CHAPITRE n

PS L^KZAMXN COXPA&i DE NOTRE SYSTÈME AVEC LE STSTBHE DES LÉGISLATIONS ANTERIEURES, ET NOTAMMENT DC CODE VÉNAL FRANÇAIS, S0t7S LE RAWORT DE LA DIYISTON ORNE- RALE DES DIFPSRENS DEGRÉS, OU ÉTARUSSEHENS DISTINCTS

DB LA théorh de l'emprisonnement.

De toutes les théories^ celle qui a jusquMci présente, comme résultat de sa division générale, la séparation la plus complète et la plus méthodique, c'est incontestablement la théorie du Code pénal français.

Par la consécration formelle du principe de la division de 1 emprisonnement avant jugement et de Temprisonnement après jugement , elle établit dabord une première division générale.

En subdivisant ensuite Temprisonnement avant jugement en deux degrés et deux ordres d'établissemens distincts sous le titre de maisons A^arrêty maisons de justice, et remprisonnemeut après jugement en trois degrés et trois ordres d'établissemens différcns, sous le titre de maisons de correction « maisons de réclusion f bagnes, le législateur fran-.

3a vatoiq

çais a ainsi ëlevë une théorie de cinq degrés (i), tandis que k nôtre n'en a que trois (2) sous le nom de maisons S arrêta maisons de répression^ msiisons pénitentiairei. Est-ce du luxe dans la théorie du Code pénal, ou est-ce lacune dans la nôtre? Four Tapprécier, il faut remonter aux principes et aux raisons qui ont dû motiver dans chacune de ces théories, ecs divbions générales (3).

Il n*existc entre ceê deux théories qo-'oM dmsion commune, c'est la division avant et après jugement. Examinons donc les raisons qui nous ont fait rejet0lr tolitéa les auti^es claseificatioUis.

(1) ttouB deTrions môme dire six degrés; car le code péù»\ rérls^ (■rf 7* ef «ô) ■ rotrodinl b peine de fi dèlêniioH, Ma\$ cmiiM cU« m uSiqM^flient deSlînéc au» oaiid««inéi en matière poUttqiie , nous oovi en occuperons dans le chapitre spécial qui leur est consacré.

(a) Nons ne parlons que des adultes.

(5) On Kl dao* 11 M« de Beaumont él de Tocq«efiUe,i page a8 de leur difrafe: «La peiné de remprisonnement « dans lea différens Ëtats

> od elle est prononcée . n'est point variée comme dans nos lois. Chei

• iUnii, ôfi dfstirtgtié l'enfprisoAdemefit simple, la récfnsion, la détention » et les traTaux forcés chacune de ces peines a des trailt qui lui sont

• propres : l'emprisonnementi aux Élats*Unis, a un caractère unifarm*: •il ne diffère que dans sa durée.

a 11 le dinse en deux classes principales î t* remprisènnement d'un » tam è no aa ou deux ans» appliqué aux infraction^ de police et au&

> délita; a^ l'emprisonnement depuis deux ans jusqu'à vingt ou à per- » péfnité, lequel sert à réprimer les crimes les plus gravri. C'est pour le§ tf codAminés qttî se trouTent daAs ee Second cas, qu'il exbte au ÈMiH » JMâxnwpijbme pdaitesUaiM. »

Ainsi l'école américaine a parfaitement saisi la place et la sphère de remprisonnemeut ^altentiéire; «Mis lé prînctpé d^iati«ii(iM2éa# «M

PB l/mOMaOifWEinLVT. 3l

H y a certainemeot un motif rationnel et obligà-r toîre même dan$ cette subdivision de l'emptisoii-i nement préventif; qui tend à séparer les movaliléa prévenues de délits^ des moralités prévenues de crimes, par deux genres d'établisseuiens distineta | les maisons d*arrêt et les maisons de justice* I^ principe est juste, mais le moyen est inelBcacei îllu^ soire même, fin effet| le transfert de la maison d'ar^ rêt à la maison de justice , ne pouvant survenif ^u*après la signification de Tarrét de renvoi e( d« l'acte d'accusation , présuppose le séjour préalable du détenu à la maison d'arrêt pendant toute la 4u^

remprÎMantment répretsif , lui a complètemeoi échappé » et eKc a mêniA méconnu jusqu'à Pemprisonueinent préventif. Aussi, sous ce rapport 9 d MUamnii foua la rapport de rempriMcmement pnv0iitrf, fte» tu^ Unis sont au-dessous de la cÎTilisalion européenne.

