CHAPITRE ni

SUITS DU PKàciDtWTé

Kous arrivons maintenant à considérer la théorie légale du Code pénal dans la division générale des différens degrés de Femprisonnement , sous le rapport du classement des moralités ; et la réfutation qu'elle reçoit ici de la pratique n'est pas moins énergique que dans le classement des pénalités.

En efiety dans le classement des moralités , la pratique accuse le législateur et le juge de continuellement les méconnaître et les bouleverser. Ces moralités correctionnelles par exemple, qui ont paru arbitrairement au législateur et forcément au juge les moins perverses , les moins nuisibles, et que le code à ce titre favorise avec tant de prédilection ( i )^ pour lesquelles l'opinion craint tant les dangers delà communication contagieuse des réclusionnaires (2), c'est là au contraire que la pratique rencontre le plus

(1) Art. 4o-4i>

{%) V07. le chapitre précédent, page 34 «t 35.

46 nioin

de perversité, le plus de ténacité et d'endurcissement dans le vice (i); c'est là qu'elle remarque le mouvement ascendant de la criminalité ^a); c'est là qu'elle

(i) Il exUte QD docqoMql trèi positif et très importaot à cet égard : c*cft la réponse de tous les directeurs des maisons centrales à la circucolaire ministérielle da lo mars i834 • qni provoque plusieurs reoseif nemens sur les elTets du régime des prisons : nous en citerons le dépouillement dans notre volume sur l'application en France de la théorie de fempriaonaoïicût. Votol ta resta comment t'exprime M. Delarille, iaipecleiir-féoénl det miisiins centrales, page ta de ses Oi$§nmtiomi r « Ce ne sont pas les plut coupables qui sont le plus à craindre, ce sont a les plus vJetemk.... Tel criminel que la lot frappe de cinq ans de ré- » évéom al cest fois moins perrerti que td autre indiridu qui n'a to- 9 couru que quinse mois ou àaa ans d'emprisonnement. »

Au reste » mettont-nous en face des faits ; prenons une maison centrale où les rédusioonaires et les correctlooneb aient des quartiers séparést Limoges, par exemple, et rappelec-rous les paroles du directeur, citées page 35-36, note i, me priant , en face du tableau comparé de la tranquillité du quartier des criminels et de la turbulence du quartier des correetionneb, de conserrer cette diri&ion , sous peine de voir lo «•rrectionoels gâitr les çrimiaeb.

Au lien de quartiers séparé^, prcnec une maison distincte ; die se trouve précisément aus portes de Paris : la maison centrale de Poissj est consacrée eidusivemeot aux eorreetionneU : près de 8oo j sont reniemés. C'est de rareu générd la population la plus indisdplioée. Au reste , on va voir parler trop énergi^juement à cet égan) le cbiCTi-e des récidives dans une note sulTante.

(s) Toy. page ly et suivantes du premier volume du Système phnitem' liciM CD Burope et aux États-Unis, oà nons avons établi ce résultat par une masse de documens statistiques.— De nouf eaux faits Tiennent confirmer rexactitude de cette observation. Ainsi je citerai id la population des prisons de iSso à i33s« f'fst-i-diaç miÉéri$unm$ni à k rénsim du

DE L'sMMlSOlflrEMEirT. 4?

constate le plus de récidives (i): c'est là que se rencontrent Tescroc , le 61ou, qui dans le choix des dif-

Qoàt pénal dont VïaBamet se trourt par eoBséqoent toitéi t }• pnadi celle populttioD aa i*' janvier de chaque année.

ARiciis. coaiacTioimuj. cpi HiaH^ t

c*est«à-dire bommes condamnés à la réclusion ; femraei condamnées à la rédusioo al aux tramax forcés.

i6so. • • • ia»ii5 • 9^s8

i8ai, • . • ia,589. . , 8,9^

iSsS. . • . ia,€i9. ••••..• 8,o6S

zSaS. • . . i},a89. •••••.• 7.^1»

i8s& • • • i5.983b »•••••« 7*QaS

(1) Dans la asaison centrale de Polssy, qvi est la seule maison een« traie dont la pepolaiioB soit esdusÎTement composée de correctionnels , la rapport entre le nombre des récidives et le nombre moyen des con* damnés libérés pendant une année est de 68 snr 100; tandis que la «Myenne générsla des maisons centrales n'est que de ^9 sur too. (Voy. tableau CXI eu mfmpît-rtndtt et hjiuîice erimîn, en i85a.)

