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lui restait d’or » et cette preuve d’honnêteté fut la cause de sa fortune politique.

Charlemagne, dans son Edit de Piste de l’an 804, essaya de restaurer les collèges d’orfèvres monnayeurs * et dans un règlement administratif édicté vers le xr° siècle, à Strasbourg, nous voyons que les orfèvres devaient travailler en boutique ouverte, sous le contrôle du public. Le Moine Théophile, dans un chapitre de la diversarum artium schedula, déclare également que l’établi de l’orfèvre doit être installé devant la fenêtre *.

Mais cette soustraction partielle des métaux précieux à eux confiés n’était pas le seul moyen de fraude employé par certains orfèvres. Les tromperies sur la nature et sur la qualité n’étaient

pas moins nombreuses. Aussi est-il probable que les orfèvres ” devaient être soumis à certains règlements de police.

Quoiqu'il en soit, il faut arriver au xIxrI° siècle pour découvrir la première trace certaine d’une réglementation générale de la profession d’orfèvre. Les coutumes du métier furent rédigées en forme de statuts par Etienne Boileau en 1260. Louis IX n'avait fait d’ailleurs que constater officiellement les usages qui se pratiquaïent à Paris depuis un temps immémorial et dont la tradition orale avait conservé pieusement le souvenir.

« Il est à Paris orfèvres qui veut, et qui faire le set, pour qu'il œvre ad us et us coustumes du mestier, qui tex sunt * :

Nus orfèvre ne puet ouvrer d’or à Paris qu’il ne soit à la touche de Paris ou mieudres, laquelle touche passe tous les ors de quoi en œvre en nulle terre.

Nus orfèvres ne puet ouvrer à Paris d'argent qu’il ne soit aussi bons come estelins où mieudres.

Nus orfèvres ne puet avoir que un apprentis estrange ; mès de son linage ou du lignage de sa fame soit de loing, soit de près, en puet-il avoir tant comme il li plaist.

Nus orfèvres ne puet avoir apprentis privez ne estrange, à mains de X ans, se li apprentis n’est tex qu’il sache gaingnier cent sols et son despens de boivre et de mangier.

Nus orfèvres ne puet ouvrer de nuit, se ce n’est à l’œuvre lou Roy, la Roïne, leurs anfants, leurs frères et l’Evesque de Paris.

Nus orfèvres ne doit paiage ne coustume nule de chose qu’il achate ne vende appartenant à leur mestier.

(x) Cité par Georges Bry, revu par Perreau. Les lois du travail industriel, p. 15.

(2) Cité par Havard, op. cit., page 63, note 2.

(3) Statuts des Orfèvres de Paris. Etienne Boileau. Titre XI. Edition Depping, pages 38 et 30.

Nus orfèvres ne puet ouvrer sa forge au jour d’apostèle, se ele n’eschiet au semedi, fors que un ouvroir que chascum ouvre à son tour à ces festes et au diemenche ; et quanques cil gaaigne qui l’ouvroir a ouvert, il le mest en 1a boiste de la conflarrie des orfèvres, en laquele boiste «en met l2s deniers Dieu que li Orfèvre font des choses qu’ils vendent où achatent appartenans à leur mestier, et de tout l’argent de celle boiste dome-on chascun an le jor de Pasques un disner as poures de l’Ostel-Dieu de Paris.

Tous ces establissements devant diz ont juré l’orfèvre à tenir et à garder bien et loiaument : et se estranges orfèvres vient à Paris, il jure à touz ces establissements.

T1 Orfèvre de Paris sont quite du gueît, mès ïls doivent les autres redevances que li autres bourgeois doivent au Roy.

Et est à savoir que li preudome du mestier élisent ij preudhomes ou iij pour garder le mestier, liquel preudome jurent que ils garderont le mestier bien et loiaument as us et as coustumes devant diz, et quand cil preudhome ont finé leur service, li communs du mestier ne les pueent mès remettre à garder le mestier devant iij ans, se ils n’i voelent entrer de leur bonne volonté.