MM. de Tocqueville et de Beaunont nous parleut delà priaoa de BlackireUlsland à If ew- York, nouTeliemeot construite, la seule qui ait élé f«lt pour ncevoif lea eoiidaimic* è de eaurléi peiiNf d^eaap#iséft* naaaeot (for small ofTences); mais ils n'^ufteot êucilas aiplicstion «iv le régime et le système de cet emprisonnemeuL

Bs Fensylv]prtiie, une toi du 3o mars i83i preterSt Térection é'dflff prilMk sot lo phi> de f^mprlêâmtêmêHI Mlâldiri^ deslteèt à noatài ks préf enus» les détenu» pour dettes 9 les témoins et les condamnés à un» courte peine d'emprisonnement ( acts of tbe gênerai assembly relating t# ihe caittr» peniKBtiary and te tbe new prisons of tbe city atod coanty o£ Fhiladelpbia» p. ai }• On voit qaTA j a eonfiaioD dans Mita loi àm l'emprisonnement préventif et de l'emprisonnement répressif; sous Ter* roiis de plus que le vice de cette foi est d'étendre «r tous les degrés dcr rstipimuntaiant «a ippukmm pemaoeat d'iaoleaseiil seUtalreq^e dm* cyrohaliqm mena dada la s§bèco d* Vamp liaoMPMtn^ fénitcnliéfé»

3d THiORIS

rëe de l'instruction. A quoi bon dès lors cette séparation si tardive qui ne survient pour ainsi dire que la veille du jugement !

Mais c'est surtout daus rcniprisonnement après jugement, que la théorie française est défectueuse et inadmissible. Pour bien en juger, il faut remonter au code pénal, voir comment la classiHration des agens y est dans la dépendance absolue de la classification des actes, qui ne s*explique elle-même que par la classification des pénalités, laquelle ne saurait décliner son principe, ni sa propre justification.

Cette théorie est partout également fausse et arbitraire dans son classement, soit des moralités des agens j soit des moralités des actes ^ soit des pénU'^ lités.

Dans le classement des moralités des actes.... car la raison qui fait que tel acte est cl/issé dans les moralités réclusionnaires, par exemple, c'est qu'il est puni de la réclusion; et la raison de cette peine delà réclusion, c'est qu'il est classé dans les moralités réclusionna ires, c'est-à-dire, on d'autres termes, qu'on est dans le degré de l'emprisonnement de cinq à dix ans, appelé réclusion , d'abord parce qu'on y est, ensuite parce qu'on n'est pas ailleurs. Au lieu, d'offrir, pour ainsi dire, un catéchisme de morale sociale où les citoyens apprennent dans la division

DE L'EMPRISOlTNEMEin:. 33

des offenses quels sont les actes les plus coupables en soi, et qui, par conséquent, doivent inspirer le plus d'aversion ; ce code pénal ressemble à ces lois de douane sur les produits de l'industrie humaine, dont les citoyens ne peuvent deviner les prohihi* tions , et n'arrivent que par le tarif des amendes à connaître les degrés des infractions. Un tel système est profondément immoral^ c'est du pur matéria* lisme : il réduit le langage du législateur à celui du tyran, qui, commençaut à ne reconnaître d'autre règle que sa volonté, donne ensuite les peines dont il châtie lu désobéissance à ses caprices comme la me* sure de toute moralité.

Dans le classement des pénalités.. , parce c^ix^il n'y a d'abord aucun principe à cette manière de chiffrer l'emprisonnement par cinq , dix , quinze, vingt ans, etc., etc., et qu'alors il arrive, comme nous le verrous, que cette théorie de l'emprisonnement fausse ensuite tout ce qu'elle touche, l'action du travail (i) comme celle du salaire (2),

Enfin dans le classement des moralités des agenSy parce qu'il participe forcément des erreurs des deux classemens précédens : le législateur, en effet, n'offre au juge d'autre principe, d'autre règle de conduite que de chercher dans son code le classement

(1) Voy. troisième et quatrième parties, (a) Voy. quatrième parlie*

de Facte d'abord qui correspond au fait da Tagent^ puti da degré de la détention qui'oorretpond à Tacte, soit renprtsonnement de cinq ans et au-dessous, soit la réduaioii de cinq à dix, soit les trataux forcés de dÉq à vingt ou à perpëtoitë.

