Grenier, t. I, n

Nous pensons donc avec la majorité des auteurs‘ que le prédécès du donataire seul suffirait pour ouvrir le droit au retour. Ce droit a été stipulé pour le cas du prédécès du donataire: donc, une fois le donataire prédécédé la condition est accomplie, et le droit de retour ouvert.

Il en serait de même, croyons-nous, dans le cas où le donateur aurait tout simplement stipulé le droit de retour, sans s'expliquer davantage”.

« C'est au donataire, en effet, personnellement que la « donation est faite, à lui-même et à lui seul, point à ses « enfants: il est dès lors naturel de présumer que c’est au « donataire personnellement, à lui-même aussi et à lui « seul, que s'adressent les différentes stipulations qui l’ac- « compagnent.

« Or, la stipulation du droit de retour ayant été faite au « profit du donateur sans autre explication, est une restric- « tion conditionnelle du droit conféré au donataire lui-même ; « donc, elle doit s'ouvrir en cas de prédécès du donataire, « auquel le droit n’a été concédé que sous cette condition”. »

9 Le deuxième cas prévu par l’article 951 est celui du retour stipulé « pour le cas du prédécès .du donataire et de « ses descendants ».

Le retour ne s’opérera donc, dans ce cas, que si le donataire

4. Roussilhe, Jurisp. des donat., n° 577. Toullier, t. V, n° 286. Coin-Delisle, sur l’art. 951, n° 7. Aubry et Rau, t. VI, p. 69. Demolombe, t. II, n° 499. Baudry et Collin, n° 1487, p. 614. Gassat. 10 nov. 1875. S. 76, 1, 16.

2. On à proposé aussi un moyen intermédiaire. Lebrun distingue : si la donation a été faite par un parent du donataire, surtout par un ascendant, le droit de retour ne s'ouvrira que par le prédécès du donataire et de ses descendants. Si au contraire la donation a été faite par un étranger, le droit de retour s'ouvre par le prédécès du donataire seul (Lebrun, Suce. Liv. I, ch. V, sect. n, n° 25 et 24).

3. Demolombe, t. IT, n° 500. Dans le même sens, Baudry-Lacantinerie et Collin, etc.