CHAPITRE PREMIER

ait fait la déclaration des objets qu'il apporte avec lui?

Aucune déclaration ne paraît nécessaire à cet égard. Ulpien au Digeste déclare en eftet que selon lui il suffit que les choses aient été apportées soit dans le navire soit dans l'hôtel, sans qu'il soit d'ailleurs nécessaire de les confier à la garde du capitaine du navire ou du maître de l'hôtel.

Recipit œutem salvum fore utrum si in navem res missæ adsignatæ sunt, an et si non sunt adsignatæ, hoc tamen ipso quod in navem missæ sint, receplæ videntur » (1).

Telles sont les conditions moyennant lesquelles le voyageur pourra victorieusement agir par le moyen de l’action in factum née du receptum.

Bien que notre action ?n factum soit accordée très largement par le préteur, il est cependant quelques cas exceptionnels où elle ne sera point recevable : voyons donc dans quels cas il y aura lieu à responsabilité de la part de l’aubergiste.

Les termes de l’édit sont généraux : voici, au dire d’Ulpien, comment s'exprime le prêteur € Nautw, cœupones, stabularn, quod cujusque saloum fore receperint, nisi restiluent, in eos judicium dabo » (2).

Ce texte doit être interprété en ce sens que les maitres d’auberges, d’'écuries et de navires sont responsables de la perte ou de la détérioration des

(1) Ulpien. Digest. Lib. 1v. Tit. 1x, $ vit, (2) Au Digest. Lib. 1v. Tit. 1x,

objets qui leur ont été confiés même en l'absence de toute faute de leur part, à moins qu'ils ne prouvent un cas de force majeure ou bien encore l’existencé d’une convention contraire intervenue entre eux et les voyageurs.

I, — En premier lieu, les hôteliers, les maitres d’écuries, les capitaines de navires, sont responsables même en l'absence de toute faute de leur part, par conséquent, soit que la perte ou la détérioration soient imputables à l’un quelconque de leurs subordonnés, soit même que cette perte ou cette détérioration soient uniquement impulables à un étranger de simple passage.

A la vérité, cette interprétation très large n'était pas admise par tous les interprètes romains.

Pomponius, par exemple, déclare formellement : Cln factum ehiam caupo lenitur pro hs qui in habitandi causa in caupona sunt : hoc autem non pertinet ad eum qui hospitio repentino recipitur veluti viator » (1).

Mais Ulpien au Digeste déclare l'hôtelier responsable non seulement de son fait, mais aussi du fait de ses serviteurs et de ses préposés ainsi d’ailleurs que du fait des autres hôtes logés en sa maison, d’une façon générale du fait de tous ceux qui ont commis le larcin en sa maison.

Voici ce quil dit en eflet à cet égard : « Et puto

(4) Paulus. Liber xxu. ad Edictum. Digest, Lib. 1v. Tit. 1x.