DU TRAVAIL DBS DETENUS

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Voici de quelle manière et en quels tennes le Code pénal entend Torganisation du travail- dans les prisons :

Art 40. a Quiconque aura été condamné à la peine d'emprisonnement sera renfermé dans une maison de correction; il y sera employé à Fun des travaux établis dans cette maison , selon son choix i^.

Art. 41. « Les produits du travail de chaque détenu pour délit correctionnel seront appliqués partie aux dépenses communes de la maison , partie à lui procurer quelques adoucissemens , s'il les mérite, partie à former pour lui , au temps de sa sortie , un fonds de réserve ; le tout ainsi qu'il sera ordonné par dei; réglemens d'administration publique >.

I LWdonnance royale da 3 avril 1817 porte à ce sajet : art. 11. « Il y aura dans toutes les maisons des ateliers de travail ». — Art. 13. ce Le produit du travail sera divisé en trois parties : un tiers appartiendra à la maison ; un tiers sera remis au détenu j le dernier lui appartiendra paiement, mais sera tenu en réserve pour lui être remis à sa sortie ».

Art., 21 . « Tout iodivida de Tun ou 1 aulre sexe , condamné à la peine de la réclusion , sera renfermé dans une maison de force et employé à des travaux dont le produit pourra être en partie appliqué à son profit 9 ainsi qu'il sera réglé par le Gouyemement < » .

Art. 15. c( Les hommes condamnés aux travaux forcés seront employés aux travaux les plus pénibles ; ils traîneront à leurs pieds un boulet, ou seront attachés dedx à deux avec une chaîne , lorsque la nature du travail auquel ils seront eniployés le permettra * ».

Art. 16. « Les femnies et les filles condamnées aux travaux forcés n'y seront employées que dans l'intérieur d'une maison de force ».

Le système nouveau que nous proposons exige une toute autre organisation du travail dans les prisons'.

D'abord» tous les condamnés étant: obligés de rembourser à l'État, sur le prodoit de Jeur travail , leurs frais de nourriture et d'entretien , le travail doit être obligatoire pour tous , dans toutes les prisons du Royaume.

Le travail , dans ce système , n'est plus seulement comme dans le système de la Société Royale des

I .LWdoDD. précitée est applicable aux maisons de force comme aux maisons centraka de correction. Voy. De l'Etat actuel des prisons en France , p. ^53.

a f^c^, tm le produit du truvail dans les bagnes, l'ouvrage précité, p. Bil.

prisons f une oomo/eKtoH offerte aax détenus , et un moyen de les disiraire des sombrti idiûi quê te s^aur d'mme prima mêpire ^ C'est, avant tout, Tane des conditions essentielles de la peim d'emprisonnement. La peine d'emprisonnement doit se rejuroduire pour le détenu , sous toutes les formes de la prison; sons la forme du pain qu'il mange , du y^tement qui le couvre, du lit sur lequel il repose, comme sous la forme du travail qui lui est imposé. On peut dire même que le travail doit résumeif pour lui toute la peine d'emprisonnement , en ce sens que le travail résume toute ia condition de l'homme sur la terre ; c'est dire que libre, ou sous les verroux, la vie ne lui est due qu'autant qu'il la gagne à la sueur de son front. Si l'homme devenu coupable pouvait se dispenser de travailler pour vivre , il «^uerrait , par droit de crime , un bien-être qu'il ne peut obtenir par droit d'innocence; —^ c'est trop déjà que, dans l'état actuel des choses, le travail lui soit plus léger en prison qu'en liberté '.

I Rapp. de M. Decaze au Roi ^ dn ai déc. 1819.

