CHAPITRE PREMIER

la responsabilité étendue résulte des circonstances suivantes

CS naul® caupones stabulari prædixerint ut unusquisque veclorum res suus servarel, neque se damnum præstaturum ».

Mais pour qu'il en soit ainsi et pour que l’aubergiste soit déchargé de toute responsabilité, il faut qu'aux termes même de la loi « vectores prædictioni consenserint ». EL il est bon de remarquer que le mot prædixerint à ici un sens très précis dont il importe de se bien pénétrer : il indique la nécessité d’un avertissement préalable de la part de l’aubergiste, et par exemple il ne serait plus temps de faire aux voyageurs cette déclaration après avoir reçu leurs eftets.

I D ne nous reste plus maintenant à voir que les eflets du receptum nautarum, cauponum, stabulariorum.

C'est un pacte prétorien garanti par conséquent par une action honoraire n factum. En cette matière, le Droit civil, jus civils, n'est jamais venu confirmer l’œuvre du préteur.

Cette action, à la différence de l’action quasi délictuelle n’a rien de pénal ; eile aggrave seulement la responsabilité imposée précédemment aux maîtres d'auberges soit par l'action locat, soit par l'action deposih ; désormais, la force majeure seule exonère les hôteliers de toute responsabilité.

Du caractère contractuel de l'obligation née du receptum résultent les conséquences suivantes

1° L'action tend à la réparation du préjudice causé.

2 Lorsque la détérioration ou la perte de la chose appartenant au voyageur sont imputables à la faute d’un esclave ou bien encore d'un fils préposé par le maître à la gérance de l'hôtel, les textes déclarent que le maître sera tenu 4n solidum et que par conséquent il pourra dans ce cas ètre atteint par l'action adjechiciw qualitals :

€ Cum voluntati patris vel domini, servus vel filius exercent navem, vel cauponam, vel stabulam, puto ehiam hane achionem, in solidum eas pati debesse, quasi omnia que br continqunt, in solidum receperint » (1).

3° Autre conséquence fort intéressante à noter : le père de famille attaqué par cette action ne pourra plus se libérer par l'abandon noxal : Citem si servus ererciuoribus subripuil. vel damnum dedit, noralis achio cessahit ». C'est qu'en effet Fabandon noxal ne garantit que les dettes délictuelles.

4° Enfin l'action née du receptum est perpétuelle : elle est transmissible passivement aux héritiers CC H@c autem aclio re perseculionem continet et ideo lin heredem, et in perpetuo dabitur ».

Nous voici ainsi arrivés au lerme de l'évolution. Le progrès constant de la législation eut pour

(A) Ulpianus. Lib, ix. ad Edictum. $ vx.