CHAPITRE li

ni il iluvioi^ liÈ lotil nkvi la tfiiôRtt i>È L'iE^piiisbivi^B-

mMT.— DE LA S^ASATlOir GELLULAïaK ET DE LA MÉOnon DE JOUE DANS L'EMPEISOHHEMEirT AVAUT JUOEXERT.

Le principe de Tisolement cellulaire , de jour et de nuit j et le principe de la réunion de jour, doivent nécessairement s'exclure dans leur application absolue; mais dès lors qu'il ne s'agit que de leur application relative et partielle , ils se présupposent mutuellement au contraire ^ car l'un est le moyen logique et naturel de remplir les intermittences et les lacunes de l'autre.

C'est sous le rapport de leur intervention simultanée et de leur mutuelle combinaison, que nous envisageons ces deux principes dans la théorie de l'emprisonnement, où nous n'avons pas prétendu admettre l'un à l'exclusion de l'autre.

En effet, dans l'emprisonnement après jugement, la réunion de jour à l'atelier, à l'école, à la chapelle, au réfectoire, aux promenoirs ou préaux, bien qu'elle absorbe la plus grande portion de la durée de la détention, n'empêche pas néanmoins, comme

DE L'EMPRISOinCEMENT. 147

nousTavoDs déjà dit (i)^ de faire intervenir Tiso-

iement cellulaire , à titre A^ entretien mental^ dans

différentes circonstances de la discipline intérieure,

et de lui cousacrer notamment en partie les diman*

ches et fêtes. Mais dans l'emprisonnement avant

jugement, où le travail doit être facultatif; où

aucun enseignement ne saurait être obligatoire; où

il n'est enfin aucune raison de rassembler les détenus

autre part qu'à la chapelle et aux promenoirs ou

jpréaux; la réunion de jour ne doit évidemment

remplir qu'une ifaible partie du séjour à la prison.

Mais ici, ce n'est plus l'isolement cellulaire, c'est

simplement la séparation cellulaire qui est destinée

à combler les intermittences de la réunion de jour (12).

L'isolement cellulaire de jour entraîne en effet

\x) Gtiapitre 10.

{%) Dans mon inspection dé i853, Je rédigeai pour la prisoii de Cbàlons-sur-Sa6ne un projet de programme et de plan , qui réalisait ci système de Uparaiion eetlaUiirô, destiné à combler les intermittencei iit là réunion de jonr. Ce projet pi ce plan furent soumis d*abord au Conseil-général, qui consigna son approbation dans le procès-?erbal de sa séance du 10 octobre i833 ; et il obtint ensuite celle du Conseil supérieur dfes bfltimens cirils. Des difficultés litigieuses sont depuis interTcnues fit rapport S remplacement; mais le projet doit être en ce moment en eôurs d'exécution , sous la direction de M. Piot, jeune architecte plein de talent.

Le même s^st^me Tient d'être adopté par le conseil-général d'f ndre- H-L6ire. Le conseil-général avait d'abord voulu aller plus loin, c'est-àffire rSaliseè précisément l'emprisonnement solitaire de Philadelphie» Chaque détenu Aurait ea Sa celldle arec cour. Le ministre » par lettre

l48 THEORIE

l'interdiction de toute communication, la solitude , en un mot, du détenu livré à lui seul ; et il ne saurait intervenir à ce titre dans Temprisonnement avant jugement, que pour les besoins exceptionnels de l'instruction judiciaire, par la mise au secret; ou pour la répression des atteintes à la discipline intérieure, par l'emploi du confinement solitaire. La séparation cellulaire, qui, dans l'emprisonnement avant jugement, doit remplacer la réunion de jour à l'atelier et à l'école, c'est V avantage pour le détenu d'avoir une cellule confortable où cobcher la nuit; et où pouvoir, de jour, prendre ses repas, s'occuper, s'instruire et se tenir isolément, sauf aux heures et dans les cas où il sera réuni, soit à ses parens ou amis, dans le parloir; soit à ses co-détenus, dans les préaux. Nous disons X avantage^ car la séparation cellulaire est plus qu'une garantie pour la société , c'est un bienfait pour les prévenus. Dans l'emprisonnement après jugement, les individus désormais rapprochés par la condamnation de tout

