CHAPITRE PREMIER

DE l'emprisonnement répeessip.

Dans le chapitre préliminaire de cet ouvrage, nous avons signalé l'omission de l'empcisonnement

préventif au nombre des lacunes de la réforme , dite

pénitentiaire j en Europe et aux Etats-Unis. Nous

avons ensuite, dans la première partie, marqué la

place qu'il doit occuper dans la division générale

de la théorie de l'emprisonnement, comme premier

degré de l'emprisonnement après jugement ; car c'est

à lui à suppléer, dans les petites condamnations, à

l'appui du temps , sans lequel le système péniten-

*tiaire ne peut développer le principe de l'habitude,

oii résident toute sa force et son efficacité.

Enfin , l'importance relative de l'emprisonnement

répressif a été démontrée, non seulement dans cet

ouvrage (i)y mais dans ua ouvrage précédent (q), où y à l'occasion de l'influence appréciable de la civilisation sur le mouvement de la criminalité , nous avons prouvé en fait, et pour ainsi dire érigé en loi y cette double tendance qu'a la civilisation de diminuer le nombre des crimes contre les personnes, et d'accroître progressivement, au contraire, le nombre des délits contre la propriété , ou , suivant le langage légal, l'élément correctionnel.

(i] Vuv* l>a(;i'& I'» 37» et noUmmeot note et tableau statistique di? \»

(*^ ^ ' S\$lème péoilcnliaire en Europe et aux ElalsUnis, tome I , Itêffi " «t ^ui*u.. ^^^ ^ j^^^ afOM donc démontré, disions -noi^ » page Lvi , les deux gra^ ^^^^ tendances caractéristiques de Tmlluenci: « de la civiliialion sur la crimina. ,1,^ Daprè» ce* Ubleaux qui embras- « sont près d'un siècle, nous voyons str» ^cessivemenl la criminalité se re- » tirer des crimes contre les personnes, et^ même des crimes les plus M gravei contre les propriétés, et tendre de pluN. en plus à se concentrer « dans ces ulleiutes à la propriété qui ne prcsenlïi^i point de circonu stances aggravantes. » Nous écrivions ces paroles e\ i8a8 : elles ont été soumises dfpuis au contrôle décisif des comptes-rendi^ s de la justice criminelle eu France , dont les résultats officiels en ont déîiW montré la vérite. Depuis noln> entrée dans l'administration, nous avons biN 'oalé dans plusieurs rapports fuccessifs cet accroissement progressif et ext^ lusif de l'élément correctionnel , et notamment dans une statistique d\ ' Vélat physique, inJuslriel et moral de nos prisous, travail considérabi. <c qui fut soumis, par décision du ministre, en i83i, à l'examen d'une coiA mission spéciale , composée de MM. Maillard et Taboureau , conseil! lers d'Éut ; Duvergicr de Uauranue. et André ( du Haut>libin ) , memA *«s de la Chambre des députés , et Ardit , chef du bureau des prisons au *. ministère de l'intérieur. Cette comniission fut d'avis qu'il y avait uliliti c t publier ce travail; mais les frai» d'impression ne pouvaient permett. xt qu'au gouvernement d'en entreprendre la publication.

DE l'emprisonnement. 2 1 1

Nous devons toutefois faire observer que, dans notre théorie , Temprisonnement répressif est loin de contenir tout Tclément correctionnel. L'emprisonnement correctionnel y en effet , s'élève de six jours à cinq ans et à dix même, en cas de récidive, tandis que l'emprisonnement répressif ne saurait atteindre deux ans (i), limite où commence le degré pénitentiaire. Cette observation est très importante, parce qu'il en résulte que nous rejetons en dehors de l'emprisonnement répressif une partie considérable de la catégorie actuelle des moralités correctionnelles, et la partie nécessairement la plus perverse (a).

L'emprisonnement répressif doit d'abord, comme but général à toute la théorie de l'emprisonnement, empêcher les évasions et la corruption mutuelle des détenus; il doit ensuite, comme but spécial à l'emprisoimement après jugement, prévenir les récidives.

