THiORlS
▼errons ( i \ dans son existence même, les conditions de la probité.
Ainsi, ce qui, dans la volonté humaine et dans le temps, est obstacle pour l'emprisonnement pénitentiaire, devient moyen pour l'emprisonnement répressif.
En effet, l'intimidation n'a pas besoin de l'assentiment de la volonté. Au contraire, loin de rechercher des actes volontaires, elle lui impose, comme nous le verrons (i), des actes forcés : elle blesse, elle contrarie la volonté , et c'est dans cette contrariété même qu'est l'intimidation.
L'emprisonnement après jugement nécessite donc une distinction essentielle entre les condamnations, selon qu'elles sont soumises ou qu'elles échappent à l'action de la durée. Dans ces deux classes de condamnations, il faut deux systèmes dilférens pour prévenir les récidives, l'un qui supplée à l'action du temps; l'autre, au contraire, qui sache en utiliser l'appui.
(i) Nous Terrons, en effet , chapitre it de la troisième partie* que VêteapoliaH seule est admissible dans l'oifanisatioo da travail m sein de l'emprisonnement répressif. Or , si la durée de cet emprisonnement excédait certaine limite , il pourrait enteTer au détenu la connaissance de sa profession ou du moins en compromettre Texercice» et détruire ainsi pour Je jour de salibétatUin Tune des plusCortca garanties contre les récidires.
(i) Voy. troisième partie» diapitre it.
DE L'BMPRÏSOinrEMElfT. 31
Le premier système, c'est donc le système répressif qui n*agit que par intimidation. Si c'est tout ce qu'il peut y c'est aussi tout ce qu'il doit, comme nous le verrons (i); car il n'y a rien ici dans les exigences de la culpabilité qui excède les moyens de la répression.
Mais lorsque l'emprisonnement s'adresse à dés individus d'une plus grande culpabilité qui se mesure sur la durée de la condamnation ; à des ibdi* vidus chez lesquels il faut opposer à elle-même la puissance des habitudes, en déracinant par l'acquisition progressive des bonnes , l'empire des mauvaises ; alors il prend le caractère pénitentiaire qu'une plus longue durée rend possible, et une plus grande perversité, nécessaire.
La théorie de l'emprisonnement est donc bien loin de consister exclusivement dans un système pénitentiaire, ainsi qu'on l'a cru dans le public, dont l'erreur n'a été que trop généralement partagée par tous les gouvernemens , tant en Europe qu'aux États-Unis. Nulle part, en effet, on n'a su saisir et caractériser le système pénitentiaire, d'a« bord comme degré distinct et spécial de la théorie de l'emprisonnement, puis comme moyen d'ensemble qui n'a d'efficacité et d'action que dans le
(i) Voy. troiflène pwlM de cet oavrcge comeerte à rempciiooi répniMf,
MBCQun de tcmi les eutree degrët de k tfaëorie de L'emprisonoeinenL
C'est à cette prëoecupation eKclusive et cotifiite du système pénitentiaire ^ c'est à cet oubli fatal des deux autres degrés y qui précèdent et préparent son action dans la théorie de l'emprisonnement , qu^il dut imputer les conséquences les plus funestes de la corruption des prisons , et le plus grand obstacle aux prdgrès de la réforme en Europe et aux Etats-Unis.
En Europe, en effet, vous rencontrerez partout la double lacune de l'emprisonnement préventif et de l'emprisonnement répressifs c'est-à-dire de la réforme appliquée aux simples prévenus et aux petits condamnés.
A Genève, le pays le plus avancé de la réforme européenne, on a confondu l'emprisonnement pénitentiaire et l'emprisonnement répressif, et complètement négligé l'emprisonnement préventif ^^ b loi organique de i825 (i).