du 8 jaillet i835 , a rejeté ce syitème par les raisons mêmes indiquées dans ce chapitre, en posant en principe cpie reroprisonnement solitaire ne derait être infligé qu'à titre de punition dans les maisons de justice et d*arrêt, et qu'ainsi Ton derait se borner à quelque» cellules avec cour solitaire, destinées à cet usage. Cette lettre minutérielle a consacré pleinement notre théorie» sauf qu'elle omet de conseiller pour les prévenus et accusé^i ainsi que nous Tarons fait dans le plan de G hélons, des celloles €Ù les détenus puissent séjojmer de jour comme de nuit.

DE l'emprisonkemeitt. i49

rintervalle qui les sépare de la population honnête, recherchent l'association entre eux; mais dans la maison d'arrêt , ouvrez les tarifs , lisez les recettes des pistoles : ce qu'on recherche ^ ce qu'on achète, ce qu'on paie, c'est la séparation, c'est l'avantage de coucher seul, de vivre seul, de pouvoir^ par cet isolement, se tenir le plus éloigné possible des rapports de la prison, et le plus rapproché, à ce titre, de ceux de la société. Ainsi, par cet isolement, vous n'aurez pas seulement, dans l'intérêt social, préservé le prévenir de la corruption de la prison, vous lui aurez épargné le supplice de vivre au milieu d'elle; souffrance morale, si dure à infliger à un homme , et contre laquelle protestent si énergiquement les tarifs et les recettes des pistoles , qui nous révèlent à quels sacrifices on se résout pour y échapper.

Le droit d'être visité par ses parens ou amis dans le parloir, et dans sa cellule même par ses défenseurs, appartient à tout prévenu, excepté dans le cas de la mise au secret ou de confinement solitaire, pour infraction grave à la discipline intérieure. Ainsi ce droit seul de communication avec le dehors, joint à la libre disposition du temps dans la cellule, sauf aux heures fixées pour le lever, le coucher et les repas, efface de la séparation cellulaire tout ce qui pourrait lui donner un caractère d'isolement solitaire*

l50 THEORIE

Mais ^and il s^agit de réunir au-dedan? le dé* tenu à ses co-détenus, se présente alors une gr^ye difficulté. Au seîn de la réunion de jour à la chapelle^ on doit admettre la discipline du silence , cominandée par l'esprit du dogme et la sainteté du lieu; mais dans les promenoirs ou préaux , {e silence est une peine et devient inadmissibje à ce titre dans l'emprisonnement préven|:if ^ car on ne peut légalement infliger aucune peine av^nt jugement.

Comment donc, dans l'emprisonnement avfint jugement, réussir à concilier le principe de la féunion, de jour aVec Tobligatioa d'empêcher le mélange des moralités ?

La difficulté ne nous semble nullement insoluble.

Il n'y a que la nature faillible de la justice humain^, qui puisse faire croire à l'ii^iocence de celui que la condamnation a frappé. Aux yeux de la loi, resju* dicatapro veritate habetur; la culpabilité peut être inégale, mais elle est générale. Dans l'emprisonnemei^t après jugement , toutes les moralités sont donc généralieniçnt, quoique inégalement, coupables : il en est autrement dans l'emprisonnement avant jugement. Nous ne prétendons pas exagérei; ici les conséquences de la présomption légale d'innocence, fiction tutélaire que le législateur a dû poser dans le code, où il ne s'occupait que des actes ; mais qui , dans l'ejnprisonnement préventif, cède tous lesi fours à la

DE l'emprisonnemsitt i5i

réalité, en face des mauvais antëccdens des agens et de3 preuves inatdrielles de leur culpabilité. Il n'en est pas moins vrai pourtant, que T^mprisoif- Hement préventif peut légalement et rée|leifLent admettre Tabsepce de culpabilité pt de perversité j dont la condamnation exclut l'idée, car elle a dû frapper un coupable dans le prévenu, et uip éti:e plus ou moins pervers dans le coupable. Il y a dans Temprisonnement avant justement, non seulepeut de$ mpralitq$ innpcepte;» dçs fi^it3 qu'pu leur impute (]), mais même des moralités inoffensives ,

