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reoferment dans' une détention répressive de quinze mois et au-dessous ( i ).

Les moralités qui , au contraire , révèlent cette perversité précitée^ et nécessitent la puissance des bonnes habitudes ppur combattre et détruire Tinfluence des mauvaises, appartiennent à Temprisonnemenl pénitentiairey où elles exigent des condamnations plus ou moins longues , selon que le degré de perversité de l'acte et de l'agent présuppose plus de temps aux mauvaises habitudes pour s'effacer, aux bonnes pour s'établir.

Quant au classement des moralités des actes par

de cet emprisonnement. Ici, au contraire, rempriionnement réprosif eipire è.quinie mois. «-.Noos répondons ensuite que le caractère et le but des deux degrés réprêuifti péniiêntiairê sont bien définis dans eeHe théorie ; c'est au législateur et an juge à ne pas envoyer i l'emprisonncmcnt répressif une habitude euracinée du TÎce à combattre» et réciproquement à Vêmpri^omntmêHî pénitentiaire un simple dàlit aeeidaH" ial à réprimer. Nous esquissons dans la' suite de ce chapitre la aîanière BOQTelle'dont nous concevons i cet égard les devoirs du juge et dft législateur | — nous répondons enfin que l'emprisonnement riprtstiftti organisé en sens opposé de l'emprisonnement correctionnel du Gode pénal. Le Gode pénal a placé le principe d'intimidation au plus haut degré de l'échelle de l'emprisonnement après jugement; no«S| au contraire, nous Torganisons au premier. Voy. troisième partie.

(i) Voy. cinquième partie, chapitre relatif à la durée des détentions. Dans notre théorie, l'emprisonnemeut répressif expire à quinie mois , et l'emprisonnement pénitentiaire ne commence qu'à deux ans. Entre quinte mob et deux ans , il ne doit pas y avoir de condamnation à remprisonnement. Nous dévebpperons les motifs de cette innovation dont la nécessité est démontrée par Tobiervatlott raisonnée det finti.

la théorie de législation criniipf^l^» 4wt jp«^$4ff!

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mmi^ i dirp ft«x l^^iaai^^, qua ^^ l^ur 4p»Wir. jft )H»<ie^ ^tta^îliée ^ tel «cte ÇQmpjp IViqflF r^woq BiaitaJe de ^'^i ^b^M^ (0, l^ l^islp^mr^^ p^r. pRéppl^ qyi p^rtir^if 4f x:^ £ait ^ien çippk gi^ or ne peut nuire en ce monde qq'fi iioy^ ¥^P^^9RRS^ ^ k

f»f propr îét^% m^. hM^ ^ RfW p^opri4î8s fit *¥<^s

personnes, et qui établirait ainsi la division géiîdraîe des oflfentt^Sj eh ofiRptises tontWïios [!M?i«95ii- «ÇS, p(lte^^pfi ipo^tve nps. ptopriétés, pt ^fîeijse^ ffHo^eSy c'esi'^à'-dire «^pireJesdeuxà la £01$^ eiabvM? serait dans celte classification toutes les offfenséS qw J^Wt ^Rgî^qd^rer )[a pprvçrsilé bi4a^f»>ne (;i), , ' Il A^a plus ensuite dans cha^uiM de ee» olatoifri ça tirons j (j^u'à qualifier crimes les acles <Jui luï

- iSi) P? W.Mrrfit jiypir d^jà Ui dans le GlQl)e,le fonds dçts réflexions d|5 cpt alinéa , daps des articles publies sijr le projpl du Code pénal belçe. ]?9^f ^vi^^ |0|ute idée ^e plagiat, pous devons déclarer ici <)ue çp acti-

cl^,4?' P!?^ sopt IfS noires.

, {^ Celte clafisifiçalion que nous avons TéfiGée par un premier cipn- \rôle^ ea ^reiiftnt le oalaloguc des crimes et dclil^s des codes pour en d^inf>nlvf:r 'ç ^^^i'-^ «rf^Htt''^'"^'^^ *' ?"h' "" fpnlr^lir plu$ récpn^et p|u^

jffipl^lejfc^l i}écQas\UèT l'aotip« j>éj[} i tertiaire ^ çjji portanf: ii deux ans le minimum de cet ^mprisonr Jl^ii)ef^t(i), e): 4 qualifier délits les actes qui ue lui sembleront nécessiter qu'une action répressivç. Qua^t ^a pouvoir judiciaire chargé du soijf de çl^ss^r Jes moralités des agens, c'est au législateur à )i)i la^ss^jc ^ute l'élasticité d'action désirabb^

loifs iri, que pûtce qu'il ne faut jamais, quand on prêche une réfonne, Aé|{igrr à» ifefiporler à l'appin^ quand on en possèdt, les témigiiffis

de r^^péf ience.

Un beau travail a été exécuté eq France , dans les bureaux de la Qb^tHterie, cmttenânt la statistique des errnies et délits eotmnfS peiir 4|ip( kl «m^s «Sa( ei «uitauics» IM biepi pQpr sif|>pliûçr et fiivilitfRr ce travail , quVt'On fait? On a mis de côté toutes les calégories de notre code, et on s'en csl tenu à la classiGcalion ci-dessus, où tous lès frimes se sopt naturellement laisse clHsser. Ce serait un immense progrès, à notre avis, que d'introduire dans la rédaction des codes pénaux cette classiGcation déjà appliquée avec succès à la statistique.

