CHAPITRE IV

PU TRAVAIL DANS l'eMPRISOUITEMENT EXPRESSIF. — SEUS QU'oH

DOIT ATTACHEE AU TRAVAIL E^&fiSSIF. PLACE QU'iL DOIT

OCCUPEE DANS LA THEOEIB DE l'eMPEISONMBMENT. — LA CO- DIFICATION EUEOPiBNNE EN A FAUSSÉ LE SENS ET LA PLACE.

Aucune théorie n'a su distinguer encore les deux principes qui constituent les deux degrës distincts de l'emprisonnement après jugement, et caractériser nettement l'emprisomiement répressif et l'emprisonnement pénitentiaire.

De là une déplorable confusion, qui fausse tous les principes dans les lois et toutes les applications dans les faits. Le travail en offre une nouvelle preuve ; car on en a complètement faussé à la fois le sens et la place , dans la théorie de l'emprisonnement.

• Pour rendre en effet le travail répressif, c'està-dire pour lui imprimer le caractère de l'intimidation, on a spéculé jusque sur sa nature. On a recherché d'abord parmi les travaux, ceux qui pou- V aient être les plus dégradans, les plus rebutans, tels que les travaux de fatigue dans les arsenaux , le

curage des ports, le nettoyage des égoûts et des mes, ete., etc.; et,. pour corroborer le système, on a cherché toutes les circonstances de publicité , toutes les marques d'avilissement et même d'infamie, qui pouvaient attacher un caractère de plus de dél^raçlation ^ l'exercice de ces travau^n^. . Ce n'est pas aipsi que nous concevons le ppinçipc d'iatiniidatioa , et le sens qu'il doit avoir dans le travail répressif; car ce n'est pas seulement l'homme et sa dignité, c'est le travail humain, cette noble faculté d^ ^a nature, que nous ne voulons avilir ni fux y^ux ^if ^étpni) , ni ^ pe^x de la société ^ll^-m^m^^

Le §^q^ 4u travail, dans remprispnqeraen| ré^ pressif , est ||)^|bq simple ^t bien préç^ , c'est U]| ses§ négatif; nous l'y employoi^, en efi^Bt, d^s 1^ >ep§ ppppsé pu fr^vail qUrqyf$ifL Ce qm pep4 et doit rcndrp le tpayail répressif ^ c'est \^ négation d^ gvan|:9g^s q^^i rendent le travail pétiiteçtigire atfrajrofif d^ns sa ^at^reJ daps sçn fsjc^pcice, daps les prqfits qui y ^opt attaché^.

Considéré dans sa nature, le travail ne nous appi^^att que jbous deux rapports ; sous le rapport ()i4 f^ll; simple de V occupation^ et sops le rappp.rt (lu ei|raptère industriel de la profession.

Ce qui repd popr nous le travail attrçiyapit d^pf s^ natitre, c'e§t l'^ipprentissage et l'exercipe deç pror fpssipps ip4ustrielles ; ce quj Ift rçpfi répressjf^ ç'psf

DE li'EMMIISOVFEMEirr. i3&

F8ceupi{tlini 9iniplft9 où il est dépouiUiî <k en ié^$r loppement iatellectuel, qui IWaivenpe d'un pluiiif d'industrie dans les diverses pFofessiofis. . &»n8idëré dans son exercice ^ ce qui rend le travail Bitrajrantf comme nous le verroqs^ cW U fftCHlté de continuer la profession acquiie^ Q14 bipn ç*e$| Tacquisition d'une professioq nouvelle appropriée à son aptitude et à sa capacité; ce qui le rend rév pressi/y c'est Tobligatron de l'occupation si!nple(l),

(1) Ponrf>rraverla possibilité d'ors«nis«r It failderocc^patioQ, npas donnerons ici la nomenclaluredfsdÎTCff gearts4etrMr9uS| qui t'opèrei|| tramiloircment par les détenus dans les priions du déparlemeot df Ji Seine . et qui nous semblent pouvoir parfaitement imprimer fu tFl^v^il le caractère répressif, en ne faisant plus .de lei|r ^dmiasiop ogç CQi^4i: tion accidcolelle, mais exclusive.de l'«mprisofincmeD( répreiiif : -* Couture eo général de Imis objeU de lingerie, BQOTtaatéi» etç,

— Cols militaires, enfilage* doulHoie H fionfecMçPf

— Boulage de cardes.

— Tresses eu poils de cbèvre» crin ^ UÎM s poyp»eS| frtf.| ypHf Jg trou|)e et la garde nationale.

— Gommes arabique et adraganle, à nettoyer, (jwacaaier et trier^ ~ Graines de moutardt, rbwlMrb^» giai«a}>«#i iiuiiMiiiMl^» )i< laire, à monder.

