice; et de plus , elle veut le corriger , ce qui est Tceuvre de l'tfnour » . Mais l'amour ne commence son œuvre que quand l'œuvre de la justice est faite ; ou du moins il n'applique son remède qu'à l'aide de l'appareil de la peine; et ce remède il ne faut pas cnMte que ce soit un lénitif employé pour amortir l'aiguillon de la peine ; il £aiut au contraire , pour qu'il produise effet , qu'il s'assimile à la peine elle-même , ou plutôt que lui-même ne soit que l'effet de l'application de la

=. an «

peine. Le €hrislianisdie i|iii a su Caire du sy«tène ée repmtir un iiflage bien aotremant moral , iiien aatrement curatif que la philantropîe caraèriêmie, a Toulu que la pénitence fÙt une punUim aussi bien qu'un remède du péché > ; et c'est en rafipdUnt jieg œuvres saftisfactoires exigées par les Canons pér nitentianx povr le rachat des fiiutes cxmmiises , ifske le Concile de Trente ajqieUe » d'après tous les Pères de rËgfise 9 le sacremrat de pénitence , un baptême pàiMe et hbarieux >. Tout est douleur dans ee bapttaie , et le signe senaUe qui constilue T^tpiatifm de la iaute , et le repentnr qui en dilient Fabsdiuttott. Ce ftpenlàr s'appelle ieemiràÎMi ^ ^c'estrè-direèmemsnl y paite que la contrition , po«r être ef&sace • doit ^âtre une deuleor à ferifl^r l'ftnsie ^9 doidettr mmoeraim » dit saint Ambnaise » c'est^ntire phi# grwde 4{u'<iM»eine aviie Jouteur que nous puissions jamais cessiaitir4. C'est à ces condîticms aeulement que la contrition est parfaAe et que lia fémiaiM du péché |>euit ^e obteni^.

Be màme , c'ert à audition que la yeine de Teai-^ prisonDenaent infligée au eoupdile s^a uo b#q[itAoie pénMe et kàorieux que VamendemetU du coupable pouira nallie de son repentir ; repentir doulouneu^: , re|iBntir prolNid ;.... car c< je ne connais pas de

I Concile de Trante , «Qw. 14 , ch. 8.

a Iki^. seM. 6 , ch. 14, — Se$s. 14 , ch. 3.

3 ibid. se». i4 > vil. 4-

A'^'^noi. fhy, 9, 4leU Pénitence, ch,n.

repentance superficielle , moyenne et de e^émonie ; il faut qu'elle me touche de toutes parts , avant que je la nomme ainsi ; et qu'elle j^ce mes entrailles et les afflige , autant prv^ndément que Dieu me voit , et autant universellement > x> .

H suit de là que, comme Tamendement ne peut avoir d'autre effet que d'ôter le mal , plus le mal est grand et profondémrat enraciné y çt plus l'opération du repentir est longue et douloureuse. ^ Mais si rhomme se rend tout mal » comment rarraehw de lni-4nème? et quelle prise laisse-t-il à Tamour ^ » ?

Le système pénitentiaire , dont le but dired et principal est d'exciter le repentir dans Tâme du GoopaUe^s^ manque donc à son nom , à son princ^^ à son but , lorsque le Moremmien est adminiirtié aux criminels enduras qui peuplent nos prisons , et dont Tâme devenue tout mal ne laisse 'pim de pri$e à l'amour.

« Ce qu'on dit que la repentance suit de près le péché , dit encore Montaigne , ce grand moraliste , ce grand penseur ! ne seml>le pas regarder le péché qui est en son haut appareil , qui loge en nous comme en son propre doniicile ; on peut désavouer et dédire les vices qui nous surprennent et vers lesquels les passions nous emportent : mais ceux qui par longue habitude sont enracinés et ancrés en une volonté

I MojiTAiGVK , Eumû , liv. 3 , ck. 3.

a De miSTiE y uh, sup, jf,i^lo, 3 Lagarhittb , uh. sup, , p. xvii.

forte et yigourease , ne sont pas sujets à contradiction ' ».

Or, dans nos prisons, le crime loge en impropre domcOe et régne dans son phas Aatil appareil. Les volorUis qa'il domine y sont fortee et %iigoureiuisa ; et les habitudee qa'il façonne y sont , poor la plupart , ancréeê et enracùniee de Icmgue date. Ce serait donc vainement qo'on prétendrait les amener à coiUradû^ion par rqpenUmee.

Nous reviendrons Mentôt sur cette thèse que bien des docteurs ont soutenue théoriquement sans en bien comprendre toute la portée pjratique.

Redisons seulement ici que le principe pénitentiaire peut entrer comme élément accessoire et subsidiaire , mais jamais comme ' système unique et dominant , dans l'application du stsibhe pénal de Temprisonnement.

Redisons , — car c'est là tout le système , — la peine doit punir t elle MOaAUSERA si elle peut.

Le sTSTàME péif AL ainsi entendu , nous n'avons plus qu'à en faire l'application à totUes les prisons du Royaume; en ce sens que Umles doivent y être proportionnellement soumises , eu égard à l'affectation spéciale de chacune d'elles ^.

