RÉ 7 PR

que X... Th. est un enfant intelligent, mais d'un caractère bizarre ses camarades l'ont déjà surnommé « Gueulardeau » parce que, parfois, il pousse des cris sans raison, soit en Cour, soit dans les promenades; il est enfin malingre et ne paraît pas avoir son âge ; il est parfois indiscipliné, pouvant tenir tête à ses maîtres sans se rendre bien compte de ce qu'il fait. Son jeune frère intelligent et plus robuste «laisse parfois pressentir» que son caractère sera un jour le même que celui de son frère T..

J... X..., âgé de 7 ans et demi, d'une intelligence drdtnaae, avait l'an dernier «une tendance à bégayer » qui lui à à peu près passé.

L'énculpé; s'il n'est pas atteint d’aliénation mentale, s’il n'est pas idiot, imcile ou arriéré, est certainemant un dégénéré, éducable et perfectible ; il est la victime d'un germe morbide héréditaire, auquel il a résisté dans une certaine mesure, tout en étant placé dans un milieu favorable à son évolution; nous n’admettons pas qu'il soit suffisamment armé au point de vue moral ou intellectuel, pour combattre l’éclosion intérieure d'un accès d'aliénation mentale. Car il appartient à une famille de névropathes dans laquelle les stigmates de dégénérescence sont incontestables. S'il était démontré qu'il a préparé et accompli l'acte de parricide avec l'intention de

__ tuer, il serait bien dur, en raison de son infériorité native, de ne pas

apporter dans l'application de la peine, une large atténuation. Mais nous aimons à penser, qu’en l'espèce, il n’a pas prémidité l’acte grave du 6 novembre, et qu'il a agi spontanément, non pour se venger mais pour

défendre sa vie, qu'il pouvait croire menacée. Nous estimons, en consé-

quence, qu'il possède des qualités intellectuélles et morales suffisantes pour être déclaré responsable de ses actes et notamment de la tentative de parricide dont il est inculpé et dont il se reconnaît l’auteur tout en prétendant qu'il était en état de légitime défense.

O8sERvATION II. — Assassinat et vol, — Responsabilité atténuée.— Acquittement, (Nous devons le dossier à l’obligeance de M. MEeusy, juge.)

Voici rapidement l’histoire de ce crime.

X... assassine une femme veuve pour la voler. Il trouve 10 à 20 francs et fouille sans résultat, On l’arrête, il fait des aveux et les rétracte ensuite.

Il avait été réformé au régiment comme épileptique, mais s'était vanté après son retour, d’avoir simulé les attaques.

Rapport MÉDicaz. — Nous, soussignés, Dr Heussenal, médecin iégiste à Béthune, Dr Vautier à Béthune, Dr Castiaux, professeur de médecine légale à la Faculté de l'État à Lille, ete.

X.. est-il réellement atteint d épilepsie comme il le prétend aujourd’hui ? Si oui, il faut l’établir nettement, car cette névrose altère l'intelligence, pousse aux actes impulsifs, elle diminue jusqu’à un certain point la responsabilité du malheureux qui en est atteint.

Nous avions, au début, de graves raisons pour en douter. En effet, quand

X... vit approcher le moment où il allait être obligé à faire du service militaire, il réclame, alléguant de mauvais pieds et une exostose, il ne parla pas d’épilepsie. JS a

Pendant 2 ans il fut ajourné pour faiblesse de constitution, et enfin envoyé au Corps. | À

Après quelques accidents, chutes, etc., il fut soupçonné d’épilepsie et mis en observation à l'hôpital du Gros-Caillou, du 19 janvier au 13 août, date à laquelle il fut définitivement réformé pour épilepsie.

Aujourd'hui, notre conviction est faite, X.. n’a pas parlé d'épilepsie quand il s’est agi de se faire réformer, c’est qu'il ignorait la nature des accidents ressentis antérieurement à sa réforme.

Mais nous avions une autre raison de douter.

X..., à peine réformé, s'en va raconter partout qu’il a trompé les médecins, qu'il a simulé l’épilepsie, qu'on lui a fait des piqûres pour voir s'il conservait sa sensibilité; qu'il les a supportées avec courage sans se trahir : « J'ai été, dit-il, plus malin que l’épilepsie ».

