TITRE PE DUC

la condition que le propriétaire venant à mourir sans enfans mâles, cette môme terre serait réunie et incorporée au domaine de la couronne, c'est ce qu'on appela réversion à lu couronne.

Cet édit de Charles IX fut confirmé par l'article 279 de l’ordonnance de Blois, et par l'édit d’Henri III du 17 août 1576; mais dans la suite, les familles ducales craignant d'être privées d'une des plus belles portions de leur héritage, eurent grand soin dans les lettres d'érection, de faire insérer une clause dérogatoire aux ordonnances précitées, même en faveur (le leurs branches collatérales, afin d’éviter la réversion à la couronne. Ainsi, lorsque les descendons mâles de celui en faveur duquel l'érection avait eu lieu, venaient à s’éteindre, U titre seul séleignait aussi, mais les terres revenaient aux héritiers collatéraux.

Pasquier dans ses recherches sur la France, la Roque, et les divers auteurs qui ont écrit sur les droits et prérogatives de la noblesse, disent que l’ancien usage était que, pour faire un Duc, il fallait que l'impétrant justifiât de la possession de quatre comtés, dans son vassellage, c'est-à-dire, qu'il devait en être suzerain, et recevoir les foi et hommage de ceux qui les tenaient à fiefs de lui ou de ses ascendans. Dans la suite, on a dérogé à cet usage, et pourvu que le Duc et Pair justifiât de la propriété d’une terre considérable, le Roi l'érigeait en Duché-Pairie, sans qu'il fût besoin du nombre fixe de fiefs ou de paroisses. 11 suffisait que ces terres formassent un ensemble de propriétés, et que ces propriétés ou fiefs relevassent immédiatement du Roi. Les édits de Charles IX et d'Henri III, voulaient que la terre érigée^ en Duché fût du produit annuel de huit mille écus d’or.

Il n’y avait que le possesseur d’une terre titrée qui pût légitimement en porter le titre; ainsi le fils d'un Duc n’était qu’un simple Seigneur jusqu'à ce qu’il héritât par la mort ou la démission de son père. Le Duc ne pouvait se démettre qu’avec l’agrément exprès du

DES TITRES NOBILIAIRES

Roi, et il obtenait alors pour lui-même un brevet qui lui conservait les honneurs de la Cour. (En Angleterre le fils aine d'un Duc prend le titre de Marquis, et ses puinés ceux de Lord et de Vicomte).

Les Rois de France dans leurs lettres traitaient de cousins les Cardinaux , les Pairs, les Ducs, les Maréchaux et les Grands d’Espagne. Les particuliers en leur écrivant leur donnaient les titres de Grandeur, de Monseigneur, et les notaires dans les actes, les qualifiaient de très-hauts et Irès-puissans seigneurs; en leur parlant, on les appelait Monsieur le Duc.

Ce titre de cousin était également donné aux Seigneurs qui étaient parais du Roi du côté des femmes; et la Roque cite parmi eux les Châtillon, les Melun d’Espinay, les d'Harcourt, les Rochecliouart, les de Grailly, les de Craon, les de Créquy, les de Rohan, les de Chahanne, les d'Estoutecillc. Sous le règne de François premier, et depuis, le titre de cousin a été plus en usage, et donné parfois à des Seigneurs de haute qualité, mais qui n'étaient pas parents, tels que les de Brezé-de-Mauletrier , de Cossé-Brissac, d’Albon de Saint- André, de Mailly, de Saluces, de Tourneminc, de Termes et de Gouffier.

Avant la révolution de 17S9, on comptait en France quatre sortes de Ducs :

1° Les Ducs-Pairs; ils avaient séance au Parlement, après qu’ils s’y étaient fait recevoir, et qu'ils avaient prêté serment; leurs Duchés-Pairies étaient transmissibles à leurs héritiers mâles, par ordre de primogéuiture.

Ils jouissaient en Espagne des mêmes honneurs que les Seigneurs qui y sont revêtus de la grandesse, et par convention faite entre les deux couronnes, les grands d'Espagne jouissaient par réciprocité des honneurs attachés à la dignité ducale en France.

2° Les Ducs-non-Pairs, mais qui avaient des terres érigées en duché, et dont les lettres patentes étaient