‹ De la Responsabilité Atténuée Étude Médico-LégaleChapitre 20 sur 52 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

Considérations médicales.

Notre intention est de passer en revue les diverses sources patho-

logiques. qui altèrent directement ou par incidence les facultés

morales et intellectuelles. Chacune de ces sources sera l'objet d'un

SET ] ÉAIE da Fi, exposé analytique, suivi le plus souvent de rapports médico-légaux,

servant d'exemples et de documents à l'appui de notre opinion générale. / ES On peut diviser en deux grandes classes, les gens suspects au point de vue mental. Ce sont ou des infirmes de naissance ou des malades. Les premiers comprennent les héréditaires, les arriérés, les semiimbéciles, les amoraux.

Les seconds forment une nombreuse catégorie à la suite de maladies infectieuses, intoxications diverses et traumatismes ; la

femme sous l'influence de la vie génitale, à la puberté, à l'époque de

la grossesse et de l'accouchement, pendant la ménopause — les névroses, parmi lesquelles nôus étudierons l'épilepsie, l'hystérie et la neurasthénie, sont au nombre des facteurs certains.

De l'enfance et de la vieillesse, le dernier terme seul paraît rentrer dans notre cadre, car l’article 66 du Code pénal envisage l’atténuation de responsabilité chez l'enfant : |

« Lorsque l'accusé aura moins de 16 ans, s’il est décidé qu’il a agi « sans discernement, il sera acquitté; mais, il sera, selon les circons- « tances, remis à ses parents, ou conduit dans une maison de correc- « tion pour y être élevé et détenu pendant tel nombre d'années que le « jugement déterminera, et qui toutefois, ne pourra excéder l’époque « où il aura accompli sa vingtième année. »

Et notre but est de démontrer une lacune de la loi, qui ne prévoit pas directement, par une pénalité spéciale et logique, toute la catégorie des demi-responsables.

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© MALrORMATION. — DÉVELOPPEMENT iNcompLier. — Héréprré. — Décénérescence. — Nous suivons dans ce chapitre, l’ordre des

familles pathologiques. Elles naissent d’un tronc malade ou sain dont

les rameaux varient à l'infini.

L'hérédité, « la cause des causes », selon le mot de Trélat, qu’elle soit directe, indirecte ou similaire, enfante les types constitutionnels et tératologiques les plus communs. Les événements de la vie intrautérine, les mauvaises conditions hygiéniques et les maladies de l’enfance, le milieu et le manque d'éducation, engendrent les types accidentels de débilité intellectuelle ou créent la prédisposition en dehors de l'hérédité.

Les membres deshérités de cette famille se divisent eux-mêmes en deux classes : les dégénérés, dans le sens primitif de Morel, et les dégénérants, auteurs parfois de leur propre décadence, victimes des circonstances, d’intoxications ou deleurs abus, d’excès, héritiers en un mot, d'eux-mêmes.

Au plus bas échelon de la hiérarchie intellectuelle siège l'idiot, vient ensuite l’imbécile, puis les faibles d'esprit ou débiles, intermé-

diaires incalculables entre l’homme moyen et le premier des imbéciles et des fous. = |

L'idiot est un être incomplet, dont le développement des diverses facultés s'est arrêté simultanément au plus bas niveau. Si l'homme en démence est privé des biens dont il jouissait autrefois, un riche

devenu pauvre; l’idiot a toujours été dans l’infortune et la misère, disait Esquirol. Parfois, cependant, certaines manifestations s'élèvent de ce néant intellectuel, ce ne sont guère que des instincts, souvent dangereux. Ces innocents peuvent avoir des accès de brutalité cynique et M. Brouardel a remarqué la fréquences des viols commis par eux.

- Ils ne sont pas toujours impropres à la vie sociale, un certain don d'imitation et quelque adresse manuelle permet parfois de les utiliser.

