DE L'IRRÉVOCABILITÉ

L'idée d’irrévocabilité, quoique née plus tard comme nous venons de le voir, devint cependant le caractère distinctif et essentiel de toute donation. La tradition s’efface de plus en plus pour lui faire place’, sans cependant disparaître, du moins dans les pays de droit coutumier,

Tandis qu'à la fin du xvi siècle, Charondas Le Caron et la majorité des auteurs admettaient encore la validité des donations contenant des clauses contraires au principe de l’irrévocabilité comme : donations faites à charge de payer les dettes du donateur, donations dans lesquelles le donateur se réserve le droit de vendre en cas de nécessité, «si le donataire demeu- « rait en possession et n'avait été ladite clause exécutée », etc. ; dès le xvir° siècle, nous voyons ces clauses repoussées comme contraires à l'essence même des donations. Des jurisconsultes tels que Godefroy, Ferrière, Ricard, donnent la plus grande importance à cette idée et Domat finit par dire : « C'est de « ce principe que dépend cette règle commune en cette

4. Le dessaisissement, si impérieux aux débuts, s’atténue..…. Par contre, l’idée d'irrévocabilité se dégage et ne fait que grandir. On ne la trouve pas encore au x siècle; dans le grand coutumier du xtv°, il n’en est pas encore ‘question, ni même dans la première coutume de Paris (M. Lefebvre à son cours).