CHAPITRE XL

DO TMATAIL DAH8 L'iMnLIfOllHBinaiT PaiVMITlf*

Dans remprisonnement après jugement, Tobligation du travail est d'abord un but commun aux deux degrés de cet emprisonnement : le travail revêt ensuite y dans chacun de ces degrés , le caractère répressif ou pénitentiaire qui les distingue spécialement l'un de l'autre. Mais, dans l'emprisonnement préventif, le travail ne peut être ni répressifs ni pénU tentiairej parce qu'il n'a aucunement à prévenir des récidives de délit ou de crime , par voie d'intimidation ou d'amendement ; et il ne saurait devenir obligatoire y parce que la justice sociale n'a pu confier la liberté individuelle du détenu qu'aux nécessités légitimes de la surveillance, mais non à la disposition illimitée de la discipline intérieure. Ce n'est pas assurément que le travail ne soit un moyen et un moyen puissant de sûreté , ainsi que nous l'avons démontré (i); mais il ne suffit pas d'exposer l'efficacité de son action : il faudrait prouver l'im-

(i) Gba|iitie ii.

ïSû TH1Ê0BIE

possibilité de son omission , Findispensable nécessite de son emploi , pour en justifier et en autoriser l'obligation dans l'emprisonnement préventif.

Le travail est donc purementyflrcw//«r^^(i) pour les prévenus, qui restent entièrement libres de s'occuper ou de ne pas s'occuper.

Mais, comme l'occupation est un besoin de l'homme que la captivité ne fait que rendre plus impérieux^ le but de l'emprisonnement préventif est de ne pas rendre illusoire cette faculté du travail ; et elle le deviendrait si, par défaut d'intelligence à faciliter l'introduction du travail ou par excès d'exi* gences imposées à son exercice , on n'échappait ainsi au reproche de l'imposer, que pour tomber dans celui de l'interdire.

Nous n'ignorons pas du reste les embarras de Tor^ ganisatioQ du XimdcHL facultatif ^ pour arriver à dofrn^ à son admission les facilités désirables , sans ^ifîer les garanties nécessaires.

Nous avons vu, en effet (a) , que c'était dans 1' prisonnement avant jugement , que le cercle des travaux admissibles devait le plus se restreindre , en face d'abord des prédispositions morales des défi) Le m^Qtstëre de l'Intérieur a constimmeiit maintenu ce principe «i Praaott el a réfonné loos ce rapport les arrêtés dei préfets q[ai élaodaients même indirectement» Vobtigation du travail aux simples prl' vênm.

(i) Chapitre ii.

DE L'EMPRISONNEMEirr. l83

tenus j puis des besoins et des scrupules de Tinstruotion.

Ajoutons ici, de plus, la brièveté de ces détentions préventives , qui exclut toute organisation sérieuse des professions industrielles : ajoutons enfin les obstacles qu'imposerait d'ailleurs au développement et à l'exercice même de plusieurs de ces industries, le travail cellulaire , seul admissible dans l'emprison*' nement préventif (i). En face de ces considérations ' et de ces difllcultés réunies, il faut nécessairement conclure qu'on ne saurait imposer à l'emprisonnement préventif que l'obligation de procurer aux détenus les moyens de s* occuper. Ainsi posée , la ques« tion dé l'organisation du travail facultatifxMt devient plus insoluble, comme on l'a cru et comme on le croit encore généralement en France (a), le seul pays du reste où l'on ait eu. du moins le mérite de tenter la

(i) DVilleurs le silence est une peine qui ne saurait s'imposer avant jn^ment, et c'est pourtant le seul moyen d'isoler les moralités dans le travail en commun.

(s) A plusieurs époques, le ministre de l'intérieur a adressé des circulairesaux préfets, pour provoquer l'inf roductiondu travail dans les prisons dépftrtementalfs. J'ai consulte les réponses des préfets dont la grande m^ jorité regarde les difficultés comme presque insurmontables, ft raison de la brièveté des séjours. Ces réponses ont uo côté vrai, parce qu'on a cm qu'il a'a^»sait de reproduire en petit l'organisation industrielle de nod maisons centrales. La question ainsi posée est en effet insoluble; mail Itn^'il ne s'agit que à'oteitpêt les détenns , la qneation se iiapKfie, et odre même, sur plusicars points de la France^ des solutions.

l84 THEORJE

solution (O- Si courte que soit la durée d'un emprisonnement préventif, si grandes que doivent être les garanties légales de la sûreté (a), il y a toujours possibilité de procurer au détenu une occupation , et de plus toujours obligation de le faire.