Cependant, il y avait dans les comptes-rendus de la jiisliee criminelle une inexactitude. Pour avoir né^lif;è l'adoption de notre classiGcation cles oltenâjfs mixle» , on classe arbilmiremei{t dans les ofTenses contre les personnes, telles offenses qui sont aussi nuisibles aux propriétés et réciproquement. Les auteurs les plus recommandablc", M. de Candolle, ' page 65 de sa Dissertation sur le droit de grâce ; M, Bo<isi, dans le deuxième numéro de la Bévue fran<;»isc, ont en vain signale cette amélioration nécessaire dans la rédaction des romptes-rcndus. EnCn , un bomme de talent, procureur du roi n S.jint-Ctienne, cbargé de coopérer à la réilactjon des comptes-rendus, a jmblié une brochure pour démontrer la nécessité indispensable de Tadopiion de notre classlûcation , comme la seule vraie, la seule propre à donner une juste notion des divers crimes. Voy. Statistique criminelle par M. Smilti.

(1) Voy. les raisons motivées de ce tninimumt cinquième partie, chapitre relatifs ta durée des détentions.

'6o THÉORIE

pour ne jamais le mettre dans la nécessité d'envoyer à l'emprisonnement répressif des moralités qui exigeraient l'action pénitentiaire^ et réciproquement.

Pour cela , il suffît au législateur d'accorder au juge des délits le pouvoir d'élever, en face de circonstances aggravantes, l'emprisonnement jusqu'à une condamnation de trois années , qui ferait dès lors passer de plein droit l'agent du délit au degré pénitentiaire (i); et réciproquement d'accorder au juge des crimes la faculté, à l'occasion de circon* stances atténuantes , de faire descendre au-dessous de deux ans les condamnations, qui tomberaient

(i) Ce serait chose facile aussi en France» en laissant, dans mon système , aux tribanauz correctionnels la faculté de condamner jusqu'à trois ans d'emprisonnement. Les condamnés, par le fait seul de la condamnation de deux ans à trois, iraient aux pénitenciers, comme ils sont transférés aiyourd'bui aux maisons centrales par le fait des condamn»tions à plus d*un an. — Mais on s'étonnera de cette innovatùm qui permettrait à un tribunal correctionnel de frapper d'un emprisonnement pour crime un prévenu de délit, et d'empiéter ainsi sur la juridiction des assises. — A cela, je réponds d'abord qu'il y a une limite conserratriœ des juridictions, puisque les juges correctionnels ne sauraient dépasser trois ans. Or, cette limite restreint beaucoup leur compétence •ctnelle qui s'étend jusqu'à cinq. — ^ Je réponds ensuite que • de même qu'on accorde certaine latitude à la juridiction des assises d'appliquer à des préventions de crimes la simple répression des délita, en face les cîr* eonstanœsâlf^ffiMnfat , il fout aux juges correctionnela certaine latitude d'apprécier les etreonstaneet aggravantes à leur tour. —Je dirai enfin que mon système introduirait l'ordre au sein du désordre actuel qui remonte au Gode pénal révisé. Depuis cette époque , l'emprisonnement

bt lVmpbIsoNneMfJTT. 6i

également de plein droit dans Temprisonnement répressif.

Alors tout se justifie, tout s'explique, et de plus tout s'enchaîne : le classement judiciaire des moralités des agens se concilie parfaitement avec le classement légal des moralités des actes, et c'est sous la garantie non seulement de leur accord , mais de leur contrôle, que chaque moralité arrive, dans la théorie de l'emprisonnement, au degré répressif ou pénitentiaire qui lui correspond.

corrfctioDDel appartient h la compétence des cours d'assises eomme à celle des tribuoaus; et , dans une sphère aussi étendue que cinq ans « c'est une carrière ouTerte au bouleTersement des juridictions. Comme question de procédure, la question des juridictions et des compëtenoea est assurémeni, à mon tens, chose fort peu grave. Mais ici, qu'on songe que le point de vue est différent. D'après notre théorie de l'emprisonnement, le juge a un acte important de discernement à exercer, c'est d'apprécier dans les agens les moralités qui exigent l'action pénitentiaire» ou cellet qui ne réclament qu'une action réprefsÎTe par Toie d'intimidation. ~ Dès lors , il est important de mettre de l'unité et de l'ordre dans les eampéitneet qui sont les appréciaiiom des moralités.

Toutefois , qu'on n'aille pas conclure de ces paroles que la rérisioa du Code pénal ne nous paraisse un notable progrès. Dans notre outrage sur le Système pénal et la peine de mort, page 3oa , nous rédamioos nousmêmes , dès iSa6, que le jury fût appelé à déclarer les eireonêtmuei aftinuanlôt, — Le Code pénal révisé a donc réalisé en grande partie une amélioration dont nous sommes 6er de réclamer ici VinUiaih»,—' Mais seulement on a jeté cette amélioration au milieu d'un code que la révision n'y a pas approprié; tandis que dans notre système, c'est une partie du tout , c'est un détail qui eit en harmonie avec l'ensenble.