V. note de Labbé sous Cass. 19 mars 1873. S. T

cachée sout le nom de retour, l’article S96 sera applicable, et la donation sera en conséquence nulle, Mais cela ne doit pas se présumer, el dès que la clause pourra s’interpréter dans le sens d’une condition résolutoire, c’est à cette interprétation qu'il faudra se rattacher. Le tiers ne pourra certainement pas recueillir le droit stipulé en sa faveur, mais la donation restera valable.

Ce point établi, voyons quelles sont les diverses modalités du retour conventionnel.

L'article 951 nous en indique d’abord deux :

1° Le retour peut être stipulé « pour le cas du prédécès du « donataire seul ». Aucune difficulté dans l’interprétation de cette condition; les termes sont formels, une fois le donataire prédécédé, les biens donnés feront retour au donateur.

Mais, que faudra-t-il décider si le retour avait été stipulé pour le cas du prédécès du donataire, sans ajouter le mot seul ?

Certains auteurs ‘

ont enseigné que le prédécès du donataire seul ne suffirait pas, pour donner naissance au droit de retour, « parce qu'il est ordinaire, dit Grenier, que le dona- « teur ait pour les enfants du donataire les mêmes senti- « ments d'affection qu'il a pour celui-ci ». Et plus loin, « il ajoute : Il faut une stipulation précise, la règle est « toujours pour que la donation ait son effet en faveur du « donataire et de ses enfants; les cas où elle doit être révo- « quée par l'effet du retour ne sont que des exceptions à « cette règle, et dès lors ces cas doivent être clairement ex- « primés”. »

1. Grenier, t. I, n° 32, Vazeilles sur l’art. 9514, Duranton, t. VIII, n° 494.