D'après ee même taMean, ta moyenne générale des bagnes n'est que de 56 sur 100, ce qui semblerait donc indiquer que le système des bagnes B*est pas plus mauTais que celui des maisons centrales, tia conclusion amil erronée , comme nons le prou ferons ailleurs • dans la qua^ trtème partie« en démontrant combien la statistique est diose délicale k manier. — Bornons-nous Uà à dire qu'une des nombrensea r^oni de et

48 THiORKB

férentes manières de vivre en société ^ ont pris celle du vol comme la meilleure, parce qu'ils ont l'art d'en exploiter toutes les ressources et l'habileté d'en diminuer les dangers^ en laissant à la justice pénale les seules chauces que ne puisse lui enlever le génie de la ruse. Ainsi faite , la profession du vol devient plus lucrative dans ses résultats , sans être comparativement aussi périlleuse qu^une foule d'autres professions industrielles où l'on s'expose tous les jours y non plus à quelques privations temporaires de la liberté , mais aux risques de la vie, au péril de la perdre , à la certitude de l'user ( I ).

Voilà les moralités correctionnelles se recrutant généralement dans les populations urbaines, et surtout dans les grandes cités , où l'agglomération des produits de la civilisation, conséquence delà con-

résultat, c'est l'intervention de Vélimtnî eorreethnnêi. Si l'on comparait les rédusionnaires des maisons centrales aux forçats des bagnes » le chifTre des récidives serait grandement à l'avantage des maisons centrales. Ainsi, en 1829, le nombre des récidives, parmi les rédusionnaires dans les maisons centrales, était de i sur 10 x;a ; parmi les condamnés à un an» 1 sur 6 x/a; au-drssus d'un an, 1 sur 4.

(1) Toutes ces chances sont appréciées par certains filous qui s'entretiennent avec TOUS des motifs qai ont déterminé leur voeaiion, et qui soutiennent toujours avec impudence, et souvent avec esprit, les raisons d'y persévérer. Biais néanmoins les voleurs, comme nous le verrons, ont en général la conviction que le vol est un fâcheiu métier , et qu'aiuti ils sont dans la mauvaise voie.

toÈ L^EMgRJSftÇNÈMFBft. ^

-eeiitràtioo /j(Q td population ^U^-piiÇm^,. d4yelo|>pe et appelle néce9saireoi.ent Te^ercjcç ^cle^eur pi*oCe;^

«on* , ^^ .,.,

Les moralités rédusionnaires, au contraire^ prpf viennent en majorité d<?s popij^Uiiofis. agricole^ , à l'exceptioa . du jreflux des qorrQctiQ|inejs.;q^e le, cur muldea. récidives yienty dévfirsiçr ;çjç.3qi|( g^O^ICS^r lement les.individijs quioot.agi,. noiv p^s^sf^r uq degré de plus de perversité, ipai^ p^r ^p. d^giré di^ moins d'habileté dans le vol: ç0 ^out cç|iix(i)cpi|) diuis de mauvais jours^ ont reco^ruau yol comme à ane ressoucce^accideatelle, et non çon^mçà un expé* dient habituel : ce sout ceux qui ^'y ont n^b ni .'a spéculation, ai Tastuce du correctionnel ; qui n'ont

( i).Nouf en exceptons tonjoort l'élément de» récidit es; car il j a dam les réGhisionnaîres dcf correctionnel» récitlivirtf s qui y arrivent par i'jt^" gmvation des pénalUés, ntdgré l'babilelé babituelJe du rorreclionnel i MterlescirooiistanGes amarante» qui déterminent li^peiyiede la i^clusion. ...

Mais la popolation dea.QCHidanuiés de Farjf est ane pçfMiUtlon i pfrt : £'c»t la plus pcrvene* la plus enracinée dans le crime, e( en même temps la pins inteUigenteetlaplusactÎTedans les traraui industriels. Aussi, ioter* logesaoit le chiffre des rècUHtes. soit le prix du produit df s travaux dans le tableau comparé des dix-oeuf maisons centrales, et vous trouverez sous le» deux rapport» Poissy el lleliin , Melon et Pois^y en télé du tableau. Ainsi, dans le rapport entre le nombre des récidives et le nombre moyefi de» libérés pendant oieAnnée, constaté par k compte-rendu delà {nstica criminelle publié en iS34« les deux chiffres les plus élevés appartiennent À Poissy d'abord, qui a 68 récidives sur loo libérés; [him à Mdun , qui en a 55. La maifloa centrale qni vient ensuite, c'est. le Moot-Saint-M^ cbd, dont le chiffre e»t de 48 sar loo: 1» moyenne'fénérale-j^ 3$ poif

(0k ftotomn

'pot sa ^Arter la dreoii^tance aggravante qoë l< reetiotinei eih évitée; en un mot, te» réefcKioiHUkires^ ce sont les niais, et les correctionnels les habiles da métier.

