A R PANIC

(1) ISAMBERT. Tome XXIII, PP. 371 à 366.

(2) Toutefois, Adam Smith critiquait surtont l'institution de l’apprentissage. « Les plus longs apprentissages ne sont pas des préservatifs contre la fraude ». Mais il reconnaissait l’utilité d’autres règlements, tout au moins pour certaines professions : « Pour prévenir cet abus, il faut avoir recours à des règlements d’une autre nature. La marque Sterling sur la vaisselle ou l'empreinte sur les draps et les toiles donment aux acheteurs une garantie beaucoup plus sûre que tous les statuts d'apprentissage possibles. »

ADAM Smitx. Recherches sur la nature et les causes de la richesse

des nations. Ed. Guillaumin. Livre I, chapitre X, section II, tome I, pp. 160 et ss.

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fraudes sur la nature et sur la qualité de la matière de l’ouvrage.

Dans cette profession, la longueur de l'apprentissage, les conditions de capacité et de moralité exigées des candidats à la maîtrise avaient, à la fois, pour raison, l’intérêt du public et celui des orfèvres. La profession était délicate, exigeait des références sérieuses et c’est pour ce motif que les Rois s’interdisaient de créer des lettres de maîtrise d’orfèvre. Dans ce métier, une réglementation préventive était véritablement nécessaire. Les inconvénients reprochés au régime corporatif et son vice dominant : l’égoïsme des maîtres, étaient donc, ici dans une certaine mesure, balancés par les avantages certains que le public devait retirer de cette organisation.

Il paraît regrettable qu’on ait empêché certaines personnes d'exercer l’art qui leur plaisait mais il eût été beaucoup plus dangereux de ne pas contrôler la valeur technique et morale des futurs maîtres orfèvres. Les ignorants et les profiteurs auraient envahi cette profession au grand dommage du public et de la dignité des autres orfèvres.

Mais le public fut-il véritablement protégé contre les fraudes ? La réglementation préventive et répressive des tromperies, qui était nécessaire, fut-elle efficace ? Arriva-t-elle, sinon à extirper, du moins à contenir les fraudes ? Les Gardes de l’Orfèvrerie pouvaient-ils être taxés, comme ceux des autres métiers, d’égoisme farouche, de jalousie féroce, de partialité révoltante, de cupidité, de tyrannie où de complaisance ?

La police exercée par les Gardes de l’Orfèvrerie favorisat-elle, plutôt qu’elle ne contraria le développement de la fraude ? On prétendait que, généralement, les Jurés des différents métiers n'étaient pas pressés de « dévoiler le secret de fabrications qui pouvaient procurer des bénéfices à tous les membres de la Corporation et dont la répression ne pouvait du reste que jêter dans le public une défiance nuisible à la considération de la Communauté ? »

Pareille critique serait injustement adressée aux Gardes de l’Orfèvrerie. Nous sommes persuadé qu’ils furent à la hauteur de leur tâche et, s’ïls défendirent jalousement leurs privilèges, ils mirent, du moins, leur orgueil à se montrer dignes de la confiance dont ils étaient honorés. Les sceptiques diront qu’ils ne purent agir autrement et qu'ils firent de nécessité vertu. Car les orfèvres étaient étroitement surveillés et par les fermiers du droit de marque et par les officiers de la Monnaie. Ce contrôle aurait empêché les Gardes de s’écarter du droit chemin.

. Les Gardes de l’Orfèvrerie défendaient, avons-nous dit,

farouchement leur monopole. Ils croyaient voir partout des rivaux et des concuirents. Ils pourchassaient tous ceux qui voulaient empiéter sur leur privilège. C’est 1à la part de reproche qu’il convient de faire aux corporations d’orfèvres. L’égoïsme, ce d‘’faut si naturel à l’homme, ne les avait pas épargnées. Dès lors, les corporations d’orfèvres entravèrent le progrès industriel. C’est ainsi qu’elles combattaient en France l’industrie du plaqué et du doublé. Cette lutte pour sauvegarder leur monopole se traduisait également par des procès aussi coûteux qu'’interminables au plus grand dommage des deniers de la Communauté. Enfin, ies maîtres orfèvres n’étaient pas tendres pour leurs compagnons. Mais cet égoïsme était tempéré d’unie certaine manière. L'esprit de corps ne produisait : pas que de mauvais fruits. À l’intérieur de la Communauté régnait une solidarité certaine. C’est ainsi qu’À Paris la Communauté hospitalisait les orfèvres pauvres ou épuisés de vieillesse. Elle leur distribuait des secours en espèces. Au XVI” siècle, elle hébergeait et soutenait plus de cinquante pauvres maîtres ou veuves de maîtres. La Communauté consacrait ainsi 11.000 livres par an à des œuvres charitables.