1 Essais, liT. 3, ch. 2.

a Le système pénal présente ce nouvel avantage sur le système péniteiuiairc, que le premier atteint tous les oondamnés, tandis que le •eoond ne peut s'appliquer qu'aux condamnations de longue durée. (^<^. Qh.LvcàMf Théorie de V emprisonnement ^ tom. 1", p. 19, ai6, a64).

Il doit demearer consiant en effet qu'an délit ne peut être , ni légalement ni équitablement « puni à r^al d'an crime, et que l'intensité du châtiment doit toujours être en rapport avec celle de Tinfraction.

Les réformes matérielles à introduire dans le régime de nos prisons ne seront donc légales et justes qu'autant qu'elles seront assises sur cette base.

Ces réformes embrassent principalement :

fo L'architectonique des prisons ;

2o L^sntretien des détenus ;

3<> Le travail des détenus ; ^

40 Le régime sanitaire et de salubrité ;

50 Enfin les transfèremens.

Wb V\V%/«« W wV%W« VW»««««Vt W»WVWW«VW<««%V«Wt/%(WVWWV«VV«WVWl«V*<VW»A/% VV« WW«/«A

SECTION I^e.

DE L'ARCHITBCTONIQnE DES PRISONS,

Diaprés ie système comparé dtê maùons eentmies , -^ du |iéiiitaiitier à*Auhum — et de celui de Philadelphie. — Dépenses. — Voies et moyens:

L'architbctonique est Tane des brandies les plus importantes de la Science des prisons.

On pourrait même dire qu'elle est toute la Science , aujourd'hui que Yi$olemewt des moralités est toute la Réforme.

II n'en est pas » a dit M. de S^Cheron , en rendant compte de notre ouvrage de VÉUU actuel des prisims en France , il n'en est pas de la construction d'une prison comme de celle d'un fronton , d'un dôme , d'une colonne. Pour celle-ci , il suffit du talent , de la verve , de l'imagination , de Vosé de l'artiste. Pour l'autre, il n'est be^in de rien de tout cela; c'est pourquoi l'œuvre reste encore à faire.

L'aroliiteetomque des prisons n'est foimk en effet une science de poète ; elle est tout-à-fait è^Mi^Fe aux Ux>is #Fdrefi , et c'est aitteurs fn'à fione qu'elle va eiieFcfaer ses inspirations.

Sen <BU¥f e «st grande ; elle est aoiiY^tte ; je ne sache pas qo'en France on l'ait encore jaBUtîs ooii^pnse»

C'est qu'en ^et ^e touche au point le plas su- Mime de llimnamté socisie ; à la liberté îadividttidAe du -citoyen.

Une prison , c'est le syfl^ole en pierre et en ier de eette peine amère app^ée remprisonnement.

ti'ardiitecte de la prison est donc le premi^ »éctttair de la peine ; c'est ie pr^oaiier fiabricateiir de ri»9trumeiift du supplice; «'est le prècufseur do geôKer.

Chaque porte qu'il pose a une signification douloureuse, terrible; diaque coup de marteau qu'à donne , un retentissaient profond. .. Cette fafflgée de ceHuksqufl aligne avee ait, e'eei peut-être autairt de tombes qu'il creuse ; l'une de ces fenêtres qu'il griHe ravira peut-être le solefl à Ghiteaubrianâ !

Que rinsirument ne mit donc en ses maii» que la fenwrie e^aete , que l'expression rigoureuse de la peine;... ear, aub^ment, il aggraverait ou diminuerait la peine ; ... ce qui serait également contraire à la loi.

La kû ! voilà donc le seul programme h suivre oour le mode d'application architecturale de la peine.

L'art consiste ici à ne rien faire que ce que la loi commande '.

Malhenrensément , le Code ne contient rien de précis sur le mode d'application arckiketurale de la peine d'emprisonnement. D dit seulement que les prisons seront saines et sûres; que des maisons de dépôt, d'arrêt et de justice entièrement distinctes entr'elles seront assignées à remprisonnement prëven^i^des inculpés, des prévenus, et des accusés; et que des maisons de correction , des maisons de réclusion , des maisons de détention , et des maisons de travaux forcés, également distinctes entr'elles, seront assignées à Temprisonnement r^essif des condamnés correctionnels , des réclusionnaires , des détentionnaves , des forçats. Quant à leurs distributions intérieures , le Gode n'en dit rien , si ce n'est l'artide 614 du Gode d'instruction criminelle, lequel siq»pose que les prisonniers d'une même catégorie seront enfermés dans un local commun. Cette grave lacune^ dont le défaut d'ensemble des constructions de nos prisons actuelles révèle assez les inconvéniens, devra être comblée par la loi nouvelle. M. de S'-Cheron Ta dit avec une rais<m exquise : a La loi doit elle-^méme servir de programme à la priscm » , et c'est sans doute aussi ce qu'a voulu exprimer M. le ministre de l'intérieur en disant :

ï Des ptisons sous lé rapport de l*art. Artiste du x5 janvier i837 > p. 307,

« Pour élever des prisons il faut avoir un système dont le programme devient la peqsée, et le plan l'expression « ».