Chez l'imbécile, les fonctions cérébrales sont dissociées. Les unes restent rudimentaires, d’autres manquent, mais il en est qui se développent assez pour permettre un certain degré d'apparence trompeuse. Susceptible, en général, d'éducation pratique, il peut rendre des services dans la sphère restreinte où la besogne toute tracée ne demande qu'un automate ou une servile répétition. Les aptitudes sont variables, et l'on a vu des imbéciles musiciens, calculateurs ou doués

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d'une mémoire partielle. Une catégorie vit donc d’une façon végé= Res tative et inoffensive, tandis que chez d’autres, les instincts règnent. 4,4 souvent sans contrôle et l'impulsion les pousse aux actes les plus pervers. Ils rentrent alors dans un des types de Lombroso. £ 4

« Il y a quelques années, raconte M. Brouardel, une dame fut ‘réveillée en sursaut, ayant le cou fendu depuis l'oreille jusqu’à la clavicule et une main entamée. Elle appelle sa fille qui couchaït à côté. k On fouille. L’assassin avait disparu. Impossible d'en trouver la trace. ; UE s ke Or, mon attention fut mise en éveil, lorsque je vis dans la loge du | concierge un imbécile qu’on me dit être son fils. Je priai le juge d’instruction de continuer l'enquête dans cette loge et on trouva dans la table de nuit de l’imbécile, un des jupons de la fille de la victime, FE inondé de taches spermatiques. Ce garçon avait eu une nuit l’idée SRE d’aller se satisfaire sur la jeune fille elle-même, et, pour ne pas être | | dérangé, il avait voulu se débarrasser d’abord de la mère. Sans autre but que le plaisir de nuire, ils deviennent er A re côté des viols, du meurtre, ils semblent avoir une prédilection pour l'incendie. Ces épisodes en quelque sorte symptomatiques de faiblesse — mentale et de développement incomplet ou dévié, partent souvent É d’une névrose coïncidente et fréquemment à l’époque de la puberté. Car il est un âge, de 14 à 20 ans, disait Legrand du Saulle, où garçons et filles mettent le feu, « ils aiment à voir flamber ».

Une variété seule de pyromanes appartient à la classe que nous étudions, l'hystérie, l’ épilepsie, etc., fournissent le reste.

Les petits pyromanes existent presque exclusivement à la campa-

gne et leur impunité a égalé la terreur de leurs méfaits. Car ils ont en général assez d'apparence dans leur travail, quand il est toujours le même et peu compliqué, pour qu'on ne les considère pas hors la * loi commune : leur insuffisance même semble une sauvegarde contre |

le soupçon, et ils recommencent sans qu'une idée délirante les pousse

plutôt qu'une passion jalouse ou haineuse.M. Motet, qui a publié des

rapports curieux sur la question, est arrivé à formuler cette loi: Tou-

tes les fois qu'à la campagne, dans un village, dans une commune, des

incendies se répètent à des intervalles rapprochés, c’est qu'il existe

un garçon, une fille à développement intellectuel ou physique incom-

plet idiot, imbécile, “piepE C'est sur cet infirme que doivent se

porter les soupçons. à

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Vers 1846-47, dans le département de l'Yonne, arrondissement de Tonnerre, il y eut des incendies nee un village même entièrement - brülé, et la panique devint telle, qu'on dut envoyer un peloton de dra- - gons battre la campagne, pour tranquilliser la population. Les incendies s'arrêtèrent également. Il est probable qu'ils étaient dus à quelque être pathologique. |

Il ne faut pas oublier qu'ils sont aussi de instruments. Quelquefois l'acte criminel a été provoqué chez eux par d’autres personnes exploitant leur faiblesse.

__ Nous sommes à cheval sur les domaines de l'irresponsabilité et de la responsabilité. Une ligne idéale ne les sépare point, chacun des types que nous étudions est plus ou moins en decà ou au delà de cette terminologie absolue.