Bons et généreux pour les maîtres infortunés, les orfèvres qui répandaient autour d’eux les bienfaits de la charité trouvaient là une seconde excuse à l'existence de leur privilège, la première étant le souci du bien public.

Aussi bien, les Gardes de l’Orfèvrerie étaient-ils des personnages considérables. À Paris et dans la plupart des grandes. ville, les orfèvres faisaient partie des « Six Corps de Métier » et, comme tels, ïls figuraient dans toutes les cérémonies publiques. Ils avaient le droit de porter le dais sur les Rois et les Reines qui faisa'ent dans la ville leur entrée solennelle.

À Paris, de 1557 à 1750, on compte 80 Gardes où anciens Gardes qui sont parvenus aux charges municipales et consulaires. Diderot remarque que le corps de l’Orfèvrerie « est le seul chez lequel, au moins depuis trois cents ans, on ait pris un prévôt des marchands en l’année r 570, qui se nommoit Claude Marcel ».

Nous croyons que l'estime et la considération dont jouissaient les Gardes de l’Orfèvrerie étaient pleinement méritées. Ils entretenaient dans le Corps des traditions d'honneur et de loyauté. lls étaient ; aloux de la dignité de la Communauté en général et de leur renommée particulière. I] se forma des familles d’orfèvres qui, de génération en génération, fournissaient des Gardes, fiers de leur nom illustre et respectable. Ils mettaient leur orgueïl à conserver leur réputation de scrupuleuse probité et de haute intégrité. Ils étaient, d’ailleurs, stimulée par un sentiment religieux très sincère. Ils comprenaient,

au surplus, que l'intérêt véritable du marchand lui recommande d’être honnête.

Ils poursuivirent impitoyablement la fraude. La lutte était, d’ailleurs, laborieuse. Les règlements n'étaient pas inutiles et leur violation était fréquente. Antoine de Monchrétien parle de l’imposture des orfèvres ‘ et il y eut certes des orfèvres sans prud’homie. Mais les Gardes pourchassaient inexorablement ces brebis galeuses. :

Aussi, la réglementation des métaux précieux, qui était nécessaire, produisit-elle, sous le régime corporatif, de très appréciables résultats.

Turgot lui-même reconnaissait, au surplus, que le régime de la liberté absolue ne pouvait être appliquée aux orfèvres et, dans l’édit de Versailles, il conservait les Jurandes d’orfèvres, ainsi que l’organisation de certaines autres professions.

« T1 est quelques professions, disait-il, dont l’exercice peut donner lieu à des abus qui intéressent, ou la foi publique, ou la police général de l’Etat, ou même la sûreté ou la vie des hommes : ces professions exigent une surveillance et des précaurtions particulières de la part de l’autorité publique. Telles sont les professions de la pharmacie, de l’orfèvrerie et de l’imprimerie. Les règles auxquelles elles sont actuellement assujetties sont liées au système général des Jurandes et sans doute, à cet égard, elles doivent être réformées mais les points de cette réforme, les dispositions qu’il sera convenable de conserver ou de changer sont des objets trop importants pour ne pas demander l’examen le plus réfléchi... Nous croyons, quant à“présent, ne rien devoir changer à leur état actuel ».

L’édit de Turgot fut rapporté au mois d’Août 1776. Le système des Jurandes fut restauré avec quelques modifications.

La loi du 2 Mars 1701 abolit définitivement toutes les corporations. Mais l’Assemblée Constituante devait vite comprendre que l’industrie des métaux précieux ne pouvait prétendre à la liberté totale. Il ne lui fallut que vingt-neuf jours pour s’apercevoir de l'erreur qu’elle avait commise en supprimant le contrôle et la surveïllance sur les orfèvres. Un décret du 31 Mars-3 Avril 1701 vint rétablir les corporations d’orfèvres et maintenir l'exécution des lois et règlements sur la police et sur l’administration de l’orfèvrerie.

