CHAPITRE PREMIER

omnium, non recipere custodiam, que in navem illala sunt : et factum nautarum non solum præstare debere sed el wiatorum » (1).

Le même jurisconsulte ajoute que lhôtelier n'a pas lieu de se plaindre de la rigueur de cet édit fondé en somme sur l'ulilité publique, puisqu'il lui est loisible de ne recevoir chez lui que qui bon lui semble et qu'il a le droit d’écarter tous Îles individus qui lui paraîtraient suspects :

€ Maxima utilitas est hujus edicti quia necesse est plerumque eorum fidem sequi et res custodiw eorum commillere. Ne quisquam putet gravier hoc adversus eos constitutum; nam est in ipsorum arbitrio ne quem recipriant el mnisi hoc esse statutum, materit duretur cum furibus adversus eos, quos recipiunt coeundi : cum ne nunc quidem abstineant hujusmodt fraudibus » (2).

A la vérité, Ulpien semble se contredire dans un autre passage où il refuse à l'aubergiste Ja faculté de fermer la porte de sa maison à qui bon lui semble : voici, au reste, le passage auquel nous faisons allusion

€ Caupo prestat factum eorum qui in ea caupona ejus caupon exercendæ causa tb sunt; ilem eorum qui habitandi causa dbi sunt : viatorum autem factum non prestat. Namque viatorem sit eligere caupo vel stabularius non videtur nec repellere potest iter agentes :

(4) Ulpien. Digest. Lib. 1v. Tit. IX. S (2) Ulpien. Digest. Lib. 1v, Tit. 1x. $ L.

inhabitatores vero perpeluos ipse quodam modo elegt, qui non rejicit, quorum factum oportet eum prestare » (L).

Est-il possible de concilier ces deux passages ? Oui, la chose est assez facile. Le second passage vise l’action quasi délictuelle dont nous avons parlé précédemment et non pas l’action du pacte de constitut. Cela résulte d’abord du titre même dans lequel est compris le passage « Furti adversus nautas, caupones, stabularios », et ensuite nous voyons au $ n de ce titre que l'action est 2n duplum; il n'y a donc pas de doute possible ; c’est bien de l’action quasi délictuelle qu'il s’agit, non de l’action née du pacte de constitut. Il n’en reste cependant pas moins vrai qu'Ulpien se contredit sur la question spéciale de savoir si l’hôtelier est libre ou non d'admettre chez lui qui bon lui semble.

IL. — Une première exception au principe général de la responsabilité de l’aubergiste résulte de Ja force majeure: pour se soustraire à la lourde ‘responsabilité qui pèse sur lui, il suffira à l’aubergiste de prouver un cas de force majeure « nisi si quid damno fatal contingit », dit Ulpien, et par force majeure, il faut entendre ici la force à laquelle un père de famille même très diligent n'aurait pu résister, par exemple le vol avec effraction, le feu sine culpa,