(i) Nous Dons occuperons, dans la deuxième édition de notre ouTjpnf e sur le Système pénal et la peine de mort, d*une question récmipent agitée deTant les Chambres et savamment élaborée devant l'académi^ des sciences, la question de sayoir si la justice humaine, que nul n^ prétend infaUhbtûtïï principe, commet en fait plus ou moins fréquemment des erreurs préjudiciables à Tinnocence , dans la sphère des condamnations judiciaires. Ici nous ne nous occupons que de la sphère des préventions» et nous répéterons ce que nous avons déjà dit dans un ouvrage précédent (Système pénitentiaire, tome I, note lo), que l'acquittement ne doit pas être pris comme synonyme d'innocence, parce qu'il est souvent commandé par l'insuflisance de preuves ou inspiré par les circQnstancçs atténuantes qui militent en faveur du prévenu. Mais néanmoins, dans la masse des acquittemens, il y a une large part à faire à l'innocence. J'en appelle è tous les hommes d'espérance et de bonne foi. Réceqiment eqcôfe un magistrat. fort édairé , qui appartient à la chambre même des mises en accusations de la cour royale de Paris , -médisait : — Quand un crime gravese commet, dans ces premiers momens où le soupçon est vague et l'auteur inconnu, on jette le réseau le plus loin possible , parce que }'on se dit qu'on reMchera les innocens, quand on aura dérouvert le coupable. Au reste , laissons un homme qui a passé trente ans de sa vie dans l'ad;; ministratton de ses prisons, M. Marquet Vasselot, parler lui-même avec

1 5a THEORIE

quoique auteurs des faits imputés. Cest cette classe de moralités (i) qui a droit réellement au bénéfice de la présomption légale d'innocence, en raison soit de la faiblesse des preuves, soit de la légèreté de l'ofFense, soit de la bonté des antécédens du prévenu. Le danger des communications , qui est absolu dans Femprisonuement après jugement, n'est donc

l'antorité de son eipérience, et des chiffres des oomptes-rendos de It justice criminelle :

• If e se trouTe-t-il donc pas, parmi ces acquittés, des hommes totalement ionbcens du crime bu du délit dont on les accuse? Quoil sur 910,691 préfenusen i83o, 177,191 seulement ont été condamnés à diverses peines, et tous Toudriez que les 39,970 préTcnus restant n'eussent dû leur acquittement qu'au défaut de preuves sufGsantes pour les condamner f C'est impossible. Admettons cependant que, sur ce dernier nombre, la moitié, le quart même , n'aient di\ réellement leur liberté qu'à ce défaut de preuves sufGsantes contre eux : voilà donc, bien comptés. 8,94^ citoyens honnêtes, devenus, pour plus ou moins de temps, les compagnons^ les commensaux, les auditeurs de cette tourbe de brigands à divers titres , au milieu desquels vous êtes venus jeter quelques jours de leur vie, comme un souvenir qui doit en empoisonner le reste , et peut-être en accélérer le cours. • Tome I , page 9 1 9.

(i) Ainsi, par exemple, tous les jours se rencontrent dans les maisons d'arrêt des prévenus de délits ruraux et forestiers, ou de délits contre les personnes, pour rixes, injures . voies de fait ; ou même de délits contre la propriété , déterminés autant par la misère que par la faim; tous les jours c'est un père avec son fils, ce sont des frères, des parens, des amis, enveloppés> par l'effet de la complicité, dans une prévention commune. Dans tous ces cas, ce n'est pas le permis , mais l'interdit des communications intérieures au préau qui blesserait la morale, sauf les besoins exceptionnels de l'instruction. J'ai trouvé, par exemple, en i833, la prison de Fi« geac remplie de très honnêtes paysans, détenus par suite d'un combat de commune à commune : ces rivalités de communes détf rn:^incx)t fr^ * quemment des voies de fait et des détentions.

DE l'emprisonkeheitt. i53

que relatif dans l'emprisonnement avant jugement. Dès lors il s*agit , dans l'emprisonnement préventif, de recourir au classement , de distinguer les moralités dangereuses des moralités inofFensives; de n'accorder aux premières que la promenade solitaire , et de réserver aux autres la promenade en commun, en subdivisant cette catégorie selon les besoins et les possibilités du classement.