Quel sera ce système ? — C'est là le point de départ que la loi nouvelle devra fixer avant tout.

Ce point de départ ^ avons nous dit ,. dbit consister dans l'exécution aussi rigoureuse que possible de la classification générale des prisons telle qu'elle est établie par la législation actuelle.

Le moment est venu d'examiner quelles modifications légales cette classification générale peut recevoir , et quel mode de classement il convient d'adopter pour la sous -répartition des détenus dans chaque prison , sans sortir des voies du sysiime pénal du Code.

Pour ce qui est de la classification générale des prisons entr'elles , je pense qu'on peut la réduire à deux catégories distinctes, savoir : — ^ Celle des

PRISONS PRÉVENTIVES, -— et CoUe deS prisons RE- PRESSIVES.

Les PRISONS PREVENTIVES Comprendraient , comme aujourd'hui 9 les maisons de dépôt , les maisons d'arrêt et les maisons de justice ; seulement, il n'y aurait de maismi de dépôt distincte que là où il n'y aurait point de maison d'arrêt ; de même il n'y aurait dé maison d'arrà distincte que là où il n'y aurait pas de maison de justice. En d'autres termes , la maison

I Rapp.^ttRoi da i** février x837.

d'arril attaeliée à chaque trtlîwiad de première instance pourrait recevoir tes inaUpêê et les jprtfvfflus > et la maàofi de justice attachée à chaque cour d'assises pourrait recevoir les mculpés , les frévmm et les accusés. En un mot, itù'y aurait plus, prés de chaque tribunal , qu'une nisON FuivmTiVB làcpielle recevrait tous les individus non jfu^és >. — ^^ A eelte classe de détenus nonjugét aqpj^tieadraîeiit les d(^nus jNmr dettes ^ , les aliénés en instance d'intenfiotM»* ^ > et les enfons détenus par voie de eorrecêion ptnkmdU 4. Les FAISONS hbpbbssivbs se diviseimmt , comaie aujourd'hui, en maisons de eovreelion départemm" taies pour les corrmiemiéis condanmés k un (m ei àundesstms; en mmsms de eorreetwn centraks pour les correctionnels condamnés kplus dr'tm cm ; en maisons de jeunes détenus , pour les jeunes détenus audessous de seize ans ; en maieons de réclusion pour les crimmds condamnés à la rédusion ; eà mmons de détention qour les criminels eendamnés à la dét^ition ; en maisons de travaux forcés pour les criminels condamnés aux travaux forcés ; enfin , en pénitentiers mi-

1 p^oyl sur les raisons qui me portent k assimiler ces trois classes de moralités, ce qae|'ai dit dans mon livre de VÉtai actuel des prisons en JPWz/ice, p. ICI et 129. .

2 En attendant «pie la contrainte par corps soit effacée de nos lois civiles comme mode de paiement , et ne figure plus que dans aos lois pénoies comme peine oorrtctionneUe on cas de fraude, voy, ce* que nous avons dit à ce sujet de VÈtat actuel des prisons en France ^ p. 8 et suiv.

3 Voy. ihid. p. 5o , et la loi sur les aliénés.

4 Voy. ihid. p. 38,

Utair0$. • — Seulement y ehaqne naaisoa de correcticm ilépartementale pourrait être réunie à \di prison prénniive du chef- lieu de chaque département» au moyen d'un quartier ou d'un corps de bâtiment disiineê pour les condanùaés correctionnds et de simple p<^ite.

De cette manière » le système pénal du Code serait respecté , et la ^adatioa des peines suivrait , dans chaque sorte de prison , le mouvement ascendant qu'il prescrit , suivant la nocuité des actes , autrement dit suivant la nature des délits et des crimes \

Quant au classement des détenus de chaque catégorie dans l'intérieur de chaque espèce de prison, trois sysièmaft-^prâiiâpaux sm présence, et se disputent entr'eux la sanction de la loi.

Le premier consiste dans le mélange par quartiers , de jour et de nuit , des moralités d'un même sexe ,

1 SI. Victor Fottcfaer, avocat général a Rennes , développe le même prineipe dans le ton. V de la Meuue de légUlappn , en réclamant , pour première réforme de nos prisons» une classification des convicts en harmonie avec la loi pénale , c^est-a-dire la séparation , au moyen de prisons distinctes, des condamnés correctionnels, eu rédusionnaires, des détentionnaires et des forçats, ainsi que le prescrit le Code , afin , dit-il , de ne pas voir se prolonger plus long-temps la fusion de toutes les moralités légales. Je suis heureux de pouvoir appuyer mon opinion sur ce point dé ceUe d'un magistrat que recommandent \ tant de titres quinze an» d'études sur la législation crimineUe , non-senlement de. son pays , mais d'un grand nombre d'autres nations, et son expérience déjk ancienne comme procureur du Roi et avocat-général près diverses juridictions » dans deux des plus importantes provinces du Royanme.

et d'une même dàsse , dans 4es ateliers , dans des réfectoires , dans des préaux , dans des dortoirs com-muni. — C'est le système actuel de nos maùom centrales.