Enfin ^ quant aux condamnés aux plus longues détentfovs et aux dëtentions perpéluelkss mêmes ^ à eeux que, dan» nos maisons centrales, la lot vient ceurb^r sous le poids éternel de la réclusieai^ et daas les bagnes sons celui des fers, ijs tiennqm à denai errigines bien distinctes, et présentent Tafili^^eattt tontraste des deux classes de moralités qui se we^ pousseut te plus, et que pourtant le légîslaleuv a Yoùlu confondre ; et le juge est venu unir.

100. On foit à qadle dittanct les maisons de Poissy et de llelun laissent derrîëra elles les antres maisons eentraici dans le tableair CQnpaii6 des récidhtt. Et la diRiéreiiee qui existe entae cas deux mabaoa rtjfi mlmt t t'explique fort bien d'après nos observation» : la. maison da Poiasy étani composée de correctSonneb exclusivement, taadb que U Mtaan de lie» Ion an contraire a presque 3;3 de rëdosionnaires.

Bans te prix comparé du produit éea travaux ém i** noivcniii» iSsS au I** novembre 1S99, MeluBct Foisa^ sont eflooMC» tHe d« taèleaiH Le prix moyen de la jooniée du trarail est de 5o» oaatiniaii Mb^ lun, ^6 1)2 h Poissy, tandis que la moyeniia générala pmr taott» les maisons centrales est de S3 i|9.

Ainsi la supériorité de hi population des eondMniiés de ^aivdafea le travail et dans le crime est démontrée s il f aurait bica des ooaaéqiieBcéB è en tirer, et celle«cî entre autre» : e'est q^éln phu «aofaèkes» ka plia pervers, sont pourtant les plus heureux par l'effet du régwae industriel des maisons centrales. C'est un résaltat incoatestablcy maiff iBtolè> Table : nous indiquerons k redÉtsieaorentda Ifabaitiaaa aneafetro putie ui Ét^oaviafe*

DE l'£MMISÔI«2IëH£]NT. 3i

néril^fahiHÎfiiimilîë; eëM ^i ëH Ihiëkéâ'éii pHVs

par les degrés successifs de l'écheKë 8ê féthpHiàn^' mnMtaVéïit d^ètf mnéM^^simiHët; éë s<Mfê, en

dans la langue des prisons et des bagoeS| (jui se cs^ bt<!h.l contre fes foîs sociales et n^QQt ]ainais.$u (|u «i

Mrid à eâ«é d«e«»ttfté^âffi^ dd étWi i{tië U f^- <:i(]fîvéa atteints^ âe trouvent des lKunm«$.q^i nV vairart jaisaM Httsqiiéà k Wn ^ m à Ift fMroKi^ iiiê^ dès hotnnfiéâ <^î fdrétft dtt^océfn'ént coiipabtès^ mais qujL ae U furent qu un ^wir ^ ua imtwÉwâapti t:à«it MMânl fat^Uà VmdtBdikm d«te jMiaWJé, (te M lHtf«^ geancé , de la hafne, etc. , dé àîs passions^ qjiî éàsie^ geoiC et ra,yag.eot k ctowlMHMÛày.Myft^ftMk.aMig

. t^armî ces êtres qui oAt tent^ oui méum. accwifrfiila mwf^ejt cpjMnA k pamiotii ar'et» midliiile |s iè ttùiùT^É tetiïplvtcé tedéliréf, et rhàûiûié tép^At souvent encore^ même sous cetjte tacbâ oct sang^ «vk. ks babitifdes Wnnêto» desv tW astârkuw;

Cest j^attei ées c^iihlnels q(ué iè réncônf rën£ en gçailde^ partie les di^tesatia^ ksTphM.frdbB»^ k»pliHi

soumis à la discipline , les plu» ifcfeèMilBIlêi M iW

5d TQEORlf .

mords (i)^ ceux qi^i inspireat autourd'eiix syttipB^ thie et intérêt, et .<^M.i.obt\eiuient.fré<}uemiiient àce. double titre ,Jes pQ^t^. df9 . h confiance , les privi«*

lëgea de la feyeur. , . "

