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€ se vertu dépend de nous, et le vice aussi ; car dans le cas où il dépend de nous d'agir, nous pouvons aussi ne pas agir; et quand il dépend de nous de dire oui, il est aussi en notre pouvoir de dire non ; en sorte que, si nous sommes maîtres de faire ce qui est bien, nous le sommes aussi de ne pas faire ce qui est mal. Or, si nous sommes maîtres de faire ou de ne pas faire les bonnes actions aussi bien que les mauvaises, c’est-à-dire d’être bons où méchants, il dépendra donc de nous d’être vils ou estimahles » (Ar. Morale à Nicomaque).

Ïl va même plus loin; à ceux qui considèrent nos résolutions comme seulement libres au moment où nous nous déterminons, mais dépendant de notre tour d'esprit, de notre tempérament, Aristote répond

“par avance : « chaque homme en effet, est jusqu’à un certain point la cause de ses dispositions ou de ses habitudes, et presque toujours le sera aussi, % certains égards, de sa Free voir ou d'envisager les objets. » |

Plus loin : « Non seulement les vices de l'âme sont ones ily a même des bODORRee chez qui les imperfections du corps le sont aussi ».

La liberté a drone sa physionomie fixée pour longiemps. Elle n'offre plus ce mélange de mysticisme et de matérialisme qui avait frappé dans les commencements ; elle est libre de toute attache avec les Dieux et avec le destin, et remonte jusqu'aux intentions et jusqu'aux motifs. Elle n’est plus théologique ni matérielle, elle est devenue morale.

Avec Aristote, se ferme pour de longs siècles le cycle des idées ori-

‘ ginales. Le monde philosophique fécond jusque-là en théories, va vivre d'imitations. |

Les deux écoles qui marquent la fin du monde antique, Épicuriens

cet Stoïciens, envisagent les actes, ceux-ci au point de vue des motifs, ceux-là au point de vue des résultats.

Les uns et les autres s'arrêtent à mi-chemin du libre arbitre ou du déterminisme.

Aristote inspire de plus en plus les législations qui vont mesurer la peine aux intentions.

‘ Pourtant les Romains, plus utilitaires que philosophes, eurent une façon de juger tout autre. « Jurisconsultes excellents et moralistes médiocres, ils n'avaient jamais appliqué dans toute sa rigueur -le

principe de l'égalité de tous les citoyens devant la loi proclamée par

les XII Tables. A la hiérarchie du droit civique, qui allait de la con-

dition de l’esclave à celle du sénateur, correspondait une gradation

en sens inverse des sanctions pénales. L'offense faite aux lois était d'autant plus grave et la répression plus dure que le is Le avait moins de droit à la protection de la société. |

Ce principe qui était dans l'esprit de la jurisprudence criminelle, se fixa sous l'Empire dans les textes législatifs, qui édictent d'ordinaire deux genres de pénalités pour les mêmes crimes, suivant qu'il sont commis par des gens de peu ou des citoyens de classes supé-

rieures » (Boucné- LecLero. Manuel des institutions FODAINEEC

Temps modernes.

Moyen ace. — Lestemps modernes, jusqu’au siècle dernier, reproduisent sous des formes différentes, la même évolution que l'antiquité. Le moyen âge correspond à l'époque héroïque, et l’époque socratique ou philosophique se retrouve dans la révolution cartésienne.

Jusqu'à la Renaissance, la théologie étend à tout, son empire. En matière de responsabilité, elle fait comme les contemporains d'Homère et d'Eschyle, elle rapproche des idées, en somme, contradictoires.

La Grâce divine est nécessaire à l'homme pour faire son salut. En revanche le démon inspire la plupart des fautes et des péchés. Souvent même il va plus loin, il s’introduit chez certains individus, qui

dès lors possédés par l'esprit du mal, se livrent à toutes sortes d’ex-

travagances criminelles. Mais si le mérite revient à Dieu et le démérite à Satan, comme autrefois à Zeus et aux autres habitants de l'Olympe ; toujours la récompense et la peine, comme autrefois encore vont à l'homme. |

Le fidèle, choisi, élu par la faveur divine, a droit à une éternité de bonheur. Par contre, le malheureux, que Satan a visité, est voué à une éternité de supplices, qui le plus souvent commencent dès cette vie.

Is sont moins les auteurs de leurs actes, que des instruments. Et cependant les sanctions s'affirment, terribles, infinies comme leurs sources même.

DE DS ee

XVII sr XVIII siècces. — C'est cette idée d’infini ou d’absolu qui, dominante dans le christianisme, prépondérante dans la philosophie cartésienne, donne à la pensée moderne un cachet propre, par où elle diffère de la pensée antique.

