CHAPITRE XII

ou SBayiGX'aSLIGUUX DAKS L*KVPElS01INXlKEirT PAÉTEirriV.

L'emprisonnement préventif n'a point à s'occuper de l'instruction ni de l'éducation des détenus : il n'y a là aucun principe obligatoire pour cet emprisonnement.

Quant au service religieux , une opinion qui semble s'accréditer sous l'empire de la liberté des cultes, exclut tout service religieux de l'emprisonnement préventif. £lle se fonde sur le principe que les détenus conservent dans toute son étendue la liberté de culte 9 et qu'ainsi il y a inutilité d'organiser et salarier un service religieux, auquel nul détenu ne saurait être astreint d'assister. Les doctrines de cette opinion que nous combattrons bientôt, quand elles se reproduiront dans les autres degrés de la théorie de l'emprisonnement, nous semblent ici parfaitement justes: en effet, dans l'emprisonnement avant jugement, le prévenu, protégé par la présomption légale d'innocence, conserve dans toute sa force son droit d'invoquer le principe de la liberté de conficience , avec toutes su conséquences , dont la der*

jnE l'emprisoi^meict. i8^

nière aboutit à l'athéisme. Cette liberté en effet n'est pas seulement la liberté de choisir, mais de s'abstenir. On ne saurait la concevoir ni la définir autrement.

Mais, d'accord avec les doctrines de l'opinion précitée^nous ne saurions arriver à la même conclusion, sans blesser les droits de cette liberté qu'on invoque. Supprimer le service religieux ', ce serait tyranniser les croyances religieuses; car, soit qu'on en impose, soit qu'on en interdise l'exercice, là tyrannie est la même (i). Le service religieux ne peut être obligatoire j mais il doit être /acultatif : on doit aux prévenus la faculté de suivre la pratique de leur foi. C'est déjà bien assez pour la société que le sacrifice qu'elle impose préventivement à la liberté individuelle; elle n'est pas affranchie par là du respect qu'elle doit aux autres libertés de l'homme et du citoyen ; et nous réhabilitons ici dans l'emprisonnement préventif la liberté de conscience, comme tout à l'heure la liberté du travail. La loi peut dire : Tu ne pourras pas sortir; mais elle ne saurait ajouter : Tu ne pourras pas f occuper j tu ne pourras pas prier : ici iljaut être oisif et ath^s.

Quant à la question du salaire des cultes, on sent que ce sont les mêmes principes dans l'intérieur des maisons d'arrêt qu'au sein de la société. Là où

(i) Noos raiionnoDS ici dans le lystème des pays où les calles font •>• briéspar l'État.

igo TsioaiB

le gouYernement admet le salaire des cultes , il mesure dans le pays leur importance relative, et inscrit au budget les frais de la croyance, qui a pris assez de consistance et de généralité dans le pays pour avoir droit comme culte à l'application du principe du salaire des cultes. Le gouvernement n'a pas à faire de prosélytisme | ni à provoquer Fesprit de secte ; il attend le résultat , et l'accepta quand il arrive.

DE L'EMPRisomrEMeirr. loi