Et se li äij preudome trouvent un home de leur mestier qui ovre de mauvais or ou de mauvais argent, et il n’en s’en voille chatoier, li iij preudome ameinent celui au prevost de Paris, et li prevost le punist si qu’il le banist à iv anz à vi, selon ce qu’il a desservi. »

Les corporations du moyen-âge dont Etienne Boileau précisait les devoirs et les droits ne sont pas issues du collège romain. Elles sont nées du besoin d'association qui a dominé la période troublée du pré-moyen-âge. L'union fait la force. Les artisans s’assemblent pour la défense de leurs intérêts communs : c’est la naissance des corporations : « Vous représentezvous, dit Rossi ‘, la classe des hommes libres paraissant au milieu des lances de la féodalité comme des herbes et des fleurs bien tendres et bien jeunes et qui‘poussent au milieu des ronces et des épines ? » La corporation était une association défensive. 11 fallait être robuste dans une société où la force faisait seule le droit. Les artisans se groupent pour vivre. Ils élisent des chefs : (maîtres-gardes, gardes-jurés, bayles, prudhommes, élus ou coniseïls).

La corporation de l’époque féodale apparaît donc comme une organisation tutélaire. k

(x) Rossr. Cours d'économie politique, t. I, p. 366.

Dre

Val

« Deux sentiments animaient les maîtres lorsqu'ils s’unissaient en corporation : assurer la bonne police du métier, et s'assurer pour eux-mêmes, autant que possible, lé monopole de ce métier » ‘.

Les statuts qu’ils rédigèrent avaient certainement, à l’origine, pour but de protéger les acheteurs contre les tromperies. Mais l’esprit des corporations changea en même temps que s’affaiblissaient les idées religieuses *. À partir du xvi° siècle les artisans prétendaient toujours que le privilège corporatif n’avait qu’un seul but : procurer aux acheteurs de bonne et loyale marchandise mais la garantie du public contre la fraude n’était plus qu’un prétexte. En réalité, les artisans qui s’étaient associés pour lutter. contre la violence sont devenus, « à leur tour, violents et jaloux ». lis agitaient toujours la spécieuse raison de la mauvaise qualité du produit. Ils ne laïssaiïent pas percer la véritable cause qui maintenant les animaït : celle de la crainte du concurrent. Leurs statuts avaient pour but essentiel de leur réserver un monopole lucratif *. Les règles observées par les artisans, d’abord à titre d'usage pour faire accepter leur monopole, sont reprises et développées par le Pouvoir Royal chaque

(x) LEVASSEUR. Histoire des classes ouvrières, t. IT, p. 023.

(2) Le sentiment religieux avait fait naître des confréries pieuses qui doublaient les corporations, sans se confondre avec elles, et dont les maîtres seuls faisaient partie. Outre le culte qu’ils avaient voué à Saint Eloi, les orfèvres de Paris possédaient trois confréries : celle de Saint- Denis qui était la plus ancienne, celle de Notre-Dame de Blanc-Mesnil instituée en 1352, celle de Saint-Anne et de Saint-Marcel fondée en 1447. Par contre, aucun document ne signale qu’une confrérie d’orfèvres ait existé à Rennes.

Les confréries organisaient des fêtes religieuses et s’occupaient des funérailles de leurs membres.

La piété des orfèvres, si ardente au x1r1° siècle, devait se ralentir dans la suite et leurs confréries ne furent pas exemptes des vanités de ce monde. Elles se jalousaient mutuellement, ce qui était une, source de désordre à l’intérieur de la Communauté. De plus, les fêtes religieuses n'étaient pas toujours conformes au véritable esprit de l’église.

Louis XIV remédia à ces excès dans l’article 8 du Règlement général du 30 Décembre 1679 et Leroy précisa ainsi les modifications apportées : « Pour établir plus d’uniformité dans le Corps à l’égard des associations pieuses que des particuliers y ont anciennement formées entr’eux, sera l'office divin de leurs confrairies particulières célébré, et leurs fondations acquittées en la chapelle commune : desquelles confrairies les deux derniers des Gardes en charge seront administrateurs, sans qu’il en puisse être élu d’autres, ni fait aucunes dépenses au sujet desdites confrairies que celles qui sont nécessaires pour le service divin d’icelles, conformément aux titres des fondations ». (Leroy. Statuts et privilèges des orfèvres de Paris. Edtion de 1759, p. 30).