À partir de Descartes, on ne voit plus jamais la notion du degré, dans la volonté, et jusqu’à nos jours son absence persiste.

La volonté est, dans l’homme, un pouvoir infini, sans nuances et sans mesure, égale en nous et en Dieu. La liberté devient le libre arbitre, tout entier présent ou tout entier absent.

Aucune transition, aucune zone intermédiaire ; un abime sépare la raison dela folie, la pensée de la matière, l'existence du néant.

On est totalement responsable ou on ne l’est à aucun degré. De ce point de vue, les idées de Pascal, de Bossuet, qui plaident l’un et l’autre en faveur de récompenses et de châtiments éternels deviennent légitimes et logiques.

XIX® s1ècce. — L'état d'esprit cartésien a gouverné la philosophie et la science, jusqu'au moment où, sous de multiples influences, celles d'Hegel, Aug. Comte, Darwin, Spencer, une perspective nouvelle s’ouvrit, qui, par degrés, s’étendit à toutes choses.

L'idée de relatif va remplacer l'idée d’absolu. Le problème de la responsabilité ne pouvait pas échapper à ces influences, et, en effet, la thèse des responsabilités partielles ou atténuées s’est peu à peu fait jour, puis acclimatée. C’est qu'une transformation profonde s’opérait dans la façon de comprendre la liberté.

Le libre arbitre, indécomposable, irréductible, et de plus distinct de la raison, en lutte toujours possible avec elle, tant maltraité par Kant, élévé par Cousin au rang d’un dogme sacro-saint, s’est vu peu à peu attaqué, ébranlé — Stuart Mill et Spencer, Fouillée, Lachelier, Ribot, dans le monde philosophique — l’école médicale moderne — apportent les matériaux et groupent les faits.

La nouvelle doctrine a rapproché dans des conclusions identiques médecins et métaphysiciens, science et philosophie, en un mot la liberté conçue comme identique à la pensée,

Dès lors, on accorde que la mesure de l’un devient la mesure de l’autre ; qu'un progrès ou un déclin de pensée amène un progrès ou un déclin de liberté, par suite une responsabilité correspondante.

Et à la différence des philosophes du xvne sé on admet assez généralement aujourd'hui que la santé et la maladie, ou mieux l | raison et l'aliénation, se pénètrent sans limites précises.

Ce point de vue est celui auquel se placent nombre de médecins légistes. Il est aussi celui de certains magistrats philosophes, comme M. Tarde qui, dans son ouvrage intitué « Philosophie pénale » (1890), considère la responsabilité absolue et l’ irresponsabilité. absolue comme « des limites idéales que les faits ne réalisent pas ».

État actuel.

Parmi les diverses théories qui tentent d'expliquer l’homme criminel, l’école d'anthropologle née à Turin, sous l'impulsion de Lombroso, a obtenu un grand succès de curiosité. ; |

Le professeur Benedikt, de Vienne, établit les He de la folie

toi de la criminalité et les différencie l’une de l'autre en faisant du

criminel un neurasthénique dont les actions ressemblent « à une défaite par faiblesse, après un combat psychique plus ou moins pénible, ou à une non-réussite des attaques par la supériorité de l'intelligence et de l'organisation de la société ». Les actions des fous, au contraire, ressemblent ou à une défaite sans possibilité de résistance, ou à une.attaque sans aucun calcul de succès. |

Le professeur russe Babinsky a créé le type et le nom de psychopathe, mais sa description n'est guère autre chose que celle si amoraux, dont nous parlons plus loin.

Pour Virchow, c'est un aliéné en voie de formation. Lombroso y voit un phénomène de régression ; et le nombre des doctrines et des termes différents à désigner un même être, prouve que la sciénce est encore tätonnante. Mais s’il faut se garder de conclusions et surtout de généralisations hâtives, il n'est pas moins vrai qu'un progrès est dû à ces poussées vigoureuses.

ÊcoLE 1TAL1ENNE Lomsroso. — Lombroso partant d'une idée ancienne, a réuni un nombre considérable d'observations, et de 3,500 criminels environ, a tiré les traits communs-et spéciaux, dont il a fait le type idéal du criniinel-né.

Celui-ci se rencontrerait dans la proportion de 40 0/0, le reste

étant fourni par des criminoloïdes, ou criminels d'occasion, qui ne possèdent pas extérieurement les stigmates essentiels.

Le vulgaire, philosophe sans le savoir, a toujours donné aux difformités et aux anomalies une signification psychologique.