Ainsi se trQuye.,caiifimié.par. rexpérienoe..ce qiie nous, avpif%.4it.aill«w:Sy.quis l!écheUe.de.la per«<

(i) Voici li réponse lestuelle de M. Guîbaud, oooimissaire do bagiic de Brest, komme* d*expéritoee, à l'une des questions écrites que jie lui soumis à l'époque de ma Tisite au bagne en iS3 1 : et Les eondwnnéipoof • 9 raeartre ou assassinat j^ui n*ont pas subi de condamni|li|i>iy antérienreSf 9 sont en général très dociles : leurs noms ne Bgurent pas dans le nom-

• bredes forçats atgnalés comme Susceptibles d'une sunreUlance plu*

• 4péçiale sooB.le^rfppOKtdeVau^àce et 4e la perveisité : il y a ploaie 9 repentir dans la classe des meurtrien, plus de remords ; et ils sont m* » rememi accusés de toI dans le port : leur nombre est de 46i . • Ce témoignageest le ploa décisif que l'on puisse citer, lebagnedeBrestétant réserré précisément aux condamnés de cette.'çlasse à ao ans tt perpétnité d'aprb l'ordonnance de i8a8 . Hais Toici un autre témoignage antérieur an système de cette ordonnance. M. Fumeron Dardeuil, qui a été préfet du Var, et qui récemment encore dirigeait les alTaires municipales et dé« partementales au ministère de l'intérieur, me racontait lui-même, qu'un jour visitant le bagne de Toulon avec .M. Reynaut, il rencontra un groupe de* forçats réutiis detaàt le dépôt des fusils d*un poste Toisin de gyr JkndiioaHnea.-.<ti Ly> «sait des assassins» medisait-il , pami ces^ for- 9 cats, car ils portaient le bpnnçt rert. Me retournant vers BI..Heyjiaut» 9 je lui fis observer qu'il dépendait de l'un d'eux de nous passer impuné- V ment «me baîonuetteik-trayers te cvrps, car le coupable se dérdberaît 9 dans la foule. r-!^Qn9IÇQisi^U»i»iipriie»répliqaa ML RejoauL* et Je

• TOUS étonnerais bien dIus encore, sr je tous dîs^b que ces bonnets 9 verts sont ceux en qui j'ai le plus de confiance. Les meurtriers sont id » les meffleurs. »4I.*lfuliierQn> BardeutI a depub acquis U conviction qneBL Repattt'dUaitTçai* , ^

0B L'EMPRISOirirEMEirT. 53

' Tersité des condamnés était souvent en sens 'inverse des présomptions légales et des condamnations judiciaires. Ce qui paraissait un sophisme alors, nous pouvons le répéter aujourd'hui avec Tassentiment des praticiens et l'autorité des faits, quHt vaudrait niieux avoir à commencer la réforme pénitentiaire par les meurtriers que par les correctionnels {\) y c'est-à-dire par ceux dont le législateur a préjugé la correction impossible en leur ôtant la vie bu la liberté, que par ceiix au con«

traire dans lesquels il k placé, non seulement l'es-

poir, mais l'obligation et le nom même de cette cor-

rection.

Aussi la pratique justement froissée de la fausseté d'une théorie si complètement étrangère à l'examen et à l'étude de la nature des moralités, ' pousse un cri de détresse : elle demande officiellement un autre classement, une appréciation plus exacte de ces moralités. « La nature de la peme encourue y dit le ministre de l'intérieur dans un

(i ) a Gomme toojours, la plapart des accusés en récidive f 67 sur 100) » aTaieut été précédemment condamnés pour toI ; et ce qui. prouve que »Ie penchant à s'approprier frauduleusement la chose d*autrui est, » comme on Ta fait remarquer plusieurs fois« celui qui se corrige le » plus difficilement, c'est que sur 1,096 individus en récidive poursuivis »en iS3s comme coupables de vol, 8^7 avaient été antérieurement s condamnés pour des faits de même nature : pmmi ceuop-cî, />/« j dtt » <ro«f nuÊBtU n'ataUnt précédemment tubi que éei peinei eorrtttUm^ 9 fia/Isf. «Rapport aa roi par M. le garde-dcs-sccaui. i834*

- ifp«« #'4*e«« j«H<w'f» «of»»*»'^ fffiff i^tèmt^

gramme d'une théorie (a). . ¥,«•« VI feîlWP? «¥» ? ««# 'ÎPe qJFWHf i.tion

ppeU«, p'çst lyf. î;«iqu^p,c} Jjviog^oïj, If «ja^lii^. jk^te asîjijf^wf}^ (jp potrp é^f^xxa, 4fMa l'^prit fift 1^ *}H? %U(Ih «J^fiS aç? cpfiçpptjpps et jf gkjf Jq- ^<jlie danf fcg ^lipjitjqjjji.