(3) En ce sen” : Levasseur, op. cit., t. IT, p. 026.

jour plus fort, chaque jour plus jaloux de son autorité. Le Roi ardonne « de sa certaine science, pleine puissance et autorité royale ». Il veut étendre sa domination sur toutes choses, même sur l’organisation du travail. Afin d’assurer le bon ordre dans le Royaume, il veut pénétrer dans le secret et l'intimité des métiers. Le régime corporatif avait été sollicité par les ouvriers pour vivre d’abord, pour prospérer ensuite. Le Roi l’impose aux artisans et, s’il leur conserve leurs privilèges et leur monopole, 1l les soumet à des règles nombreuses. En 1543, François 1°* rend lef régime corporatif obligatoire pour tous les orfèvres du Royaume. Nul ne peut désormais travailler d’or et d’argent s’il n'appartient à une Communauté. En 1554, Henri II limite à trois cents le nombre des orfèvres parisiens. En s81 et en 1507, le régime corporatif est étendu à toutes les professions et à toute la France.

L’Ancien Régime ne comprenait pas qu’on pût travailler autrement. Il avait trop d'intérêt à réglementer les métiers.

Les artisans avaient invoqué, pour s'organiser en Jurande, le désir d'empêcher les tromperies. Le Pouvoir réglementa les Corporations et il prit, lui aussi, comme prétexte, l’intérêt des acheteurs qui lui commandait de combattre la fraude et la sophistication des produits.

Cette raison avouée d'éviter les malfaçons devait aboutir à une réglementation minutieuse *. Elle s’appliquait à tous les métiers. I] était défendu aux filandiers de mêler le lin au chanvre. Dans la.fabrication des chandelles, le mélange de ia graisse de bœuf et de celle de mouton était interdit. Celui de la vieille cire avec de la. nouvelle cire était, de même, prohibé dans la confection des cierges. :

Mais om comprend aisément que l’orfèvrerie a été, de tout temps, un des métiers les plus soigneusement « policés ». Ayant pour objet la mise en œuvre et le trafic des plus précieuses marchandises, ce corps devait être surveillé par l’autorité publique avec une attention proportionnée à l’importance de son objet.

D'ailleurs, ce souci général de préserver le consommateur de la fraude devait prendre une importance de premier plan dans

(1) Le règlement corporatif a pour but d’assurer la bonté du produit. Si le travail de nuit est interdit c’est moins par souci d'hygiène que pour éviter la fraude. L'organisation corporative a uniquement en vue la richesse à créer. Elle protège l'acheteur. La réglementation du travail, telle qu'on la comprend aujourd’hui, vise avant tout l’amélioration de la condition des travailleurs. Elle se désintéresse en général de l’acheteur ; elle protège surtout l’onvrier.

En ce sens : Paul Pic. Traité élémentaire de législation industrielle, page 82.

les professions où la tromperie était particulièrement tentante parce que fructueuse et difficile à déceler. Il devait aboutir à une réglementation très savante dans un métier où le public ne pouvait pas se défendre car il était pour lui délicat de distinguer l’or et l’argent de leurs imitations dolosives, impossible d’en constater les titres différents. Cette préoccupation devait être d'autant plus forte que la consommation des ouvrages d’or et d'argent était, alors, considérable.

Mais ce n’était pas le but principal : avant l'intérêt des individus passait celui de l’État incarné dans le Roi. Il importait de surveiller, de très près, une profession dont la matière première était la même que celle des monnaies pour assurer l’approvisionnement des Hôtels de la frappe et pour éviter la fonte illicite des espèces.

Enfin, lorsque le Pouvoir eut taxé la mise en œuvre artistique des métaux précieux, éviter les fraudes fiscales fut une nouvelle cause de contrôle.

Bref, pour toutes ces raisons qui avaient pour but d’assurer la prospérité dans les finances du pays, le bien-être du commerce et de l’industrie, le respect de la loyauté dans les transactions, l’ordre et l’harmonie dans tout le royaume, la police et la discipline des orfèvres étaient réglées et ordonnées dans un détail surprenant.

Ce sont ces règles, nombreuses et nlues que nous allons

maintenant étudier.

Mais, attendw que la législation actuelle de la Garantie a uniquement pour but de protéger le public et le Trésor, il convient d'exposer séparément, comment, dans quelles circonstances et sous quelles influences, se développèrent ces deux fins de la réglementation.

CAAPITRE II

Les Titres - Les Essais - Les Poinçons de Garantie | du Titre

SECTION I

Le titre des ouvrages d’or et d’argent. Définitions. Nécessité de l’alliage. Utilité d’un titre légal. Son origine et ses varia-

tions. — Peines contre les délinquants au titre.