Le second consiste dans le méUmge par quartiers , de jour senlement , des mêmes moralités , dans des ateliers » dans des réfectoires » dans des préaux commune, avec claustration cellulaire pendant la nuit. ^ C'est le système du pénitentier à'Aubwm, dans Tétat de New- York , aux États-Unis.

Le troisième consiste dans Visolement absolu, de jour et de nuit , des mêmes moralités , au moyen de cellules et de préaux solitaire pouvant servir d'ateliers de travail individuels. — C'est le système suivi dans le pénitentier de Cherry^HiU, près de Plûladdpbie , en Pensylvanie.

De ces trois systèmes , celui-là srâlement devra être adopté, qui résumera le plus complètement en lui les quatre principes constitutifs de la pénalité de l'emprisonnement y tels que nous les avons développés plus haut.

Le système actuel de nos maisons centrales est exclusif de ces quatre principes à la fois; — du principe expiatoire , en ce (jue ces prisons ne punùtent pas , mais récompensent le crin^e ; — du principe exemplaire , en ce que ces prisons n'intinUdent pas , mais encouragent les scélérats ; — du principe obviatoire, en ce que ces prisons u'empichent pas,

mais fadtiteat la oHtaption; •— du priactpe pAntmiimre, en ce que ces priaoBs nmnmimt pas le condamné 9 mais le rendent pire. — Ce systèaae effroyable éok donc être abandenné au plus ^tte , et sans retour.

Le système d'Aubum esl«il prèféraUe? H est cert«n qu'il tant mnwx ; mais il est certain aussi qu'il ne v&lit pas ce qu'il coûte. En quoi différe-t-il en ^M du système suivi dans nos maisons centrales? en èette seufle et unique cliose ; savoir : qu'au Itéu de (HmiDkêt dans des dortoirs communs, les détenus emêdhem dans-des cellules isolées. Certes , je suis loin de prétendre , comme Tout fait MM. de Laville > et itarquet-^Yasseiot ^ , que les cellules sont plus contranies aux mœurs que les dortoirs ; ni même que les dcMTtoirs ne se {Ht^étent pas plus à la d^raration que des cellules ; niais , ^^ & part cette question morale que |e traiiterai en son lieu , question , ilu reste , dont les tionnétes gens ne se préoccupent autant dans le meiidê / q«te parce qu'ife ne connaissent pas assez les «MMnl dés ^ens 4e ciîmë, f^ parce qu'Ile s'oibstinent à ne fe "VàfUkHir rèsoodi^ qu'eti- assimilant ces mœurs à leurs nuràrs^ --^ je seultens que du moment oà Te systitné d' A^tiburn mélange les moralités des détenus ,

1 Ohst sur Us maisons centrales, p. la.

a Du Système t^lulaireée nuit^ .p. .ao vet »aiv. ^-: Examen criiîq. 111,117.

pendanl kjour , il importe fort peu , m défhUtm , que ces moralités soient séquestrées entre elles , pendant la nuii.

Mais, dit-on, le silence , dans Téconomie de oe système, isole les âmes pendant le jour, comme les cellules isolent les corps pendant la nuit. D'abord je nie cet isolement des âmes; les âmes ne connaissent ni grilles ni geôliers , et quoi qu'on imagine pour les séparer, elles savent toujours se retrouver dans l'espace , malgré l'espace et Téloignement. Qu'est-ce donc lorsqu'elles se touchent, lorsqu'elles se sentent» lorsqu'elles vivait de la même vie, et qu'elles ont FcBil pour se comprendre ! En second lieu, je nie la possibilité d'ua silence permanent et absolu dans une réunion de malfaiteurs , quelle que soit . du reste la sévérité des prescriptions et de la surveillance jsmce point) — Et quand il serait vrai qu'on pût leur faire observer k silence pendant le travail , je nie qu'on le puisse pendant les récréations , à moins de priver les détenus de récréations , même les dimanches,, ce que le Gouvernement n çntend pas faire '. Alors, i quoi servira ^e s'être tu dans les ateliers , si l'on peut tout se dire à Taise sur le préau! D'ai}l^ui8 le re-r mède du silence. existe aussi bien dans les prisons où les détenus couchent en commun que ; dans les pénitentiers où ils couchent seuls. Ce n'est pas le

I Foy. 1« rapport da Mus-sicrét. d'JÉut aa nût. de Tinter., du 6 sept. i836.

système cellulaire de nuit qui a le pouvoir de paralyser ies langues , le jour. Je sais bien qu'à4'appui de ce système on se sert aux États-Unis d'un s^rgument md%spen$able, de l'irrésistible argument du fouet. Mais qiii^^ oserait introduire cette réforme matérielle dans nos pénitentiers français? Et puis, quand bien même l'usage du bâton ferait de nos prisons des instituts dé siMirds-m«ets t est-ce que le langage des dmgts , des signes, du regard , ne suppléerait pas au langage de la parole > ? On croirait, en vérité, en lisant certains projets qu'on ne craint pas 4e nous donner pour des plans, sérieux de réforme , que ceux qui les ont inventés^se sont amusés tout uniment, à découper des moratités de prison sur un patron de moralités imaginaires , et à les faire ensuite fonctionner devant nous à Taide de^ procédés de Gurtius ou des mannequins de Vaucanson.