IjC syslèine de M. Livingstou ne se c<^mpqse,

(l) 39 janvier iV>p.

(7) Leiavant Irfductfuc de cot ouvr»^r, M. Lagarniilte, s'exprime

ainsi ilans s<in iotrodurtioD, qii il c'0'.ni>ar<' 1rs diverses idées émises sur

rorx«ni5alion de reini»ci«onnrincnl : • ïi iiou,s semble que sur la gueslion . ,,s. ^ • ' ••• j'f ' ' ' "■■•7' '• i'r«"t

d»*» prisons el du sv^U'iiif nôniienti^ire, on eqlri'pit p^rfailcmenl dwn* Vesprit de l'époque en conihinanl, comme Vu proH-j^»* M. Ch. Liiras, Irf deux principe de i*intimùiatiQn etdf r«im( n1<^^M'nl. •

DE L'EMPWSOPriTEMErrT. 56*

P9Br)je3 ^î}t|Ite?,q!jed€ deu^p ordres d'établissenvîns, sous le litre de: maisons de détention'^ maisons p,çnitentiaires^ La maison de détention a deux divisippS| daut ch^eune subdivisée en deux quartiers pour la séparation des ^^xes (i).

La première division est consacrée, 1^ A^x ^niei]}^ détenus pppr sûreté de leurs dépositions (:î);

;?• Am^ ^qdivjd»^ prpyeiius de délits |j ,

3*" Aux individus CQnd^i7}p.és à remprisonpement

dp Ç^p jpprf m wm^ (5) » .

4* Aux individus détenus pour npn^-paiement d'^pe^dç^t pAWr trpublqs daps une cour de just^cp , etc. ^ /çtÇf

La d^xi^EQe ^îviaior^ cpniprend les i^djvidus des dl^l^x spxç^ prpvi5i|us de princes.

Puis ensuite la maison pénitentiaire est afTectéç ^ux individus tj^Jtadamnés, . \^ Qi^jspq df ^ét^QtlQiT;^ (|^qs \^ système de

(0 ^oy* premier toIubm» 4u Sys^nm pëttiteiftiaire, pagei 6i*M

^a] C'est là une grave erreur. Vuyez tome I de notre Système penîlentialre, page 161, où noiM avons réfuté les motifs de M. Llvin^ tM, ^ô prétaiid que tOH prhmtiùu ttûipàrutirê 4t /• nHHé^impOÊê^ à de» témoin»^ est un taerificê néeeuaire à !a tùreU de la toeiéli,

(3^ (.es individus condamnés à moins de 60 jours doivent ^tr^ détenus dans les prison» de paroisse. Art. i4 de Htn code ; mais nous ne trouvons pas la limite où M. Livjn^lon fait commencer l'emprisonnexnt-nt pénitentiaire.

M. Livîngston^ est une confusion de remprison-" nement préventif et de Temprisonnement répressif; ifn y a qu'une chose claire et distincte dans son système, parce qu'elle tient à un principe bien arrélé, c'est la place et la sphère de l'emprisonnement pénitentiaire.

Ce n'est donc pas le système de M. Livingston qui peut satisfaire à ce besoin d'un nouveau classement des moralités dans la division delà théorie générale de l'emprisonnement y invoqué en France par l'aveu d'impuissance et le cri de détresse de la pratique administrative.

Notre système nous semble écarter toutes les difficultés, et résoudre avec simplicité ce problème du classement des moralités dans la division générale des divers degrés de la théorie de l'emprisonnement.

Ces moralitéis. en effet, sont de trois sortes : d'abord, avant jugement, toutes les moralités se placent dans l'emprisonnement préventif.

Après jugement, les moralités qui ne présuppo* sent pas une perversité assez forte, assez enracinée (i) pour exiger l'action et l'effet du temps, se

(i) On pourrait nous objecter ici peut-être que nous Tenons de codftidérur les eorreellonnêlê comme les moralités, au contraire, les pins perverses. Kous répondons d'abord que nous nous serrions de ce mot eorrwetioHtkeit, dans le sens du code, qui étend jusqu'à cinq ans la spbère

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