CHAPITRE PREMIER
tant de ses faits personnels qui seraient de nature.à troubler la jouissance des lieux occupés par Île voyageur, que des faits de même nature qui pourraientêtre commis parses préposés ; notamment, l’hôtelier ne peut changer la forme des lieux loués (art 129207 Cive)
L'hôtelier répond encore des faits .de liers qui auraient eu pour résultat de troubler la jouissance des lieux occupés par le voyageur, mais il ne répond bien entendu que des troubles de droit, jamais des troubles de fait en ce qui concerne les tiers (art. 1725 CPAT2D/C CV.)
Enfin, l'hôtelier répond encore des vices cachés qui affectent les lieux loués au voyageur (art. 1721 C. Civ.) Ainsi l'existense de punaises dans l'appartement occupé par le voyageur, constitue un vice caché de nature à entrainer la résiliation du contrat, à moins toutefois que le voyageur n'ait été averti de l'existence des punaises et n'ait traité en connaissance de cause : dans ce cas en effet, il n'ya plus vice caché, mais bien vice apparent ; or, il est de jurisprudence constante que le bailleur n’est pas tenu à la garantie des vices apparents de la chose louée. — De même, si la pièce louée au voyageur était rendue inhabitable en raison de la fumée qui s'échappe des maisons voisines, ou encore en raison d'une trop grande humidité, etc..., dans {ous ces cas, le contrat est susceptible d’être résilié.