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cèrent à se fixer dans les pays qu'ils avaient occupés et à s'organiser.

La civilisation plus avancée des peuples envahis pénétra progressivement leurs mœurs cet les adoucit. Le pouvoir prit de la force, les diverses peuplades s’établirent chacune sur un point de territoire déterminé et constituèrent des embryons d'États avec des lois primitives et peu nombreuses, en rapport avec leurs mœurs. C’est alors que le combatsingulier, fait purement brutal jusqu'alors, va changer de forme et va procéder d’une idée “plus élevée.

Il nous faut, avant d'entrer dans le détail de l'étude du due] à partir de cette époque sous notre ancien droit jusqu’à 1789, indiquer les grandes lignes du plan que nous nous proposons de suivre, en montrant en quelques mots les diverses étapes de la question pour ainsi dire depuis cette époque.

Nous avons déjà parlé du duel sous sa première forme, c'est-à-dire fait brutal, appel à la force qui tranche d’autorité toutes les contestations. Nous avons dit qu’il se modifiait ensuite sous l'influence d'idées plus élevées. Il devient le duel judiciaire ou moyen de prouver son droit, fondé sur celte idée que la divinité ne peut laisser périr celui qui a le bon droit de son côté. Nous voyons le duel judiciaire réglé chez les Barbares dès les premiers siècles. Il s'organise de mieux en mieux, les coutumes on! presque toutes des dispositions spéciales sur la matière, les rois reconnaissent la légitimité de ce mode de preuve, l'Eglise elle-même ne le condamne pas. C’est la seconde période de l’histoire du combat singulier.

La troisième période commence dès qu’on aperçoit quelques symptômes de réaction contre ce mode de procédure.

C'est saint Louis qui fait en ce sens les premiers efforts, en inslituant la preuve par témoins et en proscrivant le duel dans ses domaines.

L'Eglise commence alors à s’élever contre lui, et les conciles prononcent contre les duellistes les peines spirituelles les plus sévères.

Enfin, la réaction s’accentue, et le duel, d'abord proscrit comme mode de preuve et banni de l'enceinte judiciaire, devient ensuite un crime spécial, crime de lèse-majesté, que nombre d’édits et d'ordonnances poursuivent et punissent avec la dernière rigueur. Le duel a alors à peu près la forme que nous lui voyons aujourd'hui. C’est une quatrième période qui s’étendjusqu’à laRévolution, où le duel, bien que puni très sévèrement, fait les plus grands ravages dans la noblesse, qui n’a jamais voulu admettre que l’on pût toucher à ce qu’elle regardait comme le premier de ses privilèges.

Nous ne reviendrons pas sur le duel originaire, combat sans règle ni frein qui suppléait à l’imperfection des lois par l’emploi de la force. Disons seulement qu'il a disparu sous cette forme, dès que le pouvoir social a commencé à s'organiser d’une façon sériêuse et qu’il est devenu le duel judiciaire que nous allons maintenant étudier.

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29 Le duel judiciaire.

Quand les Barbares s'organisèrent, leurs lois devinrent plus nombreuses et plus fixes el quoique encore bien rudimentaires, elles réglèrent un certain nombre de points importants, notamment certains droits de famille et de pro-

priété, droits qui ae sans doute auparavant, mais mal protégés par le pouvoir social trop faible pour pouvoir faire respecter ses décisions. Certains droits sont donc formellement reconnus et garantis à l'individu qui, s'ils sont violés, devra s'adresser au pouvoir social pour avoir satisfaction. Et ici se posait la question de savoir comment il devrait alors prouver son droit.

L'habitude du parjure rendait la preuve par témoins suspecte ; le combat singulier, auquel on en appelait jadis contre quiconque froissait un intérêt ou contestait un droit, va devenir le moyen légalet organisé de prouver ce droit et de le faire valoir. On part alors de cette nouvelle idée, que la divinité doit donner la victoire à celui qui a le bon droit de son côté.

Toutes les lois barbares qui reconnaissent le combat singulier comme mode de preuve et qui organisent sa procédure, partent de cette nouvelle idée qui se dessine de plus en plus « Deo imperante, quem adesse bellantibus credunt,» dit Tacite. On prend Dieu à témoin de l’excellence de son droit. C’est lui qui juge en donnant la victoire au bon droit (1).

La loi des Burgondes (2), qui, d’après Muratori (3), aurait inventé le duel judiciaire, dit que celui qui est accusé doit fournir des cojurateurs qui attesteront son innocence et s'en porteront garants.Si le demandeur maintient sa prétention, il défiera l’un de ces cojurateurs dans un combat singulier

(1) « Ce prétendu hommage à la divinité n’élait qu'une dérision, une insulte volontairement faite à ce Dieu dont ou osaitinvoquer le nom. » (Pasquier, Projet de loi de 1819. Rapport).

(2) Art. XLV.

(3) Muratori, Ant. Italie, 39.