De La Réhabilitation En Matière pénale
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 99 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 2 h 15 (9 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
La Société n’a pas seulement le devoir de punir ; sa tâche est plus élevée, Elle doit, par tous les moyens qui sont en son pouvoir, prévenir le mal, éviter les rechutes.…
Plan de lecture : 9 quarts d'heure, soit 9 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- HISTORIQUE15 min
- PUS DRE15 min
- SAP TRES15 min
- POSE15 min
- DE LA RÉHABILITATION JUDICIAIRE15 min
- NOR15 min
- CHAPITRE II15 min
- DES15 min
- S 1°. — AU SUJET DE L'AMENDE15 min
- AU SUJET DES FRAIS DE JUSTICE15 min
- AU SUJET DES DOMMAGES-INTÉRÈTS ET DES FRAIS DE LA PARTIE CIVILE15 min
- ROME15 min
- POINT DE DÉPART DU DÉLAI POUR UNE PEINE PÉCUNIAIRE15 min
- POINT DE DÉPART DU DÉLAI POUR UNE PEINE SIMPLEMENT INFAMANTE15 min
- EUR15 min
- CHAPITRE" TI15 min
- EFFETS QUANT À LA CONDAMNATION15 min
- EFFETS QUANT AUX INCAPACITÉS PROVENANT DE LA CONDAMNATION15 min
- STARS15 min
- EFFETS QUANT AUX FONCTIONS, GRADES, HONNEURS, DIGNITÉS15 min
- CHAPELLE VE15 min
- REQUÊTE ET PIÈCES À L’'APPUI15 min
- LEE15 min
- INSTRUCTION FAITE PAR LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE15 min
- DE LA RÉHABILITATION DE DROIT15 min
- PREMIER CAS15 min
- LENS, LUE15 min
- DEUXIÈME CAS15 min
- TROISIÈME CAS15 min
- QUATRIÈME CAS15 min
- REMARQUE15 min
- PT15 min
- S 1. — CONSÉQUENCES15 min
- Tome15 min
- EXCEPTIONS15 min
- POINT DE DÉPART DU DÉLAI POUR LES PEINES CORPORELLES15 min
- POINT DE DÉPART DU DÉLAI POUR LES PEINES PÉCUNIAIRES15 min
- CHAPITRE15 min
- CHAPITRE III15 min
- APERCU SUR QUELQUES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
- CHAPITRE Î. — Des personnes qui peuvent bénéficier15 min
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