CHAPITRE n

01 LA mlcESSint DE L*AiaifDEMniT PivXTBHTXAIEB*

Tant que les lois ont agi par voie de destruotiôn ^ tant qu'elles ont combattu la criminalité par la sup<> pression de la liberté ou de la vie, on n'a pas eu à s'occuper, dans la théorie de lemprisonnement, de la question des moralités , autrement que dans un intérêt purement philosophique ou religieux.

Mais une fois que l'humanité est arrivée, par ^impulsion de la civilisation, à l'abolition progrès* sive des peines capitales et perpétuelles, et à l'introduction des peines temporaires, il a fallu étudier CCS moralités, dans un intérêt social, pour prévenir la récidive du crime à Tépoque de la libération.

En face de cet intérêt social , qui impose à l'emprisonnement l'obligation de s'occuper des moralités, dans la prévision des libérations et dans la crainte des récidives , il semble que la nécessité de l'amendement pénitentiaire soit d'une évidence hors de discussion.

DE L'iittPllISOl^KEMBlfT. ^^%

Ausfti la nécessité actuelle de retnprisônAéttient pénitentiaire est-elle génék^alement admise paf* le§ pubiicistesy et sa nécessité légale , consacrée par lè^ législateurs eux-mêmes.

Les publicistes reconnaissent et réclament haute* ment, au nom des exigences de notre dvilisation moderne et au nombre de ses réformes, un système pénitentiaire comme nécessité actuelle. Car lorsque l'influence si marquée de cette civilisation , dé seâ tendances, de ses progrès, est d^augmenterdejour en jour le domaine des peines temporaires, qui ik)nt à la ireille d'envahir à elles seules tôus les codes pénaux; il y aurait donc lacune, obstacle, dans sa iViàrche, si en arrachant la société des voies de là destruction , elle lui refusait les Vbies dé la cbl^hèC^tlon, et la livrait ainsi sans défense au crime étliàneipé: il y àui^att inconséquence, si, eh rendant )e& mœurs des législateurs et des jugei de jour en jour plus antipathiques à Faction nratérielle des peines perpétuelles, la civilisation ne rendait pas en même temps les mœurs des condamnés plus accessibles à Tâction corrective des peihes temporaires.

Ge but pénitentiaii^, en effet, est Yixtit des pre^ mières garanties Je l'économie sociale', car s'il M'est pas recherché, poursuivi, obtenu, chaque réfortnè de législation pénale, chaque progrès dé civilisation^ tfui Tient d^nfiinuer le domaine d^ TeSclàvage ^iûiX

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et de réchafaudy est un abri qu'on enlève à la ciété et un péril qu'on lui apporte. Funeste civili-sation, qui, en refusant à la société l'action pénitentiaire, armerait sa pénalité contre cilié-même^ et la conduirait au suicide ! Mieux vaudrait pour elle en revenir à la protection du bourreau.

Aussi y avait-il au moins de la logique dans le publiciste qui, en reléguant le système pénitentiaire dans le monde des utopies, ajoutait : « Ce n'est » qu'un système de la sensibilité maladive de notre 7i époque y qu'une mode passagère comme toutes les » modes; mais cette crise philanthropique une fois 9 finie y la société reviendra à se débarrasser plus p économiquement des malfaiteurs^ à l'aide de l'éy> chafaud et du bourreau. »

Quant à la nécessité légale de l'amendement pé*

nitentiaire, elle nous semble résulter à la fois de l'esprit et de la lettre même de nos codes.

Ouvrez y en effet, le Code pénal. Que fait le législateur? quelle est la division fondamentale des peines? £n peines temporaires et peines perpétuelles. Et quelle est la raison de cette division, si ce n'est la présomption de l'action corrective' de l'emprisonnement, admise pour les peines tempo*raires, rejetée pour les peines perpétuelles? Le législateur n'avait que deux moyens d*agir contre les récidives^ par voie de correction ou par voie de

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destruction y et, partout oii il n'a pas détVuit la liberté ou la vie, il a supposé la correction.

Mais il a fait plus : il l'a insérée, commandée dans la loi ; et en France, par exelnple, de toutes les législations qui se sont succédées depuis la loi du a^ juillet 1791 jusqu'à nous, il n'en est pas une seule qui n'ait stipulé formellement et nominalement la correction, comme caractère essentiel d'une grande partie des peines temporaires (1).

Et pouvait-il se rencontrer un législateur assez mal avisé, pour ne pas imposer à l'emprisonnement temporaire une action corrective, et pour ne pas compter, au jour de la libération^ sur Tefficacité dé cette action ?

Ainsi donc l'éducation pénitentiaire apparaît à la fois dans les faits, dans les mœurs, et dans les lois, comme une réforme nécessaire pour protéger la société et absoudre la civilisation.

Cependant cette nécessité actuelle tX dégale de l'amendement ou de Téducation pénitentiaire est ' contestée en France, et ce n'est pas au sein de l'administration des prisons qu'elle trouve les adversaires les moins persévérans. « Il y a long-temps

(1) Le mot emprisonnement eorrredonne^ est sjnonyme d'emprisonnement pénitentiaire. Le Gode pénal a admis , comme notre théorie , les deui principes de la correction ou de l'amendement, et de rintimidatlon. Seulement il y a confusioq et déplacement dans l'emploi que faille Gode de CCS deux principes « ainsi que nous l'atoiis démontré page aSS.