3 « Les dëteniM sont nourris aussi bien que les ouvriers libres , et le travail n'a pas pour eux la même dttrdo. La jcustoée de tratàil dans les priions «st commonémeat de dix héttros,; elle est de douze e^ souvent de seize heores dans les ateliers; les tisserands travaillent quatorze heures , et j^ai vu k Lyon de malheureux ouvriers qui se courbaient , tous les jours, pendant seize heures sur leiir mëtier; N'a-t*-!! pas falhi rendre iule loi dans la Grande-Bretagne pour réduire k dfx hetires par jour le travail des enfants au-dessous de douze ans ? mais quelle loi peut empêcher, dms le tissage qui se fait en famille , qu^on père n'emploie ses enfiuits jnsqu^à Tëpuisement de leurs forces et de leur santé? Dans Tétat précaire et

Le travail est doac la première obligation pimle que contracte le condamné par le fait seul de sa condamnation ; et comme » par le fait seul de son crime, il a, dit M. lilarqaet-* Vasselot , forfait aux conditions synallagmatiques -du contrat social , il doit indemniser r£tat qui le loge , le vêtit et le nourrit , des préjudices que lui oecasiane l'impossibilité dans laquelle lui, coupable, s'est mis de subvenir par lui-même à son logement i & son vêtement, et à sa nourriture.

Devra<<^t-*on induire de^là » comme le fait l'auteur que nous venons de citer , qn^ les {produits de maind'ceuvre du pr^nnier appartiennent légalement à l'État?

Cette conséquence , qui est de principe constant dans la législation pénale des États-Unis, me semble pécher dans ses termes plqs^ peut-être, que dans son esprit.

L'obligation légale , que contracte le condamné , d'indemniser l'État des frais d'entretien dont l'État lui fait l'avance, ne constitue au profit du trésor public qu'une créance judiciaire emportant , de plein droit, hypothèque légale sur tous les biens du condamné.

Le produit du travail du condamné est frappé lé-

transitoire de notre civilisation .les détenus ne sont pas les plus mallieurem ^ il n^f a fHa» anjowd^hai que les travailleurs libres qui soient réellement condamnés anx travaux forcés ». ( Léon Faucher).

également de cette hypothèque , ou plutôt d'un privilège équivalent.

Ce privilège ne confère d'autre droit au trésor public que de se faire payer, par préférence , sur ce produit , de toutes les avances d'entretien faites par rÉtat; de telle sorte que, ces avances remboursées, rÉtat n'a plus rien à réclamer sur Fexcédent du produit, s'il y en a.

Ainsi , règle générale : le produit du travail des détenus leur appartiendra, à charge par eux dé rembourser à l-Êtat, jusqu'à due concurrence, le montant des avances faites par lui pour leur entretien dans les prisons , depuis leur jugement de condamnation.

Si le produit de leur travail ne suffit pas pour opérer ce remboursement en totalité , l'État exercera son recours pour le surplus , ainsi qu'il est expliqué dans la section précédente.

Si ce produit excède le montant de la dette, l'excédent appartiendra au détenu, qui pourra en disposer conformément à ce qui sera prescrit à ce sujet par les réglemens.

A ce moyen , le denier de poche , et la triasse de réserve qui , dans le système actuel , forment les deux tiers du produit total appartenant aux détenus, se convertiraient en un excédent de produit éventuel , dont la quotité indéterminée ne deviendrait , dans aucun cas , disponible, qu'après le paiement des frais d 'entretien effectué .

Le délier de poche ne trovve plus de défiBnseurs. Tout le mcmde reconnaît aujourd'hai q^ cet argent qui, d'après le texte et l'esprit do Code, ne devrait être aeocNtdé au détenu que pour lui procurer quelques adoucîflsemens , $'U les mérite, et qui, dans la pra-^ tique, ert soldé périodiqumient aux détenus sans distinetioii de leur bonne ou mauvaise conduite , ne sert qu'à alimenter les habitodes videuses de la eantiae I. Aussi 9 les réformateurs les mcuns hardis, vmre même les philantropes les plus sensibles aux tnofteurs des détenus , sont-ils d'accord pour demander que cet élément de désordre soit supprimé , et tourne au profit exclusif de TÉtat.

