Ricard, loc. cit., n° 967, p

PET Ve

‘ion, sans exiger aucune sûreté qui garantisse Son exécution. « Lorsque la donation entre vifs est d’une certaine somme en « deniers, dit Furgole, à prendre sur les biens du donateur, « elle est irrévocable, quoiqu'elle ne soit payable qu'à un « certain terme, même après le décès du donateur encore « qu'il n’y ait ni rétention expresse d'usufruit, ni..., etc. ! ». Mais il ne parle nullement des sûretés qui devraient accompagner la donation.

EL. — Sysrème. — Ce troisième système, soutenu par Coin- Delisle*, enseigne que la donation d’une somme d’argent à prendre au décès du donateur n’est valable que si le donateur, au moment où 1} fait la donation, possède soit la somme donnée, soit des biens équivalents, et il faut en outre, qu'au moment du décès du donateur, on retrouve dans son patrimoine les mêmes biens qu'il possédait au temps de la donalion, ou tout au moins leur valeur, ou leur représentation.

Il est impossible d'admettre ce système.

Comment saurait-on, d’abord, si la valeur des biens présents du donateur est égale à la somme donnée, et si les biens que l’on retrouvera à l’époque de son décès, sont les mêmes que ceux qu’il possédait au moment de la donation *?

Coin-Delisle reconnaît, d’ailleurs, comme tout le monde, que l’objet d’une donation ne doit pas forcément être un bien actuellement existant, 1] reconnaît aussi la validité des donations portant sur des fruits futurs, ou bien sur les profits que le donateur pourrait retirer d’une association antérieurement contractée. Or, ces fruits et ces profits ne sont pas actuellement dans le patrimoine du donateur; pourquoi donc être