— Myrrhe à choisir.

— Cannes à sucre et salsepareille à couper.

— Réglisse et guimauve à ratisser.

— Corail, riz et lentilles à trier,

— Étiquettes à découper.

— Agrafes à plier à I41 mécaoîque* dç. — - Crins et soies de sanglier à triée e| k «ssfnblir»

— Laine, corde, ficelle, rybans ^ Booef » ié^ifn^ ^44/Vpi)lfrn

— Enluminure d'étiquettes et images.

tl36 THiSORIJB

imposée par voie de contrainte, sans égard pour les antécédens des professions antérieures, aussi bien que pour les vocations des capacités individuelles.

Enfin, le salaire borné, comme nous le verrous dans le chapitre suivant, à la masse de réserve, et supprimé^ quant à la quotité disponible qui constitue

— Laine, oot<Mi et soie à ëplacbery ëjarrer et peigner. -" Cheusfons en tresses de laine, fil ou liaères.

— Bimbeloterie et autres jouets d'enfans.

— Perles fausset, à facetter et enfiler.

^ Pailles indigènes , à trier, tresser, assembler en forme de cbapeaux « paniers, sacs, paillassons, et objets de mode et de fantaisie*

— Lin, cbanvre, etc., i filer et dérider. ^ Truffes à trier.

— Cbarpie pour les hôpitaux, hospices, ete. -* Possets pour les tonneliers.

•—Moules de boutons en bois, os, nacre, etc.

— Passementeries diverses d'une mise en œu?re , simple et facile.

— Châles, barèges,etc., à ourler, boucher, etc. — - Bourses en soie, etc., à tresser, monter, etc.

— Livres à assembler et brocher.

— Brosses en crin.

— Casquettes en élolTes.

» Meubles, menuiserie, ébénisterie^ charpente, etc. '

— Habillemens, équipemens et hamachemens militaires.

— Mèches et Tcilleuses.

— Raquettes à corder.

^Plumes à trier et assembler.

— Bracelets en tresses de soie, crin, etc.

— Dessins sur canevas, étoffes, etc.

— Jarretières, bretelles, etc., à garnir, piquer, ete.

— Cartonnages, objets divers, faciles.

— Joncs à tresser en paillassoa<i, carder, etc.

— Volaiis, pdottes, balles, etc.

DB l'cMPRISONKEMENT. 087

la prime d'encouragement ; tel est le dernier trait caractéristique du travail répressif.

Ainsi ^ le travail répressif, c'est le travail dépouillé de l'attrait intellectuel de la profession, du plaisir industriel de son exercice volontaire; privé enfin de la quotité disponible du salaire à titre de prime d'encouragement; en un mot, le travail répressif, c'est le travail sans essor d'intelligence, sans participation de la volonté, sans association d'idées de plaisir, de récompense et de profits.

Tout est clair et simple dans cette théorie, tout s'y coordonne, et pourtant tout s'y contrôle. £n effet, avec la connaissance des conditions qui ren* dent le travail attrayant dans l'emprisonnement pénitentiaire, on sait ce qui doit le rendre répressifs et réciproquement.

Quant à la place du travail répressif dans la théorie de l'emprisonnement, elle est indiquée et justifiée par sa définition même. Le travail répressif appartient essentiellement et exclusivement, en principe et en fait, à la sphère des courtes condamnations.

En principe, car dès lors que, dans ces petites condamnations, il n'y a pas à développer la puissance de l'habitude, le caractère répressif dans le travail est non seulement admissible, comme ne devant nullement contrarier le principe attrayant ,

f 3i ntioBXÈ

inoil il deirient mdme néoeisaire pour kippléer à' son absence.

En fait 9 l'exerciee et surtout l'apprentissage des ^rofe^siêiis industrielles ^ exigent un certain tempft. Il y a donc une condition dé durée en dehors de laquelle lA profession est inadmissible; Toccupa*^ lion seule est possible. La brièveté de la durée dei condamnations^ dans Temprisonnement répressif^ tadut donc l'admission du prihcipe du travail a/-* irajrantj parce qu'il rendrait impossible rorgani4 lAtlon des professions industrielles.

Ainsi, la plate et le sens du travail répressif dané httte théorie, non seulement se conçoivent nettes Iheht, mais ils ne pourraient même se concevoir autrement.

Cependant, dans tous ses codes, la théorie euro- |^enne(]) a suivi le système diamétralement opposé. Airtsi, je prendrai pour exemple le code pénal français, qui est ihcontestabkment la théorie la plua ëémplète de là codification européenne.