Lavater, Gall, ont tenté une classification raisonnée et infructueuse. Lombroso reprenant en quelque sorte la même idée, a décrit les signes pathognomoniques de l'uomo deliquente dont voici les principaux.

La capacité intérieure du crâne serait inférieure à celle des hommes ordinaires. Or, il est permis de n’en pas tirer une conclusion rigoureuse. Car la question de qualité de la substance cérébrale est aussi importante que la quéstion de volume. Le diamètre frontal, ceci a été signalé par M. Manouvrier, de Paris, adversaire de la doctrine italienne, est souvent minimum chez les criminels. L’aplatissement de la voûte du crâne et du front, se présente communément avec un développement occipital prononcé.

La capacité orbitaire et la superficie du trou occipital, augmentées de diamètre. > à

Quant aux anomalies, elles sont des plus fréquentes et parmi elles, on peut citer en première ligne, l’asymétrie de la face et des arcades sourcilières, la proéminence des sinus frontaux avec petitesse du front ; l'existence d os wormiens et une fossette déprimant à la face interne de l’occipital, la crête qui va du pressoir d'Hérophyle au trou occipilal.

Étant donnée l'insistance de Lombroso au sujet de la fossette occipitale moyenne, on pouvait prévoir qu’il signalerait au cervelet des caractères anatomiques différents et un poids supérieur. Il lui assigne, en effet, 6 grammes de plus que chez l’honnête homme, des sillons supplémentaires et des plis anastomotiques. Or, cette dépression occipitale répond au vermis dont les fonctions sont fort mal connues et ne semblaient pas, jusqu'alors, prétendre à un rôle psychologique.

Il y aurait encore des traits physiologiques : diminution de l’acuité des sens, — disvulnérabilité, d’après le mot de Benedikt, c'est-à-dire insensibilité à la douleur. Le tatouage, étudié par Lacässagne, est presque la règle; il y voit un signe d'atavisme, une sorte de souvenance lointaine et de retour aux habitudes des sauvages qui se peigneni des pieds à la tête.

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L'aspect extérieur du type criminel est donc le suivant : un homme vigoureux, de puissante taille et d'envergure plus grande que celle des autres hommes. La face irrégulière, avec une mâchoire inférieure lourde et proéminente, les oreilles en anse, détachées de la tête, ma] ourlées ou recroquevillées, et insérées trop bas ou plus longues que le nez, mais descendant au-dessous d’une ligne droite partant des narines et perpendiculaire à l’axe de la tête.

Le strabisme et l'usage préféré de la main gauche, ne sont pas rares.

Quant à la physionomie, elle ne PR pas toujours entièrement à ce tableau. Certains hommes criminels ayant l'apparence de femmes, et les criminels femmes des dehors masculins. =

Ceci confirme les proverbes populaires : Défie-toi de Free glabre, dit l'Arabe. — Homme sans barbe et femme barbue, salue-les de loin. — Homme de peu de barbe, homme de peu de de FE — Méfie-toi de la femme à la voix d'homme, etc.

Dans un chapitre sur ses études de la femme, il rencontre rarement l’asymétrie et les anomalies, mais l’exiguité de l’angle facial (70 au lieu de 74). Cet indice l'avait frappé chez les prostituées, et il fait de celles-ci le type du criminel féminin.

Nous nous bornons aux grandeslignes de la théorie Lombrosienne, dont la critique a été savamment menée au point de vue anthropolo= gique et médico-légal, par M. Manouvrier, M. Brouardel, etc. La thèse récente de M. Dortel a fort bien exprimé les opinions de l’école française. Aussi n’insistons-nous pas davantage sur ses caractères bien connus.

L'apparition du livre de Lombroso a produit grand effet, car il se présente avec une force documentaire et en quelque sorte mathématique. Mais revient-on sur l'œuvre, peu à peu se dégagent et s’éliminent certains caractères somatiques dont Lee n'aurait pas dû faire pièce.

Son criminel qui sortait tout armé, frappé au sceau de la fatalité, assassin ou voleur, parce qu'il est ainsi né et conformé, présente-t-il à l'occasion tout comme les autres hommes, de la méningite, du ramollissement cérébral, une tumeur osseuse de la faux du cerveau, Lombroso décrit ces accidents de plein-pied, avee la constitution | primitive. D'autres fois, il en fait la victime inconsciente d’une

maladie de cœur ou de foie ; mais alors on est loin du prototype dont la pureté congénitale faisait le triomphe !

D'ailleurs, une anomalie matérielle, eût-elle son siège au cerveau, n’entraîne pas forcément un trouble intellectuel, Broca l'a constaté maintes fois. Un caractère anatomique inaccoutumé, un arrêt de développement, doivent avertir le médecin légiste qu'il a des recherches à diriger dans un certain sens, mais la tare physique ne suffit pas seule à établir une conclusion.