* Qu*ea résttlt^^t-il ? c'est que cette théorie ne peut fonctionner ni dans son dasseroent des pénalités , ai dans son classement des moralités : parions d'à* bord du daasement des pénalités.

Dans le dassement des pénalités, la pratique élude et corrige incessamment le iaux et Tariiitraire de toutes ces divisions chiffrées de la théorie légale f et chaque modification qu'elle impose à cette théor rie est une tendance et un progrès même vers la nôtre. C'est un £iît bien remarquable que la prati« que en France, dans chaque violation des principes de la théorie légale, aboutit à la consécration des nôtres ; et cela sans but prémédité , sans plan oom* biné , sans programhie défini ; mais par la seule force des choses, en face l'épreuve des faits.

Ainsi la théorie légale étend , sous le titre d'emprisonnement correctionnd, le premier degré de l'empriscmnement après jugement jusqu'à cinq ans (i);

(i) Gode pénal, art. 4o. Qalronque atira été condamné k la pefni dtaprifoaaeaicnt aéra rtnf§rmé dans «ne maison d$ eûmtiîan : il y str« employé à l'un des travaux établis dans la maison , selon tan choùf. La durée de cette peine sera au moina de six jonn et ciuq maéct «i plas» sauf le cas de récidive» etc*

It pratifiua ait oouti aipe setàde «a deux eèt einpn«

sonnement : c'est à un an (i) qu'elle fait expirer le

(i) L'ordonnance royale du a arril 1817, qui est l'ordonnance or^ nique des maisons centrales de détention , ne Tenait nullement violer le Gode pénal t elle dédarait les maisons centrales, vutitons de forcé pour let condamnés à la réclusion, conformément aux art. 16 et si du Gode péoal, et maisons de eorreetion pour les condamnés, conformément à fart, io, lon^tÊê Im pemê à tubir ne itraii pas moindre dtunê onnéo*

Alnai la pensée de cette ordonnance était d'abord de consacrer par des ^uoHUrê éUUnoii dans les maisons centrales , la séparation des léclusioonaifes et des correctionnels. — Puis la raison qui la faisait poser un «o cooNM limite d'admission aux maisons centrales, c'était tont simple- ■MDt fimpouiéUUé d'entreprendre les transfèremens aux maisons centrales pouf des condamnés à moins d'un an.

U n'y avait donc dans la pensée des rédacteurt de cette ordonnance «■cmie idée 4e Tîolatioii du Gode pénal» aucune préméditation assuré* Mapt d*une théorie nouvelle. Cette ordonnance a été insérée sans rapport au roi dans le Moniiêor du 7 avril 1817 ; mais la circulaire du mi« Bistre de l'intérieur aux préfets, tome 111 , page i83 du Recueil des âffcnlairea, explique la pensée et la portée de cette ordonnance.

Aussi , dans l'exécution , on s'attacha , autant qu'on le put , à organi* car séparément dans les maisons centrales les quartiers distincts des CMPrectioaneis et des rédusionnaires; et là oà les bittmens offrirent des dbataelef insarmontabies à ce classement, on vit s'élever dans le public dea plaintes contre l'administration qui eorrompoit les eorrtelionneii par leur mélange avec les réeltaionnairêi , et blessait ainsi à la fois la loi et b monta publique*

Bo iaa6, dans notre ouvrage sur le Système pénal et la peine de mort* page M» nous proposâmes, contrairement i toutes les idées reçues jus» qo'alàrs, la division simple de l'emprisonnement après jugement • en dittx drgaés senlement, l'un à on on et au-dessous avec le principe d^n- «smidatioa; l'anlre au-dessus d'un an avec le principe pénitentiaire. Sa ft8«6, dans noire ouvrage sur le Système pénitentiaire en Europe it tiMihVm% (tome IIj page S44 et suivantes; 554 et suivantes; Gon* I, page uLxviii }, nous exposâmes, notamaMOt àroeciiioa des pë*

36 TBiORIB

premier degrë de la théorie de Teioprisonnement et commencer le second.

La théorie légale auprès de son premier degré

nitencien de Lausanne et de Genève»' la néoeuité d'y appliquer cette dÎTiiion de l'emprUonnement en n'admettant dans ces pénitenciers qne des condamnés i plus d'un an.

