CONCLUSION

Nous avons parcouru successivement les différents points de vue sous lesquels nous avons étudié cette question du duel. Nous avous vu son origine, puis son développement. D'abord en honneur et admis par le pouvoir social comme mode de preuve nous l'avons trouvé ensuite proscrit et défendu sous les peines les plus sévères impuissantes à le supprimer.

Il a pris ensuite la forme sous laquelle nous le voyons aujourd’hui, C’est le duel proprement dit que la jurisprudence a déclaré, après 1789, complètement impunissable d'après les nouveaux principes du droit pénal proclamés en 1792 et renouvelés en 1810. Puis cette même jurisprudence se modifie en 1837 et adopte un système absolument contraire. Nous avons étudié en détail ces deux systèmes et lesarguments qu’ils invoquent, et nous avonslaissé voir que le premier système avail nos préférences, en l’absence d’une loi spéciale punissant le duel,

Nous avons ensuite passé en revue les diverses législations de l’Europe, qui toutes onttenté la nécessité d’une loi spéciale en celle matière et l'ont faite.

Enfin, nous avons assisté aux efforts nombreux faits

pour doter notre pays d’une loi spéciale rendue nécessaire

par les inconvénients pratiques de l'application du droit commun, et nous avons vu l’insuccès constant de toutes les propositions faites en ce sens aux Chambres législatives depuis 1819 à ces derniers temps.

Il nous reste à conclure brièvement, en posant les principes qui paraissent les meilleurs pour constituer une loi sur le duel, basée sur l'expérience des hommes et des faits. Cette expérience nous est donnée par l’étude des législations étrangères, des propositions de loi faites en France, enfin des idées émises sur la question par les plus éminents jurisconsultes.

Cette conclusion est le fruit et le résumé de l’étude de ces divers points de vue de la question.

Nous indiquerons seulement sous chaque aspect de la question la solution qui nous paraît la meilleure en justifiant chacune brièvement.

Trois principes paraissent devoir être posés d’abord, qui domineront toutes nos observations.