Le principe de cette obligation a été complètement méconnu dans la théorie comme dans la pratique : il n'est encore nulle part entré ni dans les lois, ni même dans les mœurs. Si l'on s'est occupé en France des moyens de procurer du travail aux prévenus , ce n'a jamais été à titre d'obligation sociale, mais de zèle philanthropique et de charité chrétienne (3). On n'a pas conçu que l'incurie ad-

(i) Oo Ta même obtenue sur plusieurs points. J'ai rencontré dans plusieurs prisons départementales, les simples prévenus occupés à faire des chapeaux de paiUe« des carnassières , des chasse-mouches pour les bœofs, des chaussons y etc.

Les femmes sont généralement partout occupées à Gler, coudre, tricoter, etc. » etc. — J'ai rencontré aussi assez fréquemment des ouTriers du pays, auxquels l'administratioip avait continué l'exercice de leur profession de cordonnier, tailleur, menuisier, etc., etc.

(a) Voy. chapitre ii, page 81, combien on les exagère souTent. Du reste» en France , c'est moins la nature des travaux en eux-mêmes, que les vices de construction des prisons départementales, qui restrei* gnent le cercle des occupations admissibles. Avec des prisons construites d'après le plan cellulaire adopté par le Conseil des bâliroens civils sur notre proposition, la sphère des exclusions serait très bornéesous le rapport des exigences de la sûreté.

(S) Ihi charité a très fréquemment réussi ; mais elle a manqué souvent

DE l'emprisonnement. i85

ministrative y sous ce rapport , dëgénérait en une pénalité avant jugement, et pénalité des plus graves au témoignage de Texpérience : on n^a pas conçu tout ce qu'il y avait de grave, tout ce qu'il y avait d'immoral même à inscrire sur le frontispice des maisons d'arrêt : Ici point de travail y c'est-à-dire supplice de Voisi^eté. C'est ainsi que les prévenus traduisent ce régime di interdiction du travail sous lequel ils vivent : dans l'impuissance où ils sont de trouver du travail par eux-mêmes, ils se plaignent avec énergie de l'insouciance de l'administration à leur en procurer. Ils parlent en hommes pour qui le travail est non seulement un droit qu'ils conservent, mais un bienfait qu'ils désirent (i)j bienfait qui leur sera accordé du jour où leur culpabilité aura été reconnue, et dont ils sont privés tant qu'ils peuvent invoquer pour eux les présomptions légales de l'innocence.

Ce soin de procurer de l'occupation aux prévenus, abandonné jusqu'ici aux inspirations de la charité , doit donc devenir pour l'administration un de-

de penéTérance. Dans un très grand nombre de prisons , j'ai constaté une époque où les détenus avaient été occupés; mais le zèle s'était relâché, et l'oisiveté avait repris son funeste empire.

(i) Dans le cours de mes inspections, partout ces malhenreos me de* mandent du travail comme on sollicite un bienfait

1 86 THiORIE

voir positif, dont raccomplîssement appelle toute sa sollicitude (i).

SI nous voulions fortifier ici les raisonnemens sur lesquels notre opinion s^appuie, par toutes les considérations morales qui s'y rattachent y le champ serait immense. Nous nous bornerons à une seule.

La société qui, au nom des nécessités légitimes de l'exercice de la justice humaine , exige la détention avant jugement, n'a-t-elle pas trop souvent à déplorer l'inévitable nécessité d'étendre à la famille du prévenu la solidarité de la prévention? Combien de fois la justice ne rencontre-t-elle pas , dans le prévenu, l'ouvrier qui gagnait le pain de sa famille ? Faut-il du même coup qui lui ferme l'entrée des ateliers de l'industrie libre, lui ravir toutes les ressources du travail, détruire ainsi l'espoir des soulagemens qu'il pourrait encore apporter à la détresse de sa femme et de ses enfans? Voilà comme tout se

(i) C'est «ne réfonDe quil appartient aux noufeaux oonsafe-géoéraits de réaliser,en accordant aux préfets les moyens de procurer de Voceupûîion aux détenus. Il y a des dépenses premières à faire , dépenses du reste peu élevées ; c'est beaucoup moins l'assistance des écus, que l'assistance eu personnes qui doit déterminer le f uocès. Au reste» c'est un sujet à miter longuement dans mon livre sur l'application en France de la Théorie de l'emprisonnement. Ce' qui est important seulement à comprendre dès ce moment» c'est que ce n'est pas par inspiration de philanthropie t mais par sêtUiment du devoir^ que les consdls-généraux ont à introduire la potsibilUé de t'ouuper dans les maisons d'arrêt*

j>B l'emprisonitement. 187

lie, tout s'enchaîne, et comment on arrive sans 7 songer, à propager la misère dans la société (1), quand on ne croyait que tolérer l^oisiveté dans Fem» prisonnement avant jugement.

(1) Je ne {Mirle jamais que d'après les faits. J'en ai recueilli de nombreux • trop nombreux , bêlas 1 — Hs troa?eront ailleurs leur place» quand je m'occuperai, dans la sixième partie, des sociétés pour le soulagement desiamillesde préfenus et le patronage des acquittés.

l88 THEORIE