Dans les plus courtes condamnations, là où nous plaçons exclusivement le caractère répressif dix Irtt*

(i) Je ne parle pas, et n'ai pas à parler iri des codes de la théorie •ttiëi'icaiDe. parde que , dans micon code en tigocnr i^rtni les Étals dé FOoioa avéricaine , on n'a saisi et tracé l'ensemble d'une tlié«rie oon*: plète de remprisonncmf at , telle qu'elle se trouve dans la eodificatioa européenne, qui embrasse à la fois rcmprisonnement aTant et après le jv^ciBem.

Ds l'emprisoithement. ià^

itkilj parce qu ainsi le tcuI la brièvètë du teitips, qiil n'admet que l'occupation; parce qu'ainsi l'autorisent lè^ exigences de la condahiitatiôn, qui indiquent lihè intinlidation à obtenir, et tion une habitude mbtale à erëer ; (^'est là au contraire que , sotis le titi*^ d'enir prijionnement torreetionnel , le code pénal atténué, «ffkëe ttlêihe le caractère répressif du travail ; c'est là qu il ne se préoccupe que d'y t*attachër le càracîtèrd attrayant^ soit par là hature des professions, Mit par lé choix de leur exercice, soit par le tàiix et la répartition de leurs profits (i).

Dans le second degré, là réclusion, où apparais^ tent si manifestement la possibilité et là nécessite du travail pénitentiaire; sa possibilité, à raison d^ la durée de la condamnation; sa nécessité, à raison de la présomption légale de la perversité du condamné; c'est là que le Gode pénal, pour ôter au travail tout caractère attrayant, et ne le soumettre qu'à l'action de la contrainte, commence à faire intervenir le principe de rintimidatieii^ etl excluant l'idée d'approprier les professions aii goût <t aux prédispositions des détenus (2).

Enfin, aux bagnes, dans ce troisième degré, bti ^extension de la durée des condainnations déuble fe facilité de l'exerciee des métieM, e€ ërëè Un^

(1) Gode pénal, art. 4o.

(a) Id.» art. ai.

a40 THEORIE

nécessité de plus, à raison de l'augmentation de perversité dans le coupable, d'accroître la ga« rantie pénitentiaire de l'utilité des professions et de Thabitude du travail ; c'est là que le Code pénal remplace , sous le titre de travaux forcés , non seulement la profession par l'occupation^ mais encore l'occupation simple par l'occupation rebutante^ dégradante : et, comme s'il craignait que par sa nature , elle n'avilît pas assez les condamnés; comme s'il craignait qu'ils ne se trouvassent pas aussi dégradés par la discipline du travail que précédemment par les vices de l'oisiveté , le législateur veut qu'ils soient attachés à la chaîne, et traînent un boulet à leurs pieds (i).

On voit donc combien le législateur s'est mépris sur l'esprit, sur le but, sur la place du principe de l'intimidation et du principe pénitentiaire ; ou plutôt disons qu'il ne les a pas méconnus^ parce qu'eu réalité il ne les a saisis ni l'un ni l'autre.

En effet , le législateur n'a considéré dans le travail qu'une peine, et une peine qu'il avait à graduer conformément aux trois degrés de son échelle pénale, l'emprisonnement correctionnel, la réclusion, les bagnes. Dès lors il a fait la peine aussi douce que possible au premier degré ; il a cherché à l'ag-

(OGodepëDalyart. i5.

DE L'EMPRISONKCMEinr. a4^

graver au second; et enfiû au dernier^ il a' voulu réunir tout ce qu'il pouvait y avoir de plus repoussant dans la nature d'une occupation et dans les circonstances accessoires de son application, pour eu faire le degré le plus dur et par conséquent le plus énergique de sa pénalité.

Tel est le point de vue du législateur. Mais heu« reusement. on ne fait pas ainsi impunément vio? lence aux principes et aux choses.

Quand est venue l'exécution, l'administrateur, voyant le législateur lui commander des travaux de force et de fatigue, là où la longueur des détentions permet à l'exercice et à renseignement industriel tout son développement; et lui demander au contraire des travaux de choix, là où la brièveté de l'emprisonnement ne permet même pas l'apprentis- •sage d'une profession , mais à peine le fait d'une simple occupation; l'administrateur a brisé cette échelle pénale, violé la loi, et a consacré, sans préméditation aucune , mais par la seule force des choses, les principes de notre théorie.

En face et au mépris du Code pénal, l'ordonnance du 6 juin 1 83o est venue faire une distinction, dans l'emprisonnement correctionnel , entre les condamnés à un an et au-dessous; et les condamnés à plus d'un an. En bornant à ces derniers l'admission dans les maisons centrales, l'administration nç

t4* vnfoâit

i*cft plus dès Ion occupée^ dans rorganisation et Ift répartition dot travaux entre les dcienu8| de leu^ qualité de correctionnel ou rtfclusionnaire^ mail uniquement de leur aptitude à telle ou telle pro* fession.

