LITE

veront place quelques considérations sur le fondement de la prescription et sur sa conciliation possible avec le. vieil adage; en d’autres termes, nous rechercherons si un pareil principe peut vraiment être admis en législation.

Dans un chapitre [ nous signalerons quelques solutions de droit romain, dans lesquelles si l’on ne trouve pas invoquée la maxime (puisqu'elle ne devait être formulée que six ou sept siècles après Justinien), on peut néanmoins en reconnaitre Pesprit, c’est-à-dire une certaine préoccupation d'équité. Dans un chapitre Il nous essaierons de préciser sa véritable origine et la date approximative de son apparition. Partant de l'École de Bologne nous examinerons ensuite dans un chapitre III les diverses applications que firent de ladage les auteurs, la jurisprudence de notre ancien droit, et nous rechercherons si quelques textes de coutumes ne s’en élaient pas inspirés. Dans un chapitre IV nous verrons le succès que lPadage à pu rencontrer en droit canonique ; dans un chapitre V, la part que lui à faite le Code civil: quel est le sentiment de la doctrine sur ce point, quelles applications en fait la jurisprudence depuis un siècle. Dans un chapitre VI nous présenterons quelques aperçus de législation comparée et nous terminerons en résumant les divers arguments qui se dégagent de cette étude en faveur de la théorie de l'obstacle légal.