Si la fraude sur le poids et sur la nature de l’ouvrage en métal précieux est relativement facile à éviter, il n’en est pas de même de la tromperie sur le titre de ces ouvrages et sur leur richesse en métal fin.

L'or et l’argent, à l’état de pureté absolue, sont d’une ductilité étonnante et d’une malléabilité infinie. Le batteur peut obtenir des feuilles d’or d’une épaisseur inférieure à un dixième de millimètre. Le tireur peut, avec un gramme d’or, produire un fil de trois kilomètres. L'argent peut être réduit en lames d’un tiers de millimètres et un gramme peut être étiré sur une longueur de deux kilomètres.

Aussi, conçoit-on aisément que l’or et l’argent ne s NU pas dans leur degré souverain de pureté. Ces métaux seraient trop flexibles et les lignes harmonieuses qu’ils revêtent sous la main de l’artiste seraient rapidement déformées. Leurs contours s’affaisseraient bien vite, faute de consistance.

I1 a donc fallu ajouter à ces métaux précieux un certain métal commun, en proportion déterminée, afin de leur procurer la fermeté et la rigidité qui leur manquaïent. Ce mélange, cette combinaison — l’alliage — sans rien faire perdre à l'or et à l’argent de leurs prérogatives respectives, leur en procure une nouvelle : la solidité.

Le titre de l’alliage est le rapport du métal fin à la masse totale de l’alliage. Ce titre peut varier presque à l'infini mais à

mesure que l’alliage s’appauvrit, les qualités propres à l’or et à l'argent s’évanouissent, et il arrivera un moment où l’alliage ne sera plus qu’un métal vulgaire. De là, la nécessité de ne pas descendre au-dessous d’une limite déterminée.

L'opération de l’alliage doit être aussi ancienne que la métallurgie de l'or et de l’argent car du moment que les métaux précieux furent mis en œuvre dès le très ancien temps, nous pouvons conclure que l’alliage, condition sine qua non de cette industrie, était déjà pratiqué. Le papyrus X, publié par M. Léeemans, nous fournit, d’ailleurs, la preuve que les Egyptiens avaient des notions très précises à ce sujet. Ce papyrus renferme 1or1 formules ; trente concernent la fabrication de l’asem, alliage d’or et d’argent. Théophraste, Dioscoride, Vitruve, Pline confirment, au surplus, ces renseignements.

L’alliage était donc connu depuis la plus haute antiquité. Par contre, nous ignorons si le législateur avait fixé des titres légaux, des proportions de mélange au-dessous desquelles il était interdit aux orfèvres de travailler. Cette préoccupation élémentaire a pu, a dû évidemment se manifester mais les documents sur ces époques lointaines sont rares et nous devons nous contenter d’hypothèses.

Ï1 faut arriver, en France, jusqu’au x1rI° siècle pour trouver le premier monument fixant un titre minimum. Ce sont les articles 2 et 3 des premiers statuts de la corporation des orfèvres de Paris qui prescrivent en 1260 le titre des matières à ouvrer. Il faut, toutefois, se rappeler que les usages ainsi fixés au xIrI° siècle étaient suivis depuis un temps immémorial de telle sorte que l'obligation coutumière d’un titre obligatoire semble infiniment plus ancienne. L'or devait être « à la touche de Paris, laquelle touche passe tous les ors de quoi l’on œuvre en nulle terre » et l'argent « aussi bon qu’Esterlings ».

Les appellations de karats et de deniers ne devaient apparaître qu’au x1Iv° siècle. La touche dont Etienne Boileau vantait si orgueilleusement la richesse ne dépassait pas 10 karats un cinquième de fin * et les esterlings étaient une monnaie angilaise

(1) En France, avant la loi du 18 Germinal an IIT (7 Avril 1705) l’unité de poids pour les matières d’or et d’argent était le matc. Il se divisait en 8 onces ; l’once en 8 gros ; le gros en 3 deniers ; le denier en 24 grains. à

Les titres d’or s’exprimaient en karats. L'or pur était à 24 karats. * Le carat se divisait en 32 parties. i

L'argent s’évaluait en. deniers. 12 deniers de fin correspondaient au marc ou à 4.608 grains. Le denier se subdivisait en 24 grains de fin.

Depuis l’établissement du système métrique, le poids et le titre s’évaluent en millièmes. Le degré de fin fait connaître le poids. Un kilo-

gramme d’or à 950 millièmes contient 950 grammes de fin,

très prisée en France qui n’excédaït pas onze deniers de loi *.