« L'Assemblée nationale, considérant qu’il est indispensable d’établ'r, pour le commerce d’orfèvrerie et de joaillerie, des règles qui, en assurant l’exactitude et la fidélité des vendeurs,

(x) Cité par M. le doyen HUE on à son cours d’histoire des doctrines 5 économiques.

eut aux acheteurs la confiance sur laquelle repose la prospérité de cette branche, intéressante de l’industrie nationale ; — Décrète que ses Comités des Monnaies, de l’imposition et du Commerce, lui proposetont, dans le mois, un projet de règlement général sur la police et sur l'administration de l’orfèvrerie dans le royaume, et, néanmoins, jusqu’à ce qu’il ait été statué par elle à cet égard, les loïs et les règlements existants sur la marque et le contrôle des matières d’or et d’argent continueront d’être exécutés suivant leur forme et teneur ». C’est ainsi que les Jurandes d’orfèvres survécurent à toutes les autres corporations.

Le 28 mai 1701, les orfèvres de Rennes prenaient, d’ailleurs, la délibération suivante. Une main émue la transcrivit sur le registre spécial de la maison commune. Ce fut la dernière inscription. « Avons... prié le sieur Laneau de continuer ses soins au bureau desdits orfèvres et di (sic) faire les essay comme par le passé jus qu’à (sic) ce que l’Assemblée Nationale et (sic) prononcé sur la police desdits orfèvres » *

Le délai assigné par l’Assemblée Constituante à ses comités pour lui proposer un projet de règlement sur le fait de l’orfèvrerie expira sans qu'aucun projet ne fût présenté. Le décret des 19-22 Juillet 1791 maintenait encore Îles dispositions régissant le titre des matières d’or et d’argent.

Si les maisons communes d’orfèvres subsistaient, la perception du droit de marque ne fut également jamais suspendue. Elle fut même formellement maintenue par un décret du 30 Septembre 1701. D'ailleurs, nous trouvons un arrêté du Directoire du 23 Vendémiaire an V (28 Août 1704) qui dispose : « le droit de marque et de contrôle sur les ouvrages d’or et d'argent sera perçu en numéraire ou en mandat au cours ».

Le droit de marque, malgré l’insuffisance de son fondement, était l’un des impôts les moins injustes de l’ancien Régime. Ii ne frappait que les riches. Ce prétexte démocratique, qui n’était autrefois qu’une raison apparente, ne déplaisait pas au législateur de l’époque révolutionnaire. Toutefois, il ne vit pas que la logique aurait dû l’amener à imposer, à peine d'injustice, toutes les autres manifestations du luxe.

Enfin, un arrêté du Directoire exécutif, du 21 Brumaire an V (11 Novembre 1706), relatif aux poinçons de maîtres, crdonnait encore l'exécution des anciens règlements.

Les Jurandes d’orfèvres ne furent supprimées que par la loi du 19 Brumaire an VI (o Novembre 1707).

(1) A. D. I. V. Série E. 2° Registre de délibérations des orfèvres, folio 52.

Pour que la Révolution ait conservé les corporations d’orfèvres jusqu'à cette époque, alors qu’elle avait fait table rase de tout le « ci-devant » passé, il fallait certes que ces Communautés eussent une grande utilité et présentassent moins d’inconvénients que toutes les autres. I1 faut en conclure que l’organisation de ce système, si elle était loin d’être irréprochable, présentait cependant de très grands avantages qui la rendaient supportable et acceptable.

Au surplus, la réputation dont jouissait l’orfèvrerie française à cette époque, nous permet d'affirmer que les Jurandes d’orfèvres avaient bien atteint le but qu’elles se proposaient. Au xvirl° siècle, comme au xxrr° siècle, l’or à la touche de Paris passait « tous les ors de quoi l’on œuvre en nulle terre ».

Déjà Charles IX, dans ses lettres patentes du 16 Avril 1564, avait rendu aux orfèvres de la bonne ville de Paris cet hommage mérité : « De tout temps et ancienneté, les ouvrages d’orfèvrerie qui se font en cette ville de Paris ont toujours eu le bruit et réputation, comme ils ont encore de présent, d’être loyaux et marchands, au moyen de la bonne Police observée et gardée par les Maîtres et Gardes de ladite Orfèvrerie ; De façon que beaucoup d’étrangers sont fort curieux de venir: recouvrer lesdits ouvrages ». La célébrité de l’orfèvrerie de France ne fit que croître avec les siècles. Au xvirr° siècle, elle l’emportait dans le monde entier pour la grâce de sés lignes, l'élégance de ses formes, la loyauté de sa matière. Or c’est aux fruits qu’on juge l'arbre. L’excellence et la qualité des ouvrages sortis des ateliers de nos orfèvres, justifient, au bout du compte, l'application du es corporatif à l’industrie des métaux précieux.