Mais il n'en est pas de même de la masse de réserve. c( Je crois , dit M. Bérenger , que la réserve du tiers du produit du travail , pour en former un péojUe qui soit remis au condamné lors de sa libération , est une mesure toute de moralité qu'il faut soigneusement respecter et maintenir. Dans cette réserve peut se trouver tout l'avenir de» condamnés ^ x> • Cette opinion que partagent à peu près tous ceux qui s'occupent de la réforme des prisons, je l'ai partagée longtemps aussi moi-même avant que Texpérience ne

1 Les directeurs des maisons centrales ayant été consultes pair le ministre de l'int^eur sar cette question : de guette manière les deftenus emploient-ils leurs deniers de poche ? Tous ont répondu : d la cantine ou au jeu, ( Voy. Analyse dès rép. des directeurs ^ p. ao et 9S),

a Voy. des Moyens de généraliser le système pénitentiaire en France^ p. io5.

fût venue » avec ses faits , avec ses chiffres , me démontrer que vraie en raison eUe était fausse en résultat >. Aujourd'hui donc je maintiens, ce que j'ai avancé déjà, ^e le salaire mis en réserve pour préserver le prisonnier , à sa sortie, des tentations de la misère et du besoin , n'a d'autre destination et d'autre fin que de lui faciliter les moyens de dépenser, plus joyeusement et plus vite , en nouvelles orgies et en nouveaux méfaits , la liberté qui lui est rendue. Cette condusion désespérante , je n'oserais la produire comme argument , si elle ne ressortait d'ellemême , et en dépit de toutes les illusions sur ce point , de l'impassible compte-rendu de la justice criminelle ^. J'en ai fait le dépouillement depuis 1830; en voici le chiffre officiel :

1 Malheureasement nous ne pouvons nous étayer ici de TopiDion des directeurs des maisons centrales. Le ministre s'ëtant senri du mot pécule dans la question relative aux masses de réserve , tous ont entendu par ce mot les secours envoyés du dehors ou le prodoit )i la main ( denier de poche ); de sorte que leurs réponses ne peuvent être invoquées ni pour ni contre Tinstitution des masses de réserve.

a Les statistiques spéciales de plusieurs maisons centrales démontrent la nécessité de la suppression des masses de réserve par des raisons plus concluantes encore. Il résulte eo effet de ces statistiques que plus la masse est élevée et plus il y a de chances que son propriétaire reviendra plus sûrement en prison. Par exemple , nous avons vu ci-dessus , p. i53 , que les deux maisons centrales où Ton constate le plus de récidives sont Poissy et Melun ^ eh bien ! tandis que le salaire moyen de chaque détenu , dans les 19 maisons centrales , n'a été , pour i835 , que de loo fir. , il s'est élevé, pendant cette même année ^ pour le détenu de Melun , à i54 fr. 97 cent. et pour celui de Poissy, k 181 fr. 84 cent. ! ~

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Ainsi, tandis que sur les 4,289 coodamoés en récidivu qui figurent an tableau , on n'en compte que f 1 qui n'araient rien à leur masse lors de leur

sortie de prison , on en troure 165 qui aTfttent nne réserve de 300 à 400 francs et plus ; 239 qui avaient un pécule de 200 à 300 francs ; 634 qui en avaient un de 100 à 200 francs!...

Ainsi» l'avenir du libéré n'est point attaché au montant de sa masse.

Ainsi 9 en supprimant cette masse , on enricbiraît le trésor de tout ce qu'elle jette d'argent dans les c^arets et les lieux de débauche. Les lieux de débauche et les cabarets y perdraient seuls , et le libéré bénéficierait moralement de toute cette perte.

Mais j dit-on , si vous enlevez au détenu sa masse de réserve , vous allez lui enlever en même temps le seul m(d>ile qui le porte au travail , le seul encoura* gement qui soit de nature à lui en faire supporter les fatigues avec plus de résignation.

D'abord,, il faut qu'on se persuade que « TinQuence do fic^ est nulle sur la conduite el le travail des détenus en général. Le produit du picuk leur est indifférant : ils le donneraient volontiers pour une sonupae modique qu'ils pourraient dépenser ds suite à leur volonté ' . »

L'avenir est le Deui ignotus des condanotnés.

Le travaiji leur donne h peu d'habitudes d'ordre

et d'économie que sur 100 il n'y en a pas 25 qui

économisent un centime sur leur denier de poche.

Plus ils gagnent et plus ils dépensent, et il «rrive

I Rép! du directeur de la maiion centrale dTysses; Anafyse, p. aa.

ordinairement que, deux ou trois jonrs après la j^aie^ les quatre cinquièmes ont dépensé ce qu'ils ont reçu.