. Le système bâtard d'Auburn n'a donc , en réalité, qu'un résultat olmajUnre^ encore ce résultat se borne -t- il à verser quelques heures de sommeil solitaire sur, tout/Un long jour de contact mutuel et d'inoculation contagieuse. Or, c'est pour importer chez nous ce remède trans*atlantique que plus de quarante milHons devraiientè^ dépensés! Dci bonne

1 Voy. a ce sojet , Letterfrom Edw, Lwingston to Roberts Vaux on the advantage of ihe Pennsylfania ayium of prison discipline. (PhiUd^h. i8^]. — L^ voUûrt de Lon4rai, quand ils qpt appria que la règle d& ailenoe s^introduîjait dans les prisons de la métropole^ ont inventé an langage de signes , qui est déjà en pleine vigueur parmi eux. ( £inv-Afàgf<i«me. Voy. Rev. britan. fév. 1837).

fol, ne fteraitH^ pas payer trop cher qae^iies goirties d'eâu d'une pureté éqnivoqne trânsndéef dans an vase d'infeetion?

Le ij^téme de Obarry-IKK doBUiide anasi lai des mittkns* Mais celai-ci , dn moins ^ fisnt an bon emploi dé ses d^irases , rt l'atilité qoe TÉlat en retire compense , et Mi-éelà , sa premidre mise de fends. Ce système est le aenl qai paisse , à la feis , donner Boiiifimtim à la vindicte publique en fusant ^xpkr son crime au coupable; •** imimidir plff Vewemph les malkanoAtes gens du d^on qui semieirt tentés de l'imiter ; -^ mpMur la contagion do s'étendre en oboiam à son danger ; '^ eo&a , oMOMner TamendeoMit pénitentiaire da coupable en vendant son repmuir possMe^ par la force mémo de la peine subie. C'est dire que ce système est ie aeul qui rem-plisse lottl€s les condltionB d'une complHe pénalité i et que dés lors il me parait 4eYoir être sidMtitaé à ions les autres.

Cependant, fl résulte de la statistique comparée àBê Buâsons pénitentiaires «nérieaines , que le système d'Animm compte en sa &veur près dn doidile d'établiikeikiatSy puisqu'il en a qirioie» tandis que buit maisons seulement sont aujourd'bui construites ou en construction» d'après le système de Pbihdelpbie. « Mais il m faut pas perdre de rue que b priscon modèle de Philadelphie n'a été terminée qu'en 1829 , et ne s'est peuplée de prisonniers que peu à peu t

bndifl que le sjvtème d'Auboni €^Utt ep pleine activité dès 1823, ^ ra^mmwdé à toute T Amérique de-* puis 1 8Si5^ pw le» m^^ts de b société des pf isfjtts de Bostoft. Qu'aÎQ^i le deraier a mainteaaDt près â» quatorze 9m i'watonçfiy lorsque le preiaief p'est que d^ae sa buîti^^ wnée; ^^ssi , quand oa réft$dtiH à l'âge si dùkM des deuil mai^ps , ou doit s'étmtier des rapides progrès de la vi^ d« P)iiladelpliîe< ^yaut à liMer à sa naissauoe eoi»tr e nu ^stènie cjièffwwt éfabU et si progressif relativemeat aux ^K^iewes pcieeos de TAmérique et de TÇwope; et l'étoiMPi^ mmà doit reèmMer let&ifii'Qii v^t 1« yj^t^îre i^sst^ au plus îmie, puisqu'il a été ffféferé da^s le9 deu^ plus gmnds comme daps )e» pl^s pe^.Ëtits d^Apér rique; puisque , fgamimfmt l^s lîm^ 4^ I'UaÎW t il fi'ast intn4iât 4»m la prQvûi^ asglais^ diji 9Mt Gaaiadu; piusipie » dçfiips quiatre ma, M a é^ 99^^•ûwBuaA min pow Im pÂops ^Bstr9ît§& iMp^ le

nord de rAmérique; puiiqu'euSd» , #pT^ H^ cop*^ emirs pnMe, il YMimi à*èif^ adop^té à New*-Vpark^ cette mère du systAme rival , pavur la cowtrvetioii d'une maisoB d'ai3f4t >? »«

A quelle cause d<mc la règle de Philadelphie senût-eUe rede^dde de ses ftodigieim H ffieoces succès j^ si ce n'était à sa propre efficacité, plus encore m'a Viiieffî(^dtfr de h réisle d'Auton ?

