Furgole, loc. cit., p

. Furgole, p. 150.

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nance et n’annulait en conséquence la donation que pour partie : 1) Lorsque la charge imposée au donataire, quoique indéterminée lors de la donation, ne peut cependant pas être rendue considérable où même augmentée par l'effet de la volonté du donateur; et 2.) Lorsque la charge n'était pas déterminée à une somme certaine dans la donation, mais lorsque cette détermination pouvait facilement être faite.

La donation sera nulle, dit la finale de notre article, « nonobstant toutes clauses ou stipulations à ce contraires ». Ces mots mettent fin à une divergence qui existait entre les pays coutumiers et ceux de droit écrit. Les premiers attribuaient toujours la partie réservée aux héritiers du donateur, tandis : que les pays de droit éerit l’attribuaient au donataire si le donateur en avait exprimé la volonté.

Les termes formels de l’article 16 mettent encore fin à une autre controverse, relative aux donations avec charge pour le donataire d'exécuter le testament que le donateur pourrait faire plus tard. — On né peut comprendre de prime abord comment cette question pouvait être controversée, une clause de cette nature étant certainement contraire au principe de lirrévocabilité. Comme le fait remarquer Bergier', « on ne « saurait établir de différence entre le pouvoir indéfini que le « donateur se réserve de contracter des dettes et le pouvoir « indéfini de faire des legs ». — La confusion provenait de ce que quelques coutumes, telles que les coutumes du Nivernais (titre: XXVII, art. 3) et d’Auvergne* (titre XIV, art. 20), adoptant la doctrine romaine, permettaient cette clause à la