Le pécule qu'ils doivent recevoir à leur sortie ne les préoccupe donc aucunem^t » si ce n'est pour le regret qu'ils éprouvent d'être obligés d'^attendre st longtemps pour en jcmr.

Aussi je ne doute pas que si Ton mettait tous les détenus dans Talternative d'opter , ou pour la masse de risene ou pour le denier de poche » devant être nécessairement privés de Tun ou de l'autre , tous ne sacriiftssent leur masse de réserve»

Le dmier de poche est le seul gain qui les touche ^ parce qu'il leur procure des jouissances actuelles , et qM ces jouissances ont seules assez d'attrait peur les exciter à se les procurer en travaillant.

L'inspeetovr^néral de» miàisoiHS eontrales^ H. de

Laville de Mirmoat f est si eonvaiscu de cette vérité , qu'il n'hésite pas à garantir que , « sans la cantine y il n'y aurait pas de travaU dans ces maÛKMis , et qu'à l'activité qui y régne , <m vwrait bientôt succéder le découragement et l'inertie, »

Le directeur de la maison cMtnde d'Eysses partage la même opinion •

C'est qu'en effet « les vices qui dominent chez presque tous les condamnés sont la paresse et la gourmandise 9 et que s'ils surmontent rune, ce n'est que pour contenter l'autre K » '

I Kép. du directeur de Glairvaut. Analyse y p. 16.

Lors donc qu'on propose de respecter la masse de réserve et de supprimer le denier de poche et la cantine , dans nos maisons centrales , on sape le travail par sa base et Ton tarit son produit dans sa source.

Dans cet état de choses, que faudra-t-il donc faire?... Faudra-t-il supprimer la masse de réserve comme inutile , et conserver le denier de poche et les cantines comme l'indispensable stimulant des travailleurs ?

Oui, sans aucun doute, répondrai -je , si Y on veut maintenir le système actuel , ou lui substituer le système d'Aubum. Car, ainsi que je l'ai démontré 9 ces deux systèmes ne diffèrent que par le mode de couchage, et par les coups de fouet. Que si vous supprimez les coups de fouci,- je uc vois pas comment vous ferez travailler vos détenus sans cantines. Les cantines et les coups de fouet arrivent au même but par deux voies contraires. Les unes par l'appât de la récompense , les autres par la crainte de la punition. Les coups de fouet vous répugnent I gardez donc alors vos cantines » et augmentez , s'il se peut , le denier de poche, même au préjudice de la masse. Sans cela, croyez -moi, vous désorganiserez vos admirables ateliers < , et l'économie que vous ferez ne sera qu'une dépense de plus.

I « Le développement de rindustrie et du travail est admirable dans nos maisons centrales » » disait M. le sous - secrétaire d^£(at , de

Mais si le système de Cherry-Hill substitue , dans Bos prisons ^ son travail solitaire , an travail en commun du système d'Âuburn ou de nos maisons ceur- Irales ; mais si le régime économique que je propose remplace dans toutes nos prisons le régime dispendieux qu'on y suit maintenant ; mais si le produit du travail des détenus est appliqué d'abord à solder leurs frais d'entretien;.... alors je dirai sans hésiter : supprimez la masse de réserve , supprimez le denier de poche, supprimez les cantines» supprimez les coups de fouet. . . Il n'est besoin de rien de tout cela pour que le détenu travaille avec ardeur.

Au nombre des questions adressées par le Ministre de l'intérieur à tous les directeurs de nos maisons centrales , en 1834 , se trouve celle-ci : Les condamnés

travcdilcnt'-tis av^e ardeur, anêc. assiduité?