Philippe le Hardy exigea, pour l'argent, un titre plus élevé : onze deniers, douze grains de fin, titre des « gros » que Saint Louis avaït fait frapper à la Monnaie de Tours : « Volumus * quod in omnibus villis, ubi argentarii operabuntur de argento, quod operentur de argento affinato ; scilicet quemadmodum operatur apud Turon ». L'argent fabriqué au titre fut appelé Argent-le-Roy en raison de sa pureté ou argent de Paris pour la religieuse fidélité des orfèvres parisiens à son égard. C’est, d’ailleurs, cette scrupuleuse exactitude qui fut l’une des causes de la réputation universelle qui s’attacha, de bonne heure, à l’argenterie de cette ville.

La prescription de Philippe le Hardy fut rééditée en 1313 par Ph lippe le Bel *.

Tablau paur la conversion des karats, des deniers et des grains en millièmes .

CONV ERSION CONVERSION des Carals'et 52 de Carat des deniers et Grains en millièmes. en millièmes CA PE ei OM 4 RAM APS NE GIP PE ON VS DE RENE PES CNET EN R & & = ñ 8 1 1 4 42 | 13 542 1 13 5 1 83 2 3 9 SUIS 583 2 14 49 9 167 3 4 3; 425 |:15 625 3 10 15 59 3 250 4 à 4 167 | 16 667 4 14 16 26 4 333 5 7 FE) 208 17 708 o 17 42 59 5 417 6 8 6 250 | 18 150 6 21 18 63 6 500 1 9 1 292 | 19 192 7 24 19 66 7 583 8 10 8 333 | 20 833 8 28 20 69 8 667 9 49 9 1601221 875 9 31 91 12 9 150 10 | 43 | 10 | 417 | 22 | 91711 10 | 35 | 22 | 76 | 10 | 833 20 - | %6 11 458 | 93 958 || 11 38 23 80 | 11 917 30 39 12 500 | 24 |1000 || 12 42 24 83 12 |1000

(x) Le titre des métaux précieux, à l’origine, s’appelait la loi en ce que celle-ci résumait, pour les orfèvres, l’essence de leurs obligations. Par altération, on obtint « l’alloy », d’où est venu « alloyer », alliage.

(2) Ordonnance des Roys de France de la troisième race, tome I, page 814.

(3) Ordonnance de Pontoise, Juin 1313, art. 10. Ordonnances des Roys de France de la troisième race, tome I, page 522:

(rx) A. RicHEk. Monnaies, médailles et bijoux, page 22.

Jean le Bon rendit, à Saint-Ouen, au mois d’Août 1355, un édit qui comportait une légère variante :

ARTICLE 12. — « Nul orfèvre ne peut ouvrer d'argent qui ne se revienne aussi bon comme Argent-le-Roy sans les soudures, lequel est dit Argent de Gros. »

Cet article semble accorder la faculté de s’écarter un peu du titre en faveur des ouvrages soudés parce que la soudure ’affaiblit nécessairement. Mais il faut arriver à Charles V pour découvrir l'établissement d’un remède *

L’exactitude rigoureuse du titre est, en effet, très difficile à obtenir. Il serait, dès lors, excessif de condamner un objet en argent, par exemple, pour un grain d’infériorité du titre. Aussi, Charles V, dans son ordonnance du mois de Mars 1378 rendue à Paris, admit-il une tolérance de trois grains pour les gros ouvrages d’argent (grosserie) et de cinq grains pour les petits. (menuerie).

« Tous Orfèvres qui ouvreront d’argent en vaisselle * et autres joyaux, comme Plats, Pots, Ecuelles, Hanaps, Gobelets, Calices, Cuilliers, Ceintures, etc... ouvreront d’argent qui soit aussi bon, et se revienne sans les soudûres comme l'argent appelé Argent-le-Roy, lequel Argent-le-Roy est à onze deniers douze grains fin ; et auront remède de trois grains au marc d’argent et non plus ; et leur doit bien suffire de cette Loi. Car entre la Vaisselle que l’on a n’aguerre prise chez plusieurs Orfèvres de Paris, l’on (en) a trouvé une grande quantité à onze Deniers neuf Grains fin ; et au-dessus ».