En i830| parut en France Tordonnance royale du 6 juin» qui portait au-dessus d'un an la condition d'admiwion des condamnés aux maisons centrales. Cette ordonnance » publiée au Moniteur du 8 juin, avec un rapport motivé, était en fait une importante consécration de dos principes. Mab le rapport au contraire protestait contre une pareille inlerprélation. On faisait amende honorable devant l'opinion qai reprochait aux maisons centrales rinexécution des articles du Gode pénal , relatiGi à la séparation des correctionnels et des rédusionnaires : « Cet état de » choses» dit le rapport , UgUimé par le défaut de locaux pour loger sé- » parement les condamnés que la loi n'a pas flétris au même degré » » cessera aussitôt que les constructions entreprises seront terminées. » Hais le ministre signataire de ce rapport était réfuté, à six mois de date, par M. de Montbel, son prédécesseur, qui, en face du chifTre des récidives, s'était écrié devant la Société royale des Prisons (99 janvier i83o] : a Oh voit par U grand nombre det rieidivei , que la nature de ta pùnù ameouruê dmme rarement la meeure de la dépravation det eondamnie, Auttieiî'il reconnu aujourd'hui que d'autree eiatsifieatione que eeiUe preteritet par not eodes tont nêeeuairei dam let maitone eontmlet, » Ainsi notre opinion trouvait une adhésion officielle, et aujourd'hui elle préfaut sans contestation dans l'administration. If on seulement on ne cherche plus à faire des quartiers de correctionnels et de rédusionnaires, mais on défait ceux qui existent pour les remplacer par des quartiers d'exception. Le ministre, sur ma proposition, vient d'approuver l'application de ce système à la maison centrale de Limoges. A cette occasion, le directeur de cette maison me disait en i834 : Avant la création du quartier d'eœception, ne défaites pa» notre quartier de récluiionmairoê : ils êont sitranquillet! let correctionneU l$$ gâterûimtU, Quelle lé* futalion du Code péoall

DE L^ElCPRISOimEMEirT. 2'J

correctionnel qui se termine à cinq ans , élève sous lé titre de réclusion son second degré de cinq à dix ans , exigeant pour ce degré distinct, des établissemens séparés et un régime intérieur essentiellement différent (i). Lia pratique qui divisait tout à l'heure ce que la théorie assimilait, assimile ici au contraire ce quVlle divise, et, en violation flagrante de la loi, confond dans les mêmes établissemens (2), dans le même régime intérieur (3) , les condamnés correctionnels d'un an à cinq, avec les condamnés de cinq à dix.

La théorie légale a enfin un troisième degré dans l'emprisonnement après jugement , qu'elle place , non pas à partir de dix ans , mais en redescendant à cinq (4) pour s'élever jusqu'à vingt, et à perpétuité. Ce

(i) Tout individu de l'un ou Vautre sexe, condamné à la peine de la rédusion • sera renfermé dam uno maiton de forte , et employé i des tniTauz dont le produit pourra être en partie appliqué à son profit, ainsi •qu'il sera réglé par le gouTernement : la dorée de cette peine sera au moins de cinq ans et de dix ans au (dos. Gode pénal • art. ai.

(9) Voir la note p. 35.

(3) Quant au régime intérieur, il a toujours été le même dans Torga* ■isation des traTaui , des salaires, etc. , etc. Sous ce double rapport , la théorie du Gode pénal était non seulement irrationnelle, mais imprati« cable. Voy. chapitre iy. S* partie.

Ce n'est pas à dire que nous voulions une complète uniformité dans le régime intérieur des prisons, et une confusion de tous les détenus : nous porterons partout, au contraire, la séparation dans les moralités et la •graduation dans les régimes.

(4) Code pénal, art 19. Ici le législateur ^écarte tout-è-iait du principe de la dorée. Mais comment conoeroir dans le même système une • détentiMi de cinq ani qû derienne comparatirement plus redoutaUe el

88 mioHiB

tboisième degré, souè lé titre de travaux fereft, cim* Stitue {^oiir les condanihés des deux sexes un régîthii spécial de discipliae^ Hlaië exigé pour les hommes seulement des établissemens spéciaux, cobuus sous le nom dé bagnes.