Ceci est en vérité bien étrange. Si vraiment X... a simulé l'épilepsie, pourquoi du moment où il est réformé va-t-il s'en vanter au risque de s'exposer à de graves ennuis ? Est-ce dans le but de se soustraire à cette réputation d'épileptique si gênante dans certains cas et qui empêche, parfois, ceux sur qui elle pèse, de trouver de l'ouvrage.

“Ceci paraît peu probable, nous admettons bien plutôt que c'est par

vantarderie, comme il le dit, qu'il a fait ces déclarations. Pour qui connaît

les bizarreries de l’épileptique, sa propension aux mensonges, rien de surprenant.

Relativement à l’épilepsie, le dossier ne contenait que des contradictions.

A l’époque de la réforme de X...; l'autorité militaire fait faire une enquête par la gendarmerie, tous ceux qui sont interrogés sont d'accord, X... est épileptique ; A..…., adjoint au maire de L..., déclare : « Il est de notoriété publique, qu'il est certainement épileptique ».

B..., médecin, lui-même : « J’ai souvent donné des soins à la famille de X..., et je l'ai vu plusieurs fois dans des accès d'épilepsie. P... et F... l'ont vu tomber plusieurs fois.

Le gendarme chargé de l’enquête aurait-il dit vrai le 13 février ?

Il est à remarquer que dans le pays, quand on fait une enquête pour la rentrée d'un militaire dans ses foyers, tout le monde est en sa faveur.

Cette enquête établissant la notoriété de la maladie de X... a dû être d'un grand poids dans la décision prise par les médecins.

Mais voilà que, après le crime, quand le juge d'instruction interroge les témoins précédents, X... n’est plus épileptique.

Nous avons un instant espéré retrouver au corps ou à l'hôpital les traces d’une observation détaillée établissant identiquement l’épilepsie de X..., malheureusement il n’en fut rien. (Réformé uniquement par maladie

TT Re

\ épileptique dont il était atteint depuis une époque antérieure à son incorporation.) ,

Cependant, pour ceux qui savent avec quel soin, les cas de réforme sont examinés par les médecins militaires, habitués à rencontrer des simulateurs surtout en matière d’épilepsie, il n’est pas possible d'admettre que X... eût pu les tromper à ce point.

Le magistrat instructeur fit donc de nouvelles recherches dans le but d'établir si X... avait présenté des accidents pouvant être rattachés à l'épilepsie.

Quelques explications relatives à cette névrose ne seraient pas superflues, elles nous donneraient l'explication des contradictions signalées.

L'épilepsie se présente sous deux formes : l’épilepsie à grandes attaques, le grand, le haut mal avec chute, mouvements convulsifs, écume à la bouche, attaque à grand fracas, à manifestations bruyantes.

Tout le monde la connaît, cette forme ne saurait échapper à l'attention, passer inaperçue, c’est la seule que le public connaisse ; mais il est une

autre forme, très fréquente, beaucoup plus grave peut-être que la précé- .

dente au point de vue du retentissement sur l'intelligence, sur la volonté, c'est la forme vertigineuse, absolument inconnue du public; elle n’est guère connue que des médecins qui savent la reconnaître au milieu des symptômes les plus bizarres en apparence.

Ces vertiges sont plus ou moins fréquents, se présentent aussi bien la nuit que le jour, peuvent ne durer que quelques secondes. Le sujet en sort plus ou moins hébété, plus ou moins courbaturé, ayant perdu souvent son souvenir, il est le premier à ignorer la nature du mal dont il est atteint.

Ces vertiges passent pour des absences passagères, des pertes de connaisance, des faiblesses. La deuxième partie de l'enquête n’a laissé subsister aucun doute dans notre esprit. X... est sujet à des vertiges épileptiques. 5

Les vertigineux urinent souvent au lit. Nous ne mettrons pas sur le compte de vertiges, les incontinences nocturnes des 3 ou 4 premières années, signalées par la sœur de l’inculpé, mais nous serons plus réservés relativement aux quelques incontinences observées par elle vers l’âge de 7 à 8 ans. Elles pourraient être facilement mises sur le compte de la névrose. Fe |

Les observations qu'on va lire ont une importance capitale.