« Et en tous petits (Ornements comme) Images, Feuilles, Lions, Gargouilles et autres choses de semblable façon qu’il convient être moulées et assises en autres joyaux qu’'esdits ouvrages, Planches, Boutons et semblables choses férues en Tas, lesdits Orfèvres ouvreront dudit argent à onze deniers douze grains et auront remède de cinq Grains fin au Marc et non plus ».

Maïs cette Ordonnance n’admit aucune tolérance pour l’or dont Île titre de 10 karats un quint n’était déjà que trop pauvre.

Louis XII * réduisit les remèdes à deux grains pour la grosserie et à quatre grains pour la menuerie mais ne toucha pas au titre des objets d’or.

(1) Remède. Tolérance accordée dans le titre des ouvrages d’or et d'argent.

(2) Lxroy. Statuts et privilèges des orfèvres de Paris, page r12. (3) Ordonnance de Blois du 22 Novembre 1506, art. 8,

Cependant, dans la pratique, les orfèvres observaient un titre supérieur et, ce qui le prouve, c’est la saisie faite en 1514 par les Gardes de l’Orfèvrerie dans la boutique de Jean de Russange, orfèvre sur le pont Notre-Dame, de plusieurs petites bordures d’or à vingt-et-un karats. Ce titre, de beaucoup supérieur au titre prescrit, fut cependant regardé comme « frauduleux et déceptif », repréhensif et contraire à l’usage. Le Prévôt de Paris, sous forme de règlement, fit défense « à tous Orfèvres de Paris de besongner, ne faire besongner deresnavant d’or pour les Marchands si l’or n’est à vingt deux karats et au dessus ». Mais les Gardes avaient oublié de demander quelque tolérance sur ce titre. Ils devaient, bientôt, se repentir de leur omission.

François I® consacra solennellement ce titre dans son Ordonnance de Blois du mois de Mars 1540 : « Pour ce que chacun ne peut avoir la connaissance de la vraie valeur de l’or appliqué en ouvrages d’orfèvrerie et de joyaillerie... Avons inhibé et défendu, inhibons et défendons à tous orfèvres — joyailliers et autres qu’il appartiendra, que en tels ouvrages n’usent doresnavant, vendent ni débitent or qu’à vingt-deux karats sans remède ou or fin à un quart de remède.

Mais les orfèvres s’aperçurent rapidement que cette loi était trop rigide et qu’il leur serait difficile; pour ne pas dire impossible, d’atteindre et de garder ces titres élevés.

Aussi, dépêchèrent-ils à Fontainebleau leurs Gardes en charge pour présenter leurs humbles remontrances au Roi très chrétien. N’était-il pas juste d'accorder quelque tolérance aux orfèvres alors que les monnayeurs en avaient bien pour la fabrication des espèces ? Les Gardes demandaient un remède d’un quart de karat pour les ouvrages sans soudure et d’un demi karat pour les ouvrages soudés. En ce qui concerne l’or fin, il leur était, disaient-ils, impossible d'obtenir ce titre de 23 karats trois quarts car les affineurs les plus experts nie départissaient l’or qu’à ce titre. ;

François I” tempéra, alors, l’ordonnance de Fontainebleau par son Edit de Sainte Menehould du 21 Septembre 1543. L'article I maintenait le titre invariable et sans remède de 23 karats trois quarts pour les ouvrages d’or fin sans soudure. L'article 2 accordait un quart de karat de remède aux ouvrages d’or fin avec soudure. L'ouvrage d’or au titre de vingt-deux Kkarats ne bénéficiait d'aucun remède s’il était sans soudure. Plein et massif avec soudure, il profitait d’une tolérance d’um quart de karat, et, s’il était creux, il jouissait d’une indulgence d’un demi karat.

En 1540, Henri II prescrivit : « Seront tenus (les Orfèvres)

d’ouvrer d’argent à à onze deniers 12 grains de fin, aux remèdes de deux grains de fin »:. Ainsi, plus de distinction entre la menulerie et la grosserie. Il n’y a plus qu’une tolérance de deux grains sans distinction d'ouvrages.

La même simplification fut opérée pour l'or par l’Edit de Fontainebleau de Mars 1554 (article 7). Il n’y avait plus pour le titre de vingt-deux karats qu’un quart de karat de remède, sans qu’on s’occupât id savoir si l'ouvrage était soudé ou non, massif ou creux.