Ainsi, l'administrateur a distingué ce que le légis^ iateur avait assimilé, et il a assimilé au contraire co que le législateur avait voulu séparer.

Pour consacrer notre théorie, il ne manquait 4 M système illégal en droit, mais inévitable et rationnel en fait, que de décréter en même temps lorganisation des maisons de répression pour les coq^ damnés à un an et au-dessous, d'après le principe de l'intimidation, et d'opérer la suppression des bagnes pour les condamnés aux travaux forcés.

Nul doute qu'en ce qui concerne les bagnes, lâ mesure ne se fût déjà réalisée, si ces établisse* mens ne s'étaient pas trouvés dans les attributions exclusives du ministère de la marine (i). Mais du reste, l'administration de la marine, subissants sou tour la force, des choses, importe dans les bagues •l'organisation des maisons centrales, et procède aujourd'hui par assimilation. On découple les forçats-;

. (i)Vojeiiioi d«Q% pëti lions aux Ghambrei^» impriméet dam Ici dm premiers tomes du Sysiéme pénitentiaire en Europe et au» Etals- Vnit^ oii nou« demandions la suppression dés bagnes , el l'ifliité d'adminUirri* tton poof tout Ici dublisscmtiit dtdéUnlioo*

DE L*F.lfVlltâlo*frEMEirT. t^S

#ir rèmplafce le boulet pàf lâ manille; dri fifeh€rché r«nlélgneitiedt d^s profedsiofii Utile»; et, poiïf déN vièra violation du Codd p^nftl, au ptôût dtf la ttitioû •Cd« llittinanité. On apptiqUé, cpn^me Udu9 l'avorfti di^jà dit (i), le principe du salaire et de» tMiêtA êé véierTe*

, Tout le système des trairatix forcer des bagftei a^écrotiU 3 que le légtslffteur se hdte de âêtvt» BOire code de eette peine dé^adaute, qui traité lé eoodaaiDé comme un esclave enèhatué qui né doit sentir que le poids de ses fers ^autrement cette jleiffé sera bientôt effacée par les utiles et nécessairee illé^ gaiités de Fadimnistration; ^ Si donc notre théorie ne repose pas sur les dispo^ sitions des codes, elle s'ëlève du moins et graddU sur leurs débris; C'est Uses principes que la pratiqué §t rallie. Cepetidant le système même de Genève en offre encore une* bien fâcheuse déviation ^Uoil ieiî^ lement dans la loi organique de i8a5| mais daus la

loi de révision de 1 83 1 .

: La loi de révision de »83 1 déclare comme seude tnvâux admissibles^ daus le premier quartier' criminel du pénitencier, les triages de gomoM^ tee triages de paille, cordage et filage de coton ^ etc. ^

. 4l)FMlftèM|«lM» Alfé 11*

^44 THiOElB

c'est4-dire que le législateur place le travail rë* pressifi résultant du seul fait de Toccupation , là où l'intérêt pénitentiaire exigeait au contraire l'exer* çice des professions utiles (i) et lapplication du principe attrayant.

Quelle inconséquence pourtant, quand on recon^ naît dans l'oisiveté la soqrce du vice et du crime, de concevoir un système qui ^ à raison de la crimi» lialité des condamnés, tend à augmenter progressif vement chez eux Taversion du travail , et à accroître par conséquent pour la société les périls de la fai** néantise !

I^ous avons indiqué le sens que l'on devait atta«» cher au travail répressifs la place qu'il devait occuper dans la théorie de l'emprisonnement; enfin , nous avons exposé ses moyens d'oi^anisation, sauf un seul, le salaire^ que nous allons traiter dans le chapitre suivant.

(i) On se serait complètement mépris sar le sens et la portée de nw paroles^ si le conseil que noos donnions (page 409, tome II, du Système pAaitentiaire) de mieux approprier à Génère le système des tFBTaux aa but répressif et rémunéraloire du système pénitentiaire, arait pu aToir quelque influence sur la disposition delà loi de i83i. Ces traTaaz pré* cités qui ne constituent qu'une simple occupation, n'ont été par nous conseillés que pour les besoins accidentels delà discipline pénitentiaire. C'est leur seule application dans les pénitenciersi ainsi que nous Tarons dit dans une brodiure sur l'organisation de la maison pénitentiaire des jeunes détenus de Paris» publiée sous forme de leltte à M* le baroa de Oer^ii^.

PE L'zHMtisoinrtmvT. ^45

aansEsssassBsaBBBai