Si l'idée de Lombroso était parfaite, il serait possible, a priori, de déclarer criminel tel ou tel homme. Or, les stigmates indicateurs se rencontrent fréquemment chez d'honnèêtes gens, et ne sont guère que des signes de dégénérescence banale.

Le professeur de Turin, il est vrai, en fait des criminels latents, honnêtes par hasard : « L'occasion, dit Garofalo, ne fait pas Le larron, elle le révèle. » |

La meilleure critique est celle des faits, et mi Pas jour se charge de nous démontrer l'incertitude de la doctrine.

Dernièrement, au Palais, nous voyions défiler en cour d'assises, sept criminels. Un seul avait le type de Lombroso, et des trois juges, deux offraient des stigmates indéniables. Cette simple constatation, sans caractère scientifique, est dans son ironie, la mesure de la théorie italienne, qui doit rester encore à l'étude, loin de la pratique judiciaire.

À un autre point de vue, ce groupement de caractères correspond à des notions anthropologiques réelles, et les discuter n’est pas nier leur existence ou leur valeur générale.

Après de telles prémisses, on pourrait s'attendre à une pitié inquiétante pour Ges malheureux prédestinés, qui commettent le crime, comme d’autres font des. poésies. Il n’en est rien. La responsabilité n’existant plus, le droit de punir, son corollaire, disparaît. La justice: ne peut sévir que contre des hommes disposant de leur volonté, et admettre que cette liberté leur fait défaut, c’est nier la légitimité de l'œuvre judiciaire, la peine et le libre arbitre étant deux termes indissolublement liés. =

Des jurisconsultes, des magistrats italiens, ont fait cohorte au médecin de Turin, avec une ardeur peu connue en France. Garofalo,. de la Faculté de droit de Naples, H. Ferri, député, etc., partant de

GS

la non imputabilité d'un grand nombre de délinquants, posaient l'unique principe du droit de défense sociale. La question était sim plifiée et le Code pénal assis sur une base solide. Car la thèse de « la force irrésistible » (rei impetus qui repelli non potest) devenait l'appui légal de chaque inculpé, — et celuidu juge qui, sans plus conjecturer sur des circonstances ou des constatations délicates et douteuses, éliminait impitoÿablement tout être asociable.

La sécurité, à l'inverse de ce qu’en pense le monde, devenait done plus certaine.

Cette logique n'est pas neuve, Platon dans sa République, condamnait également à mort le contrefait intellectuellement et le contrefait corporellement. « Quant à ceux, dit-il, dont le corps est mal constitué, on les laissera mourir, et on punira de mort ceux dont l’âme est naturellement méchante et incorrigible. »

LA RESPONSABILITÉ DEVANT LA JUSTICE ET LES MÉDECINS. — Le médecin légiste ne doit point se laisser entraîner par les théories séduisantes mais incertaines des diverses écoles, et son rôle ne consiste pas à émettre une opinion personnelle sur la réalité de la liberté humaine. Il se borne à étudier chaque question en évitant de prendre pour base des idées discutables ou discutées, et il: doit seulement déterminer si ce qu'on est convenu d’appeler responsabilité ou irresponsabilité, existe ou n'existe pas chez l'individu soumis à l'examen, et à quel degré ? L'expert est le trait d'union entre les données scientifiques de la médecine et les hypothèses métaphysiques des magis-. trats. Il doit traduire aux juges et aux jurés les acquisitions véritables dela pathologie et se garder d’exagération, s’il veut imposer au prétoire une place qui tend chaque jour à devenir plus utile.

La médecine légale est une science jeune, puisque au commencement du siècle, l'arbitre n’était pas appelé à rechercher les rapports du physique et du moral. La fonction ne dépassait pas les constatations matérielles en cas de violences ou de mort suspecte, et le Code d'instruction criminelle de 1808 et 1810, sous le régime duquel nous vivons aujourd'hui, consacre en tout deux articles, 43 et 44, aux exper-. tises médico-légales. On conçoit que depuis cette promulgation, la loi ne soit plus en rapport avec l'importance de la médecine légale.