L'exécution de ce système n'est nullement compliquée. Il ne s'agit que de régler les heures disponibles dans les préaux, pour les .promenades en commun, et pour les promenades solitaires, suivant les besoins du classement, et les ressources de la longueur des jours et du nombre des promenoirs ou préaux. C'est de faire pour la séparation des moralités ce qui se pratique journellement en France pour la séparation des sexes dans les prisons départementales, où, pour utiliser un seul préau, on fixe l'heure différente de la promenade pour les détenus de chaque sexe. C'est d'arrêter dans la prison l'ordre du jour des heures de promenades aux préaux, conmie on détermine à l'avance, au régiment, celui des postes et des factions.

Cette innovation s'appuie sur l'ordre actuel des choses. Il ne s'agit, en effet, que d'appeler à décerner ces permis de communiquer avec le dedans , le pouvoir qui, aujourd'hui, les contrôle avec le dehors, le procureur du roi et le juge d'instruction.

1 54 THlSORIE

Et. d'ailleurs, n'ont-ils pas tous |es jqu|*^^ pour les

l^esoins de l'instruction^ à interyenir ^ai^^ les cpi|^-

municatipns intérieures de la maison d'arrêt , pour

les défendre entre tels et tels prévenus? Il n'y aurait

donc qu'un pas de plus, ce serait de faire, dans

l'intérêt de la séparation des moralités, ce qu'ils

font dans l'ii^térét de l'instruction , et de régler de

la même manière les permis et interdits de commuer . . . ..,•

nicpier j| daqs Je mouvement journalier de la population. Seulement l'unité d'exécution forcerait à concentrer entre les mains seules du procureur du roi ce pouvoir et ce devoir de classer les moralités. Peut-êti:e reprochera-t-on d'abord à cet emploi du classement, d'être arbitraire; mais il ne pouvait avoir un autre caractère, puisque, dans l'emprisonnement préventif^ ce n'est primitivement, pi la disposition de la Ipi, ni la sentence du ju^e, mais les besoins de 4 prpp^^Hf.? ?t !?^ penseignemeps dp la poursuit^ qui règlent la position du prévenu. C'est au ministère public à étudier, à connaître, à qualifier l'agent comme l'acte, et à classer l'un à la prison, comme l'autre au tribunal, d'après les lumières de l'instruction. Isolement cellulaire de nuit, et séparation cellulaire de jour^ avec la libre disposition du temps dans la cellule, sauf aux heures dq lever, du coucher et des repas ; droit ppur tous, de recevoir au parloir les visites autorisées de3 par en s ou apiis^ et dans la cellule même» les yisites pes défenseurs ; libçrté ppur

(jlï^cni^, geloq sa religjoif , de sfi ïtçfl^feà 1^ ph^p^ljç pour y en^çpdre eu sileqçc l'pffic^ ^^^\ f^ ?Ç^fl ?9^ ch^sement djéterroiaé par Ip prqc|ireui: di^ |X)jj d^nf 1^ patégprip des suspects pi^ des inpffeftsift , façHlté ^9 pou voir se promener solitairement ou en comipif p d^f jes pr^awp , aux h^qres f egjéeç paç \e^ l)^oii)§ jçt les posçjtijif es du classement ; le] est le ré?uipe des pqi|7 çipes et ^es ir|qyens de i^otrp ?ystpftJe tl^^or^giip {1? Fernprisppnement préventif, poùi: efqppp|i^ç la jpoç^ FHPf^^P Tnufuelje des mpralit^ç (^).

Ce système est nouveau sans doute ^ ^^ fl^yait pér cessajrement l'être ^xis pette partie dp l'einpf ifpnneinen^ si généra|emem; négligpe , 04 h îh^oirj^ ^f f^ncj^ptrfi que çleu^ préc^den^^ ; e« Eprppe,, If pf^: cQcjsRtd^ la cl^sçiScatipp frwçaise^ recpupuç^ pçr r^dministration^llç-^ême, ?i j{ppç?|ticf^ble.^j ^j o^freuse (2); et, aux États-Unis, le précédent de ri^Q7 lement ç^pérjcain , qui , ep s'jéf:end^pt à l'pnjppjîopneipçqt ayant jijgement (3), ayec 1^ ipêfpe çarfic^ère