1 Voy. du Système p(flnffi9tmif0 tmtùrieain, m |S36, f»t Julius^

La régie de Philadelphie ne dut-elle produire d'autre résultat que de mettre les détenus dans Timpossibilité absolue de se connaître etttr'eui^, même de vue , pendant toute la durée de leur détention t cet avantage immense devrait lui d<mner une prééminence exclusive sur tous les autres. Car , « il existe toujours un lien plus ou moins^^ étroit entre des criminels qui ont fait connaissance dans la prison commune ; et » lorsqu'aprés avoir subi leur peine ils se retrouvent dans la société » ils sont dans une dé^ pendance mutuelle. Compromis l'un envers l'autre > si celui-ci veut eommettre un délit , Tautoe est presque forcé de lui prêt^ assistance , il faudrait que ce dernier fût devenu vertueux pour ne pas redevenir crimineL Cet éeueil, si funeste aux condamnés libéréSy eM» à la véi^, évité à denU dans la prison d'Aubum , mais on est bien plus sûr d'échapper à ce péril dans la prison de Philadelphie , où les condamnés ne «0 «oteni jamais V».

Ne soyons donc point surpris de la réaction très significative qui s'opère en ce moment dails l'opinion publique étrangère > , et même dans Fesprit de tous

I Db Beavmoitt et de Tooquetille ^ du S^âtème pffnUent. , p. qS^ 3 Le oélM>re Livingston fat long-temps seul , et «ans convertir personne , k prêcher TesLcellence du système dMsoIemeot complet de jùut et de nuit. Depuis , M. Wischers , Ton de» membres les plus dlstifigtiës do barreau de Liège , ^i , lui aussi j a beaucoup vu et beaucoup «édité j les commissaires de la législature de l'Etat de New-Tork , chargés » en janvier 1837 9 d'inspecter la maison d'Aubuni ; M. Cbatierton , directeur de la prison de Goldbathfield à Londres; M. lledaiHirdo, cbinirgien k

les éoMiomistes français > qu'avaient pii égarer les

Newgite j M. Sibly , dans ta dtfclaratioii devant le comité de la Chambre dea Locdj j MM. Mqndiet et Neelson , envoyés du gouvernement du Bas - Canada , pour visiter les pénitentiers américains , en i834 9 M. Cravrford chargé de la même mission par le gouvernement anglais , dana la mdme amée 18^^ le docteur Julius , chargé de la mime missioii par le gouvernement prussien, en i836; M. Ducpétiauv, inspecteurgénéral des prisons belges , chargé par son gouvernement de visiter la prison de Glascow, eh Ecosse; M. Withwortb ftnisel, dernier chi^elain de Milbank et aujourd'hui Tun des inspecteurs-généraux des prisons de la Grande-Bretagne ^ le docteur Cléland , dans son rapport à la société des nalaralistes de Dublin; enfin , tons tes étrange)» quiont élé cbsorgéa officiellement par leurs |;onvememens d'aller étudier , sur les Keui. , le système pénitentiaire , sont tous d'un commun accord pour proclamer Pinconteétable supériorité du système de Philadelphie. ( P^oy. Juiras et Tict. FoTTCHER, ub, sup, et les irapports officiels quHIs'èitent).

I On peut notamment citer : M. Victor Foucfaer, avocat-général à Rennes , traducteur de la brochure précitée du docteur Julius ; M. Aylies, conseiller è la Cour royale de Paris , auteur d'un petit volume gros d'excellontM choses si^r le Système pénitentiaire et ses conditions fondamen-' taies; M. Démets, conseiller kla même Cour, chaîné par lé Gouvernement, k la fin de i836, d'une tnisslon spéciale aux Etats-Unis; M. Faustin Hélie, l'un des auteurs de la théorie du Code pénal , auquel je suis redevable de Tun des meilleurs articles qui aient été publiés sur mon livre de t£tat actuel des prisons en France, (T, Revue de législation , t TI, p. 337). — Vold ce que m'écrivait k ce sujet M. Demetz , sous la date du 30 juin 1837... « Je suif entièrement d'avis de l'application en France du système de Pensylvanie dont on s'exagère beaucoup la rigueur. Des essais malheureux avaient été faits dans le principe. Ainsi on avait été jusqu'il infliger l'isolement absolu sans travail. Il est résulté de ces circonstances une première impression défavorable dont on n'est point encore revenu «n France , personne n'ayant été à même de se rendre compte des modifications apportées depuis cinq ans à ce système et des bons cfTets qui en ont été la conséquence. Quant au système d'Auburn , je le crois inapplicable ^ notre pays. Ce serait une grave erreur de penser que les détenus soumis a ce système ne causent pas entr'eux. L'enquête a laquelle je me suis livré m'a prouvé que, si les conversations suivies étaient

théories de Charles Lucas, théories que R'aot fa ébranler les doutes de MM. de Beaamont et de Tocville ' , et que son auteur est mtralBé à snivre irré* sistiblement aujourd'hui, parce que, jeune et sans expérience qu'il était, lorsque» le fsevmfj U s'en laissa séduire, il ne peut plus, homme d'expérience qu'il est devenu» les désavouer, sans désavouer en même temps la belle réputation qu'elles lut ont faite. Malheureusement la position qu'elles lai ont acquise dans Tadministfation n'a pu que contrU)aer i leur