En France , combien de fois sous la restauration
(i) Dans le deuiième roltiine, pages S63 et raÎTantef da Syttimê pé^ niienitMirû $n Burépé si uuça Elmit-DmiB, nouf «tous d^è iigvidéoelle cooTusion et cetle lacune au nombre des critiques et des idées d'amé- TiorattoD que nous avions franchement et respectueusement soumises Mil iMBBinei édairës qui dirigent le gouvernement de cette répttblfqoè. Dans son rapport de iMSo sur le projet de révision de la loi pour le refis* mtërirnr des prisons , M. le conseiller d'Étal Lé Fort t'eal ex« primé sur l'utilité de plusieurs de ces propositions avec nno MemcS-
DE L'sBI^llISOinffBMElIT. ûÀ
fti'tvonMious pas signale devant le public (l) et même devant les Chambres (2) cette déplorable anomalie y qui semblait reconnaître et traiter en privilégiée l'aristocratie du crime. On ne s'occupait en effet que de l'organisation des maisons centrales de détention destinées aux condamnés à plus d'un an , sans songer à généraliser les améliorations aux prisons départementales réservées aux condamnés à ipoins d'un an et aux simples accusés et préve-
nus (3); système doublement vicieux sous le rapport matériel et sous le rapport moral : sous le rapport
lance quî m'ioterdit d'en reproduire ici les termes; mais la loi de réviiMii da i«r janvier i83i n'a pas tenu les promesses du rapport à l'égard de l'empriiooiieinifnt r^^rcMi/; elle n'a pas organisé , comme noua le démandionsy et comme le savant rapporteur semblait l'advieUre, to principe d'intimidation pour les petits condamnés; celte loi a de plus laisié subsister la grave lacune de l'emprisonnement prépentif. Mais ce n'était ^'ttn afoumemeAl. Koos sommes heareut d'avoir appris olficieltemeilt qu'une commission du conseil d'État est chargée en ce moamt de peéparer un projet de construction destiné à l'organisation de ('emprisonafnem prévwtiftX de retaprisoonement riprtuif, c'tst-à-diré des préve* nos et des petits condamnée. Ce serait une belle gloire pour Genève qiii a la plus perfectionné, en Europe, l'emprisonnement pénitentiaire, ae rente le même service à l'emprisonnement préventif et à l'empritosneoMiit réprcaiif, — Do reste , on verra sous ce rapport â la cinquième partie, ehapitre des Constructions» que nous sommes déjà sous ce rapport, en France, dans la bonne voie.
(1) Voir la Qaaette des Tribunaux, iS3;à i83o. '
(a) FililèaM aux Chambres en 1628 et t85o. Imprimées en tète, fa ^aeaièffa du premier Toinme, et ta seconde du troisième de mon ouTrage sor fca 8y9êim§ pémStmiUihv en Buropê et aux Etats- OnU,
9) Qepcwtiat» od a beaucoup moins négligé en france qu^aux État^
a4 THiOJUE
matëriel» on rendait le sort, non seulement du petit correctionnel y mais du simple prévenu quelquefois innocent et toujours présume tel, cent fois pire que celui du grand criminel : sous le r<ipport moral, on offrait au monde ce singulier spectacle d*ua pays travaillant dans (es maisons centrales à la correction des condamnés, qu'il laissait/7re^a/a6/e/iie/i/ se corrompre dans les prisons départementales, et négligeant ainsi la corruption dans ses effets les plus prochains, pour la combattre dans ses résultats les plus éloignés.
Du i*este, les mêmes vices, les mêmes omissions se retrouvent dans le système américain, où le mal n'a fait que s'aggraver encore. Il y a même des choses qui accusent si liautement, sous ce rapport, la civilisation américaine, que les perfection oeraens présuinables de l'avenir ne pourront effacer les taches du présent (i). Dans les pays les plus éclairés, à Boston, New- York, Pliiladelphie , on a poussé plus
Unis, l'emprisoDoement STant jugement Nos prisons départementales , eonsacrëes aux préTenos et aux petits correctionneb, oflBrent un tableau affligeant « comparées à ce qu'elles detraient être; mais on serait tenté de le trouver satisfaisant f quand on le compare au spectade kiéêm» des prisons américaines. Voir les notes suivantes.
(i) t L'ObiOy qui possède un code pénal remarquable par la douceur •et l'bumanité de ses dispositions, disent MM. de Beaumont et Toc-
• queTÎlle, a des prisons barbares. Mous atons gémi profondément,
• lorsqu'à Cincinnati, visilaotia maison d'arrêt, nous y avons tnMvéla
• moitié des détenus chargés de l'ers , et le itste plongé dans un cachot
DR L'EMPRISONNEMEirr. 25
loin encore qu'en Europe l'ignorance ou Toubli de l'emprisonnement préventif et de l'emprisonnement répressif.
tt  Kew-Yorky Boston, Philadelphie^ rien n'a »été changé, disent MM. de Beaumont et deToc-
• queville, à l'égard des établissemeus destinés à re- » cevoir les individus dont la peiue est moindre d^une »ou deux années, ou ceux qui, avant d'être jugcs^ » sont arrêtés comme prévenus : désordre, confusion,
• mélange des âges et des moralités j tous les vices
»de l'ancien régime s'y retrouvent A New-
» York(i), dans la prison des prévenus, ils n'ont pas »un lit, pas une chaise, pas une planche pour se » coucher ou pour reposer leur tête : ils n'ont pas de
• cour où ils puissent respirer un air pur... Â quel- »ques pas de là, il y a une prison parfaitement or- » donnée , dans laquelle on renferme les criminels «condamnés (2). »
Cette incurie pour tout ce qui tient à l'emprisonnement préventif, si fâcheuse en elle-même^ s'ag-
• infect; et nous ne pourrioiu peindre l'impression doaloureuse que •Doiis aTODS éprouvée « lorsque , eiaminant la maison de la Noatelle*
• Orléans 9 nous y avons tu des hommes confondus pèle- mêle avec des » pourceaux, ao milieu de toutes les ordures et de toutes les immondices.» Page 97.