(i) Cette théorie a déjà fait partie|lemeat de notables progrès dans If pratique. J'ai d'abor() rédigé le prqje( de plap de CM)on3*$»r-Sa6né » de manière à pouToir la mettre en grande partie en exécution. (Voir page 147. note a.) D'ailleurs , je montrerai » à la un de ce Tolume» dans le résumé général, que toute cette théorie de l'emprisonnement pré* yentif, sauf dans les dispositions réglementaires > a déjà de nombreux jalons qui tracent la marche et indiquent le succès prochain de la réforme.

(a) Voy. page loi, chapitre ti. Voyez au»si page iSj.

(S 4cte législatif 4tt 3o mws Mi » décrété par î'îfttat de F^nsyl-

Tanie.

l56 THÉORIE

qu'à remprisoxmement après jugement , méconnaît l'immense intervalle qui les sépare. C'est condam* ner le prévenu à la peine du secret, reproche auquel M. livingston lui-même n'échappe pas dans son code.

Notre système utilise ce qu'il pouvait y avoir d'admissible dans ces deux précédens. Il prend au système de Philadelphie la seule chose compatible avec les principes de l'emprisonnement préventif, c'est-à-dire la cellule de jour^ sans l'emprisonnement solitaire.

Il accueille y dans le système français, le seul emploi utile et praticable de la classification , c'està-dire le classement des moralités aux préaux seulement j sans classement correspondant dans les bâtimens, autrement que pour la séparation des sexes.

Tel est notre système, qui nous parait réunir les avantages de l'économie et de la simplicité. De l'économie, car rien n'est plus onéreux que le système français, qui, dans la classification des bâtimens, au lieu des besoins réels de la population, n'atteint que les besoins approximatifs de la catégorie. Chaque division distincte devant être, en effet, suffisante pour le maximum présumable de la classe à laquelle elle est destinée , il en résulte nécessairement excès de dépenses , et exécution de construc-

DE L'KMPRISOinVEMEirT. \5j

lions dont une partie reste sans emploi (i), et n'en exige pas moins des frais d'entretien (2). Tel est, en France, le système du classement qui, malheureusement, ne peut plus^ comme notre classement

(1) J'en signale chaque année* dans mes rapports» d'affligeans amples. De deaz choses l'ane, ou les dassîGcations ont été fuiviesy et alors le concierge loge de la Tolaillc» du bois, du TÎn, des fourrages , etc., etc., dans une partie des bâiimcns inoccupés; ou ce système de dassîGcation a été rejeté, et alors c'est le spectacle rétoltant de la confusion des moralités. J'ai parfois trou?é même des prisons départementales où plusieurs classes n'étaient représentées que par un §eu\ détenu; en sorte qu'il fallait un quartier pour loger ce détenu, qui» dans mon système, n'eût occupé qu'une cellule.

(9] J'ai développé ces principes dans plusieurs de mes rapports au ministre, et notamment à Toccasion du plan de la prison de Beaunci où j'ai eu l'honneur de les soutenir derant le Conseil supérieur des bitimens dvils, qui les a accueillis par son avis du 3 janvier iR34. Cet avis, parfaitement rédigpy après avoir résumé les principes que j'avais exposés à la séance, les consacre formellement» notanuiient dans les oonsidérans sui- ▼ans:

• Considérant que les différentes catégories qui résultent des lois el règlemens en vigueur nécessitent, pour le classement des détenus, un nombre considérable de divbions distinctes y dont chacune devrait être sufSsante pour le maaoimum présumable de la classe à laquelle elle est destinée ;

» Que» dans les cas extrêmement rmw où Ton ne s'est pas dispensé, dans les prisons nouvellement construites , d'établir le nombre des divisions rigoureusement nécessaires, il y a eu nécessairement excès de dépenses, et exécution de constructions dont une partie est restée» au moins momenlanémenl» sans emploi» et n'en a pas moins exigé des frais d'entretien ;

• Et enfin que le système cellulaire en général , et notamment le système cellulaire proposé par M. l'inspecteur-généralCh. Lucas, parait de- Toir assurer le moyen de remédier à ces différens inconvéniens» etc. •

ifibMlë (t), àë thodifier par de simples bliatijgeniëii^ aiit dispositions réglementaires de là discipliné intërieiirë: Ce ^stèine est traduit en cônstriiciiôtis : il â désormais tblité l'iniiltelligence de la pierre, toute son inmiobilitéy toute sa durée; et ses erreurs, funbÈtéi au bréseiit j bouteront cher à l'avenir.