Ici encore la pratique bouleverse oomplètém^t b

liloi Rdoutée ^*ane condnnmtion à 4iâo ênêf ^<mr ooliiblier la dtflli fCDce» il eût fallu au lé(sislateur réunir, accumuler toutes les inspira* lions draconiennes sur ces cinq années de détention : pour être logique, il acceptait àh système de cruautés incoihpatible étibc les mchits, lei Jemps, les progrès de notre civilisalion. Aussi nul malfoitew ta'est ftsseï malavisé pour ne pas préférer cinq ans de bagne à dix ans de rédusioft.

Mafs que dira-t-on, quand on soàgera que le séjour dest>agnes^8t,aa iBoAtrairei tnioii^s Monté que celui des maisons éèntrtlts^ I^i^ uètrè ^tition aux Chambres, imprimée dans le troisième Tolume du Sjrsièna pénitentiaire, nous déTeloppions,en i85o, cette opinion, qu'en fait, i ordre de la ripruiian dam mot éiablUgémms de déientim Hait en fanttmnirJ» de tordre du pénaliiét dans le Gode pénal. Nous af ons acquis de|»iils k confirmation positive de cette vérité dans le cours de nos ins|>ectioBs : le condamné à moins d'un an préfère une condamnation plus élevée» qui le conduise aux ateliers des maisons centrales, plutôt que de croupir dans l'oisiveti des maisons départementales. Les juges partagent ettte opinion, et Je pourrais citer bon nombre de présidtus de tribvAiux qui m'ont dit dans le cours de mes inspections : « Nous condamnons le plvs » souvent possible à plus d'un an i afin de procurer à ces matbeureox » l'admission aux maisons centrales. » J'ai même constaté ce ait dàni mes rapports auministre; car, outre les conséquences morales, il éà a de bien graves en matière légale , /m ^cnas éê U réddwe n'étàsi «ttt» ebées qu'à la condamnation à plus d'un an.

Mais, Undis que le correctionnel des prisons dépaitementaks nlpn« B la maison centrale par i^lppét du travail sslarié, le rechn dé la maÎMn centrale, du sein de sa vie oloitrée et BMmolmie. ftmbitioMib k vie nté- «cnrt du (brçalt Tsir libre qu'il i«^r»«4'SrttDd«è il tMuls% la «er

D£ L'EUPHisoinrsMEirr. 3^

théorie légale : à Fégard des femiMs, elle n'adesieb pas plus de régime distinct entre les ooodanméea à la réclusion et aux travaux forcés, qu'entre les coa^ damnées à la réclusion etàlemprisonnement correo* tionnel à plus d'un an* £t à l'égard des liommes^ on a pour les condamnés aux ttai^cuix /brcés dta

qu'il siUoime» lo tolcil qui luit pour lu depuis Un Uvtf Jusifnl loii ooucber, et étale à ses regards cet admirable spectacle que présente dans ces ports ouritimei i'aetitité de rhomme et ragitation des flots. J'ai tu plusieuis oondamëi me prier de les faiva tfaarfére» du la SMÉiéateftA traie au bagne , ou qu'ils feraient un mëuvaU eoMp pour y parrenir4 Dans les maisons de justice des départetneos* les condamnés aux traraux Ibtcés, qui, à titre de récidifistes des prisons» ne craignent plusl'InfbMlé ■Itacbés an ^gne» me dooModest leur traotffcreiSeut au bagne, ommM on sollicite une amélioration à son sort » une grâce ntaie* C'est Tinfi^ mie seule attachée au nom de forçat qui fait préférer le séjour des maiêuna centirales aui eondamnès edcore accesaiUes I l'efnpfré dés eon^dét rations maralesi

On me dira qu'à Bicétre • il y a pourtant bien des ruses de guerre pour éviter le départ de la chaîne. La chose est vraie ; mais cette espicè 4i détenus à BtrétM, m sont ou Iméébutàin qui »«delileat intifkmie du bagne pour eux et pour leur famille , ou les hakUêê qui exercent un ■étier lueratif, ^oi reçoivent des seoottrs sur laa liens « ei en6n qui eamplent sor des abrériationa de peine qu'ib ont pins de mayfens* è Bh eètre qn*au bagAei de soUleiter et d'obtenir* Ajouteoa que la cbatne eH chose fort dure» fort redontée» et de plbs fort immorale* fort onéreuse et fort inutile y comme nous le verrons ailleurs en motivant iè nédessild desa ^oppression. Le Nord en effet n'a pas de bignctf et entoie sMoea^ damnés ettetidreè Bicétre le déport delà ctaelne. Pourquoi lea eeadam» nés qui arrivent de Strasbourg i Paris Sous rcseorU de la ^sèdenaeaiei ne continueraient-ils pas leur route jusqueux begnea? Le aystèaM dei chaînes ne peut se justifier par les considérationi à» danfart dei trens* fèremens,car les foits réfutent une pareille élQedîea. Mal^ SSMII^le