Tous, OU à peu près, ont fait une réponse qui peut se formuler ainsi :

Les détenus ont pour le travail une aversion qu'on a bien de la peine à vaincre. La masse est essentiellement paresseuse et ne se livre au travail que par force et uniquement pour gagner de quoi avoir du

Gasparin , daas un rapp, au ministre de Tintérieur , du 6 sept. i836.... Admirable !... grâce aux cantines ! L'administration le sent si bien qu'on lit dans le même rapport : « Les achats de vin et de comestibles à la cantine n'auront plus lieu dans la forme accoutumée j et si l'on croit devoir encore les tolérer, comme encouragement actuel au travail , au moins lea consommations n'auront lieu qu'au réfectoire, et pendant l'heure du repas ». P^ojr, ci-dessoi p. 435 , note ^, avec quelle fidélité Ton suit les fonnei nouvelles.

tabac ou aller à la cantine. Il en est pour qui le travail est chose si antipathique » qu'ils se font mettre au cachot pour s'y soustraire. •

D'où vient donc cette répugnance des détenus à se livrer à des occupations manuelles que la philantropie n'a introduite dans les prisons que pour les diëiraire de leurs somires idie$ , et pour leur procurer quelqiM adournsemeiM dans leur misère?

L'habile directeur de la maison extraie de Beaulieu l'a dit avec une grande justesse d'observation : « Ayant peu de bee&itks à salùfaire , il n'est pas étonnant qu'ils 9e montrent peu laborieux. »

Et en effet» le régime pléthorique de nos maisons centrales les gorgeant amplement et yratis de soupe maigre et grasse au pain blanc , de pois , da fèves >

de riz, de lftfltîl)^|if , (jf. Y\^ni\^ ^n fia^hig dft légmnes

cuits o^ secs 5 de haricots , de pommes de terre, etc. , leur appétit se trouve plus qqe satisfait , et dès lors ik n'ont pas besoin de travailler pour vivre , d'autant qu'ils s(mt> pour le moins, aussi bien vêtus que nourris. S'ils travaillent donc , c'est uniquement p«Hir se procurer du vin , de la volaille , de l'eau-de-vie , de la pâtisserie , du café au lait , toutes choses de surfeogation et de sensualité pure; dans ce cas c'est un combat que la gourmandise a à livrer à la paresse » et comme ces deux péchés , capitaux pour tout le monde» sont surtout capitaux pour les détenus , il arrive que dans l'impossibilité de se vaincre l'un l'autre , ils transigent entre eux et se font de

mutudles ooncessroiis. C'est-à-dire que l'un travaille peu et que Vautre se coutente du peu qu'on lui donne , en ayant toujours assez pour lui , puisque , le ventre plein sans qu'il lui en coûte un sou , le peu quHl lui en coûte pour les supplémms qu'il achète , n'a pas même de vides à combler.

Faites que le travail devienne forcément pour les détenus l'unique moyen de se procurer de quoi vivre et de quoi se vêtir, ^ le besoin , aiguillonnant sans cesse leur paresse , fera pour eux de nécessité vertu ; et ils appéteroiit avec délices ce qu'ils mangent aujourd'kui arec dégoût : et la satiété n'amortissant plus leurs désirs, ils seront amenés, par la force même de la nature, à trouver dans le travail , pour se donner le nécessaire , un stimulant que le travail leur refuse , «quai^ îl d'^ftçîi «Dulement de superflu ; et l'espoir de se procurer ce superflu avec l'excédant de produit de leur main-d'œuvre , doublera pour eux le prix du nécessaire , puisque ce n'est qu'à ce pi(ix qu'ils pourront jouir, ^ totalité, du fruit de leurs labeurs.

Un stimulant non moins actif , une nécessité ncm motiis pressante fera pour eux , dans le système de Cberry-*HiU , un besoin , bien plus impérieux encoure , du travail et de ses consotatiims. -*- Dans le système actuel des maisons centrales j aussi bien que dans le système d'Aubum , la vie commune de l'atelier, des préaux , des réfectoires , est pour le détenu , même oisif, une occasicm permanente d'oublier sa

captivité ou de se distraire des ennuis qu'elle porte avec elle; dés lors le travail est, sous ce rapport , une nouvelle snperfluité dont il peut se passer, à la rigueur. Mais qu'on Tisole du contact et de la vue même de ses co-détenus; qu'on l'abandonne et qu'on le livre à lui-même dans une cellule solitaire où il devra passer et ses nuits et ses jours ; que cette solitude se prolonge non pas seulement une semaine , non pas seulement un mois , mais tout le temps qu'il a à passer en prison ; . . • alors le travail ne sera plus une peine qu'il subira à regret , mais un bonheur, mais le seul bonheur qu'il puisse attendre de sa captivité, n sera forcé de travailler, comme l'homme est forcé de vivre , comme l'honune est forcé de veiller à sa conservation , . . . par la loi même de son être , le

seul empire de la n£>ccaaîtc. La oolICu^c conthnre Sans

travail est une chose affreuse ; je la crois au-dessus des forces humaines. Les Américains l'avaient d'aboj^ adoptée comme principe pénitentiaire , dans leurs premiers essais de réforme, mais ils ont été obligés d'y renoncer. Cette solitude ne réformait pas , elle tuait.