B.ien n'est plus onéreux également que le système de Philadelphie^ qui exige autant de cours qu'il f à dé cellules, à l'exemple dû classement français, qui prescrit un nombre de préaux correspondant à ce-* kii dé ses dassiflcâtlôns. Ndtre système, aii contraire , en divisant le temps des séjours aux préaux par le nombre de ces préaux et des catégories du fclflssènient^ diniiiluë Notablement les dépenses.

Kdiis croyons à la simplicité de notre système : ici toutefois il fatit s'entendre.

Rien de plus simple sous un rapport, abstraction laite de ce qu'il a d'incompatible avec les principes de l'emprisonùement préventif^ que le système de i'hiladélphië. Là construction d'une cellule avec cour solitaire pour chaque prévenu, n'exige plus, en effet; pour empêcher le inélange des moralités, que l'envoi du prévenu, à son arrivée, dans l'une des cel-

(i) t/itiiiiiéûse arahtage du système du classement tel qu'il interTient dans notre théorie» c'est qu'il est mobile : c'est qu'il n'engage pas Taveîâè ; qu'il th accepte toutes les modifications et tous les progrès. C'est là ntié éondicion bien essentielle pour une réforme » car on peut ao moins ctf cid£r ki ebaséqiienees de la confiance qu'on lui aocoide.

DX L'sMkiisoîrJrEMEirT. 15^

lUlë^ disponibles: tUèii de pltis kinlplë, ëg^eiilënt sdtiâ lé même rapport^ àbstrdctibh laite âe^ boiistdërsitibiis ^ili ne pëHnettent plus à radmitiistfktioH. d'en conseiller Texécutioiiy ^ue le syStèrlië de la clââsificâtiôti française, tlnë fois, en effet, qiië le lëgislateur à pi-escrit à Tavancfe le claSSetrieht pëi*nlanënt des ihtii-aliics des actes, et qtié ràrchitëcté eti A i*éalisé le programme, la maisôii d'arrêt iiéA plus qu'un casier, où il né s'agit désdhnais qtië dé placer chaque agent dans là catégorie légale de l'acte ^u'il a kdinmis:

Aycc cette sitnplicité apparente qui hë dëmâiidé ^hctin zèle , aucun discernement dans le pertodtiël de l'administration et de la sîirveillaface des tilaisoiiii d'âtfêt, on pourrait ëontinùer sans difEcùltë, ëiî Fi'ancë^ à placer en général à la tête dès malâbhS d'âM*êt clés homitiei ne sachant itiême pas lire ; dvéd fléâ gages de domestiqués pour appoidtemeits : dti laisserait^ du reste, les magistrats et les membres Vit^ commissiohs, préposés à la surveillance et améioration morale des prisons, se demander en quoi consistent leurs devoirs , quatidtine foiâ ils Oùtté^ i:ifié là propreté des lieux, la qualité des rations, le nombre des détenus, et qu'ils ont constaté qu^il n'y àVait tïï mauvais alimens, ni vermine, ûi éva^ioti. Mais cette simplicité apparente et pour ainsi dire mécanique^ qui fait du zèle^ deHûteUilience^de là

i6o rnioNB

capacité, un luxe inutile, un véritable hors-d œuvre dans la sphère de Temprisonnetnent préventif, c'est précisément le vice radical que nous voulons ei^lirper..

Si tous les prévenus devaient être acquittés, le système de Philadelphie , à part les considérations financières et le caractère de réclusion solitaire qui le rendent inadmissible dans l'emprisonnement pré- Tentif , nous paraîtrait utile comme moyen d'empêcher le mélange des moralités.

