LE COURTOIS
Vu et permis d'imprimer :
Poitiers, le 27 novembre 1899.
Le Recteur, H. CONS.
Ouvrages généraux
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Beaussire. — Les principes du droit. Paris, 1888.
Benoist (Ch.). — Sophismes politiques de ce temps. Etude critique sur les formes, les principes et les procédés du gouvernement. Paris, 1893.
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— La souveraineté du peuple. Réforme sociale du 16 décembre 1895.
Beudant. — Le droit individuel et l'Etat. Paris, 1891.
Comte de Chambrun. -— Fragments politiques. Paris, 2 édit.,
Cherbuliez. — De la démocratie en Suisse, 1843,
Benjamin Constant. — OEuvres politiques. Paris, 1874.
— Cours de politique constitutionnelle. Paris, 1861.
Combothécra.— L'Etat en tant qu'organisme. Revue du droit public, mars-avril 1896.
Courcelle-Seneuil. — De la souveraineté du peuple. Séances et travaux de l’Académie des sciences morales et politiques, t. 133,
Cousin (Victor). — Discours politiques.
Dareste. — Les Constitutions modernes, 26 édit, Paris, 1891,
Desjardins (A.). — Questions sociales et politiques. Paris, 1893,
Duguit et Monnier. — Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789. Paris, 1898.
Esmein. — Eléments de droit constitutionnel, Paris, 1896.
Ferneuil. — La crise de la souveraineté nationale et le suffrage universel. Revue politique et parlementaire, 10 décembre 1896.
Faguet (E.). — La Quinzaine, numéros des 16 octobre et 1° no-
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Ganilh.— Du pouvoir et de l’opposition dans la société civile.Paris,
Guizot. — Histoire des origines du gouvernement représentatif.
— De la démocratie en France. Paris, 1849.
Hello. — Du régime constitutionnel.
Laboulaye. — Questions constitutionnelles, 1872.
Le Bon. — Psychologie des foules. Paris, 1896.
Mirabeau. — Œuvres, édit. Mérilhon., Paris, 1834.
Orlando. — Le fondement juridique de la représentation polilique. Revue du droit public, 1895.
Parieu (de). — Principes de la science politique. Paris, 1875.
Passy (H.). — Des formes de gouvernement.
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Traités spéciaux
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Layre (de). — Les minorités et le suffrage universel. Paris, 1868, Lefèvre-Pontalis. — Les élections en Espagne, Revue politique et
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Leloir. — Etude sur le jury correctionnel dans les cantons de Ja Suisse romane.
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— Etude sur la représentation proportionnelle dans le canton de Neufchàtel.
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— Mise en pratique de la représentation proportionnelle. Genève,
Naville (E.). — La démocratie représentative. Paris, 1841.
— La question électorale en Europe et en Amérique. Genève et Bâle, 1871.
— Les élections de Genève. Mémoire présenté au Conseil fédéral et au peuple suisse. Genève, 1864.
— La patrie et les partis. Discours sur la réforme électorale prononcé le 15 février 1865. Genève.
— Le fond du sac. Lettre sur la question électorale. Genève, 1870.
— La réforme électorale en France. Paris, 1871.
— Les progrès de la réforme électorale en 1873. Genève, 1874.
— Les progrès de la réforme électorale en 1874 et 1875. Genève,
— Influence morale des systèmes électoraux. Genève, 1882.
— Les progrès de la représentation proportionnelle. Bruxelles,
— La démocratie, Les systèmes électoraux et la représentation proportionnelle, Revue politique et parlementaire, septembre 1896.
— Les objections à la représentation proportionnelle, Revue politique et parlementaire, avril 1897.
Pernolet. — La représentation proportionnelle (Discours à l'Assemblée nationale des 25 et 26 novembre 1875.
— La représentation proportionnelle. Lettre à M. de Marcère, 1877.
— Déraison et iniquité de la réglementation actuelle de l'exercice du suffrage universel. Paris, 1881.
— Petite réforme capable de grands résultats. Paris, 1884.
Picot. — L'organisation du suffrage universel. Séances et travaux de l’Académie des sciences morales et politiques, avril 1898.
Pirmez. — De la représentation vraie, avril 1893.