G... dit : « Il y a 10 à 12 ans, je travaillais avec X..., dans les champs, en mai, il a eu une espèce de faiblesse. Nous découplions des betteraves et pour notre travail nous allions à genoux, je l'ai vu courbé et la face contre terre, j'ai couru et j'ai constaté qu'il se trouvait mal, je lui ai demandé ce qu'il avait, mais il n’a pas répondu. J'ai alors soufflé dans sa bouche, il est revenu aussitôt à lui, je lui ai demandé ce qu'il avait et si cela lui était déjà arrivé, il m'a répondu : « Je me suis trouvé tout à coup comme étourdi, mais c’est la première fois que cela m'arrive. Après cela X... a repris son travail, je ne sais pas autre chose. »

Ab vi

A cette époque l'inculpé avait 12 à 13 ans. +

P..., cultivateur, 75 ans : « Avant son service militaire, il venait parfois fumer une pipe à la maison, le soir. Un jour, il y a 6 ou 7 ans, on était en hiver, nous avons entendu, après le souper, X... arriver chez nous en sifflant comme il en avait l'habitude. Nous nous tenions à cette époque dans une pièce faisant suite à celle d'entrée. Il a ouvert la porte de cette pièce d'entrée, puis comme il tardait à arriver dans celle où nous étions, nous avons été voir ce qu'il y avait. Ma femme et moi avons alors trouvé

X.. étendu à terre et remuant un peu ; nous lui avons demandé : qu'est-.

ce que tu as? pour quoi faire des airs comme ça ? X... nous a répondu aussitôt : « Ah, je ne le fais pas exprès, allez, je viens d’avoir du mal et He me suis laissé tomber ». si

Nous l'avons alors relevé et conduit dans la pièce où nous nous tés. -

Là, il s’est plaint qu'il avait du mal dans les jambes et il était alors rie embrasé. ; :

La femme P... fait la même déposition : « X... nous a répondu, dit-elle, . quand ça me vient, il faut que je tombe, tant j'ai mal dans les jambes ».

T.., vétérinaire : « Je me rappelle avoir vu au Gros-Caillou X..…., mon voisin de lit, je l’ai vu tomber deux fois, il se relevait immédiatement. ayant l'air hébété, la crise durait une minute à peine. Il n’y avait pas de salivation ; depuis, j'ai été appelé à voir des personnes ayant des crises épileptiques, mais elles étaient bien autres que celles que j'ai vues chez X... Il avait, lui, quand je l'ai vu, des convulsions, mais il ne se contusionnait pas, n'avait pas de salivation: Les crises n'avaient aucune intensité,

si je les compare à celles que j'ai observées depuis. = Mon opinion est que c'étaient plutôt des crises nerveuses que des crises épileptiques.

Je crois qu'il ne jouit pas oo Me de ses facultés intellectuelles, je base cette opinion sur ceci, qu'on l'avait ajourné pendant deux ans, qu'il était tout petit et mal constitué, qu'il avait une physionomie hébétée et certainement la tête faible. Le major lui avait dit que si on le réformait, il irait casser les cailloux comme tous ceux qui ne voulaient pas faire leur service, cela avait fait sur son esprit une impression telle qu'il en était comme halluciné. Il se réveillait la nuit, me tirant par le bras pour me réveiller, me demandant si son affaire était terminée, s’il était ou non réformé, n'ayant pas l’air de jouir pleinement de ses facultés intellectuelles. En tous les cas, il avait une tête excessivement faible. Je ne crois pas qu'il simulât les crises que j'appelle nerveuses, cependant je suis sur ce point absolument dans le doute. Ge qui me fait croire qu'il ne les simulait pas, c'est que quand il revenait à lui, il était tout hébété, cherchant à se reconnaître et paraissant avoir la respiration oppressée, mais je le répète, ce qui me fait croire que ce n'étaient pas des crises épileptiques, c’est le peu de durée de ces crises, qui ne duraient même pas le temps de faire venir le médecin de garde et qui ne ressemblaient nullement aux vraies crises épileptiques que j'ai été à même de constater depuis. » |

re ÉTAPES ris laque, ces Vies ont d’auvaleur dan v ie bouche du témoin que, de l'épilepsie, il ne conue ne na laisser. subsis- N APE Le

épile] , ne haute que la forme tapageuse à ie avec : écunfe à à la bouche. nn ee È

les attaques, bien |

pré les. sy es d'ime autre névrose, Se plait fr fn nent d'une sensation de boule remontant de ce à la gorge et produisant Æ étouffement. Il présente de nombreux ibles E la peau. Là, ke paires te

ingle sont inconplptes NP

ent 1 ph de pe peau sans ns aucune sensation douloureuse.

mat

bi + Far avantbras. Sensibilité normale. Main gauche, | face : sensibilité nor- o

aire sensibilité à

. > bourses, membres intérieurs,