(x) Nous n'avons du reste indiqué ni leminimum, ni le maximum de la durée de l'emprisonnement répressif, parce que nous devons traiter dans un chapitre spécial de la cinquième partie decrt ouvrage, la question si importante et si neuve de la durée des détentions dans la théorie générale de l'emprisonnement et dans chacun de scb degrés.

(a) Gomme nous avons déjà établi page 4^,.rt comme nous aurons occasion de nouveau de prouver, dans le cours de cet ouvrage, que l'élé^ meut correctionnel i*st le plus fécond en récidives , il est très important qu'on sache bien dès ce moment qu'il tombera en grande partie» et dans sa partie la plus perverse, sous l'empire de la discipline pénitentiaire.

Noiis n'avoaâ à nous occuper ici de l'emprisonnement répressif que sous ce second rapport ; car, dans la deuxième partie de cet ouvrage, nous venons d'exposer les principes et les moyens communs à la théorie de l'emprisonnement, ou particuliers à cha* cun de ses degrés, pour empêcher les évasions et le mélange des sexes ^ des âges, des moralités (i). Toutefois, bien que nous ayons présenté dans le chapitre x, le système de l'isolement silencieux au sein de la réunion de jour, comme moyen d'empêcher le mélange des moralités dans Temprisonnement après jugement, il est cependant, dans la sphère de l'emprisonnement répressif, une classe de détenus que nous ne pourrions nous résoudre à soumettre, au joug absolu de la discipline du silence, dans les promenoirs ou préaux.

En effet , dans les chapitres ii et m de la première partie, nous avons signalé tout ce qu'il y avait d'arbitraire, d'irrationnel, d'immoral même, dans le système du classement des offenses par nos codes ; système oïl la perversité des actes n'a d'autre raison , d'autre mesure, que le degré de pénaUté qu'il plaît au législateur d'y attacher. Nous avons indiqué en même temps le remède auprès du mal, en proposant aux législations criminelles un nouveau classement des

(i) Voy. deuiième partie, chapiipe m jusqu'au chapitre x.

1>£ L EMPRISOIfNEMKHT. SIO

offenses des moralilés des actes ^ en offenses contre les personnes, offenses contre les choses, et offenses mixtes, c'est-à-dire contre les personnes et contre les choses. Cette division, vraie pour toute la criminalité, est surtout saillante dans la sphère des délits auxquels s'applique Temprisonnement répres' sif. Dans la haute criminalité qu'atteint l'emprisonnement pénitentiaire, l'offense contre les personnes peut aller jusqu'à l'assassinat, et se compliquer, dans les autres degrés, de circonstances aggravantes. Mais dans les délits, l'individu condamné pour batterie, voies de fait (i),à quelques mois ou à un an d'emprisonnement, bien qu'il soit assimilé par le degré et l'analogie de la peine à l'escroc ou au filou, est à une immense distance d'eux dans l'ordre moral. C'est donc à l'emprisonnement répressif à corriger cette fausse assimilation, et à distinguer les délinquans contre les personnes des délinquans contre les propriétés , par un classement intérieur, qui consiste à affecter aux premiers un préau ou promenoir distinct, oii ils puissent verbalement communiquer entre eux dans les momens consacrés au

(i) G*est un fait qui me frappe el me révolte dans le cours de mes inspections, que la confusion de ces hommes avec les escrocs et les voleurs. Mais il est néanmoins nécessaire d'agir sur eax par voie d'intimitlation, pour prévenir de graves désordres. Aussi l'emprisonnement répressif recevra son application à leur égard , sauf cette exception précitée.

repos. Il II y a nul danger à permettre ces cominu* nications verbales , et il y aurait excès de rigueur à les interdire. Quant aux délits mixtes , la nécessite de leur classement spécial dans les codes n'est plus la même à la prison, où, dès lors que le délit est mixte, il n'y a plus de raison de le distinguer de la classe des atteintes à la propriété.

Nous arrivons maintenant à l'examen et à l'exposé du troisième but de l'emprisonnement répressif, c'est-à-dire du but spécial qui le caractérise, ^rei^enir les récidives par i^oie d* intimidation.

DK LEMPniSOIfllKMF.Nï. 'i I 5