imipoMiUes^ les dëte^of poavaîoiit an moins, «^enteiidre «ir ce qo^il kiir importait àt u«»ir. ]3|«is le principe^ U ppunait en être «nttemeAt, fncore feu doute j ina^ avec le tepp» la •onreillapçQ ae xcVklie, (oy^f^'an e«)iktratre Te^prit d'iasuiiordiiiation vii tonjoura ca to^ineiuaat et devient » dfl jour en ^onr, plnf ipgjâaienx à trouver les moyen» d^eufreiodre U rè^. Cependant Teinpmj.dii fojiet yhukX ^ aide an maintien du «Uenee et eat regardé comme tellcq^nt fndiapenaaUe, qa'on a dl^ «^^ de (Hnnodnbe dap4 diCTérena pénitentiers qui avaient été fondéi avec eifigiion de tan| châtiment corporeL Ce fait me paraît décisif, car ceitea, en France, noua ^eynndnail i^^oftfiis aT«ir ttfifmê à de tek mo|ena. Ainsi, d'an c^ié , noos aurons k maintenir one population lieatuçonp pina Inanbordonoée 9 plus lumoltacuse i rAméncain est cahne natarellement { et d'nn l^e , nons serQ^^ privés des moyens de répression auxfpiels dans oe pays rien n'a pu spppléer^ Si on est obligé de r^qncer an silence^ il faut avouer ^u'a Texception de Pisolement de nnlt^ il n'y aora^ peii,pcèft rien de changé dans le régime de nos prisons qui offre ™vf*^'»r»'\^ de si dépU^bles résultats «.

I Le système de Piûladelpliie était en activité depuis fort peu, de temps , lonque MM» de Beaumont et de TocqueviUe parcourarent le I^ttveaurHonde , en i83^. C'est pour cela que ces écrivaini coii|0(^cieox n'osent donner cxpli^ement leur opinion sur la.préémi^Mice de ce système. Cependant iU la laissent percer dans plusieurs en^^itt de leur ouvrage.

donner crédit , surtout depuis que deux Ministres > leur ont eouféré» pour ainsi dire , le baptême officiel , et que l'un des plus beaux caractères de notre épo* que ^ est vena répandre sur elles toute l'autorité de sa scicoce et de sov nom*

Efiférons que la réaction qui «wimence au dehors en fa¥eur àm système de PUladelpbie, ne tardwi P^ i gagper le BKînistère français et les Chan4>res , et que toute Tinanité du systàme d' Avdiurn ramdn^ra bientôt ses plus chauds partisans à Tisolemeni absdu de Cberr]HHill.

Je dirai» dans les deux chapitres suivants, ep quoi consiste TaetiMi morale et disôpKnaire de ce système ; je ne m'occuperai , eH ce nay^ment 9 ^e de

ses imyepsr physiques d'ex^tiqn.

hm 362 Gi^lides qui composent le pénitentier de Gberxy^ElHl fenwit, en léalitë, 262 prisons distMcto^ ^ Chaqii^ celbile de cette prison^^ disent HH. de Beawioak et de TocqueySle , est we prison dans la jffison rn^me, et la construction de cette cettuje est si complète, qu'il n'y 9 jamais ^^r «m pfiseftnwr nécessité d'en sortir 1». En effet , à diaque cellule est annexée une petite cour f dans bquelle se

I M. n^QàfPÀMV » rapyiort dn G wpCemJi* et circuit du a oçtob. «836» -*- M. os lI<MrTiM>iviT» dkconr* à U Qumhre.dcft Dépniéf. S4an«6 dn

a M« a4JW«6KR , coqmIUqc k U Cour de caifaOtotB, nuynbre de rja* sUtui, d^py|é, etip. Des Mayetu de ^néralUer U ^stême peniientiaire en France ( imprim. roy; i836).

trouve une fosse d'aisances , de sorte que chaque cellule peut servir tout à la-fois de promenoir, de réfectoire , d'atelier de travail et de chambre à coucher, pour Tusage exclusif du seul prisonnier qui l'occupe '. Ce système n'admet de ceUules qu'au reznle-chaussée. Les cellules et les cours sont alignées en rangées doubles, à la suite les unes dés autres. Chaque rangée double est séparée par un corridor qui la longe au ttiilieu. Les murs de séparation en sont assez élevés et assez é|)ais pour que , sans nuire à la libre circulation de Tair , le corps et la voix du prisonnier soient impuissans à en franchir l'enceinte. Enfin, un chemin de ronde enveloppe le tout et rend toute évasion impossible.

Le premier avantage architectural qui résulte de ce système , c'est qu'il résoud , de la manière la plus simple et là plus complète, le problème de la. séparation absolue, pour chaque prison, des sexes, des âges , et des moralités de chaque catégorie de détenus , séparation que ne peut effectuer le système des quartiers d'épreuve, des quartiers de punition, des quartiers de récompenses , et de tous les autres quartiers possibles, lesquels ^ de quelque façon qu'on les

I « Gest Ik que le prisonûief travaille , mange et repose. Gbaque cellule est aérée par un ventilateur, et contient une fosse d^aisances que sa Construction rend parfaitement inodore. Il faut avoir vu toutes \«é cellales de la prison de Philadelphie , et y avoir passé des journées entières pour se former une idée exacte de leur propreté et de la pureté de Tair qaVn y respire ». Du Système pe'nit. p 58.

dispose, ne peuvent échapper à l'irrémédiable inconvénient de Tagglomération et du mélange des moraiitéê, autrement dit des immoralitis d'une ïnéme classe, dans un quartier commun '.

