DE LA TRADITION

Nous venons de voir plus haut que dès les premiers temps du droit coutumier, la tradition avait été exigée comme une condition essentielle à la validité des donations.

Sur quoi était donc fondée la nécessité de cette tradition?

Charondas le Caron nous dit en parlant sur l’article 275 de la coutume de Paris : « La raison d’icelui et du 274 est que « celui qui a donné, s’il se réserve la jouissance de la chose « donnée, ou demeure en possession d’icelle jusques à son « décès, est réputé se repentir de la donation et la révoquer, « ou n'avoir fait icelle que par simulation, comme si du « commencement autre eût été son intention. »

D’Argentré de son côté, commentant l’article 298, de la coutume de Bretagne, s'exprime ainsi sur la nécessité de cette tradition : « Est enim retentio, præsertim diuturna, testis « non tam pœænilentiæ post actum, quam simulati actus « ipsius, veluti initio aliud actum sit ».

Le fait de n’avoir point fait tradition de la chose faisait naître une présomption de repentir de la part du donateur, ou bien, ce qui est plus probable, prouvait que la donation cache un acte simulé.

Ricard exprimait ainsi cette idée : « La tradition fait comme « le sceau et la vérification de la donation, afin qu’il paraisse

« qu'elle a été faite sincèrement et sans dissimulation* ».

Dans les commencements, la tradition devait être non seulement réelle et effective, mais encore accompagnée d’un ensaisinement solennel. « Néanmoins, dit Ricard, on reconnait par « les anciennes coutumes, que les seigneurs, par leur autorité, « avaient tellement établi la nécessité de la saisine, que les « donataires qui avaient été mis actuellement en possession, « n’en élaient pas dispensés? ».

La coutume de Champagne exigeait non seulement que l’on fasse l'abandon de la chose donnée, mais en plus « qu'ils s’en « devestent par justice et l’en revestent par justice », de même les assises de Jérusalem, dans leur formule : « Don ne « vaut sans la saisine de la chose », demandent en outre de la tradition un ensaisinement solennel fait par le donateur au donataire.

Quant à l'établissement de cet usage, il remonte au droit germanique. D’après les lois franques, le donateur devait accomplir des formalités symboliques pour faire la tradition de son bien au donataire, qui en prenait possession ensuite. « Le donateur se devestait en présence du juge au malberg, « pour vestir le donataire; le premier devait déguerpir et « délaisser l’objet donné dont il transférait la saisine au « second” ».

Le droit féodal conserva les cérémonies symboliques de la tradition germanique, et exigea aussi le devest actuel du donateur. Les seigneurs prétendaient en qualité de propriétaires primitifs de tous les biens situés dans le territoire de leur seigneurie, avoir tout au moins, en les inféodant, conservé le