Les imbéciles, les faibles d’esprit sont des êtres anormalement développés, d’une intelligence terne ou partielle, chez lesquels l'absence

d imagination est le stigmate essentiel. Pas de généralisation possible à ces cerveaux étroits. Sortis de leur cercle habituel, de ce qu'on leur a appris, ils sont maladroits et insuffisants. Quelquefois, ce ne

sont pas les moins prétentieux, et ne se doutant de rien, ils ne dou-

tent de rien. On les voit aspirer à des fonctions au-dessus de leurs forces et ils prétendent s'élever contrairement à toutes les lois de leur pesanteur intellectuelle.

La femme demi-imbécile, paresseuse, gourmande, fermée à toute idée en dehors de sa coquetterie puérile, incapable d'initiative et de travail, devient dans les grandes villes la recrue presque fatale de la prostitution.

Les anormaux ne sont pas tous au-dessous de la moyenne intellectuelle, une variété nombreuse possède au contraire les facultés les plus élevées ; les débiles brillants donnent la main aux déséquilibrés et continuent l'enchaînement de la faiblesse mentale, à travers la zone mitoyenne de Maudsley, pour rejoindre les dégénérés supérieurs de Magnan, derniers en quelque sorte à l'extrémité de la série primitive de Morel, dans un groupe infiniment plus restreint, et les premiers des aliénés.

Le dégénéré est, dans le sens e Morel, un type maladivement dévié du type normal de l'humanité, écho affaibli ou renforcé de son hérédité, chez lequel l association ou la combinaison des tares reçues

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en partage, jointes aux désordres acquis, ontretiele et précipite la décomposition de l'individu, la décadence de l'espèce et sa fin. à

Nous laissons de, côté les stigmates physiques sur lesquels M. Brouardel insiste à juste titre (asymétrie, malformation, développement incomplet, doigts supplémentaires, voûte du palais en ogive, tic, bégayement, etc., etc.). Fréquemment, d'après lui, les anomalies physiques et intellectuelles se tiennent et se subordcnnent, tantôt l'évolution osseuse contrarie l'évolution cérébrale, tantôt le cerveau, suivant Broca, est le régulateur de la boîte crânienne.

Quand la structure anatomique est troublée par les influences héréditaires, à plus forte raison peut-on admettre des déviations ou une déchéance des centres nerveux et de leurs fonctions.

Envisageant les caractères psychiques nous rencontrons les êtres les plus divers. Ils vivent en toute liberté dans le monde et en imposent sur leur véritable valeur. Si l'imbécile est un pauvre honteux, le débile est le gueux qui se drape fièrement d'un manteau troué.

Malgré des qualités intellectuelles ou normales, parfois très vives, les héréditaires sont toujours en équilibre ns car leurs facultés sont inégalement développées.

Les unes exagérées, les autres embryonnaires, font de ER vie une suite de contradictions. Ils entreprennent tout et n'achèvent rien, le découragement est aussi rapide que l'enthousiasme. Esclaves de leurs sollicitations instinctives, ils agissent sans délibérer et réalisent le type du frontiériste, du demi-fou. Suivant la nature des impulsions, on le voit brutal avec les faibles, comme plus tard au collège, il se complaît à dérouter par une insoumission stupide, ses parents et ses maîtres. Au régiment, 1l est de ceux qui peuplent les cempagnies de discipline, et plus tard dans la vie, toujours en désaccord avec les lois morales, sinon avec les lois sociales.

D'autres ont les dehors tranquilles, mais à chaque tournant de l'existence, les événements, la maladie, viennent réveiller leur imperfection mentale et entraîner des actes insolites ou regrettables.

Morel cite des hommes de haut mérite intellectuel, très élevés dans la hiérarchie sociale, remplissant de grandes fonctions, qui dans la vie privée avaient les plus singulières aberrations mentales. Leur territoire intellectuel, affectif ou moral, qui semble pondéré, offre de véritables trous.

