‹ De La Réhabilitation En Matière pénaleChapitre 1 sur 42 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

La Société n’a pas seulement le devoir de punir ; sa tâche est plus élevée, Elle doit, par tous les moyens qui sont en son pouvoir, prévenir le mal, éviter les rechutes.

Ellé doit surtout s’attacher à encourager les repentirs, à aider ceux qui veulent s’amender à rentrer dans la bonne voie ;

C’est un but généreux et humain ; c’est aussi, au point de vue social, un but utile et nécessaire. En cherchant à séparer les bons des mauvais, et à ramener les premiers au bien parle stimulant des récompenses et du pardon, la société fait une sélection nécessaire, en même temps qu’elle restreint, par cela même, l’élément véritablement, coupable.

Faire entrevoir au malheureux qui, condamné une première fois, cherche à se relever, la disparition possible de la faute commise, est certaine-

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e ment le meilleur moyen et le plus sûr pour éviter la récidive.

Siles coupables, qui ont réparé leur faute par l’expiation et le repentir, restaient à jamais privés des droits que la condamnation leur enlève, cette situation inexorable ne serait-elle pas une sorte d'encouragement ou plutôt d'engrenage néces-. saire que la loi créerait elle-même, une fatalité qui les pousserait àune nouvelle faute ?

C’est ce que M. Bérenger, dans son discours au Sénat, du 8 décembre 1898, faisait ressortir en termes saisissants, en préconisant la nécessité d’une mesure de clémence : « Une institution, » dit-il, qui arrive à ce résultat de priver un » homme, même condamné, des ressources les » plus nécessaires.et à lui rendre la vie impossi- > ble, est assurément une aggravation de peine, » s’ajoutant à la peine prononcée, une peine > accessoire, souvent plus terrible que la condam- » nation elle-même... Or, cette peine accessoire, > aucun tribunal ne l’a prononcée. Elle est perpé- » tuelle! C’est la marque ; une marque plus » cruelle que celle que faisait le fer rouge sur » l'épaule! Est-ce juste? Ce n’est pas humain, ce > n’est pas même juste! »

En châtiant, la loi doit corriger, et un système pénal bien coordonné doit être doué d’une certaine puissance réformatrice. La réhabilitation est le corollaire nécessaire d’un régime pénitentiaire bien compris.

Est-il juste, en effet, de laisser un condamné,

TE) VE pendant toute son existence sous le coup de l'effet moral et des conséquences juridiques d’une condamnation temporaire? La justice humaine n’est pas la justice absolue. Elle frappe un coupable d'une pénalité déterminée dont l'effet doit être limité à un certain temps. De cette pénalité découlent des conséquences juridiques, des incapacités. L'intérêt social et la justice exigent que le condamné atteint d’une peine temporaire ne soit pas définitivement frappé et rejeté de la société. Aussi, la réhabilitation se rencontre-t-elle dans toutes les législations, même les plus anciennes, se développant de plus en plus dans ses applications, à mesure que les mœurs s’adoucissent et que les lois pénales en subissent le contre-coup.

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