(i) Voy. pa|{e ag» du Système péoilenliaire'aux États-Unis.
(a) Cependant la prison de Black wel-Island à N eir-Tork vient d'être construite par les détenus eux-mêmes pour séparer les prërenus des condaouiés au-dessous d'uo ou de deux ans ( for sm«|l olflpnc»). Cette
gravé encore, aux États-Unts, par Vëtat de là législation relative aux témoins. Il est en effet une mesure, une atteinte inouïe à la liberté individuelle, qui révolterait en Europe les mœurs publiques, même sous les monarchies absolues, et qui pourtant est sanctionnée par Tusage et par les lois des républiques américaines, c'est de jeter en prison tout témoin qui ne peut fournir caution, et deTy retenir confondu avec les condamnés et les prévenus, jusqu'à la fin de la procédure et l'ouverture de la cour d'assises (i).
Lm deux premiers degrés de notre théorie de l'emprisonnement, consacrés aux prévenus et aux petits condamnés, forment donc une partie entièrement neuve, dont nous avons d<^jà fait apprécier à la fois toute l'urgence et toute l'importance par le témoignage de la statistique (â). Mais on peut en donprison est Mluëe dans nne lie de rarroDdissement communal de la cité lie ffcv-Yotk. Unt loi de PeBfylTani« a ouvert aussi la voie aux amëliol«((ons à cet ^ard. Pa9e3i.
(i) Dans le premier volume, page 361, du Système pénitentiaire en Europe et aux Étals- Unis , nous avons d^jà signalé et énergfqnement blâaié eeile rootnme américaine. MM. de Tocqucvilîe et de Beaumont, paf^e SiS de leur ouvraf^e, nous ont depuis révélé des faits recueillis sur kft titttft, ^oi sont révoitans et sur lesquels nons reviendrons. M. Livingston lui-méme]^a consacré dans son Code 'disciplinaire . éetle monstrueuse atleinte I la liberté kidivfduelle.— Voir à la page s6i précitée ée ffiMi«6y»tèma pénitentiaire» les raisons de M. Lfvingston et Bolre véiniatioM.
{a);.0*«pièi to laMciM sUtMciws, nous avons étabH à l'époque de
X>S L'EXPRISOinrEHEirT. i^
)ier w une preuve plui saillsnte cnMre, quanil on Voit que sur les S€yO0o iadividus que It soct^të et^ voie annuelleraeiit en France auxprisons^ 89OOO seu^ lement appatlienuent aux condamnatioDs à plus d^uâ ao, qui concernent les maisons centrales et les bagnes. Ainsi les l^SyOoo restans, prévenus ou condamna h un an et au*-dcssousy tombent précisément dans là sphère de ces deux autres degrés de remprisonnemehl êi négligés, et qui absorbent pourtant plus des cinq dixièmes du budgetannuel des détentions. Voilà des iaits qui démontrent assez énergiquement lutilité 0t la oécessilé même des trois degrés eu (rois gen^ fies d'emprisonnement distincts dont se «oroposè notre théorie de remprisounement.
Au premier degré, l'emprisonnement ^j^f^en^^ qui ne concerne que les prévenus à Tégard desquels âl n'a qu'un double objet à remplir, empêcher quMls H^ s'évadrat et ne se corrompent fimtuellement entre eux.
la publication du premier Compte-Rendu de la justice criminelle en France, pa|;e lti du premier volume du Système péniténiimrê en Eu" rope et aux Êtalt-Unis, qu'il y avait dans le mouTement général des délits et des crimes, dimi«tKi«B pregieagiie des crimes contre les personnes: mais accroissement progressif au contraire de ces atteintes à la propriété, dépouillées de circonstances aggravantes et généralement désignées sous le nom de dèlUs; et en Angleterre et aux États-Unis, iar^ eenies. L'autorité imposante des comptes-rendus de la justice criminelle publiés successivement chaque année depuis celte époque, • ooofirmé notre opinion sur ces tendances de la criminalité.
a8 THÉORIE
Au deuxième degrë ^ reroprisonnement répressifs xçxï s'adresse à des individus condamnés , dont il s'agit par conséquent à ce titre^ outre les dangers de Tévasion et de la corruption mutuelle, d*écarter ceux de la récidive, mais à Tégard desquels la brièveté de ces condamnations ne permet et n'exige à la fois que Vintimidation pour en prévenir le retour.
Enfin, soumis comme les précédens à l'obligation de prévenir les évasions^ la corruption mutuelle des détenus et les récidives , apparaît au troisième degré, l'emprisonnement /?émVen^iVzîr^, qui, appelé à combattre les récidives par Tempire des habitudes morales dont l'acquisition ne saurait s'obtenir^ ni sous l'impression repoussante d'actes forcés, ni même sous l'impression accidentelle d'actes volontaires, cherche dans l'action répétée du temps et de la volonté humaine, le moyen de déterminer l'efficacité de sa discipline.
DE L'sMPRISOirifEMKirT.