Mais Temprisonnement préventif doit bientôt rendre à l'emprisonnement après jugement, le plus grand nombre des détenus qu'il contient; et, dès lôrs, l'étude de la moralité des agens doit commencer dès l'emprisonnement préventif; car ils ne doivent arriver à l'emprisonnement après jugement qu'avec tous les renseignemens de leur moralité an* térieure à la prévention et de leur condulle pendant sa durée. L'enquête biographique ( i ) , dont

(i) Voy* quatrième partie. Le besoin de cette enquête est senti en France, et plusieurs circulaires ministérielles prescrivent d'insérer sur relirait du jugement des condamnés , transférés aux maisons centrales, tous les renseignemens relatifs à leur moralité antérieure à la pré* Tenlion , et à leur conduite dans les prisons où ils ont séjourné. Mais, dans mes rapports , je ne cesse de cooslaler Tinexécution de ces circulaires Ce sont les greffiers qui donnent ces renseignemens au hasard, ou qui trouvée t même plus simple encore de n'en donner aucun. Cette négligence des parquets à remplir l'important objet de ces circulaires, accuse moins du reste les personnes que les choses. Ces circulaires, excellentes en clles4nèmes» n'ont que le tort de présupposer un ordre de choses

DB L*EHPRI80innBMEJfT. l6l

nous parlerons , comme la condition essentielle de l'application du système pénitentiaire^ doit commencer dès le premier degré de la théorie de l'emprisonnement : cette théorie est méconnue dans ses principes et compromise dans l'efficacité de ses moyens d'application, si l'on ne voit dans le prévenu qu'un acte à isoler , et non un agent à étudier.

Le système français est plus défectueux encore sous ses apparences de simplicité'; car, alors même que, sans être effrayés par la multiplicité des catégories, on pousserait jusqu'à la dernière rigueur son fractionnement des moralités (i), il resterait

qui n'existe pas, et qui dcTient pourtant la condition de leur application. Elles sont un élément essentiel dans notre système, mais un hors-d*œu?re dans le système actuel. C'est l'histoire d'une foule d'améliorations partielles qui n'ont jamais réussi, parce qu'il leur manquait la vie d'ensemble. Nous ajouterons d'ailleurs que la position des procureurs do roi est trop vague, et Tenercice de leur pouvoir d'intervention dans les maisons d'arrêt, trop incertain. Nous démontrerons, dans l'application de notre théorie aux prisons de France , que c'est pourtant le procureur du roi qui doit être l'âme de la discipline dans les maisons d'arrêt. Mais en étendant leurs attributions, on devrait également augmenter leorstraitemens , qui sont en disproportion évidente et fâcheuse même avec l'importance de leurs fonctions.

(i) Ce système de classement devient même souvent plus nuisible dans les deruières conséquences de son fractionnement. Ainsi le fractionnement aboutirait à ne donner très souvent à chaque catégorie, pour le classement de nuit , que deux individin, car la population des maisons d'arrêt n'est pas généralement très considérable en France* Le coucher à deux . le plus dangereux de Taveu unanime» et beaucoup plus dangereux en effet que le coucher dca dortoirs en commun, serait donc l'un des résultats logiques et fréquens de ce système*

i6a miùta

toujours impuissant à en empêcher le mélange. Ce n'est pas ici, en effet, un classement mobile et rationnel, conforme à robservation et à la raison, déterminé par les faits de Tune et les lumières de l'autre, dans l'appréciation relative de chaque moralité; un classement, en un mot, tel que nous l'admettons pour les promenoirs ou préaux. C'est un classement fixe que le législateur a prescrit dans le code et que Tarclutecte a suivi dans la construction : après les prévisions légales de l'un et l'exécution matérielle de l'autre, non seulement il ne demande plus aucune inteUigence, aucun zèle, aucune capacité, mais encore, il fait souvent violence à la conscience, à la raison, enHn à l'évidence même, pour arriver à une séparation légale des moralités des agensy correspondant à la classification des moralités des actes.

La simplicité de ce système est donc fausse et mensongère. Le système simple et vrai , c'est celui qui demande beaucoup moins à la pénétration du législateur dans le code, pour accorder un peu plus de capacité au directeur dans la prison; c'est celui qui ne décerne pas au législateur la prescience de Dieu, et qui veut au directeur l'intelligence d'un homme.

^ DE l'emprisonnemekt. iB3