En se rapprochant du groupe de Magnan, on voit s'esquisser les obsessions augoissantes et l'impulsion qui, par une multitude de degrés, arrivent à s'accentuer assez pour faire de l’homme un type tellement dévié qu’il cesse d'être lui-même et constitue l’aliéné.

- Les idées fixes ou l’obsession rudimentaire, ébauche de désordres psychiques graves, peuvent se borner à une légère touche de la crainte des espaces, du doute perpétuel, du délire du toucher, d'onomatomanie, arithmomanie, etc. Mais souvent, elles portent sur les

idées génésiques et entraînent des actes bizarres, répréhensibles, contre nature : ou revêtent les caractères les plus dangereux, homicide, suicide, vol, incendie.

Lorsqu'on vous commettra dans des enquêtes de ce enre, dit M. Brouardel, vous serez navrés de voir des hommes, souvent intelligents ethonnêtes, frappés d'uneinfirmité qui les empêche d'occuper le rangqu'ils mériteraient dans la société. Je soigne depuis quelques années un homme hautement titré, extrêmement généreux et bon. [l n’a jamais vu de femmes, n’a jamais été pédéraste, malgré de violentes tentations auxquelles il résiste énergiquement, mais un objet de deuil, un enterrement qu passe, bouleversent ses facultés génésiques, au point qu'il lui a été impossible de suivre le convoi de son père.

Nous avons publié au dossier et nous donnerons tout à l'heure un certain nombre de rapports, qui ont leur éloquence médico-légale. Pour cette raison, nous n'insisterons pas davantage sur cette ne cription.

Faisant un retour sur le cherie parcouru, il semble que la responsabilité nulle pour les extrêmes, idiot, imbécile, au bas de l'échelle, apparaisse peu à peu avec la lumière de l'intelligence et croisse en même temps, jusqu'à l'homme moyen. Elle s'obscurcit, au contraire, chez ces gens anormaux qui font demi-figure dans le monde, où y vivent en apparent équilibre. Nous avons vu l'obsession la plus péni-

ble, combattue avec succès dans un précédent exemple, on ne devra donc pas toujours exonérer de toute responsabilité celui qui ne résiste pas à l'angoisse obsédante, aux sollicitations morbides de sa nature. Le terme de leur conscience et la part de la pathologie ne peuvent se résoudre d'une façon abstraite. L'analyse minutieuse des facteurs biologiques, dans chaque cas particulier, doit seule déterminer l'expert, et cependant, son opinion vis-à-vis de ces héréditaires n’est pas tou-

jours bien soc : « Le monde auquel leurs dehors illusoires sufisent, les accepte aussi longtemps qu'ils ne le génent pas; iln'a pas É assez de sévérité pour eux quand un éclat se produit et il n'admet pas volontiers qu’on lui montre combien la chute était facile à prévoir. Dire de ces déséquilibrés que ce sont des aliénés confirmés, ce serait aller trop loin; les traiter en gens raisonnables, ce serait com. mettre une erreur non moins grave. La vérité est entre ces deux Pr. extrêmes » (Motet). ae SR ET Ra

OBSERVATION I. — Nous soussigné, Paul Garnier, médecin en chef du

x Dépôt, commis pour examiner l’état mental du sieur L..., inculpé d'’escroquerie et soustraction frauduleuse. |

L..., âgé de 28 ans, imprimeur, nous était déjà connu. Il avait été : ar- es MT + rêté le 4 décembre dernier, dans des conditions qu’il n’est pas inutile > 2e de rappeler. Le 27 novembre,un vol à l’aide ss effraction avait été : commis dans l'hôtel de Mme la baronne de X.. . qui avait lu dans les journaux les circonstances de ce fait, dre ue jours après, # à la victime de ce vol, une lettre anonyme par laquelle il se désignait ce comme l’un des auteurs de cette effraction et lui proposait de lui fournir des indications, pour découvrir les autres coupables, à condition qu’elle déposera une somme de 5,000 francs en rouleaux de mille francs, à l'angle de la porte de son hôtel, le lendemain soir. |