4o THÉORIE

ëtablissemens séparés , parce que ces établissemeus existent, et qu'ils sont placés d'ailleurs sous une administration diflerente; mais quant au régime intérieur j tout le système légal s'écroule : on découple les forçats ; on remplace le boulet par la manille (i); on rejette l'emploi des fers; on recherche et on organise les professions utiles à la place des travaux de force; et enfin pour dernière violation du Code pénal (2)^ au profit de la raison et de l'humanité, on repousse ce qui rend le travail pénible et improductif, et on le rend lucratif et attrayant par l'introduction des salaires et l'organisation des masses de réserve* La réforme doit inévitablement dans sa marche entraîner sous peu d'années la suppression des bagnes, car déjà celui de Toulon reproduit sous beaucoup de rapports le système des maisons centrales.

Ainsi donc par des envahissemens successifs et

question de la sappreisioD de la cbatne doit cntratoer la sappretsion des bagnes, U n'y a besoin que de jeter les yeux sur la carte de France, M'est'il pas absurde d«* Toir un pays aussi étendu que la France, faire traverser tout le royaume aux condamnés aux travaux forcés, pour arrÎTer è trois points seulement de sa frontière de l'ouest et du midi, Brest, Toulon et Rocheforl ! Je démontrerai dans Tapplication de ma théorie à la France , tontes les déplorables conséquences de ce système, qui ne saurait résister aux nécessités à la fois moraks, adraimstratiTes et économiques même de son abolition*

(1) Petit anneau de fer.

(a) Art. iS dii Gode pénaL

DE l'emprisonnement. 4^

forces, la pratique, sans se poser de plan, de programme, de principe à Tavauce, sans mâme cher-* cher les raisons qui devaient justifier et diriger sa conduite^ a préparé, par l'irrésistible entraînement des faits, l'application et la consécration de notre théorie.

£t par rapport aux femmes, qu'est-ce donc que la pratique est venue mettre à la place des trois degrés de la théorie légale de l'emprisonnement après jugement ? Deux degrés d'emprisonnement organi-* ses d'après le principe et le moyen de la durée. Nulle part sans doute la pratique n'y a vu la raison d'une théorie nouvelle ; nulle part elle n'a rattaché à ces deux degrés distincts les deux principes de V intimidation et de l'action pénitentiaire qui les caractérisent : mais ce qu'on n'a pas dit ^ ce qu'on n'a pas écrit pour elle, cela est dit partout dans les actes ^ cela est écrit partout dans les faits; et c'est là le témoignage le plus important pour notre théorie, parce qu'il est le plus désintéressé.

Ce que la pratique française a fait pour les femmes^ elle l'eût fait pour les hommes, sans l'existence d'abord des bàtimens des bagnes, et laco-existence ensuite de deux administrations séparées pour les maisons centrales et les bagnes, régis les uns par le ministère de la marine (1)9 les autres par le ministère

(0 Bn icgardont la soppitssion des ba^es oompie néceasaîre, je rends

4^ TfiÉORU

de l'intérieur. Nous en trouvons à 1 étranger In preuve irréfragable.

La vérité est de tous les temps comme de tous les pays ; aussi oe n'est pas seulement en Franoe ^ c*esl à l'étranger où il a été propagé par nos viotoireS| que le code pénal apparaît avec les mêmes viola« tions de k théorie légale dd remprisonnament et les rofimes tendances vers la notre«

£n effets dans la Bavièrè-Rhénanei les mêmes éta* blissemens renferment non seulement les condamnés à l'emprisonnement correctionnel et à la fédusîoû» naais encore les condamnés aux bagneSé

Dans les Pays-BaS| avec l'empire a disparu le ba^ gne d'Anvers, et en dépit du code français qui sur-'» vivait^ on a fait pour les hommes oe qui se pratique en France pour les femmes i l'emprisonnemMt après