Remarquons que le titre des métaux précieux a suivi une progression croissante et qu’il est devenu de plus en plus riche. L'un des causes, sinon la principale, a été le souci d’éviter la fonte des espèces et leur transformation en objets d’ornementation. En maintenant, pour ces objets, un titre obligatoire supérieur à celui des monnaies, on rendait ainsi la, fonte très onéreuse, et, par suite, moins fréquente.

Désormais, les titres ne changent plus et la loi fixée en 1549 fut reproduite dans le Code Henri dressé en 1560. Ce furent, d’aïlleurs, les dernières ordonnances sur ce sujet. L'article 17 du Règlement Général du 30 Décembre 1679 les cite encore sans les modifier.

Ainsi, à partir de 1554, les orfèvres durent net l'or à vingt-deux karats, au remède de un quart de karat, et l’argent à onze deniers douze grains de fin, au remède de deux grains.

Les ordonnances n’avaient jamais distingué entre les gros et les menus ouvrages d’or relativement à leur titre. L'expérience montra que le titre de vingt-deux karats ne convenait qu’aux ouvrages importants et qu’il n’avait pas assez de solidité pour résister au service continuel auquel étaient exposés les menus ouvrages d’or de grand usage tels que les boîtes de montres, les étuis de poche, les tabatières, etc... Aussi tempérait-on, dans la pratique, la rigueur des ordonnances et il arriva qu’on tomba dans l'excès opposé. Par crainte d’une fragilité excessive, on fabriquait à des titres inférieurs à quatorze karats.

Aussi, une déclaration du Roi du 23 Novembre 1727 vint-elle, dans son article VI, arrêter ce désordre en autorisant la fabrication des menus ouvrages d’or au titre de 20 karats un quart, au remède de un quart de karat.

Enfin, les lettres patentes du 4 Avril 1780 vinrent autoriser la fabrication de la menue bijouterie d’or à 18 karats.

Unie catégorie importante d'ouvrages n’était pas soumise aux règles du titre : c’était l’orfèvrerie importée. Ce fut la déclara-

(1) Lettres Patentes de Fontainebleau du 14 Janvier 1540.

tion du 9 Septembre 1670 qui vint tardivement, combler cette incompréhensible et dangereuse lacune et exigea un titre minimum de 18 karats, si les pièces pesaient plus d’un gros, et de dix-sept karats, si elles pesaient moins.

Les titres fixés en 1554 n'étaient pas uniformes pour toute la France. Malgré les lettres patentes de 1543, par lesquelles François I® avait statué pour tout le royaume, de nombreuses différences subsistèrent. C’était, d’ailleurs, l'esprit de l’Ancien Régime. Car, si à cette époque la France était une monarchie centralisée, elle n’était pas une monarchie unifiée. Les coutumes, les impôts, les poids, les mesures, variaient d’une province à l’autre. « On changeait de loïs, dit Voltaire, en changeant de chevaux de poste ». Aussi, n’est-on pas étonné d’apprendre qu’en ce qui concerne les titres des ouvrages d’or et d’argent, l’unification, qui était absolue en droïît, n’était pas totale en fait. Sans doute, les différences s’effaçaient-elles avec le temps. La Jurande des orfèvres de Rennes suivait la loi de Paris *, mais, même en 1780, les Communautés de Besançon, Lille, Nancy, Perpignan et Strasbourg ne travaillaient pas toujours aux titres de la bonne Ville de Paris.

La loi du titre, qui appartenait intimement à l’ordre public, devait être religieusement respectée. Le délinquant aux titres était terriblement châtié. Au xirr° siècle, l’orfèvre malhonnête était banni pour quatre ou six ans. En 1554, des peines nouvelles furent édictées. Elles sont d’ailleurs rappelées en 1670 * : « Seront les délinquans au Titre condamnez en cinquante livres d’amenide pour la première fois, outre la confiscation des ouvrages ou cent livres pour la seconde fois et seront interdits de la Maîtrise à la troisième fois, sans que lesdites peines puissent être remises, ni modérées sous quelque prétexte que ce soit. »

(1) Statuts des Orfèvres de Rennes, du 7 Juin 1777, article 3x. (2) Règlement général du 30 Décembre 1679, art. 17.

SECTION II

Où sont exposés les différenis procédés employés pour reconnaître la Bonté du Titre

La méthode de la densité d'Archimède. — L'’essai au touchau connu des Romains et décrit par Pline l’ Ancien. — Le procédé de l'échoppe ou de la rature pour l'argent remplacé par l'essai à la coupelle vers l’an 1300. — Le procédé de l’inquartation, dit à l’eau forte, découvert en 1513, permet d’élever le titre légal de l’or, jusque-là essayé au touchau.