Sur un dispositif réglé par les agents de la sûreté, un simulacre 08 d'exécution fut donné à la demande de L..., qui fut appréhendé au moment où il venait de se saisir de faux rouleaux déposés à la place qu'il avait indiquée. 11 tenta d'abord quelques dénégations, refusa de s’avouer

À ) l'auteur anonyme, mais il ne tardait pas à confesser la vérité. y

| | Manquant d’argent, se voyant dans l'impossibilité d'exécuter des en-

És gagements pris avec des créanciers, éperdu, ne sachant que faire.

TER il avait imaginé cette tentative de chantage pour se procurer des È fonds.

Conduit au dépôt, L... y manifesta une agitation assez grande, pour = qu’on crût utile de l'envoyer à l’infirmerie spéciale, aux fins d'examen a de son état mental. Lorsqu'il y arriva, il présentait en effet un trouble & 1% émotionnel, nettement caractérisé, mais ni délire, ni hallucinations. Il 1 nous éxpliqua, en pleurant beaucoup, qu'il était bien coupable de s'être * À conduit comme il avait fait, que ses embarras d'argent lui avaient fait perdre la tête, qu’il aurait certaiment restitué la somme qu’il avait cherché à se procurer par des procédés blâmables ; il suppliait pour ï qu’on se montrât indulgent pour lui. Si réel que parût son trouble, il tr n’y avait point dans l'expression vive de ce repentir, dans cette appréd hension douloureuse des conséquences qui pouvaient résulter de sa

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conduite, la preuve d’un véritable désordre de l'intelligence. L... fut

gardé plusieurs jours en observation à l'infirmerie spéciale : peu à peu, - son excitation tomba, il n’y eut rien à reprendre à sa conduite, à ses propos, pendant cette période d'observation. Sa lucidité était complète, sa tenue irréprochable. Très doux, très poli, il exécutait les avis qu'on lui donnait et s’appliquait par sa manière d’être, ses réponses, à s’attirer la bienveillance et la. commisération. Notre attention était d’autant

Fou portée à l'étude de sa personnalité morale que les da

contenus au dossier administratif venaient nous apprendre que L..., fils

Ee d'un père mort aliéné, avait été lui-même interné pendant trois mois à l'asile de Bicêtre pour un accès de mélancolie. Mais si notre examen

nous faisait constater chez le prévenu, une instabilité mentale, des dispositions morales bizarres, telles que celles que l’on rencontre chez les héréditaires, chez les déséquilibrés, nous ne nous trouvions cependant pas en présence de l'une de ces pertubations intellectuelles qui justifient ou nécessitent, par une mesure te le placement d’un individu dans un asile d’aliénés.

Tout en faisant de complètes réserves sur la Snss to de Ponant . lité pénale que nous n'avions pas à ce moment, mission de juger, nous pensâmes qu'il y avait lieu de le remettre à là disposition is PauorEs judiciaire.

__ Le problème qui se pose aujourd’hui est de savoir si L..… doit être considéré comme responsable de sa conduite. Pour essayer de le résoudre nous avions à reconstituer en quelque sorte sa biographie. Il s’est toujours fait connaître sous des dehors un peu singuliers. De caractère inégal, mobile, versatile, prompt aux enthousiasmes irréfléchis, aussi bien qu’à de profonds déconragéments, impressionnable à l'excès,

d une religiosité quelque peu exaltée, d'une imagination vive, mal réfré-

née par le jugement, assurément la faculté la moins développée chez lui, il commet bien des bévues, sans cesser d’être un garçon doux, bienveillant, serviable, affectueux pour les siens, accessible aux idées