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9(iae je le repète, dit M. DeUville de Mirmont^ » nous ne devons pas espérer qu'on se corrige ea 9 prison 9 mais chercher à empêcher qu'on ne s y 9 corrompe. C'est ^ans cette pensée qu'ont été rés digées les diverses notes que j'ai remises aux nû-» 9 nistres depuis quelques années. »

Dans ce système, dont M. Delaville est ici l'organe, et qui mérite d'être sérieusement réfuté, en raison de l'influence de ceux qui le professent (i), toute la théorie de l'emprisonnement se réduirait à deux principes : empêcher les évasions et la corruption mutuelle des détenus. Il ne faudrait plus parler, oi s'occuper de prévenir les récidives; car le but négatif de ce système, borné à empêcher la corrup-

(i) ITons ne prëtimduns pas toutefois exagérer le crédit de cette opi- ■km» diof le persovod de radipiotstratiop de nos prisons; car il s'jr troof e au ronlraire des bcmmes de beaucoup d'expérieoce et de talent qui partagent un avis entièrement opposé. Pour ne mentionner que les opinions publiquement professées à ce sujet , les seules que l'on puisse inroquer id, nous citerons M. Marqurt Vasselot, le doyen des directeurs des maisons centrales, qui dit, à l'occasion même de ce passage de M. Delà* TÎlle : « J'ai plus de con6ance que n'en témoigne un observateur pratiqua» lonqu'H écrit : ftout na devant pat etpénr qu'on ta corrigé on pjntên, mait ehtrehont du moint à empêcher qu'on ne t'y corrompe, • J *ai la persuasion qu'on peut améliorer les prisonniers pemlant leur emprisonnement, tome II , page 333. Le directeur de Beaulieu, homme très éclairé et très distingué, M. Diey , dans une petite brochure que noos auront occasion de citer ailleurs, partage également Tavis de M. Yasselot : 11* nombre des Ineonigiblett suivant lui , n'excède pas i5 sur i,ooo« et il est louTCDt att-dessons. Sur i53 graciés depuis douze ans , il ne compte qv'ua aeul leprii de justice*

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tien mutuelle dès détenus ^ se réduirait , dans sa durée temporaire ^ à suspendre l'efiet, pendant un certain temps, au bout duquel il rétablirait la cause. Off qu'importe à la société qu'à l'époque de la libé* ration le coupable ne soit pas devenu plus dange-^ reux? De quel droit le rejette«'t-on dans son sein, s'il l'est autant qu'au moment de la condamnation même ?

Nous reconnaissions dans le chapitre précédent , avec M. Pela ville, qu'il n'y avait pas de système d'éducation pénitentiaire aux États-Unis; mais au moins le système américain ne se borne pas à empicher la corruption mutuelle des détenus. Il s'occupe de prévenir les récidives par voie d'intimidation; il revêt, en un mot, le caractère répressif. Nous avons dit dans quelles limites devait être res» treint le principe d'intimidation; nous avons prouvé que Tintimidation ne pouvait agir avec efficacité contre les récidives que là où il n'y avait pas encore, dans le délinquant, une habitude enracinée du vice ; mais qu'aussitôt que la criminalité en portait l'empreinte , il y avait nécessité absolue , pour com« battre la récidive, d'opposer à elle-même la puis^ sance de Thabilude, et de recourir à l'emprisonnement pénitentiaire pour déraciner les mauvaises habitudes par l'empire progressif des bonnes. Le système américain est donc incomplet , mais à un

degrë de moins que le système défendu par M, laville.

Au reste y nous n'insisterons pas davantage sur ce sujet ; car nous croyons peu au prosélytisme de Topinion qui réduit l'emprisonnement au but exclusif d'empêcher la corruption mutuelle des détenus, sans se préoccuper des garanties d'amendement que la société attend de l'efficacité de l'emptisonnementy pour l'époque critique de la libération.

Cette opinion n'a en effet aucun écho à ^étranger. Dans les deux Etats qu'on peut regarder oomme les représentans y l'un de l'Allemagne septentrionale ^ l'autre de l'Allemagne méridionale, enPrasse et en Bavière, M. Amim d'abord (i), et après lui M. le baron de Weveld, ont bien professé le principe, que le gouvernement n'avait pas à entreprendre Vamé* lioration morale des détenus. Mais il est évident que MM. Aruim et Weveld se servent de ces mots amélioration moralcy dans le sens de l'amendement radicaly et que le but qu'ils assignent à la théorie de l'emprisonnement^ c'est l'amendement légal y borné, ainsi que nous l'avons exposé, à la probité négative (a).

(i) Brachstflcke uber Terbrecben und Slrafen, tome II, p. 7-1 56.

(t) M. Lagarmile nous semble tirer une conclusion tout-i-fait ineiacle de l'opinion de MM. Arnim et Wereld qaand il dît qu'en ap* pliquant leurs principes, TÉtal n'aurait d'autre mission que celle d*< pocher la corruption des prisonniers. Juliutt tome II, p. 557.

DE L*£MPRISÔNNEMEirT« dSg

Mais nous arrivons maintenant à une autre question beaucoup plus controversée, la question de la possibilité-d'un sy^tâme pénitentiaire.

On pourrait logiquement et rationnellement conclure la possibilité de l'emprisonnement pénitentiaire de sa nécessité méme^ car on ne Saurait guère admettre, dans la marche de la civilisalion, Tintelligehce d'une réforme nécessaire en principe et impraticable en fait. Mais ce problème est trop important et trop controversée, pour qu*on puisse se contenter d'en offrir la solution par une simple preuve d'induction.

La question des prétendues impossibilités du système péuiteutiaire doit, d'ailljeurs, sortir de la sphère des déclamations oratoires .et des assertions gratuites, et se réduire à des terme^ précis.

Ces impossibilités ne peuvent provenir que des faits positifs de l'observation ou des résultats certains de la pratique : nous allons donc interroger, successivement, l'observation dans ses déductions et l'expérience dans ses essais.

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