CHAPITRE I

la cuisse cassée par un coup de pied que lui donna le cheval voisin (1). |

Voici en deux mots ce dont il s'agissait :

Les sieurs Dalle et Favier avaient donné en garde un cheval au sieur Brun, aubergiste, Ce cheval ayant été blessé par un autre cheval, les deux négociants se pourvurent contre Brun. Se fondant sur la loi romaine, les sieurs Dalle et Favier prétendaient que l'accident était dû à la faute, ou même seulement à la négligence de Brun; l'accident, disaient-ils, aurait pu être évité si l'aubergiste avait eu l'initiative de prendre quelques précautions très simples, par exemple, s'il avait placé des barres entre les chevaux. |

Brun eut beau objecter qu'il n'était pas dans l’usage à Grenoble de placer des barres entre les chevaux, que l'accident n'étant pas arrivé par sa faute, il n’en pouvait être rendu responsable, qu'au surplus la simple négligence, la faute très légère ne sauraient entrainer, en aucun cas, la responsabilité de l’aubergiste, il n'en fut pas moins condamné à payer la somme de 200 livres, représentant la valeur du cheval des sieurs Dalle et Favier.

Dans notre ancien droit, comme de nos jours, l’aubergiste est responsable non seulement en raison d'un fait qui lui est propre, mais encore en raison du fait des personnes de sa famille ou

(1) Cité par Merlin. Répertoire. v. Dommage.

de ses serviteurs. Par exemple, un voyageur remet en arrivant à l'hôtel ses effets à un domestique ; ce dernier se rend coupable d'un vol, il prend les objets qui lui ont été confiés; dans ces deux cas, le maître de l'hôtel est responsable. Ou bien un voyageur met son cheval à l'écurie, il: le confie à la garde d'un palefrenier, ce cheval est blessé, il devient malade par suite du défaut de soins ; dans cette nouvelle hypothèse, le maitre de l'auberge sera encore rendu responsable.

« Ilem si les maisgnies de l'hostel faisaient le larcin, dit Jean Bouteiller, et qu'ainsi fust trouvé, si seroit ce encore au péril de l’hoste, car bien se prenne garde quelle maisgnie il tient en sa maison » (1).

Les motils de celte responsabilité particulière sont très bien indiqués par notre auteur : lhôtelier doit connaître les personnes dont il se sert : les voyageurs, eux, sont obligés de se loger chez des personnes inconnues, ils doivent être assurés d'y trouver une sécurité pleine et entière. Dans une pareille question, l'intérêt public est en jeu, les aubergistes n'ont qu'à s’en prendre à eux-mêmes du mauvais choix qu'ils ont fait.

Ce sont là des principes certains dont on trouve plusieurs applications dans l’ancienne jurisprudence (arrêts du Parlement de Paris du 16 juin 1575

1) Jean Bouteiller. Somme rural Mpexr. page 374.