Justice fiéâeiiftoiii« tmx amëlîoratîons pr(%reislTa et ttotâblês <taé le mi- Sislère da la marine a a{>portéé» à leur réfime ; je readi jualrae anrlout aoi hommes distingués qui ont rempli l'importante fonction du commis» sariat de» bagnes : je citerai notamment M. Regnault, qui, pendant quatone années, a dirigé le bagne de 'îouloil avee lUitf capacité qve tout le moftda se plait à recMonaitre^

Mais il faut supprimer les bagnes, parce que la système est Ticieui èii lof, et ensuite parce quM faut en revenir i l'unité administrât! ve. G*tfl Étim ce double rapport que» pogn f et mi^aiitéa de ma dettitème pétition aux Chambres, imprimée à la fin do trbiaième voliune de bdoq ouvrage sur le Système pénitentiaire en Europe et aux États-Unis, j*ai demandé et prouvé dèA iS5o la néM&iUé de cette mesure que M. Mart«él Vaneloti dans son réetftt «nvragei réSMds ssmafte la SBodilioÉ préliminaire et essentielle de la réforme en Franoe.

DE L'EMPBISOirirEMEirT. 4'

jugemeal a été réduit à deux dégrés (i), et les cma« damnés aux trotatix forcés compris dans le âeooad avec les condamnés à la réclusion et k l'emprisoBi» sèment correctionnel (3) de plus de six tnois (s) : minimum du reste beaucoup trop faible, et qui |>rouve combien ce besoin de simplifier la théorie de Femprisonnement a été vivement senti ^ mais peU raisonné.

A Genève aussi nous retrouvons le code pénal français^ mais on y aggrave encore la faute commise dans le système des Pays-Bas, en admettant dans le

(i) Les prifloi» esistantes ou à établir pour pùnsi seront divisées, saToi^ :

1* Eo maisons de correction |

a* En maisons de réclusion et At force (arrêté organicpie de itti t art. I ).

Ainsi cet arrêté organique n'admet, comme notre tbéorie , que deux degrés dans l'emprisonnement après jugement ; mais il n^a pas sa saisir le principe qui devait diviser ces deux degrés et caractériser chacun d'eux : en descendant jusqu'à six mois pour déterminer la sphère du second degré, il bouleverse et méconnaît le principe d'intimidation et le principe pénitentiaire.

(a) La maison célèbre de Gand renferùie toutes ces classes de con*

damnés. L'art. 9 de l'arrêté organique des prisons des Pays-Bas, du

4 novembre i83i , porte: les condamnés erimineliêmênt à ta réeluiUm

et aux travauœ farcis seront placés dans les maisons de réclusion et de

orce.

(3) Art. 8 de l'arrêté précité. Voir cet arrêté dans le Recueil des arrêtés et règlemens relatifs aux prisons des Pays-Bas, publié par M. Duc^ pétiaux, inspecteur-général, qui apporte tant de lèle et de luaièrei dans l'exercice de ses fonctions.

pénitencier^ depuis le condamné à vingt ans de travaux forcés, jusqu'au condamné à trois mois d'emprisonnement correctionnel (i).

Ainsi donc c'est notre théorie qui partout s'élève et grandit sur les débris de la théorie légale, et ap* parait dans tous les pays régis par le Code pénal français pour saisir le sceptre désormais échappé à son empire.

(i ) If oqs aTOBS ioamis nos critiques à cet égard aoi hommes éclairés du gouTemement genevois , page 354 et suiTaoles, tome II de notre Système pénitentiaire»

En i85o, le rapport du conseil d'État du canton de Genève» relatif au projet de la loi de révision do régime intérieur des prisons, accueillait en ces termes notre Système : et Le conseil d'État reconnaît que les » individus condamnés à an emprisonnement aussi court (trois mois à » un an ) ne sont pas dans la maison pénitentiaire pendant un tems sof- » fisant pour qu'on puisse leur enseigner quelque profession et opérer

» leur régénération Le conseil propose en conséquence que la limite

» de la séparation des prisons soit fixée i un an, c'est-à-dire que tous les » individus condamnés à un emprisonnement d'un an ou plus subiraient » leur peine dans la maison pénitentiaire ; les autres dans la maison de » détention. » Mais la question de la contenance et de Tappropriation des localités a fait ajourner l'adoption de ce système qui va être soumis prochainement au conseil représentatif, à l'occasion du projet de construction des prisons.

PS L'EJtrasomrBMEirr. 4&