Loc. cit., p

« révoquer et rendre nulles, étaient repoussées par le droit « commun de l'Europe. »

Mais d’une part la révocation pour cause d’inexécution des charges, injures graves, etc., que les auteurs du temps admettent formellement, d’une autre part leur silence au sujet des conditions qui feraient dépendre du donateur le maintien des donations, nous autorisent à dire que, quoique l’irrévocabilité était connue et demandée dès les premiers temps, en matière de donation, elle n’était cependant pas essentielle comme la première condition de notre règle, c’est-à-dire la tradition.

Ce n’est guère que vers le commencement du xvi° siècle, à partir de la première rédaction de la coutume de Paris, et pendant les soixante-dix ans qui précèdent sa deuxième rédaction, que nous voyons rattacher le principe de l’irrévocabilité à la maxime : « Donner et retenir ne vaut », et devenir une condition absolument essentielle à la validité des donations.

Une fois admise, cette idée ne fit que se développer et acquérir une importance de plus en plus grande. Domat ne voyait déjà plus dans notre règle que l’irrévocabilité : « C’est « de ce principe (l'irrévocabilité) que dépend cette règle « commune en cette matière, que donner et retenir ne vaut;

« ce qui signifie que si le donateur retient ce qu’il donne, il

< ne se dépouille pas et ne donne point” ». Ricard paraît aussi partager cette idée qui fut d’ailleurs consacrée par l’Ordonnance de 1751. « Tout ce que cette maxime signifie, écrivait « d’Aguesseau *, c’est que le donateur ne peut se réserver, ni «la propriété des choses données dans le temps qu’il la donne,

1. Beugnet, première partie, ch. xxxv, t. II, p. 267, note «.

9, Domat, Lois civiles, Liv. I, titre X.

3. Lettre au parlement de Besançon du 22 mai 1751. Œuvres de d'Aguesseau. Edit. Pardessus 1819, t. XII, p. 302.

25 Tes « mi le droit d'en priver le donataire quand il jugera à « propos. »

Cest à ce même principe que le droit français actuel rattache la règle dont nous nous oCCuUpons.

Ce rapide aperçu terminé, passons à l'étude spéciale de chacune des deux idées : tradition, irrévocabilité.