Planquart. — Une réforme électorale nécessaire, ou la représentation proporlionnelle. Tournai, 1884.
Prévost-Paradol. — La France nouvelle, 3e éd. Paris, 1868.
Saint-Girons. — La séparation des pouvoirs.
Saripolos (N.). — La démocratie et l'élection proportionnelle. Paris, 1899.
Saleilles. — La représentation proportionnelle. Revue du droit
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Sarcey. — Annales politiques et littéraires, 25 juin 1893.
Séverin de la Chapelle. — Le scrutin de liste fractionnaire et proportionnelle. Paris, 1897.
De la Sicotière. — Rapport à l’Assemblée nationale. Journal officiel, 28 mai 1875.
Simon, — De la réforme électorale par la représentation proportionnelle. Lyon, 1891.
— Tableau statistique des élections françaises de 1893. Lyon, 1893.
Stuart Mill. — Le gouvernement représentatif,tr. de Dupont White. Paris 21877, 10h VIT:
Smedt (de). — La représentation des minorités. Bruxelles, 1784.
— La répartition proportionnelle appliquée au scrutin de liste.
Suronneau. — De l’organisation du suffrage universel, Bordeaux.
Taine (H.). — Du suffrage universel et de la manière de voter.
Vauthier (L.). — Des procédés électoraux et du vote cumulatif. Revue internationale de sociologie, avril 1898, p. 250-286.
Vernes (M ). — L'anarchie gouvernementale et la représentation
proportionnelle. Revue mensuelle. Bruxelles, mars 189%.
— Les élections générales de 1898 et le mouvement réformiste en France. Revue mensuelle. Bruxelles, 1893, p. 249 et suiv.
— Des principes de la représentation proportionnelle. Recueil de la Société francaise pour l’étude de la représentation proportionnelle. Paris, 1888.
Revues : La représentation proportionnelle. Études de législation et de statistique comparées. Paris, 1888.
La représentation proportionnelle. Revue mensuelle, Bruxelles.
Bulletin de la société suisse pour la TOR proportionnelle. Genève et Bâle. Georg. édit.
La réforme économique, 1897, art, de MM. Domergue, P. Laffite et Sincény.
Voir en outre, de nombreux articles dans la presse quotidienne, notamment dans : Le Temps, Le Journal des Débats, L'Eclair, Le Radical, Le Petit Journal, L'Autorité, La France, Le Soleil, Le Rappel, L'Echo de Paris, Le Journal de Genéve, La Tribune de Genève, La
Suisse, L'Etoile belge, Le Petit Bleu de Bruxelles, etc., etc.
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CHAPITRE [. — La démocratie représentative etle principe de représentation Re vase | 1
Développement et progrès de la démocratie. — Démocratie directe et démocratie représentative. — Application erronée du principe majoritaire aux élections représentatives. — Du droit de décision et du droit de représentation. — Raisons de la distinction entre ces deux droits. — Causes principales de leur confusion. — Evolution du régime représentatif : ses différentes phases. — De la nécessité d'accorder aux minorités une représentation proportionnelle à leur importance. — Application de ce principe en matière législative seulement. — Application du principe majoritaire en matière gouvernementale, — Du rôle des majorités de gouverne-
ment. — Théorie de la loi et conception de la majorité législative. — Conclusion.
CHAPITRE 11. — Le système électoral majoritaire et ses résultats. — Données de statistique réelle.
Etude du régime représentatif tel qu'il fonctionne en France. — Des circonscriptions électorales et de leur inégalité. — Causes de celte inégalité : le chiffre de la population pris comme base des calculs de répartition au lieu du nombre des électeurs : absence d’un chiffre unique comme base de ces calculs. — Exemples. — De l’inégalité du pouvoir représentatif des députés. — Conséquences de cette inégalité. — Effets produits dans le Parlement. — Le pouvoir aux mains d’une minorité. — Depuis 1877 aucune Chambre française n’a représenté la majorité des électeurs. — De l’abstention. — Statistique des élections législatives de 1877, 1881, 1885, 1889, 1893, 1898. — Conclusions qui s’en dégagent : le Parlement n'est pas l’image de la nation : c’est la minorité qui délibère et gouverne tandis que la majorité réelle est réduite à l'impuissance.