Les essayeurs sous l’ancien Régime. Ediîts de Janvier 1705, de Juin 1705 et de Janvier 1708.

Obligation d'envoyer à l'essai dans des sacs séparés les ouvrages provenant de fontes distinctes. — Sanctions.

Nous venons de voir qu’un titre légal minimum était exigé sous l’ancien régime pour les ouvrages d’or et d’argent. Mais ‘nul, si expert soit-il, ne peut se rendre compte, par un simple regard, du degré de fin et de la bonté intérieure du, métal. Ce n’est que par une sorte d'analyse chimique — l'essai — qu’on arrive à préciser le titre de l’alliage.

L'’essai a pour but de déceler la fraude et l'épreuve à laquelle est soumis le métal confond le métal vulgaire ou l’alliage misérable.

L'’essai est la condition d'existence des prescriptions relatives aux titres. Il rend ces prescriptions possibles et plus l’essai est précis, plus les règles peuvent être minutieuses. Nous verrons, d’ailleurs, que fréquemment, dans notre ancienne France, à une élévation du titre légal correspondait un perfectionnement, des méthodes d’essai.

I1 ne faudrait pas croire que les anciens ne possédaient que des méthodes primitives et imprécises. La méthode de la densité fut, on le sait, inventée par l’illustre Archimède, au al”. siècle avant Jésus-Christ. Le savant détermina l’importance de la fraude dont avait été victime Hiéron, roi de Syracuse, dans Ta fabrication d’une couronne d’or *.

À Rome, nous savons que trois questeurs étarent chargés de déjouer la fraude. C’est ainsi que les questeurs reconnurent

(x) La méthode d’Archimède est d’ailleurs critiquée par Jean Bodin. (De la République. Livre VI, chapitre 3, page 636).

dans la première partie du tribut fourmi par les Carthaginois que l'argent contenait un quart d’impuretés. Tite Live qui nous relate ce détail dans le livre XXXII de son Histoire Romain écrit : « Pars quarta decocta est » et cette fusion fait : penser au procédé de la coupellation que nous étudierons plus loin. is

Pline Ancien, dans son Histoire Naturelle *, nous apprend que l'essai au touchau n’était pas ignoré des Romains. Il nous montre que déjà Théophraste connaissait la pierre de touche (coticula) « que les uns nomment héraclienne, les autres leydienne... » « Les experts, dit-il, quand ils ont frotté avec cette pierre, comme avec unie lime, le minerai, pour en détacher quelques parcelles, disent aussitôt combien ce minerai renferme d’or, d'argent ou de cuivre, à un scrupule près; et cette épreuve merveilleuse est infaillible » ?.

Cette description n’est d’ailleurs pas complète. L'’essai au touchau qui s’appliquait principalement à l’or consiste à frotter sur la pierre lydienne l’objet à essayer. Les traits ainsi obtenus subissent ensuite l’action d’un acide qui dissout le cuivre et n’attaque pas l’or *. Selon que la trace de l’objet à essayer reste intacte, brumit ou disparaît, le titre est élevé, faible ou insignifiant. Cependant, malgré l’estime dont Pline honorait ce procédé, il restait bien rudimentaire et approximatif. Cette question, d’ailleurs, intéressait vivement les Romains et Pline nous raconte qu'ils élevèrent des statues au triumvir Marius Gratidianus pour le remercier de les avoir dotés d’un règlement pour l’essai des matières d’or et d'argent.

En France, à l’origine, on essayait l’argent par le procédé de l’échoppe ou de la rature. On grattait un où deux grains de matière avec une échoppe et on induisait approximativement la richesse dut titre d’après la couleur que prenait l’alliage sous l’action du feu.

Ce procédé primitif fut remplacé sous Philippe le Bel par l'essai de voie sèche et ce nouveau mode d'essai permit d'élever le titre des ouvrages d'argent. L'argent, même à haute température, ne s’oxyde pas tandis que le cuivre s'oxyde totalement. On enlève, sur l’objet à essayer, une aertaine quantité de métal qu'on place dans une coupelle en phosphate de chaux. On ajoute du plomb qui, à Ja chaleur, se transforme en litharge et entraîne l’oxyde de cuivre. L'argent pur reste sous forme de