La justice se réservait la lourde tâche de prononcer seule la res-

ponsabilité des accusés, et Elias Regnault prétend en 1828, que le bon sens suffit parfaitement pour distinguer un fou d'un homme qui ne l’est pas. C’est l'application des idées de Maine de Birau sur l'aliéné: un homme qui ne peut exercer aucune des facultés de son cerveau, et qui a complètement perdu l'intelligence, la volonté et la mémoire. Cette conception absolument erronée est encore celle de beaucoup de personnes et peut-être de quelques magistrats. La même année, un arrêt de la Chambre des mises en accusation, déclare qu’il n'y a pas lieu à poursuivre, « attendu qu'une opinion de médecins n’est que le résultat d'une science conjecturale ». Plus tard, le président Troplong manifeste la même répulsion, dans une diatribe qu'on ne saurait trop rappeler:

. « La médecine légale affiche depuis quelque temps la prétention d'imposer ses oracles à la jurisprudence. Il faut l’avouer, ce que j'ai vu et entendu de certains médecins dépasse toute croyance. Il n'y a pas un homme que l’on ne pourrait déclarer monomane en les écoutant. Si Pascal n'était pas mort, il devrait prendre garde à lui, car je connais maint docteur qui le tient pour halluciné ; Socrate est bien heureux d'être venu si tôt ; il a péri du moins avec la réputation du plus sage des liommes, tandis qu'on pourrait bien trouver dans plus d’un savant écrit médical, qu'il était à peu près monomane avec son démon familier. Enfin, faut-il le dire ? Combien n'’ai-je pas vu de consultations qui rappellent trait pour trait, les scènes de notre divin Molière! Un mouvement nerveux dans le visage, un tic familier, une manière de parler, un geste, les choses, en un mot, les plus simples et les plus naturelles étaient tournées en diagnostic et en pronostic, comme la sputation fréquente de M. de Pourceaugnac. Et l'on voudrait que nous autres juges, qui tenons dans nos mains la liberté et la capacité civile des personnes, nous fissions dépendre de si frivoles symptômes ces grandes questions où sont engagés l'honneur des familles, la succession des biens et les droits les plus chers de l’homme ! Je pense que la médecine légale n’a ajouté aucun progrès sérieux aux doctrines reçues dans la jurisprudence, et qu'elle ne doit en rien les modifier. » . Ce ton permettrait de croire à l'infaillibilité dela justice, il n’en est rien. Par une erreur d’un autre genre, elle avait condamné Lesurques, quand elle guillotine Papavoine, un malheureux irresponsable. Un dimanche, un homme âgé de quarante-deux ans, doux, triste,

instruit, intelligent, de bonne de qui depuis vingt ans avait servi dans l'administration de la marine, sortait de l'hôtel où il était descendu quelques jours avant, se rendait au bois de Vincennes, apercevait deux enfants jouant sous les yeux de leur mère, et les égorgeait. Ces deux enfants rie absolument inconnus du meurtrier (1).

Un avocat, à peine arrivé de sa province à Paris, fut chargé de la défense. Le meurtrier s'appelait paye, son défenseur était Paillet, à ses débuts. AE

« Il vit l'accusé, et resta convaincu que la raison de ce malheureux était troublée. En ces choses, un grand pas a été fait ; nous vivons aujourd’hui sur un terrain battu, nous doutant peu de ce qu ‘il était au moment où survint cette ténébreuse affaire ; on parlait de la folie comme on parle de la rage ; mais ses variétés et ses nuances échappaiént à l'observation. Dans ces intelligences qui, sur un point se couvrent soudainement de la nuit, où commence, où finit la responsabilité ? De la monomanie à la démence, faut-il compter les degrés ou ne constater qu'un abîme? La monomanie, qui donc la connaissait ? Esquirol et Pinel en avaient traité comme d’un mal étrange, foudroyant, sans symptômes précurseurs, sous l'empire duquel s’évanouit la raison humaine. Mais leurs écrits, qui les avait lus, hors des amphithéâtres ? Eux-mêmes, qui les avait jamais rencontrés au Palais? Il faut le dire : confinée dans l'immobilité de la routine, l'instruction criminelle y sommeillait d’une conscience paisible. Tout: assassin deviendrait un fou s’il fallait isoler la volonté, et l'étudier en elle-même, par un procédé d'analyse à la portée peut-être de la pSy=chologie, mais non à celle de la justice. Ainsi pensait-elle, ainsi pen-sait le magistrat qui avait recu les révélations de la mère de Papavoine; de ses parents, de ses amis, attestant qu'il existait en lui une sombre: hypochondrie. Et l’on vit un procureur général, comme M. Bellart}. rédiger l'acte d'accusation, d'une plume fleurie, sans déranger une: pièce à l’échafaudage de la culpabilité.

LA Pendant le procès, Paillet invoqua la folie de Papavoine et cita: l'opinion des médecins, pour justifier sa manière de voir. » Papavoine

(1) LE BEI QUIER. Préface des Plaidoiries et discours de Paillet. — RANIT. Les irresponsables.