Le second avantage architectural du système de PhHadelphie, c'est qu'il est applicable à totUès les prisons de la France ^; et que le programme du pé^ nitentier de Gherry-Hill peut , dés ee moment , être pris pour base de toutes les constructions à faire pour ramener progressivement toutes nos prisons, soit préventives , soit r^essives , à un mode d'emprisonnement uniforthe et immuable.

• Qud est le chiffi^ë de la population? Telle est, daûs la simplicité de ce système , la seule question qu'aura à poser rarcbitecte , avant de poser sa première pierre. S-agit-il d'une mài^n d'arrêt de province dont la population moyenne dé chaque jour sôit de 20 prévenus , dont 5 femmes , 10 homm^ et 5 enfans? Ce sera 20 cellules et autant de cours isolées qu'il aura à pratiquer.

S'agit*il d'une maison centrale de 300 , de 1,000,

1 a On a cru long-temps que pour remédier aa mal qui naît de la communication des détenus entre eux , il suffisait d'établir dans la prison un certain nombre de classifications. Mais , après avoir essayé ce moyen , on en a reconnu l'impuissance ».

<c n faut donc , dans l'impossibilité de classer les détenus , en venir à la séparation de tous ». ( De Beadmort et de Tocquetiue > p. 4^)*

a II faut seulement excepter les maisons pénitentiaires des jeunes détenus. Ces malsons , ayant un tout autre but que les prisons pour peines , doivent aussi être soumises à un tout autre régime. Je m'en occuperai spécialement ailleurs.

de l»2a0 déUDtts? Ce sera 500, 1,000, ou 1,200 ceUules et cours isolées qu'il aura à construire.

U n'y a pas d'antre classification à âUblir t il n y a pas d'autre procédé à suivre » dans Tun comnie èms r«wtre cas '.

Gomme on le voit, rien n'est plus simple, riet n est plus &cMe à exécuter que œ système.

La seule objection sérieuse qu'on puisse Csire contre 9on adoption , c'est la dépwse.

Mais il est à^ dépenses âont*la nécessité réfute vielorieusem<Mit robjectioa 4e leur chiffre.

Celle dont il s'agit est d^ ce nembre.

Le Gow^rpcaMut ne le conteale pas. Seulement , comme le système d'^iéura eo^ moins , il préfère ce flyrtème à ccAui àePkUaii^pki» qui oo4te plu^

Wiîs, en érimftwîfl 9m^e ctmm en écommiie domestique » c'est moîw la somm^ de la dépense ^'il £sut etmsiâéfer que sw réanUat.

AnlrmnfwA il faudrait dire : la carmplwm dfs détenus coûte moins daiis le système aetnel de nos priions ^e ne ootMmât leur aorend^m^nt daqs le système d'Aubum ou de Philadelphie; donc il est ècmomique de conserva le système corrupteur actuel .

1 CAt^iUmA Mànm laotes las Cp)Rni«i : Ia lorm» rajrotuHnUt» ?v**^ bien qpe U (wm$ cvvulnûv , polyg^m^ , p^nopiiqpuf » ^oUé^p çarré^t «I é^9rt»U , «a mouim à vent , k «whftUtmwt , et ailces dtoîies dans lefX<p$QAS de JoU^s > t. U, p. i et 35. — Il le frète écalemeiit ai» e&i^eMes de tontes Us locsUtis. Ge fu'il loi faut, sealemcnt , ^ lui cqmme k tout autre , c'est un emplacement sain , ékvé , aM f i»M'

Ce n'est point ainsi qu'il font poser la question. Le système le plus onèrenx pour le budget oomme pour la morale est celni qui met le plus en contact les détenus d'une même prison , et qiii , en les eor* roB^ant davantage, engendre le fhk& de récidives. Or, des trms systèmes qni sont en présence, celui de nos prisons est évidemment Je plus corrupteur. Celui d'Aubum qui semble Fétre le moins » en ce ^'il isole les détenus pendant la nuit, Test, en définitive, autant, en ce qu'il les réunit pendant le. jour. Celui de Philadelphie qui les isole tous, k nuit et le jour , pendant tout le temps de leur détention , est évidemment le seol qui rende impossible leur contagion mutuelle, «t probable leur amendement. Donc le système de Philadelphie est seul de nature à prévenir le plus grand nombre possible de récidives. Donc il est, en résultat, plus économique que les deux autres , bien qu'il coûte le plus en somme.

Et même , «st-il bien vrai , qu'il soit beaucoup plus dispendieux sous ce dernier rapport?

Examinons.

Syêtimê des nm$ofM imitales.

Nos 19 maisons centrales ont coûté en constructions, jusqu'à la fin de 1834, 15,500,000 francs au moins ^ Ce qui fait que la dépense moyenne de

I C'est le chilire donné par le compte*renda des dépenses de cet

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