CHAPITRE II

Les juges devront encore avoir égard aux circonstances du fait. Que faut-il entendre par ces mots? À ce sujet, il est très difficile, pour ne pas dire impossible, de fixer une règle tant soit peu précise, les circonstances pouvant se présenter en très grand nombre et variant au surplus avec la nature de chaque affaire.

La Cour de Riom, dans un arrêt dont nous avons déjà parlé, déclare qu'il est invraisemblable d’admettre que « pour aller à la douche ou à la messe du matin, la dame Paturet ait mis sur elle tous ses bijoux, notamment quatre broches », et que d'autre part «il est invraisemblable d'admettre qu'un voleur ait pu enlever à la dame Paturet tous ses bijoux, notamment ses bagues et ses boucles d'oreille sans qu'elle s’en soit aperçue » (1).

Pan Cour: de”"Pourges,-par arrêt endâte du 9 février 1820, renvoie l’aubergiste de la demande formée contre lui par le voyageur, « attendu, dit la Cour, qu'il n’Y à, en faveur de l'intimé, ni certitude de vol, ni documents sur la quotité de la chose volée, et que toutes les circonstances conduisent plutôt à douter du vol lui-même » (2).

Nous n'insisterons pas davantage, car, comme nous l'avons dit, les circonstances peuvent varier à l'infini; nous avons voulu simplement montrer par

(4) Riom, 7 nov. 189%. D. 1895. 2. 558.

(2) Bourges, 9 févr. 1820. D. Rép. v. Dépôt, n. 158.

214 OBLIGATIONS DE L'HOTELIER

quelques exemples tirés de la jurisprudence la nature des circonstances que les juges pouvaient prendre en considération relativement à l'admission ou au rejet de la preuve testimoniale.

En résumé, nous venons de voir que c'est au voyageur qu'il appartient de faire la preuve du fait même du dépôt, preuve qu'il peut, sous certaines conditions, faire par témoins dans tous les cas, contrairement à la règle générale qui prohibe l'usage de la preuve testimoniale en matière excédant cent cinquante francs.

C'est encore au voyageur qu'il appartient de prouver, non qu'il avait la propriété des choses dont il est privé (on n’exige pas en eflet la preuve de la propriété), mais qu'il était en possession des objets qui lui ont été enlevés : il doit encore justifier de la valeur de ces objets. Cette preuve pourra d'ailleurs être faite par tous moyens, et notamment à l’aide du serment, mais le juge aura toujours en celte malière un pouvoir discrétionnaire qui lui permettra de n’admettre les aflirmations du voyageur que dans une certaine mesure, et par exemple il pourra fixer la somme jusqu'à concurrence de laquelle le voyageur sera cru sur son serment.

C'est aussi au voyageur qu'il appartient de prouver le fait de la soustraction, de quelle que manière d’ailleurs qu'elle se soit opérée, ou bien encore le fait del’endommagement, pour le cas où il ne s’agit que d’une simple détérioration de la chose,