La solitude avec travail ne tue pas , mais réforme. Elle ne tue pas , par cela seul que le travail renferme en soi un principe de vie. Le travail est letoffe dont la vie est faite. Le travail même est toute la vie. Aussi voyez , dans l'enquête précieuse qu'ont faite MM. de Beaumont et de Tocqueville sur le pénitentier de Philadelphie , avec quelle unanimité tous

les détenus s'accordent à dire qae le travail, outre qu'il est absolument nécessaire à leur existence, est la plus douce consolation qu'on puisse leur procurer.

La situation financière du pénitentier de Cherry- Hill démontre au surplus par ses chiffres que le système d'isolement absolu est, sous le rapport du travail des détenus , aussi productif que le système d'ateliers communs du pénitentier d'Auburn ^

Du reste, quand on considère à quelle somme minime s'élève en définitive le prix moyen de journée de chaque ouvrier détenu employé aux travaux des ateliers communs dans nos maisons centrales , il est impossible de croire que le travail solitaire n'atteignit pas et au-delà le même taux. Par exemple , le produit des travaux des maisons centrales s'est élevé , dans le cours de 1828, à 1,455,000 fr. Quelle qu'élevée qu'elle paraisse et qu'elle soit en effet , cette somme répartie entre 14,800 ouvriers , à raison de 300 jours de travail par an , ne donne en résultat qu'un prix moyen de journée de 33 centimes par ouvrier. Ce prix moyen n'a même été que de 26 centimes par jour, en 1 834 , bien que le produit total des travaux ait été de 1 ,509,575 fr. pour 15,797 détenus. Je ne puis croire, qu'organisé par cellules solitaires, le travail des détenus ne donnât pas un prix moyen plus élevé.

Quant à la difficulté de trouver des travaux assez

I Voy. du Système p€niu aux JEuUs~Unis , p. ^^.

variés [^our occuper tous les détenus dans leurs cellules f la réaction générale qui s'opère en ce moment aux États-Unis ea faveur du système de Gherry-Hill doit nous prouver que cette difficulté peut recevoir la même solution en France. Je partage à ce sujet la conviction du docteur Julius, et je suis persuadé avec lui « qu'un habile directeur sera toujours en état de dcmner aux prisonniers des travaux exigeant peu d'espace et néanmoins productifs » tel^ que ceux de taiNeur, de cordonnier, de tisserand » de fileur , etc. > » , surtout si les commissions de surveillance font , de cet objet in^ortant , l'objet le plus important de leur sollicitude et de leurs soins ^.

I Voy. duSl)rstèmè péniu en i836, trad. par M. Victor Foucher, p. 54. "^

a « On «mploiera les détenus , de la manière la pins profitable poar euxHnênies , et en nAme tenpi la moins dommageable ponr Pindoslrie libre > si Ton fthrique principalement dans les maisons pénitentiaires tous les produits qui doivent y être consommés. Les femmes pourront filer et tisser les toiles et les étoffes , confectionner le linge , les ▼êtemenCs de tons les prisonnien. Les hommes , dans les péattentiers mamfiMturiers, fs^queront les diauisnres et Fameublement pour toutes les prisons ; ib tailleront et confectionneront des vêtements pour Farmée de terre et de mer j on y introduira aussi , des ateliers du dehors , ceux qui les emploieront aux métiers les pliis «suels , et Ton réglera renseignement industriel sur ce principe que Tappreatissage du détenu doit embrasser ou une profession ou deux industries , afin qu'il ait désormais , partout où il se rencontrera , son pain à la main ». ( Léon Faucher ).

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