A EU Nous avons parlé de. son placement à Bicêtre. La cause occasionnelle — Ja cause efficiente résidant dans son état de prédisposition héréditaire — de l’accès de mélancolie dont il fut atteint, à cette époque, est

assez singulière pour devoir être rappelée. Il avait 19 ans, lorsqu'il s’éprit ardemment d'une vieille demoiselle de 54 ans, il la demanda en mariage et ne put se consoler de se voir accueilli par des éclats de rire. Quelques jours après, il tombait dans la stupeur mélancolique, immobile, inerte, passif, il laissait aller ses urines sous lui, et refusait les aliments. Pendant deux mois, son mutisme fut absolu.

__ Lorsque nous avons revu L... dont la mise en liberté a été accordée, mous l’avons trouvé absolument calme et lucide. Il a pu reprendre ses affaires et se montrer très heureux d'être à même de travailler, pour subvenir à l’entretien de sa mère, dont il est le soutien.

11 déplore son égarement passager; quand.il fait un “retour sur lui-même, qu’il essaie de se représenter son état d'esprit, à la date du 4 décombre il lui reconnaîtra une différence notable entre ce qu'il est aujourd'hui et ce qu'il était à ce moment. .

. « J'avais la tête bouleversée par la difficulté de ma LU free affolé à l’idée que j'allais perdre le fruit de mes efforts, et sans réfléchir, j'ai conçu cet absurde projet. Je sais bien que j'ai été on et cependant je ne savais guère ce que je faisais.» : cr

Bien que L... ne représente actuellement pas de. symptômes manifestes d'aliénation mentale, on ne peut perdre de vue qu'il s’est trouvé bien réellement dans un désordre intellectuel, sous lPimpression de difficultés qui ont de suite désorienté ce cerveau faible. Sans qu'on puisse méconnaître l'intention coupable qui a présidé à l'élaboration de son plan, il est impossible de ne pas remarquer qu'il. a conçu celui-ci avec l’irréflexion et la naïveté qui donnent bien la mesure de son niveau intellectuel, de sa force de discernement.

Nous n'avons pas rencontré chez L... des conceptions Tree TR phénomènes hallucinatoires dont l’existence extrême impose lirresponsabilité pénale. Mais nous croyons qu'il y a place pour une grande indulgence vis-à-vis de. cet héréditaire, de ce déséquilibré dont les dispositions à la folie, héritées d’un père mort aliéné, se sont révélées déjà par un accès Fa net d'aliénation mentale. . Se SE

De tels antécédents, les anomalies d'organisation morale ci-dessus signalées, l’état d’exaltation intellectuelle et de désarroi que nous avons décrit, sont autant de motifs qui restreignent considérablement sa responsabilité pénale.

OBSERVATION II. — L. .., âgé de 20 ans, valet de. Chambre. est fils de mère aliénée; son enfance s’est passée au milieu d'incidents souvent dramatiques. À l’âge de 10 ans, il trouve un jour, sa mère pendue; terrifié, 11 s'occupe cependant à couper la corde et lui sauve la vie. Une autre fois, celle-ci, dans sa folie, l’oblige à l'accompagner au cimetière, en pleine nuit. Sur onze enfants, six seulement ont survécu, les cinq autres sont morts en bas-âge (1).

L... nc paraît pas avoir été atteint de maladie grave dans sa première enfance. À 7 ans, il fut envoyé à l'école. Peu studieux, d’aptitudes fort médiocres, il n'acquit que les notions tout à fait rudimentaires pendant les cinq années qu'il fréquenta la classe. Un an plus tard, il commit un vol et fut enfermé pendant cinq années dans une maison de correction. À sa sortie, il se plaça comme valet de chambre. Il resta trois ans en service chez Mme d’.… Sur le fait du départ de cette, dame, il se trouva saus place et fut recueilli chez son beau-frère, loueur de voi-

(1) Rapport médico-légal par le D' GARNIER sur l'état mental de L..., inculpé de vol.

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